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Importer un véhicule de collection

Dernière activité 31 Mars 2024 par Mithié

Nouvelle discussion

chdu

Bonjour à tous
je souhaite importer ma cox de 72
je n'ai trouvé aucune information sur le sujet. Est ce que c'est la même chose qu'un véhicule classique ? si c'est le cas, plus la voiture est vieille, plus on paie ! donc si je suis le calcul des douanes, je laisse tomber, ça va me couter 3 fois le prix de la voiture. Mais peut être y a t il une législation spécifique pour ce genre de véhicule

si quelqu'un a des infos sur le sujet, je suis preneur

chdu

Comme ça c est clair
Sinon est ce qu il vaut mieux acheter une voiture neuve en France et la dédouaner ou acheter directement au Maroc ?

Fedala

Peut être que pour les véhicules de collection, vous pourrez la dédouaner. Cela étant, le tarif sera probablement dissuasif. Le but est d'éviter l'afflux "poubelles" depuis l'Europe qui viendraient tirer le parc automobile marocain vers le bas en termes de qualité.

chdu

On m a parlé de 20% de la cote du véhicule
J ai envoyé un mail au service des douanes
On verra

Fedala

C'est plus le service des mines qui est pertinent parce qu'en fin de compte, ce sont eux qui vous attribueront une plaque marocaine...

chdu

Merci pour l Info
Je vais me renseigner et je vous tiens au courant

alaoui55

a mon avis vous avez le droit de rentrer une voiture de collection au maroc. le dedouanement actuel de la coccinelle
vous coutera 19.000 dhs ( ce sont des voitures rares )
pour les modalités, il faut une attestation d'homologation

Fedala

Sauf que le service central des mines à Casablanca (celui qui donne les homologations) m'a confirmé par écrit qu'ils ne donnent plus d'homologation pour les véhicules non EURO4, donc ayant plus de 5 ans...

D'où l'idée de vérifier directement auprès d'eux...

chdu

J arrive le 1 février pour une période d essai de 5 mois
J aurai le temps de me renseigner

alaoui55

Fedala a écrit:

Sauf que le service central des mines à Casablanca (celui qui donne les homologations) m'a confirmé par écrit qu'ils ne donnent plus d'homologation pour les véhicules non EURO4, donc ayant plus de 5 ans...

D'où l'idée de vérifier directement auprès d'eux...


C'est faux les voitures de collection sont admises depuis septembre
2011, le ministre des transports ghallab karim l'avait confirmé
il faut voir le projet de loi

chdu

Merci pour l info je me renseigne ou je te contacte en MP une fois sur place
Ce qui va m éviter de la mettre en vente
Mais va falloir trouver une solution pour la descendre
Car étant de Valenciennes ( nord de la France) ça représente plus de 2300 bornes
Si vous croisez une jolie cox bleu sur Rabat au mois de juillet
N hésitez pas a clayonner !!

retired4ever

Bonjour,

Quelqu'un a-t-il du nouveau la-dessus car effectivement, selon l'article 81 de la loi 52-05 du code de la route, l'importation et le dédouanement des véhicules de collection dont l'âge est supérieur à 40 ans est désormais possible. En ce qui concerne les modalités, pas de détails, je ne suis pas sur place actuellement donc difficile de trouver des infos. Si vous avez des nouvelles fraîches et fiables, je suis preneur car j'ai l'intention de m'installer et de descendre avec mon cabriolet Peugeot 204 de 1968 et un voyage aller lui suffira sans doute...

