De quel pays ? Payer ses impôts

quelle chance 

[modéré: propos déplacés]

Pas de la chance beaucoups de travail

Bonjour
Oui  est pourquoi après 43 ans de travail 14 h jours 7/7 je pense que je dois rien a personne ! et c'était pas ma question, impôt sur la fortune est de 1,5 M€ et je ny suis pas donc merci de vôtre solicitude

personnellement je n'en doutais pas. Aujourd'hui, détenir des biens c'est mal vu de certains. Bonne continuation à vous et profitez en bien. 

Hola

Pour moi vous êtes résident dans le pays où vous passez le plus de temps.
A priori vous êtes 6 mois par an en Espagne, vous êtes donc résident en Espagne.

jonopelo a écrit:

Bonjour
Nous avons trois maisons en Espagne une location annuelle, une pour nous, et une pour la famille amis et location ponctuelle, également un camping car, nous sommes en Espagne 180 jours par ans, 40jours   au maroc, 40 jours en France, 30 jours au Portugal, Italie, et le reste dans des clubs de vacances nous sommes considérés d'où ????????
Merci pour éventuellement vos réponses

Bien le bonjour,

Quel est exactement le sens de votre question ? Si c'est pour les impôts, cela concerne le pays où vous êtes résident fiscal.

Et pour les 180 jours, ce n'est pas correct. La valeur de référence est 183 jours.

Arlette160144,

Il n'y a rien d'irrespectueux dans le message de jonopelo et le forum est ouvert à tout le monde.

Bonjour
Non en 2019 160jours et 2020 ???? Même les impôts me dise rien mais encaisse (plus de maison en France que camping car)

Bonjour
Exactement pour le moment la France mais ? Encore combien de temps ? Je cherche mais sûrement l'Espagne
Cordialement Noël

Quel est l'intérêt de payer des impôts là ou ailleurs ?

La défiscalisation ça existe !!!

second degré

Tout cela mérite l'avis d'un spécialiste en fiscalité, ce serait plus prudent.

Saludo

Chrystel a écrit:

Hola

Pour moi vous êtes résident dans le pays où vous passez le plus de temps.
A priori vous êtes 6 mois par an en Espagne, vous êtes donc résident en Espagne.

Non, pas forcément. Selon les conventions bilatérales, il est résident fiscal là où il a ses intérêts socio/économiques.
Il y a donc lieu de voir le pays dans lequel le principal de ses revenus sont, ainsi que ses liens familiaux associatifs, etc... Si ceux-ci ne peuvent être déterminés, il est alors résident du pays dont il possède la nationalité.
Ceci étant, comme j'ai eu l'occasion de le signaler dans un autre fil de discussion, cette situation lui permet de se domicilier dans l'un de ces pays sans aucun problème pour autant qu'il y a un foyer d'habitation. Si l'Espagne lui demande des explications, il saura prouver qu'il n'y réside plus de 183 jours et le fisc du pays dans lequel il paie ses impôts ne lui demandera pas de prouver qu'il y séjourne + de 183 jours... ...pas folle la guêpe fiscale...

Visiblement en 2019 Jonopelo a passé que 160 en Espagne, 2020 il sait pas encore.

Ben du coup il est résident du pays qui lui verses ses revenus?
Sauf que peut-être il perçoit des revenus de plusieurs pays...

Je suis de l'avis de Beaulieumarcoo, un spécialiste en fiscalité s'impose 

Chrystel a écrit:

Visiblement en 2019 Jonopelo a passé que 160 en Espagne, 2020 il sait pas encore.

Ben du coup il est résident du pays qui lui verses ses revenus?
Sauf que peut-être il perçoit des revenus de plusieurs pays...

Je suis de l'avis de Beaulieumarcoo, un spécialiste en fiscalité s'impose 

Le spécialiste en fiscalité ne pourra dire plus que moi, il devra composer avec la convention. Or là, il y a comme qui dirait un flou... ...qui permet certaine interprétation...
Par contre, il pourra effectivement déterminer où se trouvent les intérêts de Janopelo !

