Information sur le Ccam

@michelh,
Merci et meilleurs vœux également. Mon dossier est pour moi arrivé le 07 décembre 2018.
Pour ce que j'ai pu lire, il est soit disant d'environ de deux mois après la date de la réception du dossier.
Vous pourrez alors prendre contact auprès de l'ambassade afin de savoir où en est votre demande.
Il faut savoir que lorsque nous faisons notre demande par valise diplomatique, les délais de traitement sont d'environ de quatre mois.
Je pense que vous allez avoir bientôt des nouvelles de votre mairie de résidence pour passer votre audition.
Votre future épouse va être également entendue à Madagascar, puis ils vont comparer les réponses données par chacun de vous deux.
Si tout vas bien, ce sera à ce moment là que la publication des bans seront publiés à votre mairie durant une durée légale de dix jours.

Après ça, vous recevrez votre ccam et vous aurez un an pour vous marier.

S'il s'avérait que le délais prévu de quatre mois est dépassé, il faudra vous rapprocher d'un avocat mais cela reste exceptionnel.

Pour le moment donc pas d'inquiétudes, vous êtes dans les délais.
Mon dossier est parti le 29 novembre 2018, reçu à l'ambassade le 07 décembre.
Vous pouvez d'ors et déjà vous renseigner auprès de l'ambassade de France à Tananarive.

https://lannuaire.service-public.fr/amb … que_172291

Cordialement

Ivato
Oui, je vais attendre une quinzaine de jours et téléphoner ensuite. Merci, Je vous tiens informé de la suite.

michelh

D'accord, j'espère pour vous que vous aurez vite des nouvelles mais ne vous inquiétez pas pour le moment vous êtes encore dans le "timing"
À bientôt.

Bonjour à tous et bonne année  :)

Je voudrai savoir si un soucis au niveau de l'état civile de ma fiancée peut impacter sur la publication des bans et le CCAM?

On a déposé ensemble notre dossier le 12/12/2018 et le responsable nous a fait remarquer qu'il y a eu un soucis au niveau de la traduction. Le traducteur a mis en gras tous les noms des personnes dans l'état civile (son nom et prénoms, ceux de ses parents et la personne qui l'a déclaré). Le monsieur c'est renseigné auprès de ses collègues et il a quand même garder notre dossier et nous a donné un reçu. Donc, je ne sais pas si c'est bon signe ou pas surtout que nous, on a pas été auditionnés. Il nous a juste demandé depuis combien de temps on est ensemble, la date du mariage, les témoins et le lieu de la célébration.

Dans l'attente de vos réponses,

Bien à vous,

Dydy

Bonjour,
Des nouvelles, j'ai reçu avant hier une lettre du consulat de Tana m'informant qu'ils invitaient Mr le maire de ma commune de procéder à mon audition . Il est indiqué par ailleurs que ma future doit elle même prendre d'ores et déjà rendez vous auprès du consulat général en appelant le 08800.
Rappel ma demande avait été réceptionné le 27 octobre, la lettre du consulat date du 26 décembre, la réception du jeudi 10 janvier.
Après réception du compte rendu qui sera envoyé à Tana il est indiqué qu'il faut encore compter huit semaines pour l'obtention du certificat.
Le dossier avance !!

Bonjour Michelh,

Comme je vous l'avais dit, vous êtes dans les délais c'est parfait.
Je suis sincèrement ravi pour vous faire ainsi que de l'avancée de votre dossier. L'ambassade de France a donc bien mis deux mois à vous répondre.
Votre audition devrait être faite en 10 minutes, il s'agit simplement pour l'autorité de l'état civil qui va vous entendre de bien voir que vous n'engagez pas un mariage blanc, gris ou douteux...
Ceci dit, soyez vigilants avec votre future épouse à savoir de donner des réponses communes..
Par contre, il faut également prendre en compte que le rendez-vous de votre promise peut être hélas un peu plus long, j'ai pu lire dans divers forums que l'ambassade de Tananarive prenait parfois des société privées pour ces fameux rendez-vous d'audition.
Néanmoins, je suis très confiant quant à la bonne évolution de votre dossier.