Romain73

Contact http://leadevents.ma/
Je pense qu'ils pourront vous renseigner!!!
Bonne journée

retired4ever

Merci! Je tiendrai la communauté au courant.

electrobobo

Bonjour
Je viens de lire le poste sur l'importation de vehicule de collection aux Maroc
Avez vous fait le voyage de Chateauroux a rabat et avez vous dedouané votre 204 ?
je souhaite faire de meme avec ma ds de 1970
Pouvez vous me donner une idée des montants necessaire a l'importation et si les formalitées  ne sont pas trop difficile !!!!
D'avance je vous remercie.
Christophe (Castelroussin de casablanca)

retired4ever

Bonjour,

Non, malheureusement, ce ne sera pas pour cette fois. j'ai passé les 4 derniers mois sur Essaouira mais je n'ai pu obtenir de réponse précise et qui irait dans le sens de notre démarche. J'ignore donc si le projet est toujours à l'étude ou si un texte a été voté et est en vigueur.J'ai contacté le président des voitures anciennes au Maroc, sans plus de succès. Sur Casablanca, peut-être aurez-vous plus de chance d'être renseigné. Tenez-moi au courant si vous avez du nouveau.
Bien à vous,
Patrice.

carlover

Salut à tous !
Je réouvre ce post car le sujet m'intéresse beaucoup !
J'ai relu l'article 81 de la loi mais j'ai pas l'impression que ça aborde le sujet du dédouanement...:(
Est-ce que quelqu'un aurait des nouvelles précises sur ce sujet (exemple une voiture de type muscle car américaine des années 70 de plus de 40 ans en parfait état qui roule pour un prix de 10000 $) :
Modalités au niveau des douanes + prix de dédouanement (aucune idée sur le site de la douane)
Modalités d'homologation (bien sur si cela est permis)
Tout autre modalité pour pouvoir enfin rouler dans des voitures qui enchantent l'esprit !
Merci d'avance

s150

Bonjour
La seule solution pour pouvoir dédouaner un véhicule est qu'il soit âgé de moins de cinq ans ! ! !
Donc les véhicule de collection ! ! ! ! ! ! ! ! 
Cordialement

Mithié

Bonjour,

voici une circulaire des douanes (récente : 24/12/2014) qui pourrait répondre à la question concernant un véhicule ancien :

http://www.google.fr/url?sa=t&rct=j … 1339,d.d2s

karoll46003

s150 a écrit:

Bonjour
La seule solution pour pouvoir dédouaner un véhicule est qu'il soit âgé de moins de cinq ans ! ! !
Donc les véhicule de collection ! ! ! ! ! ! ! ! 
Cordialement


joyeux noel
refoulé automatiquement ou saisi !
Ou big bakchich et corruption !
Bref ce véhicule est mieux en Europe
qu ici au MAROC
JOYEUX NOEL

shmider

Bonjour,
Je suis David 35ans, de Lille et récemment installé sur Casablanca. En fait, je cherche à ramener une voiture qui me tien à cœur ! Et là, je ne vous le dis pas, j'ai vraiment un faible pour la E21 323i de BMW !
Donc, à travers ce forum je cherche à me renseigner sur les modalités de dédouanement des véhicules anciens au Maroc.
@+ les amis

ouarzazou

voila quelque chose qui vas ravir les collectionneursImportation de voitures de collection : le ministère des transports clarifie enfin les textes
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La mention «Véhicule de collection» doit figurer sur la plaque d'immatriculation et sur la carte grise. Bien qu'âgés de plus de 5 ans, leur importation ne sera pas interdite.

IMPORTATION VOITURES COLLECTION. Automobile.
Bonne nouvelle pour les collectionneurs de voitures. L’interdiction d’importation de véhicules d’occasion âgés de plus de cinq ans, introduite dans la Loi de finances 2011, ne leur sera pas appliquée. Le ministère de l’équipement et des transports vient de le confirmer. Par contre, on n’en sait pas plus sur les conditions d’importation et les taux de droit de douane appliqués.

