Menu
Expat.com

Immatriculation

Dernière activité 14 Avril 2015 par ana nass

Nouvelle discussion

orldiabolo

Je viens d'acquérir une maisonnette à Altéa (j'ai donc un NIE), où je compte me rendre moins de six mois par an, en disposant d'une voiture sur place à l'aéroport d'Alicante. Puis-je acheter une voiture en France et la laisser là-bas sans l'immatriculer (et accessoirement l'assurer) en Espagne ?

Giel358

Bonsoir orldiabolo,

La réponse à votre question est simple : oui !
En effet, vous devez immatriculer votre véhicule dans votre pays de résidence. Dans votre cas, la France ! C'est donc en France qu'il vous faudra l'assurer.
Que ce véhicule soit physiquement en Espagne ou ailleurs ne pose aucun problème légal.
Je ne dirai pas la même chose en ce qui concerne l'aspect pratique. Le moment venu, vous devrez remonter en France pour le contrôle technique, par exemple.
Autre solution, acheter un véhicule immatriculé en Espagne... Ce ne pose aucun problème si vous possédez un NIE et un "point de chute" en Espagne. Mais vous devrez rester sur le territoire espagnol au risque de vous faire prendre par le service des douanes français.

Bonne soirée

Giel358

patrickdefrance

Désolé Giel, on peut assurer sa voiture , française ou espagnole dans n'importe quel pays de la CEE de façon parfaitement légale.

Giel358

Bonsoir Patrick,

Dans la théorie, oui !
Dans la pratique, beaucoup plus difficile.
D'ailleurs, c'est le problème des Français qui transfèrent leur domicile en Espagne. Leur assureur cesse de les assurer dès qu'ils n'ont plus d'adresse en France... sans se soucier du délai des démarches d'immatriculation. Atlantis (consortium d'assureurs français) accepte d'assurer ces véhicules, sur base du numéro de châssis, pour autant que les démarches d'immatriculation soit entamée (preuve à l'appui). Je n'ai pas encore vu une compagnie espagnole accepter d'assurer un véhicule immatriculé à l'étranger. Si vous en connaissez, faites-moi signe, j'adapterai mon blog.
En Belgique, cela diffère un peu. Les assureurs acceptent de continuer à assurer le véhicule tant qu'il est immatriculé en Belgique et "durant un délai raisonnable", le temps d'immatriculer le véhicule dans son pays de résidence. Le délai raisonnable est de trois mois sauf cas de force majeure.
Cette situation est plus logique puisque c'est le véhicule qui est assuré en premier, pas le propriétaire.

Bonne soirée

Giel358

Chrystel

Bonsoir,

Effectivement les assureurs français n assurent plus la voiture lorsqu on a plus d adresse en France mais (Je ne sais pas si c est à la tête du client ou pas) mon assureur français La Matmut, sans que je ne sollicites quoi que ce soit, m'avait accordé au départ un délais de 3 mois. Un délais qui s'est finalement prolongé jusqu'à la date anniversaire du renouvellement de mon contrat.

Cdt,
Chrystel

patrickdefrance

Giel, pardonnez moi d'insister, mais les règlements européens précisent bien qu'un véhicule européen peut être assuré par une compagnie d'assurance dans un autre pays européen que celui où il est immatriculé.
Il y a de nombreux véhicules français, circulant dans toute l'europe et assurés ailleurs qu'en France.
Et ce, sans que les titulaires de la carte grise aient un domicile dans le pays siège de leur assureur.

Pour votre cas, votre assureur aurait pu parfaitement légalement continuer à assurer votre voiture, même si vous n'aviez plus de domicile en France. Après c'est un choix commercial.
De toutes façons, les risques couverts sont pratiquement toujours réassurés par votre compagnie auprès de très gros assureurs , lesquels se moquent bien du pays où vous circulez.
Toutefois, pour des raisons de gestion, il est vrai que certains assureurs ne pratiquent pas cette façon de faire.

Giel358

Patrick,

Je vous l'accorde mais dans les faits, je n'en connais pas.
J'ai déjà aidé cinq Français dans leurs démarches. Tous ont été confrontés à ce problème durant la période de transition. Leur compagnie française n'assurait plus si plus d'adresse en France. A l'instar, les compagnies espagnoles - même la plus représentée qu'est Mapfre - n'assurent pas un véhicule immatriculé à l'étranger.
Tous ont eu recours à Atlantis... certains conseillés même par leur assureur du moment. Il est vrai que cette compagnie est composée d'assureurs français.
Plusieurs discussions ont déjà été engagées sur le thème sur ce site.
Je réitère ma requête. Si vous connaissez des compagnies d'assurances qui acceptent de poursuivre la collaboration malgré le changement d'immatriculation, je suis preneur.

Bonne journée

Giel358

iaorana972

Il y a la théorie et la pratique... dans la pratique un assureur français n'assurera pas le véhicule si vous vivez à l'étranger. Lorsque je suis venue m'installer à Tenerife, je n'ai informé mon assureur de mon changement d'adresse que lorsque j'ai eu mes plaques d'immatriculation espagnoles pour ne pas perdre le risque de rester sans assurance le temps de la régularisation de ma situation à Tenerife et parce que l'assureur espagnol n'assurait pas mon véhicule s'il avait ses plaques françaises.

Cela m'a permis d'ailleurs également de rester assurée en Responsabilité Civile au titre de ma multirisque habitation, le temps de souscrire une nouvelle assurance ici.

Cordialement
Patricia

lacaperucita

iaorana972 a écrit:

Lorsque je suis venue m'installer à Tenerife, je n'ai informé mon assureur de mon changement d'adresse que lorsque j'ai eu mes plaques d'immatriculation espagnoles pour ne pas perdre le risque de rester sans assurance le temps de la régularisation de ma situation à Tenerife


Grave erreur. Quand vous signez un contrat d'assurance vous vous engagez à informer l'assureur de tout changement de situation, entre autres, changement d'adresse. Si vous ne le faites pas l'assureur se réserve le droit de résilier le contrat. 
En pratique, si vous aviez eu un accident pendant la période dont vous parlez, votre assureur français aurait vite détecté que vous aviez déménagé sans l'en informer, et en aurait profité pour refuser de vous couvrir.

iaorana972

lacaperucita a écrit:
iaorana972 a écrit:

Lorsque je suis venue m'installer à Tenerife, je n'ai informé mon assureur de mon changement d'adresse que lorsque j'ai eu mes plaques d'immatriculation espagnoles pour ne pas perdre le risque de rester sans assurance le temps de la régularisation de ma situation à Tenerife


Grave erreur. Quand vous signez un contrat d'assurance vous vous engagez à informer l'assureur de tout changement de situation, entre autres, changement d'adresse. Si vous ne le faites pas l'assureur se réserve le droit de résilier le contrat. 
En pratique, si vous aviez eu un accident pendant la période dont vous parlez, votre assureur français aurait vite détecté que vous aviez déménagé sans l'en informer, et en aurait profité pour refuser de vous couvrir.


Sauf que j'ai agi sous couvert de mon assureur qui n'avait pas de solution de rechange à me proposer à part "jouer" sur le statut de "touriste" les 3 premiers mois.

ana nass

d"e Ana Nass: désolée, essayé, auprès d'assurzances:  PAS PU

Articles pour préparer votre expatriation en Espagne

Tous les articles du guide Espagne