achat voiture d'occasion au portugal et d'immatriculation au portugal

Bonjour à tous,

Nous venons d acheter un appartement à Quarteira près de la mer pour passer des vacances, le louer et  peut être y vivre lorsque nous serons à la retraite.
Donc nous nous rendons en Algarve le plus souvent possible et nous louons une voiture à chaque séjour passé. Ces locations deviennent onéreuses et nous envisageons d'acheter une voiture d'occasion la bas. Pourriez vous nous renseigner sur la procédure administrative au portugal à suivre pour effectuer le changement de carte grise ou certficat d'immatriculation ?
Est ce une démarche longue et compliquée pour des Français qui ne sont dans le pays que ponctuellement? Est ce possible de devenir propriétaire  d'une voiture et de l'assurer au portugal alors que nous sommes Français?
Merci de vos réponses.
Bien cdlt

non pas de pb surtout que vous êtres propriétaires ici. le changement de nom sur la carte grise est rapide.. en principe le vendeur surtoout ci c'est un pro s'occupe de ça...

Bonjour Didier ,

Pour acheter une voiture au Portugal rien de compliqué du moment que vous avez un numéro de contribuinte , s'est a dire numéro d'imposition .
Pour l'assurance de meme

A bientot ........Francoise & David

Merci de vos réponses, vu qu'il n'y a pas de difficulté,   je pense que j'achèterais une voiture lors de mes prochaines vacances en août à Quarteira.
A+++     Didier

Je croyais que les véhicules devaient être immatriculés dans le pays où l'on était résident fiscal
Donc si vous passez plus de 6 mois au Portugal  ==> immatriculation portugaise, + 6 mois en France
==> immatriculation française.
Donc un belge ou un français même propriétaire d'un bien immobilier au Portugal mais qui n'y vient que pour ses vacances (et qui paye ses impôts dans son pays) ne peut pas avoir une immatriculation portugaise
Merci de le confirmer

lascaux2462 :

Je croyais que les véhicules devaient être immatriculés dans le pays où l'on était résident fiscal
Donc si vous passez plus de 6 mois au Portugal  ==> immatriculation portugaise, + 6 mois en France
==> immatriculation française.
Donc un belge ou un français même propriétaire d'un bien immobilier au Portugal mais qui n'y vient que pour ses vacances (et qui paye ses impôts dans son pays) ne peut pas avoir une immatriculation portugaise
Merci de le confirmer

Je confirme

Cela est conforme à la législation européenne. Donc Didier, non résident fiscal portugais  peut acheter une voiture d' occasion au Portugal mais doit la faire immatriculer en France (ou en Belgique.....)  -- bonjour les tracas avec l'administration de son pays où il faudra ramener le véhicule aux mines...........
Il aura plus intérêt  d'en acheter une dans son pays avec immatriculation française (ou belge....) et la descendre au Portugal.
Par contre il devra impérativement  s' assurer au Portugal. Petit avantage il ne risquera rien au Portugal si les C.T. ne sont pas à jour

c est tout á fait ça.
Le Portugal ne suit pas les directives europeennes en ce qui concerne les voitures..

il faut avant toute démarche s'adresser á l'IMTT du district ou vous résidez pour avoir la marche á suivre....

lascaux2462 :

Cela est conforme à la législation européenne. Donc Didier, non résident fiscal portugais  peut acheter une voiture d' occasion au Portugal mais doit la faire immatriculer en France (ou en Belgique.....)  -- bonjour les tracas avec l'administration de son pays où il faudra ramener le véhicule aux mines...........
Il aura plus intérêt  d'en acheter une dans son pays avec immatriculation française (ou belge....) et la descendre au Portugal.
Par contre il devra impérativement  s' assurer au Portugal. Petit avantage il ne risquera rien au Portugal si les C.T. ne sont pas à jour

Excusez moi mais
1º il n'est pas possible d'assurer un véhicule étranger au Portugal
2ª Si vous n'êtes pas à jour avec le  C:T: que votre voiture  qu'elle soitportugaise ou étrangère  sera CONFISQUEE

Dalia de Sousa :

c est tout á fait ça.
Le Portugal ne suit pas les directives europeennes en ce qui concerne les voitures..

il faut avant toute démarche s'adresser á l'IMTT du district ou vous résidez pour avoir la marche á suivre....

