Menu
Expat.com

Cherche avocat spécialisé marché américain

Dernière activité 03 Août 2011 par Florian/ Florida

Nouvelle discussion

Brice.fr

Bonjour

Je suis chef d'entreprise et je suis à la recherche d'un avocat spécialisé sur le marché américain pour des questions précises, si vous en connaissez ou si vous êtes vous même avocat merci de bien vouloir me contacter


Cordialement :)

BenNY04

tu peux regarder sur le site des consulats ou de l'ambassade, et tu auras deja des listes de noms ;)

Elvatoloko

Les questions que tu desire poser relevent de quels sujets?
Droit commercial?
Statut des entreprises?
Droit du Travail?
Droit Financier ou fiscal?
Droit de la propriete intellectuelle et des patentes?
Droit d'immigration?
Droit federal ou territorial?
Droit maritime et douanier?
Droit de l'exportation - importation?
Droit des transports?

As-tu cible un etat particulier?

As-tu besoins d'un avocat francophone, anglophone ou autre?

Brice.fr

Bonjour Elvatoloko

Merci de ta réponse. Je t'explique un peu mon projet pour que tu puisses répondre exactement à mes interrogations.
J'ai l'intention de partir aux états-unis et plus particulièrement à New York pour vendre mes produits. Mon projet consiste a vendre du textile en utilisant un mode de distribution particuliers qui est la vente à domicile.
Ma première question concerne l'emploi de citoyens américains, quel type de contrat je peux proposer aux personnes désireuses de travailler pour moi sachant que c'est de la vente à domicile ? 
Ma deuxième question concerne l'exportation de produits français sur le territoire américain quel taxe dois-je payer ( taxe douanière ) ?

Pour répondre a ta question il est vrai que choisir un avocat français serait plus judicieux même si je parle très bien l'anglais mais je serai plus a l'aise avec un français.

J'espère avoir été assez concis.
Merci encore beaucoup pour tes conseils :)

Elvatoloko

"Ma première question concerne l'emploi de citoyens américains, quel type de contrat je peux proposer aux personnes désireuses de travailler pour moi sachant que c'est de la vente à domicile ?"

Aux USA en general, sauf en cas de corps d'employes syndiques qui travailleraient sous un contrat negocie entre le patron et le syndicat, les contrats de travail sont rares sauf pour des emplois professionels d'un certain niveau de type executif, medical, legal ou dans l'informatique.  Les vendeurs generalement acceptent un emploi et les conditions de cet emploi sont contenues dans une lettre d'offre d'emploi que le futur employe signe s'il l'accepte. 


Pour cela, il te faudrait consulter soit a un specialiste en resources humaines a New York ou soit un avocat specialise dans le droit du travail de cet etat.  Fais une recheche pour un "Labor Attorney"

[i]"Ma deuxième question concerne l'exportation de produits français sur le territoire américain quel taxe dois-je payer ( taxe douanière ) ?"[/i]

Consulte ce guide publie par les douanes:
http://www.cbp.gov/linkhandler/cgov/new … t/iius.pdf

Et aussi cette page la:

http://www.cbp.gov/xp/cgov/trade/basic_trade/

Et ca sur les textiles et les quottas:

http://www.cbp.gov/xp/cgov/trade/trade_ … nd_quotas/


Si tout cela ne reponds pas a tes questions, fais une recherche pour un "customs broker" ou "import agent". Ils sont tres au courant des regles en vigeur.  Pas besoins d'un avocat a ce stade.

Brice.fr

Salut Elvatoloko

Je tenais à te remercier pour tes informations très utiles.

Bonne continuation a toi ;)

Florian/ Florida

[Modéré]

Articles pour préparer votre expatriation à New York

Tous les articles du guide New York