Imposition

bonjour. En parcourant le blog vous trouverez réponse à votre question. L'un déclare au Portugal et l'autre en France. dans la rubrique finance et banque sloopiste avait donné son expérience.
vous verrez que ce blog est très convivial et que vous pourrez avoir réponse à la plupart de vos interrogations.
bienvenus à vous
Brigitte

bonjour. En parcourant le blog vous trouverez réponse à votre question. L'un déclare au Portugal et l'autre en France. dans la rubrique finance et banque sloopiste avait donné son expérience.
vous verrez que ce blog est très convivial et que vous pourrez avoir réponse à la plupart de vos interrogations.
bienvenus à vous
Brigitte

Dernière modification par bri et serge (Hier 14:27:32)
Bonjour,

Faux!
Les deux déclarent en France et au Portugal.
L'épouse sera toujours imposée en France et l'époux qui vient du secteur privé sera imposé au Portugal sauf si il demande le statut RNH et qu'il est dans les conditions d'octroi.
Bien à vous
Vyo

désolée de m'être mal exprimée. inutile de se mettre en colère. la prochaine fois je laisserai les pros répondre
bonne soirée

désolée de m'être mal exprimée. inutile de se mettre en colère. la prochaine fois je laisserai les pros répondre
bonne soirée

Où avez-vous que j'étais en colère?
Bonne soirée
Vyo

Vyo a écrit:

bonjour. En parcourant le blog vous trouverez réponse à votre question. L'un déclare au Portugal et l'autre en France. dans la rubrique finance et banque sloopiste avait donné son expérience.
vous verrez que ce blog est très convivial et que vous pourrez avoir réponse à la plupart de vos interrogations.
bienvenus à vous
Brigitte

Dernière modification par bri et serge (Hier 14:27:32)
Bonjour,

Faux!
Les deux déclarent en France et au Portugal.
L'épouse sera toujours imposée en France et l'époux qui vient du secteur privé sera imposé au Portugal sauf si il demande le statut RNH et qu'il est dans les conditions d'octroi.
Bien à vous
Vyo

Attention , il y aurait un autre possibilité , que l'administration fiscale portugaise considérant votre domicile fiscal et votre situation familiale, vous taxe conjointement et déduisent les impôts qui sont toujours payables en France  dans le chef de l'épouse, puisque pensionné du secteur public, par un crédit d'impôts

De toutes manières vous devrez , comme l'indique VYO, établir chaque année deux déclarations fiscales en France et au Portugal,

Le plus sage dans votre situation est de prendre contact avec l'administration fiscale portugaise et française

merci pour vos reponses ,je vais me renseigner au consulat et vous ferai part des reponses pour enrichir la discussion   merci  encore       a bientot

Attention , il y aurait un autre possibilité , que l'administration fiscale portugaise considérant votre domicile fiscal et votre situation familiale, vous taxe conjointement et déduisent les impôts qui sont toujours payables en France  dans le chef de l'épouse, puisque pensionné du secteur public, par un crédit d'impôts

De toutes manières vous devrez , comme l'indique VYO, établir chaque année deux déclarations fiscales en France et au Portugal,

Le plus sage dans votre situation est de prendre contact avec l'administration fiscale portugaise et française

Bonsoir JP,
Je ne veux pas mettre en doute vos compétences mais je me pose la question: Comme dans ce cas précis les deux déclarations seront bien distincts. Les deux avec le formulaire 3 mais une avec annexe J et l'autre avec annexe L, je ne vois pourquoi le Portugal compliquerait les choses; Taxation pour L et non double imposition pour J.
De toutes façons votre conseil est pertinent et j'aimerais connaître la suite apportée à cette interrogation.
Bonne soirée.
Vyo

Vyo a écrit:

Attention , il y aurait un autre possibilité , que l'administration fiscale portugaise considérant votre domicile fiscal et votre situation familiale, vous taxe conjointement et déduisent les impôts qui sont toujours payables en France  dans le chef de l'épouse, puisque pensionné du secteur public, par un crédit d'impôts

De toutes manières vous devrez , comme l'indique VYO, établir chaque année deux déclarations fiscales en France et au Portugal,

Le plus sage dans votre situation est de prendre contact avec l'administration fiscale portugaise et française