Le Portugal suit les directives européennes concernant les véhicules sauf IUC imposto unico de circulaçao

Sans vouloir vous contrarier
1/ au niveau de l'assurance le cadre européen permet  à tout véhicule quelque soit son immatriculation d'être assuré dans un pays dans lequel il circule à titre principal  (au moins 9 mois sur 12) J'ai eu un accident en France avec un anglais  qui circulait dans une auto immatriculée GB. Ce dernier avait une résidence secondaire dans le Périgord , venait en avion et laissait en France ce véhicule assuré par un assureur de Bergerac. Je n'ai eu aucun problème
Je pense que si cet anglais avait eu sa résidence secondaire au Portugal, il aurait pris un assureur portugais
En plus je ne connais pas beaucoup  de compagnies françaises qui assurent un véhicule qui passe plus de 3 mois au Portugal
2/Quant au contrôle technique je ne vois pas le cadre juridique qui permettrait à un policier ou gendarme de dresser un PV à un véhicule non immatriculé au Portugal qui n'a pas de CT , surtout que certains pays ne l' exigent  pas et pour les autres les règles sont différentes. Les forces de l'ordre  d'un pays ne peuvent sanctionner qu'en cas de non respect des lois de ce pays.

En résumé que dois donc faire Didier pour ne plus louer de voiture lors de ses passages au Portugal???

Cher lascaux 2462, je vous ai indiqué que n'importe quel véhicule ne peut rester dans un autre pays plus de 6 mois avec une immatriculation étrangère dans autre pays de l'UE.
Il est évident qu'il est pratiquement impossible de déterminer la date d'entrée et / ou de sortie de ce véhicule.
Lorsque il existaient encore ces frontières , il suffisait de sortir du Portugal et demander à la douane espagnole un document d'entrée en Espagne et le tour était joué.
Un accident à l'étranger une fois OK , 2 fois dans le même pays , bonjour les dégâts au niveau de l'assureur , surtout à un interval rapproché.
Essayez aujourd'hui de faire assurer votre véhicule avec votre plaque Française auprés d'un assureur portugais, si vous y arrivez tenez nous au courant et je vous souhaite bonne chance.
Concernant le contrôle technique si j'ai bien compris, ne sera ni fait au Portugal ( non valable ) et ne sera non plus fait en France .
Conclusion en France vous aurez toujours votre carte grise et l'obligation de passer chaque année le contôle technique en FRANCE et joyeusement vous ne le ferez pas , quelle sera votre excuse auprès des autorités françaises qui dans votre opinion, ne réagiront pas .
Au Portugal, le contrôle technique est comme dans d'autre pays obligatoire et , dans votre opinion et lors d'un contrôle par les forces de l'ordre portugaise, vous leur répondrez qu'il ne peuvent pas vous sanctionner.
Mon cher Monsieur , tenez ou ne tenez aucun compte de ma grande expérience dans ce domaine .
Ne venez pas vous plaindre ensuite

Enfin

Prenez seul, vos responsabilités , sinon allez sur le site internet créé par la communauté européenne "L'EUROPE EST A VOUS et si vous n'êtes pas d'accord , jSOLVIT et vous pourrez contester les lois établies. Je vous y encourage

zwiki :

En résumé que dois donc faire Didier pour ne plus louer de voiture lors de ses passages au Portugal???

Ou bien il légalise son véhicule actuel au Portugal ( démarches qui ont déjà été décrites par VYO ) ou bien il achète un véhicule neuf ou d'occasion au Portugal.
Attention , pour la légalisation ou l'achat, il faut que Didier soit résident effectif et fiscal au Portugal.
Sinon respect du délai de 6 mois et inspection technique en France .