Encore un peu de courage, la route n'est plus longue désormais.

Si tout va bien, votre épouse sera là cette année, je vous le souhaite de tout cœur.

Merci pour votre retour.

Cordialement.

@Dydy71,

Recevez mes meilleurs vœux également.
À mon avis, votre dossier ne posera pas de soucis particulier, ce qui compte évidemment c'est que la traduction soit fait en bonne et due forme.
Vous n'avez pas été auditionnés puisque vous avez déposé directement votre dossier à l'ambassade.
Après la date de votre dépôt, comptez environ deux mois pour recevoir votre certificat de capacité à mariage.
Pour le reste, mariez- vous dans le délais d'un an à compter de la date du CCAM, et surtout n'oubliez pas de déposer rapidement votre demande de transcription à l'ambassade juste après le mariage.
Il vous restera encore environ deux mois à attendre votre livret de famille délivré par Nantes, puis vous l'enverrez à votre épouse afin qu'elle obtienne son visa pour venir vous rejoindre.

Tous mes vœux de bonheur et de réussite à vous.

Cordialement

Et c'est ensuite que les choses se gâteront !!!! Pour  l'obtention du visa !!!  :huh:

Pour quelles raisons les choses se gâteraient au moment de la demande de visa?
Pourquoi les autorités françaises ne bloqueraient pas avant, lors du CCAM ou de la transcription, si elles ont un doute ?

Pourquoi ?
Parce que vous marier à l'étranger avec une étrangère c'est une chose... vouloir la faire venir vivre en France avec vous, c'est autre chose... et vous pourrez en voir quantité de témoignages dans ce forum !!!
Suspicion de mariage gris ou blanc, mise en doute de la relation, pas assez de preuves d'une vie commune, moyens insuffisants pour la faire vivre... les raisons sont nombreuses d'autant que le Consulat n'a pas à les justifier !!!
C'est en général le parcours du combattant... et s'il y a en plus un ou des enfants d'un premier lit... c'est exponentiel...
Je ne dis pas çà pour vous décourager... mais que pour que vous vous prépariez... dès maintenant, à réunir tous les éléments, témoignages, photos, factures, bail... tout ce qui pourra prouver que votre relation n'est pas qu'une rencontre de vacances ou juste virtuelle... et surtout bien préparer vos futures auditions afin de ne pas dire, en toute honnêteté, des choses qui vous desserviront après

Les autorités françaises n'ont que faire des histoires d'amour tropicales, de la situation précaire de votre compagne à Madagascar, du déchirement de votre séparation géographique... ce qu'elles veulent, c'est le maximum d'assurance pour ne pas récupérer à terme une femme malgache en situation irrégulière... ou pire encore, une femme avec des enfants, donc non expulsables que devront prendre en charge les services sociaux !!!

Vous faire croire que tout va se passer comme sur des roulettes... c'est mal vous préparer à ce qui vous attend...
Je n'ai pas vu encore de témoignage où, on se mariait... et hop là, on partait quelques jours après avec armes et bagages en France... en tous cas depuis quelques années....

Les autorités françaises ne bloquent pas tout avant la demande de visa, parce que, par exemple, vous pourriez tout à fait choisir de vivre à Madagascar avec votre compagne... et votre compagne peut aussi ne pas avoir le désir de vivre en France et d’avoir un jour la nationalité française...
Un consulat ne peut vous empêcher de vous marier... mais l'état français n'est pas obligé d'accepter votre épouse sur son territoire s'il soupçonne que ses motivations sont autres que celle de vivre sa belle romance avec 4 saisons !

Que n'entend t'on pas sur ce fameux CCAM ou chacun exprime ses opinions et réserves personnelles. En préalable, rappelons (une fois de plus) que se marier est un droit fondamental sous réserve naturellement qu'il ne soit pas motivé par de mauvaises raisons (absence de sentiments d'une ou des deux parties - mariage gris ou mariage blanc).

En France il convient de noter que toute personne a le droit de se marier quand bien même un des deux conjoint est en situation irrégulière, ce qui de facto conduit à ce que la personne ne puisse plus être expulsée.

