Revente véhicule suite exo d'iSV

Bonjour,
50% du ISV doit être payé
TVA non puisque vous l'avez déjà payée

Bonjour
Il y aura aussi l’IUC à payer chaque année.
Yv

Merci pour votre réponse
Pourquoi 50 %  ?

Bonsoir,

Comme vous avez demandé une réponse technique et sans émotion, j'ai essayer d'être le plus succins possible.................

Si vous vendez le véhicule avant 1 an, vous devez acquitter le ISV au prorata du temps qu'il vous reste pour atteindre 1 an.

Merci pour votre réponse.
Mais ma question portait sur une vente après 12 mois.m de détention au Portugal.
L acquéreur portugais doit il payer un ISV ?

Bonsoir, voici la définition de l'ISV :

"[i]Le Portugal applique une taxe ISV (Imposto Sobre Veiculos) pour les nouvelles immatriculations sur son territoire et qui concerne donc les expatriés qui décident d'immatriculer leur véhicule au Portugal. ... Le montant de l'ISV si vous décidez d'immatriculer votre voiture au Portugal se calcule selon plusieurs critères.23 août 2021"
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Donc il s'agit UNIQUEMENT d'une taxe à payer pour immatriculer LA PREMIERE FOIS au Portugal,un véhicule immatriculé à l'Etranger.
Une fois le véhicule immatriculé au Portugal, il n'y a plus lieu de payer cette taxe.
Ceci est la règle.
Mais cette règle édicte que l'importateur du véhicule peut être exonéré de cette ISV, dans certaines conditions :  il existe un délai par rapport à la date d'entrée sur le territoire du véhicule (date d'entrée vérifiée avec la date figurant sur le certificat européen). Le délai pour immatriculer son véhicule au Portugal est de un an actuellement (à partir de la date du certificat européen).

Mais, il existe une  condition supplémentaire pour conserver le bénéfice de cette exonération, c' est de ne pas revendre AVANT UN DELAI D'UN AN le véhicule nouvellement immatriculé au Portugal, sous peine d'avoir à payer cette ISV, au prorata des mois restant à courir.
Lorsque vous allez déclarer la vente du véhicule, les services administratifs concernés vont vérifier si vous avez été exonéré de l'ISV et si oui à quelle date. Et si vous avez revendu le véhicule avant le délai d'un an, c'est bien sûr A VOUS que la taxe ISV sera facturée mais en aucun cas à l'acquéreur.
L'acquéreur lui n'a pas importé le véhicule et ne doit donc pas payer cette taxe.
L'exonération de l'ISV ne vous empêche aucunement de revendre votre véhicule avant le délai d'un an mais l'exonération sera nulle, vous devrez payer l'ISV au prorata.
J'espère avoir bien résumé le système d'exonération de l'ISV car beaucoup de personnes se posent la question. Ce système est vraiment "typique" au Portugal.

Bonjour à tous,
Si je vous lis bien, même si on a été exonéré d'ISV, on peut revendre son véhicule après un an ? Je pensais que le délai était beaucoup plus long, et que, si on le vendait avant 5 ans, on payait l'ISV au prorata des années restantes.....

Bonsoir,

Comme vous l'indiquez, ceci était vrai avant mais ce n'est plus le cas maintenant.
Après l'obtention de l'immatriculation portugaise et si vous bénéficiez d'une garantie d'exemption de l'ISV, la vente de la voiture est interdite pendant une période minimale de 12 mois, le propriétaire étant obligé de maintenir sa résidence permanente au Portugal pendant cette période. Le non-respect de ces obligations peut non seulement entraîner le paiement de la taxe dont vous étiez exonéré, mais également engager votre responsabilité pénale.

Cordialement,
Mars60.