Au lieu de toujours poser les mêmes questions , allez sur le site L'EUROPE EST A VOUS et vous aurez des réponses certaines, je me tue à le répéter

Bonjour à tous,

Merci pour toutes ces informations,  je vais le 22 mai prochain à Quarteira avec la ferme intention d'acheter une voiture d'occasion là bas, du coup je ne sais plus comment faire. . . Si j ai bien compris, je ne pourrai pas rouler legalement avec une voiture  achetée là bas d'occasion avec une immatriculation portugaise vu que je ne suis pas un résidant fiscal (moins de 6 mois dans ce pays). C' est bien la peine de nous "bassiner" chaque jour aux infos avec les élections Européennes pour nous sortir de tels règlements! ! Mais cela est hors sujet.
Que me conseillez vous? Je dois continuer à louer une voiture.

Entre la théorie et la pratique comme il semble que les assureurs portugais , contrairement  aux français ne veulent pas  assurer un véhicule non immatriculé au Portugal vous êtes obligé d'acheter un portugais et de le faire immatriculer et l'assurer dans ce pays. Quels sont les risques? Je n'en vois pas si vous ne ramenez pas  cette auto en France. Par contre prenez la précaution de faire inscrire dans votre contrat d'assurance une clause spéciale dans laquelle vous déclarez  de ne pas être résident fiscal portugais et  que vous passez moins de 6 mois dans ce pays. En cas d'accident grave l'assureur ne pourra pas vous opposer que vous n'avez pas respecté la législation européenne.
Attention aussi de ne pas laisser conduire ce véhicule par une autre personne (sujet déjà abordé dans ce forum)
Pour répondre à Jean-Pierre Honda au niveau du C. T. , il tout à fait raison un véhicule français qui ne fait pas de C T prend des risques s'il circule en France mais aucun s'il reste au Portugal, sauf s'il existe une loi spécifique portugaise qui a prévu le cas. En France un véhicule portugais sans C.T. ne peut pas être sanctionné pour ce délit spécifique (Vive l'Europe). Quant au second point, il sera très difficile de démontrer que la voiture n'a pas quittée le Portugal, surtout si elle reste pendant 8 ou 9 mois dans un garage ( en prenant certaines précautions pour éviter qu'elle soit volée  ex enlever une pièce pour qu'elle ne soit plus roulante)
En conclusion:  pas facile de respecter certaines règles et les conseilleurs ne sont pas les payeurs (à prendre au sens large, personne n'est visé en particulier sauf moi)

Didier ,

avez-vous déjá une adresse au Portugal ? type résidence secondaire ? si oui aucun pb pour acheter une voiture portugaise et rouler avec.... si non lá c'est plus compliqué....

bonjour á tous,

je le répète une fois encore.... quand vous êtes confronté á une situation et que vous ne connaissez pas la réponse, adressez-vous á l'administration portugaise concernée... Finances, segurança social, douanes, IMTT (pour tout ce qui concerne pemis et véhicules). Personne mieux qu'eux sera á m^me de vous répondre.... et en plus vous economiserez du temps de l'argent et de futurs ennuis, peut-être

Bon dimanche á tous

Parlement européen
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POUR INFO


Questions parlementaires
8 juillet 2008
E-3802/08

QUESTION ÉCRITE posée par Erik Meijer (GUE/NGL) à la Commission 


Objet: La volonté des propriétaires d'une voiture particulière de procéder, en cas de séjour de longue durée dans un autre État membre de l'UE, au contrôle technique de leur véhicule dans cet autre État membre
  Réponse(s) 


1. La Commission est-elle au courant du fait que les ressortissants d'un État membre de l'UE qui, pour des raisons professionnelles ou personnelles, séjournent pendant une longue période dans un autre État membre et y utilisent une voiture immatriculée dans leur pays d'origine ont souvent la mauvaise surprise de constater qu'au sein de l'UE, le contrôle technique périodique obligatoire des véhicules n'est pas uniforme ni équivalent?

2. La Commission est-elle au courant du fait que cette situation conduit les États membres à ne pas reconnaître mutuellement les contrôles étrangers et que les automobilistes souhaitant respecter leur obligation de contrôle technique périodique perdent du temps et de l'argent en raison de l'obligation pour eux de rentrer temporairement dans leur pays d'origine?

3. Connaissez-vous la question que se posent les automobilistes, à savoir pourquoi les contrôles étrangers ne donnent accès au réseau routier intérieur qu'aux véhicules immatriculés à l'étranger, à l'exclusion de tous les autres?

