Taxes "d'importation de véhicule"

Bonjour,
Je souhaiterai comprendre...
Pour mettre en conformité mon véhicule, j'ai demandé à l'avocate de me communiquer les conditions de changement d'immatriculation (france vers Portugal).
Celle-ci m'informe que le montant de la taxe est de 5000 €uros... C'était début octobre 2014.
Des Français ont payé 1000 € pour changer l'immatriculation de leur voiture venant de France, alors comment cela fonctionne ?
Pour info j'ai acheté cette voiture en juin, je suis devenu propriétaire d'une petite maison en septembre.
Depuis (mi-octobre) une demande de statut de résident non habituel a été déposée à la mairie de Loulé.
Merci pour vos réponses
Cordialement
Thierry

Bonjour,

Nous sommes à Loulé depuis le 01/09/2014.
Nous vous avons envoyé un message en privé.
Cordialement.

Bonjour,
pour être exonéré de taxe il faut être propriétaire du véhicule depuis plus d'1 an. Donc à mon avis le montant de la taxe sera exigible (en fonction du prix de votre véhicule). Pour ma part pour un véhicule de 25 ke, le montant de la taxe aurait du être de 3800 euros.
Cdlt.
SDT

Bonjour,
Je souhaiterai comprendre...
Pour mettre en conformité mon véhicule, j'ai demandé à l'avocate de me communiquer les conditions de changement d'immatriculation (france vers Portugal).
Celle-ci m'informe que le montant de la taxe est de 5000 €uros... C'était début octobre 2014.
Des Français ont payé 1000 € pour changer l'immatriculation de leur voiture venant de France, alors comment cela fonctionne ?
Pour info j'ai acheté cette voiture en juin, je suis devenu propriétaire d'une petite maison en septembre.
Depuis (mi-octobre) une demande de statut de résident non habituel a été déposée à la mairie de Loulé.
Merci pour vos réponses
Cordialement
Thierry

Votre voiture doit être immatriculée depuis un an à votre nom.
La taxe et fonction de la cylindrée et du CO2.
Vyo

Bonjour,
Merci pour votre réponse.
Ce qui veut dire qu'en juin 2015 je ne paierai pas de taxes si je demande un changement d'immatriculation (France vers Portugal) ?
Quel est le rapport alors avec le statut de Résident ? ou celui de Résident Non Habituel ?
Merci
Cordialement
Thierry

Thierry78 :

Bonjour,
Merci pour votre réponse.
Ce qui veut dire qu'en juin 2015 je ne paierai pas de taxes si je demande un changement d'immatriculation (France vers Portugal) ?
Quel est le rapport alors avec le statut de Résident ? ou celui de Résident Non Habituel ?
Merci
Cordialement
Thierry

Effectivement si vous êtes  propriétaire de votre véhiclue depuis plus d'un an, vous n'aurez pas à payer ISV.
Problème . vous devez légaliser votre véhicule au Portugal, dans les 6 mois de votre installation définitive au Portugal.

Comme vous avez déjà introduit une demande de statut RNH, c'est mal parti.

Puisque maintenant l'administration fiscale sait que vous résidez fiscalement au Portugal, je ne vois pas comment vous échapperez a cette taxe.

NB que vous soyez reconnu RNH ou non, n'aura aucune influence sur le payement de cet impôt.

Merci et bonne journée à tous
Thierry

Bonjour Jean-Pierre pour la réponse à Thierry,
Vous dites que d'avoir demandé le statut RNH prouve que l'on est déjà résident. Par contre, le changement d'immatriculation doit se faire dans les 6 mois de son arrivée et qu'avoir déjà sollicité le statut RNH avant le changement d'immatriculation du véhicule est une démarche mal partie pour être exonéré de la taxe ISV.
Faut-il en conclure que les deux démarches sont à effectuer en même temps, c'est-à-dire le plus tôt possible ?
Merci pour vos éclaircissements.
Bien cordialement.
Janina83

Janina 83,

Si vous vous établissez fiscalement au Portugal :

Il vous faut être rayé de la population française et demander le document à votre mairie, qui indiquera que vous n'habitez plus en France.
Ce document doit aussi indiquer votre nouvelle adresse au Portugal.

