Résidence fiscale et déclaration d'impôts en Espagne

Sauf exception, tous les revenus sont normalement imposables dans le pays de résidence. Ainsi, pour le commun des mortels, seules les retraites des fonctionnaires qui n’exerçaient pas dans une entreprise à caractère commercial ou industriel (La Poste, SNCF, SNCB…), ainsi que les loyers perçus à l’étranger sont imposables dans le pays d’origine du revenu. De plus, à partir du moment où vous avez au moins 1.500 euros/an imposables en Espagne, la totalité de vos revenus mondiaux sont imposables en Espagne avec déduction des impôts payés à l’étranger des impôts espagnols pour éviter la double imposition.
Certains revenus mobiliers, comme les dividendes, plus-values, etc… peuvent faire l’objet d’une retenue fiscale à la source non libératoire. Dans tous les cas ces revenus doivent faire l’objet d’une déclaration au fisc espagnol avec déduction de cette retenue à la source des impôts espagnols.

http://faliu.com/expt/resident-fiscal.png

Remarque générale :
Les conseils que je donne ainsi que les simulations que je fais sont destinés à préparer celle ou celui qui les reçoit à poser les bonnes questions à l’administration fiscale ou au professionnel qu’il faut consulter absolument.
Nul n’est infaillible !


Serge54

Bravo !

Bonjour Christel
Petite question
Je suis pensionné secteur public en Belgique donc imposé en Belgique pour moi aucun souci
Mon épouse travaille ici en Espagne donc imposée en Espagne, dans la déclaration doit elle ajouté mes revenus stp

Hola Titi

Juste une petite précision...
C'est moi qui ai crée la discussion mais comme je l'ai bien précisé en introduction, le contenu a été entièrement rédigé et pensé par Serge54.
Je n'ai apporté à Serge qu'un support technique car il n'arrivait pas éditer son diagramme sur le forum.

Ceci dit pour ta question, de prime abord, je te dirais que non.
Ta femme ne devrait pas ajouter tes revenus sur sa déclaration car ici les couples font des déclarations séparées et ne déclarent que leurs revenus propres.
Ce qu'ils ont en commun (par ex des revenus foncier d'un bien en commun), ils le divisent par deux et chacun déclare séparément la moitie qui leur correspond.

Bonjour Serge,

Rien à dire.....graphique clair comme de l'eau de roche , venant de toi , cela ne m'étonne pas.
Merci aussi à Chrystel pour son support technique.....les deux font la paire .. :top:

A+
Jean

Chrystel :

Hola Titi

Juste une petite précision...
C'est moi qui ai crée la discussion mais comme je l'ai bien précisé en introduction, le contenu a été entièrement rédigé et pensé par Serge54.
Je n'ai apporté à Serge qu'un support technique car il n'arrivait pas éditer son diagramme sur le forum.

Ceci dit pour ta question, de prime abord, je te dirais que non.
Ta femme ne devrait pas ajouter tes revenus sur sa déclaration car ici les couples font des déclarations séparées et ne déclarent que leurs revenus propres.
Ce qu'ils ont en commun (par ex des revenus foncier d'un bien en commun), ils le divisent par deux et chacun déclare séparément la moitie qui leur correspond.

Je confirme la réponse de Chrystel : Contrairement à la Belgique et la France, l'impôt en Espagne est individuel. La règle générale étant donc qu'il faut rentrer deux déclarations par ménage. Toutefois, s'il est plus avantageux de faire une déclaration commune (cas ou un seul des conjoint à des revenus ou que le second conjoint à des revenus inférieurs à +/- 3.400 euros/an), on peut la faire.
Retenir également que les revenus communs (intérêts, loyers d'un bâtiment appartenant aux deux conjoints, etc...) sont donc à diviser par deux.

Re Chrystel

merci beaucoup pour le message cela me rassure
A+

Exellent ,merci pour ce très bon boulot.....
On ne pourra plus dire "qu'on ne savait pas!!!"
jetv

Merci pour toutes les informations et l'aide que vous apportez à tous.

bravo, bien clair pour moi
juste petite question
peux t-on déduire une pension alimentaire versée ( a mon ex épouse) résidante en belgique, a quel pourcentage de déduction= belgique je crois 80 %
merci

Bonsoir,
j'ai un doute sur votre seconde phrase et la position de la parenthèse.
Vous parlez des fonctionnaires et d'une exclusion donc j'aimerais être sûr de bien comprendre car, étant moi même retraité pour un tiers du secteur privé et deux tiers de la SNCF, je vous rappelle que les employés de celle ci ne sont ni fonctionnaires, ni même assimilés. Alors, voir le sigle accolé à la poste me fait me poser la question. Avec mes remerciements anticipés pour la réponse.
Il est vrai que, pour pas mal de formalités, et m^me si nous ne sommes pas fonctionnaires et n'en avons pas les avantages, on nous a souvent assujetti les inconvénients. Il n'en demeure pas moins qu'il s'agit d'un EPIC et ce depuis le premier janvier 1983 .
Richard