Bonsoir

J habite en Espagne depuis i ans et Comme je travaillais dans le privé,je paye mes impôts ici

Très intéressant j envisage aussi une maison en espagne pendant 180 jours et camping car avec adresse fiscale et domiciliation en France si possible .
Est ce possible?

Maminou33 a écrit:

Très intéressant j envisage aussi une maison en espagne pendant 180 jours et camping car avec adresse fiscale et domiciliation en France si possible .
Est ce possible?

Si vous laissez votre camping car en Espagne, non !
Une adresse fiscal, en droit ça n'existe pas. Ce qui est pris en compte, c'est le lieu où on a une habitation comme propriétaire ou locataire ou hébergé et le temps que l'on y passe physique.

Bonjour
Oui nous avons nôtre adresse fiscale en france au ccas, d'une commune et pour le moment plus de maison, mais attention les femmes change vite d'avis la mienne à la recherche d'une maison en France suite au covid 19, au cas ou !!!!! 😱😱😱

C'est quoi ccas ?

Centre comunale action social pour les qui n'ont pas de domicile fixe

Oui pas besoin d avoir une maison on peut s inscrire dans une commune où on a de la famille ou bien si on a possédé une maison pendant plusieurs années.Libre à  la commune d accepter  et renouvellement tous les 6  mois.

jonopelo a écrit:

Centre comunale action social pour les qui n'ont pas de domicile fixe

ça, ce n'est pas valable. Il faut avoir un foyer d'habitation.

Bonjour serge
Si ils reçoivent  nos courriers nos recommandés ect les impôts les contraventions si lol donc en France tout a fait légale
Cordialement

jonopelo a écrit:

Bonjour serge
Si ils reçoivent  nos courriers nos recommandés ect les impôts les contraventions si lol donc en France tout a fait légale
Cordialement

Au niveau fiscal, ça ne peut être considéré comme foyer permanent si vous avez un vrai foyer permanent ailleurs, ce qui est le cas si l'on possède ou loue un bien en Espagne ou ailleurs, surtout si vous êtes présent dans ce pays plus de 183 jours.
Si c'est le cas, faites vous tout petit à l'inverse de l'exemple que je connaît de quelqu'un qui était dans ce cas (même mieux puisqu'il possédait un bien en France qu'il ne louait pas) et qui a déposé plainte parce que le chien du voisin aboyait... ...je vous laisse deviner la suite...

Oui tu peux effectivement te faire domicilier au centre social de ta commune. c est d ailleurs ce que font les vrais SDF en France car ils n ont effectivement pas d  adresse réelle par définition.

tu peux te faire domicilier aussi chez un ami

Bonjour
Oui nous adresse au ccas pour le courrier et les impôts, la maison en Espagne et le CC pour les autres pays Maroc, Portugal, France, ect et cela depuis 4 ans,
Cordialement

Serge54 a écrit:

jonopelo a écrit:

Bonjour serge
Si ils reçoivent  nos courriers nos recommandés ect les impôts les contraventions si lol donc en France tout a fait légale
Cordialement

Au niveau fiscal, ça ne peut être considéré comme foyer permanent si vous avez un vrai foyer permanent ailleurs, ce qui est le cas si l'on possède ou loue un bien en Espagne ou ailleurs, surtout si vous êtes présent dans ce pays plus de 183 jours.
Si c'est le cas, faites vous tout petit à l'inverse de l'exemple que je connaît de quelqu'un qui était dans ce cas (même mieux puisqu'il possédait un bien en France qu'il ne louait pas) et qui a déposé plainte parce que le chien du voisin aboyait... ...je vous laisse deviner la suite...

Je suis d'accord avec Serge!
Avoir une boite postale ou une adresse pour ses courriers ne correspond pas juridiquement à la définition d'un foyer permanent d'habitation. Celui ci est défini par l'OCDE.
Le foyer d'habitation est le lieu d'habitation dont une personne a la disposition en tout temps et à quelque titre que ce soit pour y séjourner avec sa famille de manière durable. Depuis l'arrêt Larcher, le critère du foyer est devenu prioritaire par rapport au critère de la durée du séjour. Le juge ne prend pas en compte les séjours effectués temporairement à l'étranger s'ils présentent un caractère exceptionnel ou professionnel pour répondre à notre ami Jonopelo.
Ceci dit, on peut être locataire, propriétaire, ou habiter à titre gracieux chez quelqu'un, mais ici, d'après ce que j'ai compris ce n'est pas le cas.

