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Taxe sur véhicule

Dernière activité 09 Août 2012 par Marge39

Nouvelle discussion

Family trailer

Bonjour,

Je cherche à savoir si je vais payer une taxe lors de mon déménagement sur une moto que j'ai acheté il y a peu de temps et qui sera dans le container, quelqu'un connaît il la règle ?

Merci beaucoup

Hervé

Lydie0000

Bonjour,

Oui s'agit d'un pourcentage de l'argus en nouvelle calédonie.

Family trailer

Ok merci, une idée du pourçentage?

Merci

Lydie0000

Environ 40% de l'argus. Mon mari fait partir sa moto le 5 septembre.

Marge39

pour ceux qui n'ont pas bien lu les différents posts :lol: je vous remets le lien :

http://www.douane.gouv.nc/portal/page/p … _vehicules

Family trailer

Aïe, aïe, aïe! 
Je l'emmène quand même,

Qu'est ce qu'on ferait par pour rouler en moto!

Merci de ta réponse

Marge39

en plus c'est sur la base argus NC !! donc plus cher....et pour connaître la côte, tu dois payer !!:(

Family trailer

Ok, j'ai interêt de prévoir large quoi!

J'adore les surprises:)

Merci pour les réponses

A plus

Marge39

en, fait il faut regarder par là...

http://www.douane.gouv.nc/portal/page/p … r_chapitre

au chapitre 8711, selon la cylindrée, tu as la nomenclature combinée à 8 chiffres, tu cliques sur la nomenclature correspondant à ta moto et là, çà s'affiche..

ex :
pour une cylindrée entre 500 et 800 cm3
c'est la nomenclature 87 11 40 00


Résultats pour une codification
T.D. N° 8711.40.00 (Seq n°8180)
Droits et taxes

Code    Libellé    Taux    Barême
DD    DROIT DE DOUANE     15,00 %   
PEAGE    TAXE DE PEAGE     1,00 %   
TBI    TAXE DE BASE A L'IMPORTATION     5,00 %   
TFA    TAXE SUR LE FRET AERIEN     8,00 %   
TGI    TAXE GENERALE A L'IMPORTATION     21,00 %    TN

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Remarques

La taxe de péage n'est perçue que pour les marchandises arrivant par voie maritime.
Les marchandises expédiées par voie aérienne et soumises à la TFA (Taxe sur le Fret Aérien) en vigueur à compter du 01.01.2001 n'acquittent pas la TBI (Taxe de Base à l'Importation).



Bon, si je comprends bien finalement, tu retranches 15 et 21 % à ta valeur Agus NC, et ensuite tu les rajoutes avec les autres taxes... :dumbom: sont compliqués ces douaniers....

Family trailer

Bonjour,

Info:, je reviens des douanes de lyon et Vu que ma moto est italienne, elle ne subit pas les droits de douanes soit -15% .

C'est déjà ça.

Hervé

Marge39

Family trailer a écrit:

Bonjour,

Info:, je reviens des douanes de lyon et Vu que ma moto est italienne, elle ne subit pas les droits de douanes soit -15% .

C'est déjà ça.

Hervé


ont-ils regardé le code des douanes calédonien ?? j'en doute....;)
regarde sur le site des douanes de nouvelle calédonie..car ce n'est pas le même code...
(je t'avais fait un copier-coller du code de NC pour la position  87 11 40 00...)

Family trailer

Bonjour,
Nous avons utilisés le simulateur de taxe disponible sur le site des douanes Calédoniennes que tu m'as transmis ( tarif douanier).
Merci
Hervé

Marge39

Bon, ils ont assuré alors ;)

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