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acheter une voiture hors taxe en France

Dernière activité 11 Août 2017 par s150

Nouvelle discussion

Galet64

Bonjour,
nous allons bientôt être résidents au Maroc et avons le projet d'acheter une voiture hors taxe en France puis de la ramener au Maroc et d'y payer la TVA pour la faire immatriculer.
Certains d'entre vous ont-ils déjà fait cette démarche? Avez-vous des conseils à nous donner?
Merci pour les infos.

s150

Bonjour

Vous ne choisissez pas la simplicité  ! ! ! !
C'est quand même beaucoup plus simple (et moins cher ) d'acheter un véhicule au Maroc
Vous allez payer la tva plus les taxes de dédouanement
Mais bon , pourquoi pas
Extrait :
"Pour dédouaner un véhicule automobile, vous êtes tenu de payer des droits et taxes dont le taux cumulé s'élève à 41,30%.
Ce taux est ventilé comme suit :

    Droits d'importation (DI) : 17,5%
    Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) : 20%
    Taxe parafiscale à l'importation (TPI) : 0,25%

Ce taux cumulé de 41.30% [27,5 + 0,25+(27,5 x20%) + 20 ] est appliqué à une valeur à l'état neuf du véhicule à dédouaner, déterminée à partir d'argus internationaux spécifiques aux véhicules.

Pour tenir compte de l'âge des véhicules importés, il est fait application des taux d'abattement suivants :

    Moins d'un an : 0%
    1 an <= âge < 2 ans : 10%
    2 ans <= âge < 3 ans : 20%
    Trois ans d'âge et plus : 25 %

Ainsi, un véhicule ayant plus de trois (03) ans acquitte le même montant des droits et taxes que le même véhicule ayant 3 ans.

Pour la détermination des valeurs des véhicules ayant 3 mois d’âge et moins, il est fait application des valeurs insérées dans le système de l’Administration des Douanes lorsque celles-ci s’avèrent supérieures à celles reprises par les  factures d’achat. Dans le cas contraire, il est fait application des valeurs factures.

Ainsi, à titre d’exemple, la valeur à l’état neuf d’un véhicule de marque Peugeot modèle 205 Diesel ayant plus de trois ans d’âge, est de 83 200 dirhams (Dhs).

Pour tenir compte de l’âge du véhicule, un taux d’abattement est appliqué à la valeur à l’état neuf, soit pour ce cas 25%.
83200 x (100%-25%) = 62400 Dhs

Le calcul des droits et taxes se fera comme suit :
Valeur taxable  x  taux cumulé  =  montant des droits et taxes à payer
soit : 62400 x 41.30% = 25773 Dirhams."

Sources
:)

Galet64

Bonjour s150,
merci pour votre réponse, je me rends compte que c'est très onéreux, je m'en doutais un peu....
:)

s150

Re

C'est préférable d'acheter un véhicule neuf sur place
Dacia ou les Coréennes ne sont pas trop chers
Bonne journée
:)

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