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Le régime de l'AT applicable au véhicules personnels

Dernière activité 23 Janvier 2017 par s150

Nouvelle discussion

yawmwasana

Bonjour,
Je suis actuellement en séjour temporaire au Maroc et J'ai une voiture particulière immatriculée en France. Je doit la faire sortir du Maroc le 31 décembre 2016 et la rentrer le 1er janvier 2017 pour bénéficier des six mois du régime de l'Admission Temporaire de 2017.
Je voudrais savoir si je peux le faire en passant par Ceuta ou Méllila ou faut il aller carrément à Ageciras.
Merci de me parler de votre expérience.
Cordialement.

s150

Bonjour

Pas obliger d'attendre le  31 , le compteur est à zéro le 20 décembre
L'idéale est Algésias ,des fois (pas à chaque fois ) ça fonctionne à Ceuta
Cordialement

ouarzazou

reste une journée a Ceuta,et c'est bon, de toute façon c'est la loi

s150

Bonjour

Non ce n'est pas la loi
J'ai vu à  Ceuta (enfin l'année dernière ) des personne refoulé car le tampon était de Ceuta , il voulait un tampon du continent (Europe)
Bonne journée

yawmwasana

Merci pour votre réponse.
J'ai écrit à la douane et reçu leur réponse :
"De : Unité régionale chargée des requêtes à la Direction Régionale du Centre-Sud

Monsieur,
Faisant suite à votre message, nous vous informons que les personnes résidant à l'Etranger (marocaines ou étrangères) peuvent importer au Maroc leurs véhicules immatriculés à l'Etranger sous le régime douanier de l'Admission Temporaire, pour une durée maximale de six (6) mois par année civile.
Au-delà de ce délai, le véhicule importé doit être, soit réexporté, soit dédouané moyennant le paiement des droits et taxes exigibles aux conditions réglementaires en vigueur.
Conformément à la réglementation en vigueur, Par exportation l’on entend la sortie du véhicule en question du territoire assujetti et par territoire assujetti la partie terrestre du territoire national, y compris les eaux territoriales.
Salutations distinguées"

Comme Sebta (ceuta) et Mélilia sont des territoires marocains occupés, il va falloir reprendre le bateau et aller à Ageciras. C'est le coût qui change.

s150

Bonsoir

Ça confirme ce que j'ai dit sur le post précédant
une petite ballade de l'autre coter du détroit ! !
Faut en profiter pour faire les courses
Bonne soirée
:)

ouarzazou

s150 a écrit:

Bonsoir

Ça confirme ce que j'ai dit sur le post précédant
une petite ballade de l'autre coter du détroit ! !
Faut en profiter pour faire les courses
Bonne soirée
:)


bonjour
cela ne confirme rien du tout Ceuta est un territoire espagnole ,et les eaux devant Ceuta sont des eaux territoriale Espagnole.
Petit rappel d'histoire Ceuta était Espagnole bien avant la création de l'état Marocain.Exactement comme si tu allais en Algerie et ensuite tu rentrais au Maroc , d'ailleurs certain le font avec la Mauritanie.

s150

Bonjour

J'ai très bien entendu ce que disait le fonctionnaire " il faut traversé le détroit,ici vous êtes au Maroc "
Après chacun fait à son idée
Perso la voiture est immatriculée ici ,donc pas ce soucis là
Et , la réponse de la douane me semble très clair
Bonne journée

justeabdel

Bonjour

L'histoire dépend de point de vue de chacun
C'est toujours les vainqueurs qui écrivent l'histoire
On pourrait aussi dire que Gibraltar est marocain elle porte même le nom de tariq ben zeyad
Les villes septa et mlilia son des villes marocaine
Et beaucoup de villes comme tlemsan étaient des villes marocaine avant que la France les indexe à l'Algérie durant l'occupation de l Algérie et le protectorat
La création de l'état Marocain date de 789 il me semble et la famille alaouite à pris le pouvoir en 1666
Salutations

yawmwasana

Bonjour,
Finalement je ne suis pas sorti du Maroc le 31 décembre puisque je peux encore garder ma voiture jusqu'au 10 mars 2017 mais j'aimerai bien savoir si quelqu'un a fait la sortie et le retours avec sa voiture en ces derniers jours.

Merci pour votre réponse.

Fantaisie 1

Bonjour,

Je viens de lire les différents posts..beaucoup de contradictions  :(

Perso, si j'avais une voiture je m'inscrirai dans la loi..paierai les taxes ou impôts relatifs à ma voiture..ou je la vendrai...au lieu de chercher des subterfuges qui ont l'air d'être assez compliqués quand on lit vos résumés qui mettent le doute ... :|
Au final..c'est au ptit bonheur la chance pour Ceuta. ..même si certains ont réussis à passer avec succès. . :D

A chacun son opinion..mais bien se renseigner auprès des services compétents est plus sur  ;)

Bonne fin de journee

Marianne Gassel

Modéré par Priscilla 7 years ago
Raison : merci de ne pas donner des conseils illégaux
Fantaisie 1

Bonjour  :)

Juste une question... vous faites ça  - tous les 6 mois/1 an.. ??  - et pas de soucis ?

Bon dimanche
:)

Marianne Gassel

Hélas non !  On a droit qu'à 6 mois par an !

Fantaisie 1

Marianne Gassel a écrit:

Hélas non !  On a droit qu'à 6 mois par an !


Bonjour Marianne,
Ça veut chaque année vous faites - vous ainsi que les membres qui ont répondu - sortir la voiture ? Donc ça peut durer des années. .."chaque 6 mois/an " c'est bien ça ?
:)

yawmwasana

Merci Marianne. J'essayerai de trouver quelq'un pour partager la conduite dans la file d'attente. Je pensais qu'en arrivant la nuit vers 23h ou minuit ily aurait beaucoup moins demonde. Ça m'aurait bien arranger puisque je viendrai de Marrakech 640km.

Priscilla

Bonjour à tous,

Quelques posts inappropriés ( informations illégales ) ont été enlevés.

Merci bien,

Priscilla

Marin 33

Bjr ,vous avez Droit a *183 jours exactement par
Annee ,si vous depasse les 6 mois vous Aller payer a la douane une penalites qui varie selon la duree du depassement  De 1000 a 6000 dhs  ils vous donneront 3 jours pour sortir du maroc.
Mais AttentiON vous ne pouvez pas circuler en CAS De controle Routier classique la penalites Est multiplier par deux Et la voiture en fourriere.
DE plus vous n'Est pas couvert par votre assurance en CAS d'accident
Un homme Et une femme avertie en vaut 2  :(

s150

Bonjour

Rappel , aussi , Loi
Et, en cas d'accident n'oubliez pas que votre assurance ne vous couvre pas , la grosse majorité des assurance ne vous couvre que 90 jours hors d'Europe
Les douanes étant informatisées il est très facile de contrôler la durer du séjour au Maroc
Après , chacun fait à son idée
:)

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