4. La Commission peut-elle confirmer que, sur la base de la directive européenne sur le contrôle technique périodique des véhicules routiers, chaque État membre est seul responsable du contrôle des véhicules immatriculés sur son territoire, et qu'il n'est pas prévu de permettre à ce contrôle de s'effectuer, sous certaines conditions, dans l'État de séjour temporaire? Quel est le motif de ce choix?

5. Les États membres ont-ils la possibilité de conclure des accords avec d'autres États membres pour permettre à leurs ressortissants de procéder à leur contrôle technique selon les procédures et critères applicables dans l'État où ils séjournent temporairement, éventuellement dans le cadre de conditions particulières, comme une communication préalable dans l'État où le véhicule est immatriculé?

6. Les États membres de l'UE peuvent-ils conclure des accords avec les institutions d'un autre État membre pour appliquer les normes en vigueur dans l'État d'origine après communication d'un propriétaire?

7. Est-ce un choix délibéré des États membres de l'UE de ne pas reconnaître, dans leur législation nationale, le contrôle technique à l'étranger des véhicules immatriculés sur leur territoire? Quels États membres excluent légalement cette possibilité? Savez-vous sur quels motifs se base cette interdiction?

8. Comment informer les citoyens de l'existence de cette différence surprenante pour beaucoup au sein de l'Europe, de sorte que les ressortissants des États membres de l'UE ne se fient pas à des règles uniformes et n'aient pas de mauvaises surprises en cas de séjour de longue durée dans un autre État membre?


Voilà conclu le sujet sur le contrôle technique d'un véhicule avec immatriculation étrangère

didier teissèdre :

Bonjour à tous,

Merci pour toutes ces informations,  je vais le 22 mai prochain à Quarteira avec la ferme intention d'acheter une voiture d'occasion là bas, du coup je ne sais plus comment faire. . . Si j ai bien compris, je ne pourrai pas rouler legalement avec une voiture  achetée là bas d'occasion avec une immatriculation portugaise vu que je ne suis pas un résidant fiscal (moins de 6 mois dans ce pays). C' est bien la peine de nous "bassiner" chaque jour aux infos avec les élections Européennes pour nous sortir de tels règlements! ! Mais cela est hors sujet.
Que me conseillez vous? Je dois continuer à louer une voiture.

Je vous pose la question au contraire : combien de temps sans avoir de domicile fixe ou seconde résidence pourriez vous circuler en France avec une voiture immatriculée au Portugal?

Lorsque je retourne en Belgique avec mon véhicule immatriculé au Portugal, à chaque coup, je me fait arrêter par la Police à qui je dois montrer tous les documents de la voiture y compris inspection technique et mes documents d'identité.
Je précise que ce contrôle est systématique en Belgique.
Au Portugal avant d'avoir légalisé mon véhicule, je me suis fait contrôler 2 x par les patrouilles volantes du SEF

Pour repondre a certain d'entre vous, avec mon épouse nous sommes propriétaire d un appartement a Quarteira et par conséquent nous possédons chacun un numéro fiscal , numero contribuite au Portugal et une adresse postal.
Le gérant de l'agence qui s'occupe de la location de cet appartement et qui loue aussi des voitures nous a dit qu'il n' y avait de problème pour acheter une voiture avec des plaques Portugaises et de l' assurer dans une agence au Portugal lorsqu'on est Français ou originaire d'un autre pays de UE vu que nous remplissons les critères cités ci dessus.
Alors maintenant qui dit vrais? Je vais me renseigner lors de mon séjour dans une dixaine jours, par contre comment se nomme l'administration où l' on  effectue le changement de propriétaire du vehicule: en l'occurrence la carte grise si au Portugal le document se nomme ainsi.
bonne soirée.

Le service s'appelle l'IMTT ou IMT.
L'achat d'un véhicule portugais me semble douteux si vous n'avez pas d'autorisation permanente au Portugal.
Deplus n'oubliez pas votre permis de conduire.

Poser ces questions à l'IMTT , l'idéal serait bien sûr que l'on aurait strictement rien à faire concernant son véhicule , étant citoyen de l'UE et sachant que la libre circulation des citoyens est acquise depuis Schengen.

Toutes ces formalités empoisonnent notre vie de citoyens et nous coûte beaucoup d'argent et de temps.