Quand l'un des deux époux réside à l'étranger, la France a souhaité instaurer un certificat de capacité à mariage (CCAM) défini par l'article Article 171-2 du Code Civil
    Créé par Loi n°2006-1376 du 14 novembre 2006 - art. 3 JORF 15 novembre 2006 en vigueur le 1er mars 2007
"Lorsqu'il est célébré par une autorité étrangère, le mariage d'un Français doit être précédé de la délivrance d'un certificat de capacité à mariage établi après l'accomplissement, auprès de l'autorité diplomatique ou consulaire compétente au regard du lieu de célébration du mariage, des prescriptions prévues à l'article 63.
Sous réserve des dispenses prévues à l'article 169, la publication prévue à l'article 63 est également faite auprès de l'officier de l'état civil ou de l'autorité diplomatique ou consulaire du lieu où le futur époux français a son domicile ou sa résidence. "

Le but avoué était de mieux contrôler la volonté du ou des époux de se marier et de pouvoir détecter en amont les mariages blancs et mariage gris, avec toutes les limites de l'exercice pour l'agent consulaire, et dans les limites de la loi. Ainsi toute question sur la sexualité du couple est bien évidemment proscrite ; les questions restant basiques et c'est très bien comme cela (exemple où et quand vous êtes, vous connus, où compter vous vivre ensemble.. etc).

C 'EST DONC BIEN A CE MOMENT LA QUE L'ADMINISTRATION PEUT S'OPPOSER AU MARIAGE DE SON RESSORTISSANT, PAS APRÈS .

Ensuite, une fois le mariage célébré et retranscrit en droit français ; ce qui parfois peut tarder, et à l’époque Mme TAUBIRA avait rappelé suite à l'interpellation de deux parlementaires des français de l'étranger que si un CCAM avait été obtenu rien ne justifiait de faire attendre le couple pour la transcription.

En effet une des composantes fondamentales du mariage est de vivre ensemble, et le plus vite possible le conjoint étranger pouvant faire une demande de visa qui est DE DROIT, sauf dans des cas très limitatifs.

C'est l'article  L211-2-1 du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile (CESEDA) qui en dispose ainsi (c'est la loi) : "Le visa de long séjour ne peut être refusé à un conjoint de Français qu'en cas de fraude, d'annulation du mariage ou de menace à l'ordre public. Le visa de long séjour est délivré de plein droit au conjoint de Français qui remplit les conditions prévues au présent article.

Les autorités diplomatiques et consulaires sont tenues de statuer sur les demandes de visa de long séjour formées par les conjoints de Français et les étudiants dans les meilleurs délais. "

En cas de refus qui ne peut être motivé que par les trois motifs ci-dessus,  et contrairement à ce qu’écrit un membre éminent du forum, il doit être motivé. Afin que le cas échéant il puisse être contesté devant les tribunaux.

Après est ce que le consulat de Antananarivo respecte toujours la loi ? je laisse à chacun le soin d'exprimer son opinion.

Pour ma part pour mon mariage j'ai scrupuleusement respecté la loi et j'ai veillé à ce qu'en retour l'administration française la respecte elle aussi, au besoin en demandant un RDV. J'avoue que c'est plus simple quand on est fonctionnaire soi même et juriste et que sa femme est avocate (elle est déjà intervenue sur ce forum).

Je regrette vraiment que d'autres citoyens n'ait pas accès à la même information de la part de services administratifs qui rappelons le, sont payés avec nos impôts pour appliquer le droit et non pas "se faire plaisir ".

Après n'est ce pas aussi le but de ce forum d'apporter des informations pour aider les autres membres ?
Ce post ne se veut pas polémique, il se veut juste  informatif. L’État français doit lui aussi se soumettre à ses propres lois. Après chacun à le droit de penser ce qu'il veut des mariages mixtes, des "vieux cons" qui épousent une petite jeune....Ce sont juste des propos "de café du commerce".
La récente polémique sur les propos de Yann MOIX montrent combien des choix individuels de vie peuvent être violemment critiqués.