Bonsoir pour la CP il est bien mentionné,"sauf mention particulière",et il y a bien une mention entre le fisc français et espagnol......voir ici https://www.cprpsncf.fr/vous-residez-a- … imposition

cdrlt...jetv

richardix :

Bonsoir,
j'ai un doute sur votre seconde phrase et la position de la parenthèse.
Vous parlez des fonctionnaires et d'une exclusion donc j'aimerais être sûr de bien comprendre car, étant moi même retraité pour un tiers du secteur privé et deux tiers de la SNCF, je vous rappelle que les employés de celle ci ne sont ni fonctionnaires, ni même assimilés. Alors, voir le sigle accolé à la poste me fait me poser la question. Avec mes remerciements anticipés pour la réponse.
Il est vrai que, pour pas mal de formalités, et m^me si nous ne sommes pas fonctionnaires et n'en avons pas les avantages, on nous a souvent assujetti les inconvénients. Il n'en demeure pas moins qu'il s'agit d'un EPIC et ce depuis le premier janvier 1983 .
Richard

Hola,
La SNCF en tant que EPIC fait partie de l'exclusion...

Bonjour Serge,
Je souhaiterai savoir comment prendre contact avec vous, pour des questions privées ?
Cordialement

Geoffroy30 :

Bonjour Serge,
Je souhaiterai savoir comment prendre contact avec vous, pour des questions privées ?
Cordialement

Bonjour
Suivez le lien ci dessous vers le profil de Serge et choisissez l'option "envoyer un message"
https://www.expat.com/forum/profile.php … mp;lang=fr

excéllent

Chrystel :

Bonjour à tous

Je ne suis aujourd'hui qu'une simple interface pour pouvoir mettre à votre disposition un nouveau mémo spécial impôts tout fraîchement rédigé par Serge54
Le texte qui va suivre a donc été entièrement pensé et conçu par Serge54
Au nom de toute la communauté Expat.com, j'adresse un grand merci à Serge pour toute son aide et sa large contribution au quotidien sur le forum.  :one




Sauf exception, tous les revenus sont normalement imposables dans le pays de résidence. Ainsi, pour le commun des mortels, seules les retraites des fonctionnaires qui n’exerçaient pas dans une entreprise à caractère commercial ou industriel (La Poste, SNCF, SNCB…), ainsi que les loyers perçus à l’étranger sont imposables dans le pays d’origine du revenu. De plus, à partir du moment où vous avez au moins 1.500 euros/an imposables en Espagne, la totalité de vos revenus mondiaux sont imposables en Espagne avec déduction des impôts payés à l’étranger des impôts espagnols pour éviter la double imposition.
Certains revenus mobiliers, comme les dividendes, plus-values, etc… peuvent faire l’objet d’une retenue fiscale à la source non libératoire. Dans tous les cas ces revenus doivent faire l’objet d’une déclaration au fisc espagnol avec déduction de cette retenue à la source des impôts espagnols.

[img align=C]https://nsm09.casimages.com/img/2018/11/17//18111704591124478915999339.jpg[/url]

Remarque générale :
Les conseils que je donne ainsi que les simulations que je fais sont destinés à préparer celle ou celui qui les reçoit à poser les bonnes questions à l’administration fiscale ou au professionnel qu’il faut consulter absolument.
Nul n’est infaillible !


Serge54

excéllent

Merci pour. Ces renseignements

Un grand merci à Serge 54. Espérons que cette info profitera à beaucoup d'expats et de futurs expats.

patoutranovich :

Un grand merci à Serge 54. Espérons que cette info profitera à beaucoup d'expats et de futurs expats.

Pour mémoire , il y déjà un bon moment que beaucoup d'expats ont profité de l'expérience de Serge......

Bonsoir Serge et Christel,

Je viens de lire votre exposé sur la résidence fiscale et declaration d'impôts en Espagne.
Je ne peux que vous féliciter pour vos explications et votre graphique.
Bon nombres de fiscalistes devraient suivre vos explications pour être capable de renseigner et de guider leurs clients dans le dédale des lois et réglementations espagnoles, françaises et belges.
Grand merci et toutes les félicitations pour votre disponibilité.
Félicien.

Bonjour,
Il faut croire que non quand on voit les questions qui reviennent comme les marronniers des
journalistes!

Bonjour,
je suis résident en Espagne  depuis 2013  je paye mes impôts ici et j ai 77 ans je fait ma déclaration sur internet.
Je voudrais savoir si il y a  une  réduction d impôts liés a l âge en Espagne ?
Et  je touche une petite rente d ancien combattant comme ancien d Algérie, qui est exonérée fiscalement en France, dois je la déclarer en Espagne ?