Je ne juge pas , je ne fais que constater

Bonjour à tous,

je suis à Quarteira depuis 6 jours, malheureusement je rentre cet après midi. Comme je vous l' ai expliqué,  je désirais acheter une voiture d'occasion immatriculee Portugaise, la question etait: possible ou pas?
La réponse est : OUI.
Il faut pour cela avoir un numero fiscal et une adresse postale, donc pas de soucis pour moi puisque
Je suis propriétaire.  Je n'ai eu aucuns problèmes pour:
- Le changement du document de propriété de la voiture, carte grise en France, au portugal cela ce fait dans un tribunal ou devant un avocat.
- l' assurance.
Par contre tout les ans je dois payer une taxe de circulation = vignette fiscale que je dois payer au trésor public et passer le contrôle technique.
Merci à tous pour vos infos, à ++

Vous voulez acheter une voiture ou faire immatriculée la vôtre?
Vyo

au Portugal comme etranger resident vous pouvez acheter un vehicule d occasion,le garage ou le vendeur vous donnerons la carte grise,avec celle ci vous irez au bureau des cartes grises pour faire la nouvelle a votre nom,l immatriculation est a vie du vehicule sans distinction de region neutralite,sur votre plaque est indique le mois et l annee de mise en service du vehicule,le controle technique se fait tous les ans a la date figurant sur la plaque c est a dire le mois si votre plaque indique 14 02  02 etant le mois le controle se fera au mois de fevrier,il est payant et obligatoire,vous pourrez voyager en europe,,lors du controle s il vous donne un exemplaire rose c est que le controle n est pas bom sur celui ci sera indique les reparations a effectuer ,lors du deuxieme controle apres reparations allez au controle avec votre exemplaire rose,s il vous donne un exemplaire vert le controle est positif,

Pour compléter ce que vient de dire Pomqui, vous aurez alors annuellement une taxe de circulation (IUC) aux finances. Pour cela si vous possédez l´accès internet au portail des finances c´est quelque chose de très simple. Avant la date anniversaire vous vous connectez et vous imprimez le formulaire de paiement.
Ensuite vous utilisez les références fournies sur cette feuille pour faire le paiement via banque portugaise.

Didier

bardoche c est explique dans       comment demander le statut de RNH

Bonjour,
Nous sommes Joëlle et Roland CASALIS, nous habitons actuellement à LamaÏ à Koh Samui, et nous arrivons au Portugal le 24 octobre prochain à l'aéroport de Faro directement de Thaïlande.
Nous avons eu votre nom par David ce matin, c'est vous qui habitez au-dessus de l'appartement qu'une personne nous a proposé, vous lui avez dit qu'il était bien. Mais l'immeuble me semble très grand et nous ne sommes pas habitués aux appartements. Sinon qu'en pensez-vous, comment est la résidence et y-a-t'il une piscine car ici nous en avons pris l'habitude et j'ai peur qu'en juin l'eau de l'océan soit froide. Mais c'est un petit problème à côté des autres, car nous ne connaissons pas du tout la ville Quarteira, hors elle me semble très grande avec beaucoup de monde, peut-être que vous pourriez nous en dire plus, vous qui avez connu la vie en Thaïlande.
Quant aux formalités administratives, nous savons qu'il faut d'abord un domicile avec d'effectuer toutes les démarches.
Nous comptons beaucoup sur l'expérience des autres expatriés. Ici nous avons aidé tant que l'on a pu ceux qui arrivaient, surtout pour les visas et la santé. Côté santé de toute façon nous gardons la CFE et Welcare, beaucoup moins chère qu'April et elle nous couvre tout, à 200% du barème de la CFE pour 600  par trimestre ( mon époux a 68 ans et moi 60, mais je ne suis pas encore retraitée ce qui me coûte cher vis à vis de la CFE, ce sera mieux après.
Nous vous remercions beaucoup pour votre expérience et votre réponse.
Cordialement Joëlle et Roland

Merci pour votre réponse aussi rapide. Cela réconforte de savoir que nous ne serons pas seuls à notre arrivée comme cela a été le cas à Koh Samui.
Voici donc mon adresse mail : joelle.casalis[at]gmail.com
Cordialement Joëlle et Roland

bidule91 :

Bonjour Didier ,

Pour acheter une voiture au Portugal rien de compliqué du moment que vous avez un numéro de contribuinte , s'est a dire numéro d'imposition .
Pour l'assurance de meme

A bientot ........Francoise & David

Bonjour
Je demenage au portugal ce mois ci
Dans ma visite preparatoire ,on ma parle du n°  fiscal    (° contribuite)  .
Mais je ne suis pas sur de comprendre exactement la procedure a suivre.
Pouvez vous  m'eclairer?

