Retour Vehicule en France

Bonsoir,

Étape 1 – Rassembler les documents portugais

Avant de quitter le Portugal, assurez-vous de posséder : le Documento Único Automóvel

(DUA), le certificat de conformité européen (COC), la preuve de propriété (facture,

certificat de vente, etc.), une pièce d’identité et un justificatif de domicile, l’assurance

et le contrôle technique portugais en cours de validité.

Étape 2 – Radier la plaque portugaise

Demandez à l’IMT ou dans un Balcão do Cidadão le cancelamento de matrícula (radiation  ’immatriculation pour exportation). Vous obtiendrez un certificat de radiation indispensable pour la douane française.

Étape 3 – Retour en France

Conduisez le véhicule (avec assurance portugaise) ou transportez-le par camion. Gardez le certificat de radiation et le DUA avec vous pendant le trajet.

Étape 4 – Passage en douane française

Présentez-vous à la douane (service des impôts des entreprises ou poste douanier). Vous obtiendrez un certificat 846 A prouvant que le véhicule peut être immatriculé en France.

Ce document est gratuit si le véhicule est d’occasion (plus de 6 mois et 6 000 km).

Étape 5 – Contrôle technique français

Effectuez un contrôle technique en France si le véhicule a plus de 4 ans ou si le précédent contrôle date de plus de 6 mois.

Étape 6 – Constitution du dossier ANTS

Connectez-vous sur ants.gouv.fr et préparez : le certificat 846 A, le COC, le contrôle technique français, la pièce d’identité, le justificatif de domicile, la preuve de propriété et d’assurance.

Étape 7 – Réception de la carte grise et pose des plaques

Une fois la carte grise reçue, faites poser vos nouvelles plaques françaises et résiliez votre assurance portugaise.

Cordialement,

Mars60

Merci pour cette réponse détaillée.

Cdlt. Vau64

@mars60

Bonjour,

Nous n'avons pas fait tout ça....

Dossier ANTS (il faut les bouger un peu...!!!!!). Nous avions besoin du quitus fiscal, même si la voiture n'avait pas été achetée au Portugal.

En fait, c'est un document que l'on transmet aux services des impôts avec la carte grise portugaise, par mail (et, dans la rubrique "adresse du vendeur à l'étranger", il faut juste noter "rapatriement"... ). Le numéro du quitus fiscal est envoyé très rapidement.

Il faut ensuite transmettre ce numéro à l'ANTS.

Et bien sûr un contrôle technique de moins de 6 mois.

Ce n'est qu'après que nous l'avons signalé à l'IMT (comme nous étions en France, nous sommes passés par l'ACP. Nous n'étions plus adhérents, mais, moyennant 25€, ils se sont chargé de tout). Ainsi, nous pouvions rouler comme si nous étions des "touristes"...!!!

Le problème que nous avons rencontré c'est que l'ANTS s'est "endormi" sur le dossier et a mis un temps fou à nous demander les documents. Il a fallu que j'appelle plusieurs fois (mais on ne peut pas le faire avant un certain délais).

Bon courage...!!!!!

Cordialement

@vau64

Bonjour,

je suis intéressée comme vous pour une voiture française que j’ai immatriculée au Portugal mais que j’aimerai ramener en France.

Avez-vous  la solution, svp ?

Bien à vous,

Est-ce  pareil pour une voiture neuve achetée au portugal pour la ramener en France ? Ou mieux vaut la vendre au portugal avant repartir ? Merci pour vos conseils

@Isabellerumeau1

Bonjour,

Vous pouvez lire mon post précédent. Nous l'avons fait l'année dernière.

Cordialement,

Merci pour ces infos.

Je suis adhérente à ACP et je peux leurs demander de s’occuper de tout ?

Le quitus fiscal, ça se trouve où sur le portail fiscal ? Ou bien. Ça s’appelle comment ?

et encore merci pour votre aide

Bonne soirée

Les voitures achetées au Portugal, sont plus chers qu'en France, La côte est donc plus forte aussi.

Il vaut donc mieux la revendre au Portugal; sauf si vous y tenez particulierement!

@Isabellerumeau1

Bonsoir,

L'ACP s'occupe de la partie portugaise (IMT).

En France, il faut aller sur le portail de l'ANTS et suivre les instructions.

Pour nous, il semblerait que notre dossier ait été "oublié" et j'ai du rappeler plusieurs fois..!!! .

Ensuite, il vous dise ce qu'il faut faire. Le quitus fiscal s'obtient aux impôts (par mail, via votre espace personnel).

Ce n'est pas compliqué, sauf que je ne comprenais pas comment remplir "coordonnées du vendeur à l'étranger" alors que je leur avais dit 1000 fois que nous l'avions achetée en France. C'est là qu'on m'a dit de mettre "rapatriement" dans cette rubrique.

Cordialement

Merciiiii

@Isabellerumeau1

Bien sûr "ils vous disent"....!!!!! (et non pas "il vous dise"....)

Dans le document à remplir pour avoir le quitus fiscal, il faut mettre le prix de la voiture. On peut le saisir, mais, à ce moment-là, un montant de TVA apparait.... Ne sachant pas si ça pouvait avoir une conséquence, j'ai rempli à la main, en mettant un montant approximatif (nous ne souvenions plus du prix d'achat...). Et tout est passé.....

Cordialement

Merci

Bonjour à toutes et tous,

Pour le cas ou le véhicule viens au Portugal avec une immatriculation précedemment Francaise est il possible de faire savoir aux autorités du Portugal que le vehicule repart a l'étranger et faire savoir en France que ce vehicule viens de France et possède des plaque fr?

merci à ceux qui ont un début de réponse.

Cdt