Donc, à priori, il n'y a pas de foyer permanent d'habitation en France mais bien en Espagne ou d'ailleurs Jonopelo tire revenus d'une de ses maisons.
Il est donc pour moi à la lumière des informations fournies, résident (fiscal) en Espagne de fait (il n'est pas nécessaire d'y passer au moins 183j/an).
Alors, c'est comme aux feux rouges, pas vue, pas pris; mais si le fisc espagnol met son nez dans les affaires de Jonoelo, d'autant que les échanges d'informations fiscales circulent très bien entre les deux pays, il pourrait avoir des comptes à rendre à cette administration, et s'il avait oublié de déclarer des revenus locatifs en Espagne (et autres comptes à l'étranger, etc)  également avec  l'administration fiscale française!

S'il y avait un foyer d'habitation permanent en France, il faudrait regarder la notion des intérêts vitaux, familiaux et professionnels qui prévalent sur la notion de foyer permanent d'habitation (si tant est qu'il y en est bien sur).
Pour le coté "familial", je déduis que Jonopelo s'il a des enfants, ils sont majeurs, et que son épouse (marié ou pacsé) voyage avec lui.
Le critère à regarder, serait de savoir ou il tire parti l'essentiel de ses revenus?

A bon entendeur...

Aurions nous maintenant deux spécialistes en fiscalité sur le forum ? 

Bonjour

Avec la crise sanitaire, qu'en est- il avec la periode de lockdown en Espagne. Jen'ai vu nulle part que l'Espagne avait neutralisé la periode de sejour lié au lockdown à la difference de la France, Uk.
Merci de confirmer ou pas  car mon vol du 29/3 ayant été annulé, je suis restee en Espagne dans ma residence secondaire. Et comme j'y suis depuis le 5/1, il va peut etre me falloir repartir debut juillet pour ne pas être considérée comme residente fiscale espagnole. Je prefererais rester residente fiscale francaise car en Espagne, je devrais payer 2,5 fois ce que je paie en impôts en France.
Bien à vous

Bonjour
Je paye mes impôts en France, et les impôts des locations en Espagne j'ai un gestor qui fait très bien toutes les déclarations, et effectivement moins de 183 jours en Espagne, et compte tenue de la fermeture des frontières avec des dates à répétition nous avons repris une maison en France, et vendons une des maisons  en Espagne

Effectivement voilà pourquoi je reste avec mes impôts en France car 2,5 fois de plus ça pique pour nous ça paye largement les allers retour et les vacances au Maroc

Sicopa a écrit:

Serge54 a écrit:

jonopelo a écrit:

Bonjour serge
Si ils reçoivent  nos courriers nos recommandés ect les impôts les contraventions si lol donc en France tout a fait légale
Cordialement

Au niveau fiscal, ça ne peut être considéré comme foyer permanent si vous avez un vrai foyer permanent ailleurs, ce qui est le cas si l'on possède ou loue un bien en Espagne ou ailleurs, surtout si vous êtes présent dans ce pays plus de 183 jours.
Si c'est le cas, faites vous tout petit à l'inverse de l'exemple que je connaît de quelqu'un qui était dans ce cas (même mieux puisqu'il possédait un bien en France qu'il ne louait pas) et qui a déposé plainte parce que le chien du voisin aboyait... ...je vous laisse deviner la suite...

Je suis d'accord avec Serge!
Avoir une boite postale ou une adresse pour ses courriers ne correspond pas juridiquement à la définition d'un foyer permanent d'habitation. Celui ci est défini par l'OCDE.
Le foyer d'habitation est le lieu d'habitation dont une personne a la disposition en tout temps et à quelque titre que ce soit pour y séjourner avec sa famille de manière durable. Depuis l'arrêt Larcher, le critère du foyer est devenu prioritaire par rapport au critère de la durée du séjour. Le juge ne prend pas en compte les séjours effectués temporairement à l'étranger s'ils présentent un caractère exceptionnel ou professionnel pour répondre à notre ami Jonopelo.
Ceci dit, on peut être locataire, propriétaire, ou habiter à titre gracieux chez quelqu'un, mais ici, d'après ce que j'ai compris ce n'est pas le cas.

