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heritage

luzitana

bonjour , ma grand mere est decédé en octobre donc sa maison au portugal revient a ses 5 filles . mais deux de mes tantes disent que les petits enfants non plus le droit d'aller dans la maison au portugal ? je voudrais savoir si cela est vrai ? et es ce que Les conjoint des filles pas marier on le droit d'y aller aussi ? cordialement .

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jean luc1

c e sont les héritiers qui décident  et personnes d'autre . oui c'est possible d'interdire autres membres de la famille de venir dans la maison ,mais tout le monde doit être d'accord . jean  luc  ;)

luzitana

donc si 2 sur 5 ne veulent pas si elles sint en minorité les petits enfants on le droit se venir quand meme alors ?

natynath

Bonjour,
Le plus simple et le plus sage serait d'aller voir le notaire de votre pays et de regler definitivement cette question d'heritage qui est une vraie plaie dans les familles. Tous les ayants droits devront prendre une decision unanime , claire et équitable pour tout le monde. Pas toujours si simple surtout s'il y ades rapaces parmi ...........ce qui serait mieux c'est que votre grand mère ait laissé un testament!
Vu les tensions que commencent à generer cette maison qui devrait pourtant être un beau souvenir en mémoire de votre grand mère, malheureusemnt le plus simple pour limiter les tensions serait même qu'elle soit vendue, ce qui est bien dommage et bien tritse, mais au moins chacun partira avec sa part d'argent jouir avec qui il veut et tout le monde sera content ainsi!

Bon courage

jean luc1

luzitana a écrit:

donc si 2 sur 5 ne veulent pas si elles sint en minorité les petits enfants on le droit se venir quand meme alors ?


non justement ,elle sont propriétaire comme les 3 autres ,ce genre de décision doit être unanime . lá mieux voir un notaire local ,et laisser les 5 filles se débrouiller entre elles ,  les petits enfants comme les compagnons doivent se tenir á l'écart . la solution est qu'un bloc rachète les parts de l'autre bloc ,ou la vente  . Celas éviterais  les tensions familiales toujours très pénible  á vivre .jean  Luc ;)

luzitana

je voudrais savoir si une des 5 filles ne veut pas vendre la maison . ont elle le
droit de reclemer leur part ?

natynath

luzitana a écrit:

je voudrais savoir si une des 5 filles ne veut pas vendre la maison . ont elle le
droit de reclemer leur part ?


Si l'une des filles ne veut pas vendre la maison et veut conserver ce bien, l'hypothèse la plus probable surtout si les autres veulent s'en séparer pour de l'argent ou éviter des tensions familiales, serait alors que celle qui refuse la vente rachète les parts des autres. Après cela, cet achat, cette maison lui appartiendra alors exclusivement. De toute façon il faut l'unanimité. Le notaire saura vous guider car c'est son metier et avec toutes les querelles dont ils sont habitués à vivre lors du partage d'heritage, il trouvera bien une solution qui conviendra à tous les heritiers. Tournez vous auprès d'un notaire competent qui saura vous conseiller et vous apporter toutes les reponses auxquelles vous vous posez face à cette delicate situation.

Bon courage

luzitana

je remerci tous le monde pour ses conseils . histoire pas facile du tous quand les gens complique les choses . cela fait du mal .

Cyrus Conseil

Les 5 filles sont sous le régime de l'indivision.
La première règle de l'indivision est la suivante "nul n'est censé demeurer dans l'indivision" art.815 c.civ. En d'autres mots, si une personne veut se séparer du bien elle le peut à n'importe quel moment, sous réserve de recevoir de la part des co-héritières la part qu'il lui revient. Elle peut également provoquer la vente du bien (licitation) pour récupérer le prix de sa "part".
La rédaction d'une convention peut être conseillée pour régler les questions de gestion du bien..

Restant à votre écoute.


Fabien MAGDA
Consultant patrimonial
Nîmes

luzitana

je n'est pas tous compris  desole ........

Cyrus Conseil

Chacune des filles peut décider de "se détacher" du bien. Soit ses sœurs lui donne l'équivalent de "sa part" en argent, soit si personne ne peut lui /!\ I AM A STUPID SPAMMER /!\, forcer la vente.

jean luc1

Cyrus Conseil a écrit:

Chacune des filles peut décider de "se détacher" du bien. Soit ses sœurs lui donne l'équivalent de "sa part" en argent, soit si personne ne peut lui /!\ I AM A STUPID SPAMMER /!\, forcer la vente.


tu parle du droit français ,mais le droit portugais qu'est qu'il dit? car le bien est au Portugal . jean  Luc ;)

Cyrus Conseil

Depuis le 17/08/2015 il est possible de choisir les règles civiles successorales soit de son pays de résidence habituelle soit du pays de sa nationalité (France peut être ?). Il faudrait vérifier ses éléments là. Si rien n'a été mentionné de spécifique, il faudra alors se rapprocher d'un notaire portugais.