En l’état actuel du droit et des convention internationales ratifiées par la FRANCE, il me sied de rappeler qu' un citoyen français, sous réserve de l'obtention préalable du CCAM a (encore )parfaitement le droit d'épouser un étranger et de vivre en FRANCE avec lui.

Et pour aller plus loin (en tant que juriste) si le CCAM faisait l'objet d'une QPC au regard des objectifs poursuivis et de l’inégalité qu'il engendre, je ne suis pas sûr qu'il tiendrait, mais ceci est un autre débat.

Merci Fabri... pour toutes ces précisions !!!
Mon post n'était  pas fait pour polémiquer... mais pour rappeler que si le droit devrait être appliqué parce qu'à priori la France est un Etat de droit, dans les faits, c'est au moment de la demande du visa que les choses se corsent, deviennent longues et difficiles... ...
Il y a beaucoup d'éléments très subjectifs dans les réponses négatives... d'autant que le Consultat n'est pas obligé de justifier ou détailler les motifs de son refus !

Juristes tous deux, vous avez su vous faire entendre... mais sur ce forum et ailleurs, combien se font remballer parce qu'ils n'ont pas , peut être eu vos arguments... ou parce  que, répondant en toute honnêteté, ils ont donné eux même matière au refus du visa !!!

D'où l'intérêt de rassembler beaucoup d'éléments prouvant l'existence de leur couple, même s'ils sont séparés encore géographiquement...
Je me trompe ?

Merci pour ces informations intéressantes mais alors ne serait-ce qu'à Madagascar où le problème de visa faisant suite au mariage et sa transcription poserait problème ?
J'ai été moi-même marié à une femme d'origine marocaine, en 2001..
Notre union a duré dix huit ans, on était loin du mariage blanc ou gris.
Je me souviens qu'à l'époque, je l'avais rencontré par l'intermédiaire d'un ami en France, après avoir fait connaissance uniquement par téléphone et lettres, et oui internet n'était pas à l'ordre du jour...
Je m'étais rendu au Consulat de France à Fes pour y déposer ma demande de CCAM, c'était en décembre 2000...
En février 2001, le 14 exactement, je me mariais à Oujda, puis je m'étais rendu de nouveau au Consulat de France à Fes afin de déposer la demande de transcription.
Le 12 avril 2001, mon épouse rentrait sur le territoire français.
En 2003, elle était naturalisé française...
Ce ne sera qu'en 2009 que nous avons eu notre premier enfant car malheureusement, mon ex femme avait d'énormes soucis pour avoir un enfant.

Notre écart d'âge n'était que d'un an..

Pour de ce qui est de Madagascar, la rencontre est le fruit du pur hasard également, le net étant propice aux rencontres.
Ma première expérience me fait dire que l'engagement du mariage est une chose très sérieuse.

Dans ma vie, je suis fonctionnaire, je n'ai aucune raison autre que l'amour sincère pour prendre la décision de me marier.
Il faut noter également que ce n'est qu'à cette condition que nous pouvons vivre avec une femme étrangère.

Aujourd'hui, Dieu merci, en cas de problème pour une quelconque raison durant la procédure, il existe des avocats spécialisé dans le domaine afin de vous aider au premier souci.
Il en existe un notamment à Nantes très expérimenté dans ce domaine.

Prouver l'amour n'est pas compliqué lorsqu'il existe réellement.

À l'époque c'était plutôt difficile, avec les moyens mis à notre disposition tel que internet et tous les logiciels de communication gratuits, nous avons largement de quoi nous connaître, de ne pas précipiter les choses, et surtout de prendre la meilleure décision.

Il est vrai également que Madagascar, le nombre de filles voulant quitter le pays par tous moyens est grandissant d'année en année.

Si seulement, l'état malgache pouvait venir en aide au peuple Malagasy, ce serait peut-être différent.

En ce qui concerne la différence d'âge entre époux, ma mère française qui avait épousé un homme français avait quinze ans d'écart d'âge, ils furent heureux durant de très nombreuses années.
Ils sont tout deux décédés.

Le cœur ne compte pas les chiffres, seul l'amour réciproque ne peux faire rapprocher deux personnes, d'où elles se trouvent, la France ne va pas obliger de marier sa voisine...