Donc, à priori, il n'y a pas de foyer permanent d'habitation en France mais bien en Espagne ou d'ailleurs Jonopelo tire revenus d'une de ses maisons.
Il est donc pour moi à la lumière des informations fournies, résident (fiscal) en Espagne de fait (il n'est pas nécessaire d'y passer au moins 183j/an).
Alors, c'est comme aux feux rouges, pas vue, pas pris; mais si le fisc espagnol met son nez dans les affaires de Jonoelo, d'autant que les échanges d'informations fiscales circulent très bien entre les deux pays, il pourrait avoir des comptes à rendre à cette administration, et s'il avait oublié de déclarer des revenus locatifs en Espagne (et autres comptes à l'étranger, etc)  également avec  l'administration fiscale française!

S'il y avait un foyer d'habitation permanent en France, il faudrait regarder la notion des intérêts vitaux, familiaux et professionnels qui prévalent sur la notion de foyer permanent d'habitation (si tant est qu'il y en est bien sur).
Pour le coté "familial", je déduis que Jonopelo s'il a des enfants, ils sont majeurs, et que son épouse (marié ou pacsé) voyage avec lui.
Le critère à regarder, serait de savoir ou il tire parti l'essentiel de ses revenus?

A bon entendeur...

Je suis comme le professeur Raoult, une star

Tout ces conseils émanent de pieds nickelés

Il faut se référer à la convention fiscale entre la France et l'Espagne.

Tout ceci est bien sûr du 1er degré...

Saludos

Beaulieumarcoo a écrit:

Sicopa a écrit:

Serge54 a écrit:

Au niveau fiscal, ça ne peut être considéré comme foyer permanent si vous avez un vrai foyer permanent ailleurs, ce qui est le cas si l'on possède ou loue un bien en Espagne ou ailleurs, surtout si vous êtes présent dans ce pays plus de 183 jours.
Si c'est le cas, faites vous tout petit à l'inverse de l'exemple que je connaît de quelqu'un qui était dans ce cas (même mieux puisqu'il possédait un bien en France qu'il ne louait pas) et qui a déposé plainte parce que le chien du voisin aboyait... ...je vous laisse deviner la suite...

Je suis d'accord avec Serge!
Avoir une boite postale ou une adresse pour ses courriers ne correspond pas juridiquement à la définition d'un foyer permanent d'habitation. Celui ci est défini par l'OCDE.
Le foyer d'habitation est le lieu d'habitation dont une personne a la disposition en tout temps et à quelque titre que ce soit pour y séjourner avec sa famille de manière durable. Depuis l'arrêt Larcher, le critère du foyer est devenu prioritaire par rapport au critère de la durée du séjour. Le juge ne prend pas en compte les séjours effectués temporairement à l'étranger s'ils présentent un caractère exceptionnel ou professionnel pour répondre à notre ami Jonopelo.
Ceci dit, on peut être locataire, propriétaire, ou habiter à titre gracieux chez quelqu'un, mais ici, d'après ce que j'ai compris ce n'est pas le cas.

Donc, à priori, il n'y a pas de foyer permanent d'habitation en France mais bien en Espagne ou d'ailleurs Jonopelo tire revenus d'une de ses maisons.
Il est donc pour moi à la lumière des informations fournies, résident (fiscal) en Espagne de fait (il n'est pas nécessaire d'y passer au moins 183j/an).
Alors, c'est comme aux feux rouges, pas vue, pas pris; mais si le fisc espagnol met son nez dans les affaires de Jonoelo, d'autant que les échanges d'informations fiscales circulent très bien entre les deux pays, il pourrait avoir des comptes à rendre à cette administration, et s'il avait oublié de déclarer des revenus locatifs en Espagne (et autres comptes à l'étranger, etc)  également avec  l'administration fiscale française!