A PARTIR DE LA DATE de ce document vous aurez 6 mois pour légaliser votre véhicule au Portugal quelle que soit la date à laquelle vous demandez le statut RNH.

A PARTIR DE LA DATE DE CE DOCUMENT, vous pouvez rester 90 jours au Portugal sans formalités et éventuellement revenir sur votre décision ( votre carte d'identité française reste valable pour encore 9 mois ( à vérifier  vous êtes française))

Au bout de 90 jours, il vous faudra vous inscrire auprès du SEF ( Serviços estrangeiros e fronteiras). A ce moment commencent les formalités : residente fiscal portugais, statut RNH  si accepté, inscription à votre Ambassade, transfert de vos droits de santé, demande de NIF, ouverture compte bancaire ( pas obligatoire), etc.....

Et surtout légalisation de votre véhicule , qui sera déjà au Portugal depuis 3 mois (90 jours), cela vous donne encore 3 mois pour cette légalisation.

Dans le cas de Thierry, il a acheté un véhicule en France en juin 2014, il a demandé le statut RNH en octobre 2014 et donc devenu residente fiscal portugais AVANT d'être propriétaire de PLUS D'UN AN de son automobile. Il payera donc ISV qui comme il a indique lui coûtera 5000 euros.

D'autre part , avant de vous décidez , tenez bien en compte que comme l'a indiqué SEXTA, que l'agence immobilière ou le vendeur d'un immeuble vous indique par écrit le montante de l'IMI que vous payerez dans le futur,

En effet, en 2015, il n'y a plus de clause de sauvegarde pour cette taxe que vous payerai chaque année,je ne connais pas le montant de l'augmentation , mais j'ai vu deux analystes sur la chaine de télévision TVI parlant d'une augmentation de l'ordre de MILLE à MILLE CINQ CENT pour cent de cette taxe ( oui vous avez bien lû).

Je ne peux rien en conclure , mais il est un fait que cette augmentation va faire três mal, mais je suis déjà :offtopic:

Cordialement

[at] janina83

J'oubliais une formalité importante : enregistrez votre permis de conduire français dans les 60 jours à partir de la date d'obtention de votre permis de résidence au Portugal, auprès de l'IMTT et y posez la question pour savoir à quelle date vous devrez l'échanger contre une carta de condução portugaise.

Vous serez ensuite soumise aux règles portugaises qui impose un examen médical , je crois dans votre cas tous le 2 ans.

Surtout suivez ces règles avec rigueur et n'écoutez pas certains qui pensent les contourner.
Il le payeront cher tôt ou tard,

Cordialement

Bonjour Jean-pierre.
Pour apporter une précision au niveau du permis de conduire, je sors de l'imtt, il y a 2 solutions après un enregistrement.
-1: Demander la carta de conduçào. Obligation de visite médicale, remise de son permis français. coût 30 euros.( 15 euros pour les + de 70 ans; hors visite médicale)
-2: Conserver son permis français. Validité de 2 ans avec "autorisation de circulation " dans le pays. Obligation de le changer pour la carta de conduçào au bout des 2 ans avec les même conditions et un coût peut être, et même surement, différent qu'a l'heure actuelle.( valable  pour ceux qui, dans les 2 ans, vont retourner souvent avec leur voiture en France)

Bonsoir Jean-Pierre,
Mille mercis d'avoir détaillé toutes les démarches concernant le statut RNH ainsi que l'immatriculation du véhicule.
Je photocopie vos précieux renseignements que je joins à mon dossier "infos Portugal".
Je suis bien consciente que l'on va vers des augmentations en tous genres aussi bien en France qu'au Portugal.
Ce ne sont pas les propos des médias mais :
"La situation économique et financière de la France est au bord de la faillite avec une possible banqueroute du Trésor conduisant à la dissolution de l'Assemblée Nationale et à la démission forcée du Président de la République".
"Le montant de la dette de la France est six fois plus élevé que celui de la Grèce".
"Quant au PIB, le Gouverneur de la Banque de France a estimé pour les 10 prochaines années une croissance de moins de 1%".
C'est seulement un petit aperçu ! Ma motivation d'expatriation vers le Portugal n'est pas un hypothétique avantage fiscal, ni un climat clément (le littoral Méditerranéen me l'offre), mais un havre de sécurité parmi un peuple catholique comme moi …
Bien cordialement.
Janina83