Autre nouveauté qui, elle, en revanche, ne plaira peut-être pas aux amoureux des vieilles voitures : les véhicules dits de collection ne conserveront plus leurs anciennes plaques d’immatriculation. Mais comme toutes les voitures, la même procédure d’immatriculation en vigueur doit être suivie. Seule distinction : la mention «Véhicule de collection» est inscrite obligatoirement sur la plaque d’immatriculation, précisément à droite du numéro. La même mention figure également sur la carte grise du véhicule en arabe et en français. Par contre, quelques zones d’ombre persistent encore. Le législateur n’a pas clarifié les détails du contrôle technique périodique ainsi que les conditions d’assurance automobile obligatoire auxquels est soumis ce type de véhicules. Auprès du Centre national d’homologation, on assure que les voitures de collection sont soumises pour le moment aux dispositions en vigueur actuellement et qui sont valables jusqu’à octobre 2012 «en attendant l’adoption d’un nouveau cahier des charges qui prévoira des conditions plus souples à cette catégorie de véhicules». Il est vrai que le nouveau code de la route, à travers ses articles 80 à 84, a mis fin au vide juridique qui prévalait dans ce domaine. Si ce code, complété par l’arrêté du 29 septembre 2010 relatif à l’immatriculation des véhicules à moteur et des remorques, est rigoureusement appliqué, on aura bientôt des données précises dans ce domaine. Aujourd’hui encore, «personne ne dispose des chiffres relatifs aux unités sillonnant les routes du pays bien que les fans de ces engins soient nombreux au Maroc», signale Mostapha Jadoual, président de l’Association marocaine des véhicules anciens.

Le cadre réglementaire fixe, entre autres, les conditions exigées par les pouvoirs publics pour bénéficier de l’appellation «Véhicule de collection». Sont considérés comme tel les véhicules «ayant un caractère historique, ou ayant appartenu à une personnalité de célébrité nationale ou internationale ou ayant participé à un événement historique national ou international».

Peuvent aussi en bénéficier  les véhicules à moteur de compétition âgés de plus de cinq ans conçus et utilisés uniquement pour les compétitions., ainsi que les voitures qui disposent d’un palmarès sportif international majeur.

La liste s’étend aux véhicules à moteur âgés de plus de 40 ans dont la série du modèle est épuisée et dont aucun réseau commercial n’assure la maintenance. Dernière catégorie concernée : les véhicules de plus de 25 ans qui ont contribué, grâce à leur originalité technique, au développement de l’automobile ou des motocycles. Une fois cette qualité obtenue, ces engins ne doivent plus quitter la zone où ils sont immatriculés. Seule une déclaration préalable octroyée par l’administration concernée l’autorise à circuler en dehors de ladite zone pour participer aux manifestations, courses ou compétitions.

s150

Bonjour
La réponse ce trouve au dessus !
C'est loin d’être gagné ! a part si la BM à appartenu a quelqu'un de célèbre
Cordialement

shmider

Bonjour,

Merci pour la réponse rapide.
Effectivement, j'ai eu l'occasion de lire cet article auparavant et, je trouve qu'il n'est pas complet quant à la mention "collection". C'est à dire comment je vais faire dans mon cas pour à ce qu'un véhicule de 37 ans qui n'a pas de course à son effectif, ni une personnalité connue, ni révolution technologique ?
Merci pour votre aide !
@+

Lehert Eric

Bonjour Denis,

Ou alors que elle soit immatriculer dans les Ardennes (08) p't être   :/ . Non je rigole   :lol:

Bonne Journée,

s150

Re
Effectivement ,aucune possibilité !
Cordialement


Eric
Si seulement , tu ne peut pas savoir comme ça m'arrangerais
Immatriculé dans les Ardennes ! oui, mais Françaises ! lol
Si tu a l'occasion de voir M6 parle pour moi !