S'il y avait un foyer d'habitation permanent en France, il faudrait regarder la notion des intérêts vitaux, familiaux et professionnels qui prévalent sur la notion de foyer permanent d'habitation (si tant est qu'il y en est bien sur).
Pour le coté "familial", je déduis que Jonopelo s'il a des enfants, ils sont majeurs, et que son épouse (marié ou pacsé) voyage avec lui.
Le critère à regarder, serait de savoir ou il tire parti l'essentiel de ses revenus?

A bon entendeur...

Je suis comme le professeur Raoult, une star

Tout ces conseils émanent de pieds nickelés

Il faut se référer à la convention fiscale entre la France et l'Espagne.

Tout ceci est bien sûr du 1er degré...

Saludos

Si c'est du 1er degré
Quel est l'intérêt et la motivation de traiter des gens qui veulent simplement répondre à une question qui a été posée en faisant partager quelques connaissances,  quelques expériences, de pieds nickelés?
Non seulement, vous n'amenez rien à la discussion, mais en plus vous êtes insultant.

Si c'est du second degré, c'est quoi le but?
Se faire mousser en faisant de l'humour à deux balles?
Pour faire de l'humour,  encore faut il avoir le talent pour le faire!

Je n'ai pas donné de conseils, je n'ai donné que mon avis!

Je n'ai pas grande expérience sur ce forum puisque je n'ai que 19 messages au compteur.
Il ne m'a pas semblé avoir dit que j'étais un spécialiste, ni avoir une attitude condescendante!
J'ai même écrit dans un autre post, que dans ce type de questions fiscales, seuls les (bons) avocats fiscalistes avaient les bonnes réponses.

Enfin, pour répondre avec exactitude, même quand on a les compétences pour le faire, encore faut il avoir tous les éléments en main, ce qui est rarement le cas...même en connaissant par coeur la convention fiscale entre Fr et Esp!

Adéu

Sicopa a écrit:

Beaulieumarcoo a écrit:

Sicopa a écrit:

Je suis d'accord avec Serge!
Avoir une boite postale ou une adresse pour ses courriers ne correspond pas juridiquement à la définition d'un foyer permanent d'habitation. Celui ci est défini par l'OCDE.
Le foyer d'habitation est le lieu d'habitation dont une personne a la disposition en tout temps et à quelque titre que ce soit pour y séjourner avec sa famille de manière durable. Depuis l'arrêt Larcher, le critère du foyer est devenu prioritaire par rapport au critère de la durée du séjour. Le juge ne prend pas en compte les séjours effectués temporairement à l'étranger s'ils présentent un caractère exceptionnel ou professionnel pour répondre à notre ami Jonopelo.
Ceci dit, on peut être locataire, propriétaire, ou habiter à titre gracieux chez quelqu'un, mais ici, d'après ce que j'ai compris ce n'est pas le cas.

Donc, à priori, il n'y a pas de foyer permanent d'habitation en France mais bien en Espagne ou d'ailleurs Jonopelo tire revenus d'une de ses maisons.
Il est donc pour moi à la lumière des informations fournies, résident (fiscal) en Espagne de fait (il n'est pas nécessaire d'y passer au moins 183j/an).
Alors, c'est comme aux feux rouges, pas vue, pas pris; mais si le fisc espagnol met son nez dans les affaires de Jonoelo, d'autant que les échanges d'informations fiscales circulent très bien entre les deux pays, il pourrait avoir des comptes à rendre à cette administration, et s'il avait oublié de déclarer des revenus locatifs en Espagne (et autres comptes à l'étranger, etc)  également avec  l'administration fiscale française!

S'il y avait un foyer d'habitation permanent en France, il faudrait regarder la notion des intérêts vitaux, familiaux et professionnels qui prévalent sur la notion de foyer permanent d'habitation (si tant est qu'il y en est bien sur).
Pour le coté "familial", je déduis que Jonopelo s'il a des enfants, ils sont majeurs, et que son épouse (marié ou pacsé) voyage avec lui.
Le critère à regarder, serait de savoir ou il tire parti l'essentiel de ses revenus?

A bon entendeur...

