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Délai pour licence de construction

Dernière activité 22 Décembre 2021 par M.marchadier

Nouvelle discussion

M.marchadier

Ola!
Bon … voilà mon problème :
J’ai un terrain urbain à la costa de caparica, avec mon architecte, on a déposé le 10/08/21 un projet  en vue de construire une maison à laCamara de Almada .
Un dossier comprenant projet architectural et technique.
Après avoir inspecté cela à l’accueil, on nous dit c’est ok.. mais 15 jours plus tard… problème, il faut présenter le projet en 2 parties ! 1: projet architectural et après la réponse pour celui-ci le projet technique.
Du coup, le 30/09 dépôt du projet architectural !
Depuis… rien !!
Quelqu’un connaît s’il y a une durée légale pour répondre de la part du service de la camara ?

Verflor

Bonsoir,

Votre architecte me fait peur :

1° il ne savait pas qu'il fallait présenter le projet en 2 parties
2° qui mieux que lui peux vous dire quel est le temps de réponse de la "Câmara?

C'est un peu le temps qu'il faut au  fût du canon de Fernand Raynaud pour refroidir :
un certain temps...........

Le temps de réponse pour les permis de bâtir au Portugal c'est à "géométrie variable" et cela dépend de la Câmara et beaucoup de l'architecte.

paulopereirra

Celà se fait em deux temps:
Le project d'architecture
Puis après aprovation les 12 project de spécialités
En effet, une instruction pas très pros.

Selon le droit administratif applicable, impossible de faire recours pour une réponse em temps utile.
Faut que patientier.

Je vous recommande faire appel à des vrais pros pour la fonction de "fiscalização" de l'ouvrage.

M.marchadier

existe 2 opções de entrega em portugal:
1- comunicação prévia (entregamos arquitetura e engenharia tudo junto para começar a construir rapido)
2- licenciamento (primeiro arquitetura, temos que esperar pela resposta da camara e só depois engenharia)

Voilà… ce que l’architecte m’a dit

M.marchadier

Qu’en pensez-vous ?

paulopereirra

Faut comprendre la nature des actes cité, face à votre cas concret.

Le premier est plus courant pour des rénovation et mise à jour ( qui n'oblige pas a un nouveau projet*), et pour des cas ou la communication préalable soit applicable. Dans ce cas un delai de 30 jours ouvrés** existe sinon ont considère une autorization tacite.
Le deuxième pour du neuf, ou les cas ou le changement des superfícies façade ou autre font basculé dans ce type de situation de demande d'un permit, et dans ce cenário aucun délai existe.


* Courant pour des "legalizacoes"
**À confirmer

M.marchadier

Ok,
Et qu’entendez-vous par fiscalizaçao?

ostaorpheos

Bonjour,

Malheureusement , je ne vais que confirmer la plupart des dires exprimés.
Travaillant dans l'immobilier sur le "grand Setubal" pour des promoteurs entre autre, je confirme qu'il n'y a aucun délai légal pour obtenir un permis de construire. Cela varie selon les municipalités.
Si vous avez la chance de connaitre quelqu'un de bien place ca peut permettre d'aller plus vite.
C'est le cas pour le neuf, la renovation ou meme les piscines
D'ou le fait de faire très attention lorsque l'on achète un terrain et de bien se renseigner avant. Le mieux est d'acheter avec un projet approuvé, c'est plus cher mais vous gagnez beaucoup de temps ou alors il faut attendre........l'histoire de Frenand Raynaud me semble très adapté

Bonne journée à tous

Bon courage et bonne construction

M.marchadier

Merci pour votre réponse…. J’attendrai… le jour et la nuit… j’attendrai…

ostaorpheos

philosophe

Moetai

On ne résiste pas au Portugal si on n'est pas un peu philosophe  ;)

paulopereirra

M.marchadier a écrit:

Ok,
Et qu’entendez-vous par fiscalizaçao?


Je reprends le lexique français de wikipédia, et j'estime que ce soit le terme équivalent pour le contrôle tecnique mandaté par le " donneur d’ordre" soit le "dono da obra".
S'il s'agit de construction nouvelle, après obtenir le permis de construction cette entité doit être déjà signalé pour "levantar a licença".
Á reprendre avec votre archis.