Merci aux experts pour leur réponse

Pierre

Pierre 49000 :

Bonjour,
je suis résident en Espagne  depuis 2013  je paye mes impôts ici et j ai 77 ans je fait ma déclaration sur internet.
Je voudrais savoir si il y a  une  réduction d impôts liés a l âge en Espagne ?
Et  je touche une petite rente d ancien combattant comme ancien d Algérie, qui est exonérée fiscalement en France, dois je la déclarer en Espagne ?

Merci aux experts pour leur réponse

Pierre

Votre réduction d'impôt est de +/- 500 euros en fonction de la Région où vous habitez.
Pour la rente d'ancien combattant c'est en principe oui, car Espagne, tous les revenus sont imposables.

Merci  Serge pour la réponse rapide je suis en communauté valencienne  a Denia, j'en tiendrai compte sur la prochaine déclaration, pour la déduction liée a l âge, avez vous une idee de la ligne déclarative  qu'il faut compléter sur le document fiscal en ligne, parce que j ai regardé sans trouver.

Pierre 49000 :

Merci  Serge pour la réponse rapide je suis en communauté valencienne  a Denia, j'en tiendrai compte sur la prochaine déclaration, pour la déduction liée a l âge, avez vous une idee de la ligne déclarative  qu'il faut compléter sur le document fiscal en ligne, parce que j ai regardé sans trouver.

Il faut tout simplement mentionner son âge avec son nom, prénom, etc... au début de la déclaration.

Bonsoir.

Deux petits point:

a) En France, il est possible d'être marié et d'avoir des déclarations de revenus distinctes.  c'est un choix que l'on peut faire la première année du mariage.

b) En ce qui concerne la déclaration d'impôt pour les fonctionnaires. voici ci-dessous ce que j'ai reçu des services de l'état .

De : Balf Accueil SIPNR <sip.nonresidents[at]dgfip.finances.gouv.fr>
Envoyé : mardi 28 août 2018 16:53
Objet : Re: La fiscalité pour les expatriés.

Bonjour,

En ce qui concerne les pensions de retraite, selon la convention fiscale entre la France et l'Espagne, les pensions de retraite qui relèvent de la sécurité sociale et du privé (article 18) sont à déclarer en Espagne,

Les pensions de retraite qui relèvent du public sont à déclarer en France (article 19-2-a),

Cordialement,

Dans cette réponse il n'est pas fait le distinguo entre un fonctionnaire travaillant pour une ancienne, comme la poste, ou une administration actuelle. Seul l'origine du versement de la pension semble être prise en compte pour le pays où l'impôt doit être réglé.

Si je comprends bien l'article ci-dessous de la convention fiscale signée entre la France et le royaume d'Espagne, toutes les pensions versées par l'état français à ses fonctionnaires sont imposables en France. Ce qui conforterait les informations que m'a transmis le SIPNR.

Article 19
Rémunérations publiques

1. a) Les rémunérations, autres que les pensions, payées par un État contractant ou l'une de ses collectivités territoriales, ou par l'une de leurs personnes morales de droit public, à
une personne physique au titre de services rendus à cet État, à cette collectivité, ou à cette personne morale de droit public, ne sont imposables que dans cet État.

b) Toutefois, ces rémunérations ne sont imposables que dans l'autre État contractant si
les services sont rendus dans cet État et si la personne physique est un résident de cet État et en possède la nationalité sans posséder en même temps la nationalité du premier État.
2. a) Les pensions payées par un État contractant ou l'une de ses collectivités territoriales, ou par l'une de leurs personnes morales de droit public, soit directement, soit par prélèvement sur des fonds qu'ils ont constitués, à une personne physique au titre de services rendus à cet État, à cette collectivité ou à cette personne morale, ne sont imposables que dans cet État.

Je terminerais, si vous me le permettez, d'ajouter quelques noms à la liste française des entreprises d'états dont le personnel pourraient être concerné par une imposition espagnole: Orange, la CDC, la banque de France et.....

Bonne soirée

RS à Pat de Rennes
"Je terminerais, si vous me le permettez, d'ajouter quelques noms à la liste française des entreprises d'états dont le personnel pourraient être concerné par une imposition espagnole: Orange, la CDC, la banque de France et....."
Vous pouvez y ajouter La Poste, La SNCF. En fait, toutes les EPIC
Vous auriez du citez complètement l'article 19 qui stipule dans son point 3 que
"Les dispositions des articles 15, 16 et 18 s'appliquent aux rémunérations et pensions
payées au titre de services rendus dans le cadre d'une activité industrielle ou commerciale exercée par un État contractant ou l'une de ses collectivités territoriales ou par l'une de leurs personnes morales de droit public."