Je suis comme le professeur Raoult, une star

Tout ces conseils émanent de pieds nickelés

Il faut se référer à la convention fiscale entre la France et l'Espagne.

Tout ceci est bien sûr du 1er degré...

Saludos

Si c'est du 1er degré
Quel est l'intérêt et la motivation de traiter des gens qui veulent simplement répondre à une question qui a été posée en faisant partager quelques connaissances,  quelques expériences, de pieds nickelés?
Non seulement, vous n'amenez rien à la discussion, mais en plus vous êtes insultant.

Si c'est du second degré, c'est quoi le but?
Se faire mousser en faisant de l'humour à deux balles?
Pour faire de l'humour,  encore faut il avoir le talent pour le faire!

Je n'ai pas donné de conseils, je n'ai donné que mon avis!

Je n'ai pas grande expérience sur ce forum puisque je n'ai que 19 messages au compteur.
Il ne m'a pas semblé avoir dit que j'étais un spécialiste, ni avoir une attitude condescendante!
J'ai même écrit dans un autre post, que dans ce type de questions fiscales, seuls les (bons) avocats fiscalistes avaient les bonnes réponses.

Enfin, pour répondre avec exactitude, même quand on a les compétences pour le faire, encore faut il avoir tous les éléments en main, ce qui est rarement le cas...même en connaissant par coeur la convention fiscale entre Fr et Esp!

Adéu

Un peu de relaxation vous ferez le plus grand bien et moins de fiscalité aussi....

Saludos y adios

Chrystel a écrit:

Aurions nous maintenant deux spécialistes en fiscalité sur le forum ? 

Oui, je le crois ! en tout cas de deux membres qui font leur possible pour répondre aux questions légitimes que se posent les expats.
ça me permet de progresser...
Et comme le dit Sicopa, on ne donne pas de conseil, mais ce que nous avons appris de notre expérience, la règle d'or étant de consulter un fiscaliste compétent en matière fiscale impliquant les conventions bilatérales et, il est vrai que c'est très difficile d'en trouver en Espagne à un prix raisonnable. Il faut toutefois lui poser les bonnes questions et lui donner les bonnes informations et, c'est justement le but des échanges : être armé des expériences partagées pour poser les bonnes questions.
On a parfois l'impression d'avoir répondu à un cheval de bois qui vous donne un coup de patte parce que la réponse ne lui plaît pas...

Bonjour Serge
Effectivement après que vous m'aviez fait la simulation des impôts j'ai pris contact avec mon gestor, qui a pris ma déclaration française, et la transmise à un fiscaliste conclusion rester en France, 7500€ de plus minimum donc 180 jours que nous respectons et le reste 4 mois en France, et des voyages dans le monde,
Mais merci de vos réponses et gentillesse
Très cordialement noël

jonopelo a écrit:

Bonjour Serge
Effectivement après que vous m'aviez fait la simulation des impôts j'ai pris contact avec mon gestor, qui a pris ma déclaration française, et la transmise à un fiscaliste conclusion rester en France, 7500€ de plus minimum donc 180 jours que nous respectons et le reste 4 mois en France, et des voyages dans le monde,
Mais merci de vos réponses et gentillesse
Très cordialement noël

C'est effectivement comme ça qu'il faut agir. Se renseigner, puis aller chez un gestor et poser les bonnes questions car ayant déjà une partie de la réponse !

Bonjour

J'ai un Gestor débordé... Je pensais avoir une réponse à ma question de personnes ferues  en fiscalité sur ce site   ...
Me serais-je trompée ?

"Avec la crise sanitaire, qu'en est- il avec la periode de lockdown en Espagne. Jen'ai vu nulle part que l'Espagne avait neutralisé la periode de sejour lié au lockdown à la difference de la France, Uk.
Merci de confirmer ou pas  car mon vol du 29/3 ayant été annulé, je suis restee en Espagne dans ma residence secondaire. Et comme j'y suis depuis le 5/1, il va peut etre me falloir repartir debut juillet pour ne pas être considérée comme residente fiscale espagnole. Je prefererais rester residente fiscale francaise car en Espagne, je devrais payer 2,5 fois ce que je paie en impôts en France.
Bien à vous"