2 expats heureux :

Bonjour Jean-pierre.
Pour apporter une précision au niveau du permis de conduire, je sors de l'imtt, il y a 2 solutions après un enregistrement.
-1: Demander la carta de conduçào. Obligation de visite médicale, remise de son permis français. coût 30 euros.( 15 euros pour les + de 70 ans; hors visite médicale)
-2: Conserver son permis français. Validité de 2 ans avec "autorisation de circulation " dans le pays. Obligation de le changer pour la carta de conduçào au bout des 2 ans avec les même conditions et un coût peut être, et même surement, différent qu'a l'heure actuelle.( valable  pour ceux qui, dans les 2 ans, vont retourner souvent avec leur voiture en France)

Bonsoir , je ne peux que confirmer votre information qui aidera beaucoup de nos membres.

Bravo.
Cordialemement Jean-Pierre

janina83 :

Bonsoir Jean-Pierre,
Mille mercis d'avoir détaillé toutes les démarches concernant le statut RNH ainsi que l'immatriculation du véhicule.
Je photocopie vos précieux renseignements que je joins à mon dossier "infos Portugal".
Je suis bien consciente que l'on va vers des augmentations en tous genres aussi bien en France qu'au Portugal.
Ce ne sont pas les propos des médias mais :
"La situation économique et financière de la France est au bord de la faillite avec une possible banqueroute du Trésor conduisant à la dissolution de l'Assemblée Nationale et à la démission forcée du Président de la République".
"Le montant de la dette de la France est six fois plus élevé que celui de la Grèce".
"Quant au PIB, le Gouverneur de la Banque de France a estimé pour les 10 prochaines années une croissance de moins de 1%".
C'est seulement un petit aperçu ! Ma motivation d'expatriation vers le Portugal n'est pas un hypothétique avantage fiscal, ni un climat clément (le littoral Méditerranéen me l'offre), mais un havre de sécurité parmi un peuple catholique comme moi …
Bien cordialement.
Janina83

Janina , merci pour votre analyse tout a fait pertinente, je vous souhaite beaucoup de bonheur au Portugal et c'es un vrai plaisir de vous donnez des renseignements   et ainsi vous simplifier votre arrivée.

Vous pourrez toujours compter sur mon aide et cela fait déjà un bon bout de temps que nous echangeons des informations.

N'hésitez pas et bonne nuit.

Jean-Pierre

NB  Il faut un jour penser à partager nos expériences d'aviation :top:

Au bout de 90 jours, il vous faudra vous inscrire auprès du SEF ( Serviços estrangeiros e fronteiras). A ce moment commencent les formalités : residente fiscal portugais, statut RNH  si accepté, inscription à votre Ambassade, transfert de vos droits de santé, demande de NIF, ouverture compte bancaire ( pas obligatoire), etc.....

Vous avez 1 mois pour vous inscrire.
Pour faire simple vous devez vous inscrire le mois qui suit le trimestre de votre arrivée.
Vyo

Bonjour Jean-Pierre,
J'ai apprécié vos chaleureux propos. J'ai concocté mon projet il y a plus d'un an et ai rassemblé bon nombre d'informations. J'ai aussi découvert le Portugal en séjournant dans différentes régions.
Je ne manquerai pas de me manifester pour d'autres précisions.
Amicalement.
Janina83
NB : Je ne pratique plus l'aviation. J'ai fait du parachutisme, du vol à voile et de la voile en Méditerranée.
        Si l'envie me reprend, je recommence, mais j'ai déjà la moto à expérimenter. Votre épouse pilote-t-elle
        toujours une Honda ?

bonjour janina 83,
bienvenue au Portugal ! Dans quelle ville  voudriez - vous habiter ?
Fifi

Bonjour fifi jawa,
Soyez remercié pour vos aimables propos. J'ai sillonné en premier la Côte d'Argent, puis l'Algarve et enfin Lisbonne avant de revenir maintenant vers la Côte d'argent que j'affectionne. Côté paysages, c'est le sosie de la Côte d'Argent française (forêt landaise). On y trouve l'authenticité des habitants car cette région est peu envahie par les Européens.
Ce n'est bien sûr pas la Côte d'Azur sur les bords de la Méditerranée où je vis depuis 15 ans, mais je n'y vais pas pour le climat …
J'ai une amie strasbourgeoise qui va rentrer de Lagos où elle s'est rendue pour un mois.
Bien cordialement.
Janina83

Bonjour,

Dans tous les cas, si après 2 ans, l'expatriation continue son chemin sur le territoire portugais, a carta de conduçao reste valide en Europe aux mêmes termes que le permis français, je suppose ?