L'amour n'a ni âge ni patrie...

Lys nous dit que la France est un état de droit... peut-être mais quelle différence entre les gasy qui entrent illégalement à Mayotte  ou les "naufragés" des boat-people sans un kopek en poche et une jeune gasy qui, si elle ne fera pas le bonheur du vieux croulant qui l'aura ramené en France fera le bonheur d'un beau jeune français avec une tablette de chocolat sur le ventre en France?
Le droit est fait de beaucoup de lignes courbes, c'est ma devise du jour.

https://encrypted-tbn0.gstatic.com/images?q=tbn:ANd9GcQ4oHYTAMb8vNXpZSk0G8NtuWS-zRUfL-8VZy3lzhOZPv3fMeqs

Très jolie devise !!!

Le problème n'est pas l'amour ou les diverses définitions qui lui sont apparentées, ni même le mode de rencontre ou la différence d'age.

Le problème majeure vient des statistiques qui démontrent un certain nombre d'anomalies :
- l'union pour les papiers
- la différence d'age engendrant la non prise en charge à la mort (pas ou trop peu de ressources pour le conjoint)
- la mise à la porte du conjoint sans ressource
- la séparation mal honnête du conjoint français
et j'en passe...

Combien existe t-il de cas tragique de la sorte ? Il y en a beaucoup trop...

L'amour c'est bien, l'avenir c'est mieux. J'encourage tous les couples désirant se marier pour une raison ou pour une autre de faire en sorte de protéger son conjoint quoi qu'il arrive...

Maintenant s'il faut se marier juste pour mettre papa dans maman, abstenez vous, on vit très bien sans...

Bonjours a tous,

Je suis bien dans l'embarras, pour faire suite à mon précédent message ma future a appelé pour prendre rdv entretien ccam et ils proposent une date au 18 avril soit près de 5.5 mois après la date de réception du dossier. Aberrant j'ai déjà pris des billets non remboursable, j'avais prévu un délai supplémentaire au cas ou mais la ça dépasse les bornes, le délai de 4 mois est largement dépassé.

Ivato 62 :

@Dydy71,

Recevez mes meilleurs vœux également.
À mon avis, votre dossier ne posera pas de soucis particulier, ce qui compte évidemment c'est que la traduction soit fait en bonne et due forme.
Vous n'avez pas été auditionnés puisque vous avez déposé directement votre dossier à l'ambassade.
Après la date de votre dépôt, comptez environ deux mois pour recevoir votre certificat de capacité à mariage.
Pour le reste, mariez- vous dans le délais d'un an à compter de la date du CCAM, et surtout n'oubliez pas de déposer rapidement votre demande de transcription à l'ambassade juste après le mariage.
Il vous restera encore environ deux mois à attendre votre livret de famille délivré par Nantes, puis vous l'enverrez à votre épouse afin qu'elle obtienne son visa pour venir vous rejoindre.

Tous mes vœux de bonheur et de réussite à vous.

Cordialement

Bonjour,

Je vous remercie pour votre réponse Ivato 62 et oui vous avez raison, cela n'a pas posé de problème :) les bans ont été publié le 11 janvier soit presque un mois après le dépôt de notre demande. J'espère qu'il sera de même pour le CCAM :)

Cordialement

Cher Michel, Nous sommes navrés pour vous mais il est évident que si tout était trop facile, où se trouverait l'intérêt de faire un parcours du combattant? Autant resté couché et attendre que ça se passe.
Oui je sais, je suis cruel face à vos problèmes, mais dans l'incertitude pourquoi avoir pris des billets non remboursables?
Il faut bien se mettre dans la tête qu'à Madagascar rien n'est comme ailleurs et qu'il faut s'armer de patience, de prudence et surtout de méfiance si on ne veut pas tomber dans l'errance.


https://encrypted-tbn0.gstatic.com/images?q=tbn:ANd9GcTlY_Hp7H4soveNm-xPSWrejWflpX5SEx40KjlwFLwEBOwFkDRw

Il y a tant de types désabusés...

michelh Aujourd'hui

Bonjours a tous,

Je suis bien dans l'embarras, pour faire suite à mon précédent message ma future a appelé pour prendre rdv entretien ccam et ils proposent une date au 18 avril soit près de 5.5 mois après la date de réception du dossier. Aberrant j'ai déjà pris des billets non remboursable, j'avais prévu un délai supplémentaire au cas ou mais la ça dépasse les bornes, le délai de 4 mois est largement dépassé.