Luc1968

Bonjour,
Je viens de voir vos messages, êtes vous arrivez à rentrer une Cox au Maroc ?
Je suis dans le même cas actuellement...
Luc

s150

Bonjour

Aucun changement dans la loi a ce sujet
tout est toujours d'actualité
:)

S150
Animateur

https://i86.servimg.com/u/f86/17/27/77/35/4028-a10.jpg

Speedy31470

Bonjour à toutes et tous.
Venant d’être à la retraite, nous pensons déménager au Maroc  en 2021.
Pour rester dans le sujet, j'ai 2 petites motos Honda qui ont 35 ans.
Une TLR125 (trial) et une XLR200 (trail), plus fabriquées, plus maintenues.
D'après ce que je viens de lire, est-ce qu'il serait possible de les amener sous condition de les passer en CG collection avant de les importer....ou c'est au Maroc quelles pourraient (conditionnel !) avoir ce statut ? Hamdoulila !

b abouvenus

Bonjour,  au Maroc sont considérés comme collections  les véhicules «ayant un caractère historique, ou ayant appartenu à une personnalité de célébrité nationale ou internationale ou ayant participé à un événement historique national ou international».

Peuvent aussi en bénéficier  les véhicules à moteur de compétition âgés de plus de cinq ans conçus et utilisés uniquement pour les compétitions., ainsi que les voitures qui disposent d’un palmarès sportif international majeur.

La liste s’étend aux véhicules à moteur âgés de plus de 40 ans dont la série du modèle est épuisée et dont aucun réseau commercial n’assure la maintenance.

Pour 2 motos??? Le mieux est de se renseigner auprès de la Douane du Maroc

s150

Bonjour

Faut oublier, pas assez vielles et pas les critères  pour être en collection
Et vue l'age impossible à dédouanées
Désolé
:)

    S150
    Animateur
   

    https://i86.servimg.com/u/f86/17/27/77/35/4028-a10.jpg

Speedy31470

Merci pour vos réponses...
Ok, ou alors je les stocke en France jusqu'en 2026 pour attendre leurs 40 ans...
je plaisante ...mais bon...

Bouibat24

Bonjour à tous
Y a t'il du nouveau concernant le dédouanement les véhicules collection??
Cordialement

s150

Bonjour
Rien de nouveau
Et pas de projet de changement
:)

Bouibat24

Merci pour le retour👍

Mohasroud02

Bonjour, moi je débarque sur ce site, je suis de Belgique, ma question est que j'ai une Austin Healey de 1958 que j'ai importer des Usa et que j'aimerais restaurer moi même au Maroc.

Quelles sont les conditions, les droits de douane  etc...

Si quelqu'un a déjà fait de même, ou simplement dire comment contacter les services adéquat.

Merci.

b abouvenus

@Mohasroud02

Bonjour, il est préférable de consulter les services de la douane marocaine, pour savoir si votre véhicule est considéré comme voiture de collection et quelles sont les formalités (droits de douane réduits entre autres)

Lou-Dona

Bonjour,

je suis tombé sur cet article...


https://www.lavieeco.com/argent/voiture … collection


Cordialement.

Mithié

Merci pour cet article intéressant. On y lit donc :

  • Les droits de douane pour l’importation d’une voiture historique s’élèvent à 2,5% de sa valeur, au lieu de 17,5% pour une voiture plus récente, en plus de la TVA de 20%.
  • Un véhicule ne peut être considéré comme historique que s’il a marqué l’Histoire, s’il a appartenu à une personnalité de renommée mondiale, s’il a participé à des événements, s’il a été utilisé dans un film, ou s’il est rare en raison du nombre limité de modèles mis sur le marché
  • Un véhicule est considéré comme historique aux yeux de l’Administration marocaine lorsqu’il a plus de 60 ans et répond aux critères mentionnés précédemment.

Mais en plus :

"Pour importer de tels véhicules, il est nécessaire de disposer préalablement d’un garage agréé. Cependant, les Marocains résidant à l’étranger (MRE), en tant que particuliers, peuvent importer des voitures anciennes."

Ce qui empêche donc d'importer un "véhicule de collection" si on n'est ni garagiste, ni MRE.


Mais, comme le conseille b abouvenus, vous devriez vous adresser directement à la douane. Vous pouvez le faire en ligne ici :


https://www.douane.gov.ma/web/16/74

rajafillah

@chdu Exactement les voitures de plus de 30 ans peuvent être douanier a moindre . Consulter le club marocain des anciennes voitures.

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