Merci

Bonjour,

Dans tous les cas, si après 2 ans, l'expatriation continue son chemin sur le territoire portugais, a carta de conduçao reste valide en Europe aux mêmes termes que le permis français, je suppose ?

Merci

Vous supposer mal, vous devez faire enregistré votre PC dans les 60 jours de votre arrivée et demander un PC portugais dans les deux ans.
Vyo

Bonjour a tous,
Une astuce qui peut simplifier la vie pour les futurs expatriés : j'avais un permis rose a trois volets en piteux etat, je l'ai fait refaire en france, et du coup on m'a donné un permis européen , au format carte de visite, avec une date de validité. Mon avocate m'a dit que , du coup, aucune formalité n'etait necessaire au portugal.

Bonjour a tous,
Une astuce qui peut simplifier la vie pour les futurs expatriés : j'avais un permis rose a trois volets en piteux etat, je l'ai fait refaire en france, et du coup on m'a donné un permis européen , au format carte de visite, avec une date de validité. Mon avocate m'a dit que , du coup, aucune formalité n'etait necessaire au portugal.

Si votre permis à une date de validité quelqu 'elle soit, votre permis doit âtre changeé en permis portugais avant le 01/01/2015.
Quand le permis n'a pas de date de validité il doit être changé endéans les deux à partir de la date de votre arrivée.
Votre avocat à tort.
Vyo

Vyo :

Bonjour a tous,
Une astuce qui peut simplifier la vie pour les futurs expatriés : j'avais un permis rose a trois volets en piteux etat, je l'ai fait refaire en france, et du coup on m'a donné un permis européen , au format carte de visite, avec une date de validité. Mon avocate m'a dit que , du coup, aucune formalité n'etait necessaire au portugal.

Si votre permis à une date de validité quelqu 'elle soit, votre permis doit âtre changez en permis portugais avant le 01/01/2015.
Quand le permis n'a pas de date de validité il doit être changé endéans les deux à partir de la date de votre arrivée.
Votre avocat à tort.
Vyo

Et doit être enregistré auprès de l'IMTT.

Le non respect de ces normes déjà citées plusieurs fois par VYO, pourra vous obligez à refaire l'examen du  permis de conduire.

http://www.imtt.pt/sites/IMTT/Portugues … ducao.aspx

Artigo 13.º
Títulos de condução estrangeiros   
1 - Os títulos de condução emitidos por Estados membros da União Europeia ou do espaço económico europeu são reconhecidos em Portugal para a condução das categorias de veículos a que habilitam, com as restrições deles constantes, desde que:
a) Se encontrem válidos;
b) Os seus titulares tenham a idade exigida em Portugal para a obtenção de carta de condução equivalente.
2 - Excetuam-se do disposto no número anterior:
a) Os títulos de condução que se encontrem apreendidos, suspensos, caducados ou cassados por força de disposição legal, decisão administrativa ou sentença judicial aplicadas ao seu titular em Portugal ou noutro Estado-membro da União Europeia ou do espaço económico europeu;
b) Os títulos de condução emitidos por Estado-membro da União Europeia ou do espaço económico europeu a cujo titular tenha sido aplicada, em território nacional, uma sanção de inibição de conduzir ainda não integralmente cumprida, ou cujo título tenha sido cassado em Portugal.
3 - Os títulos de condução referidos no n.º 1 que mencionem prazo de validade e cujos titulares tenham residência habitual em Portugal, após caducarem, são revalidados nos termos e com os requisitos exigidos na lei portuguesa para os títulos nacionais.
4 - É fixado o prazo de validade administrativa de dois anos, a partir da data em que o seu titular fixe residência em território nacional, aos títulos de condução emitidos por Estados membros da União Europeia ou do espaço económico europeu que não mencionem termo de validade.
5 - Findo o prazo referido no número anterior, o título deve ser revalidado nos termos e com os requisitos exigidos na lei portuguesa para os títulos nacionais.
6 - As condições impostas no n.º 1 são aplicáveis a todos os títulos de condução que habilitem a conduzir em Portugal.
  Contém as alterações dos seguintes diplomas:
   - DL n.º 37/2014, de 14/03
      Consultar versões anteriores deste artigo:
   -1ª versão: DL n.º 138/2012, de 05/07