Merci d'avance

Robert

Robert,
Tout est indiqué dans le guide de l'expatrié au Portugal
Numéro Identification Fiscale NIF

:sosad: les voitures,ayant leur date de naissance avant le 1er janvier 1996 ne sont plus autorisees a circuler dans le centre de lisbonne,

Bonjour,
connaissez vous le tarif du CT au Portugal
le propriétaire du véhicule doit il avoir obligatoirement son permis ?
j'explique : ma belle mère possède un appartement au Portugal et habite en France mais n'a pas le permis, moi j'ai le permis mais pas d'adresse au Portugal
se que je voudrait faire ai mettre le véhicule au non de ma belle mère avec sont adresse assurée la voiture a mon nom et pouvoir conduire ce véhicule !

salutations

Bonjour,

je ne peux pas vous répondre affirmativement,  je sais seulement qu'il faut présenter un justificatif de domicile, un permis de conduire Européen pour obtenir la "carte grise" (qui est bleu et blanche au Portugal ) du véhicule.
Pour moi, il faut être titulaire du permis de conduire Européen, proprietaire de la voiture et d'un logement donc avoir un numéro fiscal (contribuite) pour rouler légalement au Portugal.
Cordialement.           Didier

[at] PetitAlex 60

Une question, comme ça ... Le véhicule en question, c'est ton véhicule, ou bien tu comptes l'acheter ici ?

En parallèle, tu dois nous dire où tu comptes vivre (être résident) ces prochains temps, car en l'état, on ne peut pas te donner de réponse à ta question ...

(Ce qui est compliqué, ce n'est pas ce que tu dis, mais ce que tu ne dis pas) :)

Amitiés  :cheers:

roro

bonjour
c'est quoi ce permis européen,
ici en France nous avons le permis français
Comment obtenir le permis européen.?
merci
SYLVIE

Bonjour,

je ne peux pas vous répondre affirmativement,  je sais seulement qu'il faut présenter un justificatif de domicile, un permis de conduire Européen pour obtenir la "carte grise" (qui est bleu et blanche au Portugal ) du véhicule.
Pour moi, il faut être titulaire du permis de conduire Européen, proprietaire de la voiture et d'un logement donc avoir un numéro fiscal (contribuite) pour rouler légalement au Portugal.
Cordialement.           Didier



Qu'elle soupe!
Vyo

bonjour
c'est quoi ce permis européen,
ici en France nous avons le permis français
Comment obtenir le permis européen.?
merci
SYLVIE



Pour avoir une voiture immatriculée ici, assurée et être en ordre de PC, il faut être expat. à part entière et être en ordre administrativement et fiscalement. Tout ne viendra pas sur un plateau, il y a du pain sur la planche.
Vyo

hervesylvie :

bonjour
c'est quoi ce permis européen,
ici en France nous avons le permis français
Comment obtenir le permis européen.?
merci
SYLVIE

Permis français au Format européen ???
Si vous parlez du permis international  il est valable  pour 1 an ( coût 50 euros au Portugal)

Bonjour à tous,
je ne suis pas expatrié au Portugal, je suis propriétaire de l'appartement où je passe mes vacances , j'ai donc un numéro fiscal. Je possède une voiture immatriculee et achetée d'occasion au Portugal.
Pour l'assurer dans une agence au Portugal,  en l'occurrence à Loulé,  il a fallu que je présente mon permis de conduire Français (permis carte rose qui est aussi Europeen que nous avons tous en France ) , mon numéro fiscal et par conséquent mon adresse postal au Portugal.
Nous n'avons pas besoin d'être expatrié pour cela. Je ne vois pas la soupe!
Didier

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