Voilier au Portugal

Bonjour,

Votre bateau ne devrait pas rester dans les eaux territoriales portugaises plus de 6 mois consécutifs s'il n'est pas sous pavillon portugais... Beaucoup de voiliers résident ici sous pavillon étranger depuis des années sans rencontrer le moindre problème.

Toutefois, il est conseillé d'accoster régulièrement à l'étranger (l'Espagne est en général pas très loin des côtes portugaises) et de conserver des justificatifs (paiement place de port, carburant et autres entretiens) pour le cas où.... Surtout si votre bateau reste au Portugal attaché au même port et que vous soyez victime d'une dénonciation ou du zèle des autorités douanière.
Si vous battez pavillon français, vous relevez des autorités françaises pour l'assurance et l'armement de sécurité (le permis de navigation n'existe pas en France pour les voiliers, mais existe par contre au Portugal), . Sous pavillon belge je ne sais pas si un permis est exigé.

Autre chose, il est intéressant d'acheter un voilier en France en leasing en déclarant naviguer plus de la moitié du temps à l'étranger. Cela vous permet de bénéficier d'un taux de TVA réduit (50%). En fonction de la durée de la location, l'opération peut s'avérer moins chère que de payer cash...

Vous pouvez acheter aussi votre bateau en franchise de TVA en France ou en Belgique et ensuite  régulariser cette taxe au Portugal en l'important et passer ensuite votre permis hauturier sur place pour être en règle. Je n'ai aucune idée des coûts de "portugalisation" d'un voilier...

Merci pour votre réponse, je pense naviguer ici en hiver (eviron 5 mois par an) et sortir le bateau de l'eau le reste de l'année, soit ici au Portugal, soit en Espagne.
Quand au pavillon, il sera sous pavillon belge, je n'ai pas du tout l'intention de l'immatriculer au Portugal. La réglementtation et le coût en Belgique étant nettement plus intéressant, et en plus je suis belge ;-)
Par contre je suis surpris du fait que le bateau ne puisse pas rester plus de 6 mois au Portugal, il me semblait que cette règle concernait notamment les véhicules terrestres mais pas les bateaux, qui dépendent du droit international de navigation?
De toute façon le mien ne restera pas plus de 5 mois au port!
Si quelqu'un a d'autres infos (notamment en ce qui concerne le stockage "à sec" du bateau en été, je suis preneur.
Merci d'avance,
Didier

Did66 a écrit:

Merci pour votre réponse, je pense naviguer ici en hiver (eviron 5 mois par an) et sortir le bateau de l'eau le reste de l'année, soit ici au Portugal, soit en Espagne.
Quand au pavillon, il sera sous pavillon belge, je n'ai pas du tout l'intention de l'immatriculer au Portugal. La réglementtation et le coût en Belgique étant nettement plus intéressant, et en plus je suis belge ;-)
Par contre je suis surpris du fait que le bateau ne puisse pas rester plus de 6 mois au Portugal, il me semblait que cette règle concernait notamment les véhicules terrestres mais pas les bateaux, qui dépendent du droit international de navigation?
De toute façon le mien ne restera pas plus de 5 mois au port!
Si quelqu'un a d'autres infos (notamment en ce qui concerne le stockage "à sec" du bateau en été, je suis preneur.
Merci d'avance,
Didier

Vous devez arrêter de raisonner en temps que citoyenneté
C'est votre résidence fiscale qui compte et donc la question est en tant que PORTUGAIS quels sont les formalités concernant un bateau , un citoyen de residence portugaise doit il accomplir

Je ne pense pas que la résidence fiscale impose d'y immatriculer son bateau. Il n'y a qu'à voir les bateaux de résidents  français immatriculés sous pavillon belge

Bonjour , didier aucun probléme pour naviguer au Portugal avec un pavillon etranger
j'ai un Gib sea 242 depuis 4 ans ici et je n'ai jamais eu aucun soucis avec les affaires maritimes
je le vends 8000 € si ça t'interresse ? voici le lien de mon a nnonce
cordialement Jean louis
http://www.custojusto.pt/aveiro/barcos/ … l-21423594

Merci jean-Louis, voilà qui semble confirmer les infos que j'avais jusqu'à présent.
Malheureusement je cherche un peu plus gros, dans les 31 pieds.
Bonne soirée,
Didier

#Did66, bonjour,

Les limitations de séjour sous pavillon étranger ont été mises en place pour lutter contre les pavillons de complaisance. Sinon vous ne verriez dans les ports européens que des bateaux (grandes unités) immatriculés à Jersey, Malte ou Gibraltar.
Si vous sortez votre voilier plus de 6 mois par an, vous ne rencontrerez aucun problème, encore moins si c'est en Espagne et que vous naviguez au Portugal )

Sinon, je ne sais pas s'il existe en Belgique, comme en France, un niveau de TVA due à l'achat au prorata  de la déclaration de présence du navire dans les eaux territoriales nationales.
Mon beau fils a ainsi acheté un voilier en France exempté intégralement de TVA pour naviguer dans les pays scandinaves sous pavillon français. Il a du par contre payer la TVA en Norvège quand il s'est décidé à le revendre là bas ))

Belles navigations!

Bonjour,

Cet échange est très intéressant. Je suis français, résidant au Maroc et envisage d'acheter un voilier soit au Portugal soit en Espagne. Je compte le laisser dans un port portugais ou espagnol et me pose donc des questions par rapport à la fiscalité. Le dédouaner au Maroc me coûterait 23,30% du montant déclaré de l'achat, ce qui me semble excessif dans la mesure où la TVA a été payée par le vendeur au moment où il a acheté son bateau.

Or à la lecture de vos messages, je m'aperçois que l'application de la réglementation en vigueur est assez flexible.