Afonso Albuquerque

A paulopereirra,
Attention à la terminologie...
Lien: Inspeção/fiscalização
Bien à vous,
Afonso Albuquerque.

Maryanick hoffmann

Bonjour
C est très long nous avons construit à TAVIRA en plus d être dans le secteur historique a chaque problème des mois d attente et à la fin obligation de mettre des panneaux solaires qui n auraient pas été productif
Il en ressort qu ils  sont dépassés et  certainement le personnel pas assez formé
Bon courage
Pour nous 4 ans et pour le certificat d habitavel ils nous l ont donné sans le contrôle final

Maryanick hoffmann

Mon architecte ne comprenait pas non plus pourquoi il fallait autant de temps je pense qu il faut prendre un architecte près de la Camara
On a vu des projets réalisés plus vite que nous

mikaelabr1

Prenez un conducteur de travaux  ou un tres bon chef de chantier
car   l archie  lui   ne vas   trop  perdre  son tps    pour les  verifications   d usage
la plupart  des  archie  se  contrefoute  de la  construction
ils veulent  juste   prendre leur  pognon  sur la  conception  dossier  deposé
et  basta ! Attention aussi  avec les devis a tres bas  prix  vous  irez  tout  droit a la catastrophe 
Aujourd huit  basé  vous a  1200 a 2000  euros le m2  Tout depend des finitions
En dessous  de ça  ATTENTION

paulopereirra

Afonso Albuquerque a écrit:

A paulopereirra,
Attention à la terminologie...
Lien: Inspeção/fiscalização
Bien à vous,
Afonso Albuquerque.


Chère monsieur,

Je me base sur la législation technique qui encadre le sujet,  cherchant un terme équivalent pour essayé d'élucider les demandeurs d'information, pas sur les questions sémantique...

labo

Bonjour,
Nous avons acheté un terrain entre Loulé et faro en Octobre 2018, le permis de construire a été déposé le 10 Janvier 2019, le permis de construire final a été validé début Mai 2021, la construction a enfin pu démarrer en Juillet 2021. Nous ne sommes pas en lotissement ce qui complique toutes les procédures. on courage

Lolofr95

Bonjour à tous.
Nous avons démarré notre projet de construction à 35 km d'Albufeira, dans l'arrière pays, concelho  de Loulé; notre architecte nous a dit que c'était l'un des pires du Portugal, avec Cascais....
Permis déposé en octobre 2020, La mairie à appelé notre architecte au bout de 4 mois en disant qu'il manquait le document d'enregistrement du dossier, alors qu'on était sûr de l'avoir vu et validé sur le site. La mairie l'a finalement retrouvé, s'est excusée, mais du coup, la date était dépassée, il a donc fallu le refaire, et le reposter sur le site !!! Bref, a été ADMINISTRATIVEMENT au bout de 8 mois...
Donc au bout de 8 mois, toujours pas eu la réunion avec l'architecte de la mairie.... Le COVID est bien pratique comme excuse !!!! En plus les dossiers sont beaucoup plus complets et sophistiqués qu'en France. Impossible à faire sans un bon architecte,
Nous sommes maintenant à plus d'un an, la mairie a dit à notre architecte que tout était maintenant correct (il y a un mois), mais toujours pas de retrait de permis....
Il faut dire que Loulé couvre un très grand territoire très prisé pour les nouvelles constructions, il y a donc beaucoup de projets en cours. Le pire, c'est que pendant tout ce temps, on paye une IMI de dingue, car ils la calculent sur le maximum de capacité de construction que permet le terrain !!!! Bref, une belle arnaque de la mairie.
...Il n'y a rien d'autre à faire qu'attendre, et payer l'IMI....
Bon courage à ceux qui commencent leur projet !!!

Lolofr95

Labo,
16 mois....
Si je compte bien, nous on y est presque, plus que quelques mois à attendre :o)
.....Pour pouvoir démarrer les spécialités...

M.marchadier

Nous c’est sur charneca de caparica, zone Costa de caparica, de l’autre côté du pont de Lisboa, et c’est la Camara de Almada…. Tout est bien ficelé niveau dossier, c’est juste l’administration qui n’avance pas… ha ce Covid… il a bon dos😄…. Apparemment almada c’est aussi enquiquinant que cascais…. Patience …

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