Bonsoir JP,
Je ne veux pas mettre en doute vos compétences mais je me pose la question: Comme dans ce cas précis les deux déclarations seront bien distincts. Les deux avec le formulaire 3 mais une avec annexe J et l'autre avec annexe L, je ne vois pourquoi le Portugal compliquerait les choses; Taxation pour L et non double imposition pour J.
De toutes façons votre conseil est pertinent et j'aimerais connaître la suite apportée à cette interrogation.
Bonne soirée.
Vyo

Vyo , merci pour votre message mais il est vraiment tard, je vous répond demain, sur le Forum.
Bonne nuit
JP

jeanpierrehonda1 a écrit:

Vyo a écrit:

Attention , il y aurait un autre possibilité , que l'administration fiscale portugaise considérant votre domicile fiscal et votre situation familiale, vous taxe conjointement et déduisent les impôts qui sont toujours payables en France  dans le chef de l'épouse, puisque pensionné du secteur public, par un crédit d'impôts

De toutes manières vous devrez , comme l'indique VYO, établir chaque année deux déclarations fiscales en France et au Portugal,

Le plus sage dans votre situation est de prendre contact avec l'administration fiscale portugaise et française

Bonsoir JP,
Je ne veux pas mettre en doute vos compétences mais je me pose la question: Comme dans ce cas précis les deux déclarations seront bien distincts. Les deux avec le formulaire 3 mais une avec annexe J et l'autre avec annexe L, je ne vois pourquoi le Portugal compliquerait les choses; Taxation pour L et non double imposition pour J.
De toutes façons votre conseil est pertinent et j'aimerais connaître la suite apportée à cette interrogation.
Bonne soirée.
Vyo

Vyo , merci pour votre message mais il est vraiment tard, je vous répond demain, sur le Forum.
Bonne nuit
JP

Vyo,

Au lieu du régime de l'exonération, les citoyens peuvent-ils choisir la méthode
du crédit d'impôt?
Oui, les titulaires des revenus étrangers exonérés ici mentionnés, peuvent choisir
l'application de le méthode du crédit d'impôt par double imposition internationale
prévu par le point 1 de l'art. 81 du CIRS, étant dans ce cas les revenus obligatoirement
englobés pour leur imposition, à l'exception des revenus prévus dans les alineas de
c) à e) dans le point 1 et dans les points 3 et 6 de l'art. 72 du CIRS selon le point 8
de l'article 81 du CIRS.


Voici, le texte de loi et les normes d'application du statut RNH, texte tiré de la brochure émise par le
PORTAL DAS FINANÇAS,

Donc , vous aurez le " modèle 3" reprenant les revenus de conjoints.
Ensuite vous avez soit  deux modèles J "rendimentos obtidos no estrangeiro"

Maintenant , situation NON RNH

Pour l'un des conjoint , il devra remplir la case 416 " pensoes" , ( pas d'impôts payé á l'étranger )
Pour l'autre conjoint , devra remplier, la case 417, "pensoes publicas" et impôt payé à l'étranger.

Comme nous ne savons pas quels ont les autres revenus de ce couple, il y aura propablement crédit d'impôt puisque, l'un des conjoints devra payer des impôts au Portugal sur les revenus de sa pension privée

Comme le Portugal taxe le couple  , l'administration fiscale pourrait fairela somme de TOUS revenus  et déduit les impôts payés à l'étranger. et appliquera de ce fait un crédit d'impôts

Situation RNH,

L'un des conjoint toujours modèle J,
il devra remplir la case 417, pensoes publicas et impôt payé à l'étranger
L'autre conjoint remplira le modèle L et exonération d'impôts pendant 10 ans.

La somme des revenus moins l'exonération , moins l'impôt payé à l'étranger donnera un solde de taxation positif ou négatif pour l'ensemble du couple.

Comme nous ne savons pas quels sontles autres revenus  de ce couple et que seuls les revenus de pension privées sont exonérées.

Il se pourrait ( hypothèse) que l'administration fiscale applique dans ce cas aussi un crédit d'impôt



Le fait que ce soit lL'ensemble des revenus du couple qui seront taxés et comme nous ne savons pas quels sont les autres revenus me fait dire qu'il y aurait une autre possibilité d'application du crédit d'impôt et non pas une exonération totale.

Pour rappel, le Portugal applique la taxation mondiale, c'est à dire sur TOUS les revenus de quel origine qu'ils soyent.

J'espère avoir été clair,mais comme il y a tant d'inconnue et que chaque cas est un cas , j'ai aussi précisé pour ce couple d'aller voir les administrations fiscales
Bonne journée