Bonjour Michelh,

Je suis sincèrement désolé pour ce qui vous arrive. Hélas oui, j'ai pu lire ci où là que l'ambassade passe par des sociétés privées pour ces fameuses auditions, il apparaît donc que les délais fournies par ces dernières sont parfois longs.

Vous n'auriez pas dû entamer quoique ce soit avant même de recevoir votre CCAM, je comprends bien votre impatience mais hélas elle vous fait commettre des erreurs fâcheuses.

En ce qui me concerne, je préfère ne pas me fixer de délai malgré ceux indiqué sur le site de Madagascar, je lis énormément de cas où hélas rien ne se passe comme prévu.

Il vous faut impérativement vous armer de patience désormais, de toute façon, ce n'est pas ces quelques semaines de ralentissement qui vont entacher votre relation amoureuse.

Restez vigilant et confiant, tout fini par arriver à celui qui sait attendre.

Que Dieu vous vienne en aide.

Cordialement.

ydy71 Aujourd'hui

Ivato 62 :
@Dydy71,

Recevez mes meilleurs vœux également.
À mon avis, votre dossier ne posera pas de soucis particulier, ce qui compte évidemment c'est que la traduction soit fait en bonne et due forme.
Vous n'avez pas été auditionnés puisque vous avez déposé directement votre dossier à l'ambassade.
Après la date de votre dépôt, comptez environ deux mois pour recevoir votre certificat de capacité à mariage.
Pour le reste, mariez- vous dans le délais d'un an à compter de la date du CCAM, et surtout n'oubliez pas de déposer rapidement votre demande de transcription à l'ambassade juste après le mariage.
Il vous restera encore environ deux mois à attendre votre livret de famille délivré par Nantes, puis vous l'enverrez à votre épouse afin qu'elle obtienne son visa pour venir vous rejoindre.

Tous mes vœux de bonheur et de réussite à vous.

Cordialement
Bonjour,

Je vous remercie pour votre réponse Ivato 62 et oui vous avez raison, cela n'a pas posé de problème :) les bans ont été publié le 11 janvier soit presque un mois après le dépôt de notre demande. J'espère qu'il sera de même pour le CCAM :)

Cordialement

@Dydy,

Je suis heureux pour vous et votre avancée dans votre dossier. Comme je vous le précisais, le fait que vous avez déposé votre dossier ensemble n'a pas nécessité d'audition de part et d'autre.
À l'issu de la publication des bans de dix jours, vous pourrez encore compter sur un petit délai pour recevoir votre CCAM.
N'oubliez surtout pas de préparer votre dossier de demande de transcription pour le déposer après votre mariage à l'ambassade et si tout va bien, deux mois après vous recevrez votre livret de famille que vous enverrez à votre épouse pour qu'elle puisse obtenir son visa pour la France.

Courage, vous avancez bien.

Cordialement

Bonjour à tous
Oui Madagaston je suis désemparé, mais je lâche rien car je sais très bien que le consulat peut procéder à l'entretien de ma femme au mois de février s'il le veulent, j'ai seulement le sentiment qu'ils font de l'obstruction. j'ai  envoyé un mail hier et je pense appeler le consulat, il doit bien avoir le moyen de trouver une petite place avant.
Pour votre question sur les billets avion, les billets non remboursable sont beaucoup moins cher (vol air france à 677€ a/r)  et j'avais prévu un mois de marge en plus des 4 mois de délai.
A suivre...

Bonjour Michelh,

Vous avez raison de ne rien lâcher car malheureusement on pourrait penser que tout est fait pour que l'on abadonne.
Maintenant, si le consulat peut vous avoir une meilleure date, ce serait bien en effet.
Je vous le souhaite.
Cordialement

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