C'est dans cet article qu'il est question des deux ans.
La date du 01/01/2015 est une directive autre que vous trouverez certainement.
Vyo

As cartas de condução emitidas por países pertencentes ao Espaço Económico Europeu (EEE) são válidas em Portugal, sendo a sua troca _-(-"facultativa "-)  MODIFIEE PAR . Art.º 17.º, n.º 9 de mars 2014
Os títulos de condução emitidos por outro Estado‐membro da União Europeia ou do espaço económico europeu passam a ter de ser revalidados, nos termos deste artigo, quando o seu titular tenha residência habitual em Portugal.

.ANTERIOREMENTE ESTA APENAS UMA OPÇAO  TROCA FACULTATIVE N'est plus une option

No entanto, os condutores que estabeleçam residência em Portugal  tem o dever de informar o Serviço Regional ou Distrital do IMTda sua área de residência, num prazo de 60 DIAS, sob pena de incorrer emINFRAÇAO

Assim, neste caso o condutor deve dirigir-se aos balcões do IMT com os seguintes documentos:
•Comprovativo de residência, a solicitar na respetiva Câmara Municipal ou Junta de Freguesia;
•Formulário Modelo 13 IMT ;
•Fotocópia do título de condução e exibição do original deste documento;
•Apresentação do documento de identificação.

(Países do EEE: Estados-Membros da União Europeia, Islândia, Liechtenstein e Noruega)

Suite aux nouvelles dispositions légales, les permis de conduire SANS DATE DE VALIDITE devront être changées au bout de 2 ans , AVEC DATE DE VALIDITE voir art Art.º 17.º, n.º 9 de mars 2014

Désolée mais mes notions de portugais sont plus que basiques. Je ne comprends pas tout. Ceci dit , ces articles parlent de permis emis par des pays europeens mais qui restent des permis du pays (français par exemple) Le permis qu'on m'a donné est un permis europeen, un nouveau format avec une puce, qui , m'a dit la prefecture francaise, doit etre adopté petit a petit par tous les pays, le but du jeu etant d'avoir les memes permis dans tous les pays d'europe et de ne plus avoir a les echanger ..... Ceci dit j'irai quand meme voir a l'imt

Désolée mais mes notions de portugais sont plus que basiques. Je ne comprends pas tout. Ceci dit , ces articles parlent de permis emis par des pays europeens mais qui restent des permis du pays (français par exemple) Le permis qu'on m'a donné est un permis europeen, un nouveau format avec une puce, qui , m'a dit la prefecture francaise, doit etre adopté petit a petit par tous les pays, le but du jeu etant d'avoir les memes permis dans tous les pays d'europe et de ne plus avoir a les echanger ..... Ceci dit j'irai quand meme voir a l'imt

Si vous êtes domicilié au Portugal vous devrez avoir in fine un permis portugais.
Ce dernier est bien en avance sur la France est est Européen dans le format.
Vyo

Dans une Europe parfaite, il ne faudrait pas changer votre permis de conduire, ni légaliser votre véhicule, ni s'acquitter d'impôts différents selon les pays., ni adherir à un autre système de santé, etc.......

Malheureusement l'Espace européen n'est pas parfait, la libre circulation des biens et de personnes est toujours et deplus en plus   compliquée.

Non seulement les pays adoptent de plus en plus de nouvelles contraintes, mais même les régions s'y mettent avec leurs conditions particulières ( Belgique, Espagne, Italie, Royaume Uni.....)

Pour tous les expatries toutes ces formalités non seulement devient vite incompréhensibles mais surtout coûtent de l'argent et de grosses perte de temps.

