Conseils

Bonsoir Sandra,

Si le règlement de votre copropriété est ainsi, vous devez vous y plier (ou choisir de partir).

le MSAW fait régulièrement des rondes dans les villes et les villages pour collecter les chiens errants. Je ne sais pas ce qu'il en est pour les chats. Mais c'est tout à fait légal.
Est considéré comme errant, tout animal non tenu en laisse, le fait qu'il soit "pucé" ne change rien. Il sera juste rapidement identifié (ou pas...).

Jean-Luc

Bonjour,

Jean Luc a tout dit. Vous n avez que 2 solutions :
- garder strictement votre chat dans votre appartement
Ou
- déménager

Si votre chat "disparaît" et que c est la MSWA qui l a "ramassé", appelez les le plus rapidement possible après la capture car ne comptez pas sur le fait qu ils détectent la puce et vous contactes.

Amitiés

Valérie

Je reprends après une coupure; Au risque de vous choquer, il est tout a fait normal de contrôler la situation. Des chiens errants sont parfois dangereux, et la population de chats si mignons soit elle pour ceux qui les aiment (et j'en fait partie) se doit également d'être contrôlée. Alors comme indiqué fort justement, beaucoup de résidences ont cette clause restrictive, à vous de la respecter ou bien trouver un lieu autre ou ceci ne posera pas de problème. Je comprends votre désarroi mais sachez également que ceci gène énormément les gens qui ne les supportent pas.

Et tant qu on y est, une telle clause ne pourrait être inscrite dans une copro en France car c est illégal en droit français. Tout comme un propriétaire ne peut exiger d avoir des locataires sans animaux.

Amitiés

Valérie

Je me permets de nuancer, "l'interdiction" se limite à la nuisance que l'animal peut créer auprès des autres usagers de l'immeuble.
Alors pour résumer, un chien qui aboie à longueur de journée ou un chat qui ère voire fait ses besoins dans les parties communes ou privées, peut être considéré comme une nuisance...
A ce titre, le propriétaire peut vous demander soit de maintenir votre animal dans l'enceinte de votre partie privée ou encore de remédier aux aboiements intempestifs.

Merci à tous pour vos conseils.
Belle journée
Sandra