Et l'article 18 :
"Sous réserve des dispositions de l'article 19, paragraphe 2, les pensions, et autres
rémunérations similaires, payées à un résident d'un État contractant au titre d'un emploi
antérieur, ne sont imposables que dans cet État."

Pour résumer, l'article 19, 2) a) et b) vous dit que les pensions versée par l'État français est imposable en France excepté si vous avez la nationalité espagnole sans avoir la nationalité française.
L'article 19, 3) stipule que c'est en fait l'article 18 qui s'applique si l'entreprise publique est un EPIC.
Et l'article 18 précise que votre retraite doit être imposée en Espagne.

Bonjour
En cas de décès que deviennent nos biens en Espagne vis à vis des enfants (nous avons deja fait au dernier vivant )hier soir chez le notaire en France pour la vente de nôtre maison et incapable de nous dire

Bonjour serge, je viens vers vous pour vous demander votre avis. Je suis allée  chez un gestor à gandia pour établir mon modelo  210. Ce gestor avait tous les documents mais il lui manquait un certificat de résidence fiscale belge avec le código.  Après plusieurs péripéties avec le min.  J'aurai bientôt ce document mais le min. me dit qu'il n'y a pas de code avec l'espagne et que cela n'existe pas en Belgique. J'espère que cela sera accepté par les impôts espagnols. Qu'en pensez-vous ?

C'est quoi une résidence fiscale svp

Jonopelo: à vérifier avec le notaire en Espagne. En principe, si tu es résident espagnol, c'est la législation espagnole qui s'applique par défaut, sauf que tu peux, à l'aide d'un testament dûment enregistré, préférer l'application de la législation de ton pays d'origine.

Là, c'est à toi de voir laquelle des législations s'applique le mieux à tes souhaits.

Van Baelen Christine :

Bonjour serge, je viens vers vous pour vous demander votre avis. Je suis allée  chez un gestor à gandia pour établir mon modelo  210. Ce gestor avait tous les documents mais il lui manquait un certificat de résidence fiscale belge avec le código.  Après plusieurs péripéties avec le min.  J'aurai bientôt ce document mais le min. me dit qu'il n'y a pas de code avec l'espagne et que cela n'existe pas en Belgique. J'espère que cela sera accepté par les impôts espagnols. Qu'en pensez-vous ?

Je ne comprends pas cette demande.
J'ai rentré cette année mon modelo 210 via internet et j'ai payé par virement bancaire sans devoir fournir ce document.

Je ne suis pas certain de cette réponse

titi1060 :

Je ne suis pas certain de cette réponse

Ce n'est pas à vous que je répondais.
La résidence fiscale est le pays dans lequel on doit payer ses impôts.
Voir le schéma au dessus.

Serge54 :
titi1060 :

Je ne suis pas certain de cette réponse

Ce n'est pas à vous que je répondais.
La résidence fiscale est le pays dans lequel on doit payer ses impôts.
Voir le schéma au dessus.

Disons plutôt le pays qui nous gère fiscalement car un résident fiscal en Espagne n'y paye pas forcement ses impôts (cas des retraités de la fonction publique)

AlainL :

Jonopelo: à vérifier avec le notaire en Espagne. En principe, si tu es résident espagnol, c'est la législation espagnole qui s'applique par défaut, sauf que tu peux, à l'aide d'un testament dûment enregistré, préférer l'application de la législation de ton pays d'origine.

Là, c'est à toi de voir laquelle des législations s'applique le mieux à tes souhaits.

Bonjour Jonopelo

Je confirme ce que dit Alain. Nous avons acheté une maison à Tenerife et demandé l'application du droit français chez le notaire. Cela permet de demander l'usufruit pour le dernier vivant jusqu'à son décès et les enfants sont nu-propriétaires.

Notre avocate à l'époque nous avait dit que dans le droit espagnol, les enfants héritent de la maison et peuvent mettre le parent survivant "dehors".

Cordialement
Patricia

Sauf erreur de ma part (on n'a pas encore abordé les testaments ici) il y a certaines différences.

Par exemple, la législation française réserve d'office une quotité aux enfants, alors qu'il paraîtrait que cela ne soit pas le cas de la législation espagnole. Et je suppose qu'il y a d'autres différences.

En fonction de ce que l'on souhaite, il est donc prudent de (bien) s'informer  ;)

Pour moi, serge, c'était la première fois que je rentrais des locations et comme avait dit un membre,  il fallait rentrer un premier  trimestre 2018 pour juin et je ne l'ai pas fait mais elle fera tout en un coup. Je confirme que j'ai dû rentrer tous les documents cités. Et je viens de recevoir du ministère des finances mon certificat de résidence fiscale signé  et daté  a6 transmettre à  mon gestor mais sans código.

Et je viens de recevoir du ministère des finances mon certificat de résidence fiscale
Du Ministère des finances français je suppose ?

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