C'est ainsi et bien dommage mais je suis déjà :offtopic:

se sont malheureusement les aleas de l expatriation,avant de franchir le pas bien etudier les pours et les contres, :gloria

Bonjour, Nous sommes belges installés depuis un an. Grâce à un ami portugais, nous avons immétriculé pour ... 237€. Il faut prouver qu'on habite le pays d'origine jusqu'à l'inscription au Portugal, en fournissant copie de l'impôt précédent, factures gaz, electricité, même téléphone pour un an. Il faut demander à signer un document par lequel on s'engage à ne pas vendre la voiture avant 5 ans (pour éviter des trafics vente-achat). Puis passer au contrôle technique (+/- 76€ inclus dans le total). Maintenant, il y a peut-être une petite variante si on n'est propriétaire du véhicule que depuis moins d'un an. A voir. En espérant vous avoir aidés. Bonne journée.

bonjour MAURELINE
Comment pouvez vous immatriculer un véhicule au bout d'une année, alors que nous n'avons que 6 mois après l'inscription officielle comme résident permanent ? si vous pouvez me donner plus de détail ce serai sympa. je suis en plein dedans.
Merci

Bonjour, nous sommes résidents depuis un an mais l'immatriculation doit se faire avant les 6 mois de résidence accomplis. Si même vous le faites ) 5 1/2 mois, pas de souci.Vous devez prouver séjourner dans votre pays d'origine pendant l'année qui précède votre inscription au Portugal.  A votre disposition.

merci grandement pour vous etre donné le mal de nous renseigner sur tout ceci mais reste le probleme de trouver des fonctionnaires bilingues.... je n en suis  qu'a la 20 e liçao  de mon assimil.....

La majorité des personnes dans les administrations parlent Français ou le comprennent très bien. pas de soucis de ce côté là.

Bonjour,

J'ai commandé en Sept/18 un véhicule neuf électrique qui me sera livré en Déc/18. J'ai l'intention de venir avec à Lisbonne, au 1er trimestre 2019, pour y passer ma retraite, avec mon épouse. Quelles sont les conséquences de son importation et de son immatriculation auPortugal.
Merci de votre aide.
Bien à vous
ATH

BEYDOU :

Bonjour,

J'ai commandé en Sept/18 un véhicule neuf électrique qui me sera livré en Déc/18. J'ai l'intention de venir avec à Lisbonne, au 1er trimestre 2019, pour y passer ma retraite, avec mon épouse. Quelles sont les conséquences de son importation et de son immatriculation auPortugal.
Merci de votre aide.
Bien à vous
ATH

Bonjour,
il faut faire attention à la date de la nouvelle immatriculation, car moins de 6 mois (et moins de 6 000 kms) c'est de la TVA à 23 % à payer et la taxe ISV (mais pour un véhicule électrique, ça doit pas être cher...)....
mieux vaut se renseigner ou "différer" votre départ...
et mieux vaut trouver des "bornes" pour votre voyage....
Cdlt,
Serge

PS : https://impostosobreveiculos.info/isv/i … -isv-2018/

pour "simuler" votre ISV au cas où....ça vous calculera la TVA aussi....

Bonjour j'allais justement poser presque la même question sauf que moi je viens de l'avoir et je comptais la ramèner incessamment et je pensais qu'il n'y avait pas d iuc ni d isv sauf des frais d imtt
On nous aurait menti !!!???
Et qd à la tva elle a déjà été facturé en France. Donc...

heloiceno :

Bonjour j'allais justement poser presque la même question sauf que moi je viens de l'avoir et je comptais la ramèner incessamment et je pensais qu'il n'y avait pas d iuc ni d isv sauf des frais d imtt
On nous aurait menti !!!???
Et qd à la tva elle a déjà été facturé en France. Donc...

Bonjour,
si votre véhicule à moins de 6 mois et/ou moins de 6 000 kms, si vous voulez le faire immatriculer ici, il y aura la TVA à 2/!\ I AM A STUPID SPAMMER /!\...
voir avec la France (service des impôts), pour un remboursement éventuel de la TVA française (20%)...
Ce serait bête de payer 2 fois la TVA....
Cdlt,
et un automobiliste averti en vaut 2 (comme la TVA...)
...
pour vous, le simulateur de l'IUC (notre ancienne vignette...)
https://impostosobreveiculos.info/iuc/i … -iuc-2018/
comme çà vous serez averti...

Cdlt,
Serge

Merci alors il restera français pendant 6 mois et je l'amene sur mon plateau ce sera plus simple pour le voyage.

je confirme , pas d'ISV ni d'IUC pour les voitures electriques
voir ici
cdlt

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