Problème douane

Bonsoir Mahdia,

Votre amie est-elle ressortissante européenne ? Si oui, je crois que votre amie est tombée sur quelqu'un qui ne connait pas la règlementation et à qui il est nécessaire de la rappeler.

Le plus rapide est de contacter une gestoria compétente ou un avocat qui saura mettre les points sur les i de cette personne.

On peut obtenir un padron sans avoir la carte verte. Il me parait plus logique que l'on vous demande un padron pour obtenir la carte verte (puisqu'il faut attester de sa résidence et fournir un justificatif de domicile) que l'inverse....ou alors on marche sur la tête.

J'ai d'ailleurs demandé mes premiers "padron" sans avoir la carte verte.

http://www.lepetitjournal.com/barcelone … igatoire-2

http://francaisamadrid.com/2015/04/empa … municipal/

Exemple à Madrid :

https://sede.madrid.es/portal/site/tram … 0da8c0RCRD

En Espagne :

https://www.euroresidentes.com/inmigrac … miento.htm

A Denia :

http://www.denia.es/es/servicios/tramitara/1.aspx

http://www.denia.es/es/servicios/tramit … aspx?id=10

Pas de petits profits à Denia, le certificat est payant !!

Infos sur formalités à Denia en français :

http://www.deniaactu.com/dmarches-admin … denia.html

Bonne soirée.

@Mimosa13
Merci pour votre réponse qui m'a donné le sourire et le moral au réveil. Nous avions prévu avec mon amie de retourner à l'ayuntamiento ce matin et de faire le forcing....mais finalement avec tout ce que vous m'avez envoyé en liens, je vais y aller avec des éléments concrets.
Je vous tiens au courant bien sûr.
Bonne journée.

Bonjour.
Suite de la saga. A Denia impossible d'avoir un padrón si on n'a pas la résidence.    À 8 kms, Els Poblets, c'est possible.....trop tard, le NIE est fait à l'adresse de Denia. Nous avons fini par aller chez un gestor où une personne parle français couramment mais ça n'a pas trop fait avancer le schmilblic, mais mon amie sur les conseils de cette personne va contacter le consulat de Madrid pour savoir s'ils ont une possibilité de faire quelque chose. Ma belle soeur qui écrit couramment l'espagnol va faire un courrier pour essayer de faire pleurer les douaniers......et mon amie va appeler son transitaire tunisien qui lui a fait des papiers pour une livraison de Mahdia (Tunisie) à Denia, sans la prévenir que les colis n'iraient pas plus loin que Barcelone.....
À suivre....

Effectivement le patrone se delivre à la mairie, seule est  necessaire, le contrat de location, l'acte de propriété du proprietaire, copie de sa carte d'identité et le papier comme quoi le proprietaire a payer ses impots fonciers et habitation. La carte verte n est en aucun cas necesaaire

Gerard06 a écrit:

Effectivement le patrone se delivre à la mairie, seule est  necessaire, le contrat de location, l'acte de propriété du proprietaire, copie de sa carte d'identité et le papier comme quoi le proprietaire a payer ses impots fonciers et habitation. La carte verte n est en aucun cas necesaaire

Oui, c'est ce qui a été confirmé par le Consulat de Madrid, mais pas à Denia....dans les villes autour pas de problème, mais pas à Denia.....et le consulat ne peut rien faire.
Je raconterai la suite dès qu'il y en aura une....
Merci pour vos infos.
Bonne soirée.

https://www.youtube.com/watch?v=F4ZE3LeA6IU

Bonsoir
Je vous raconte la suite qui n'est malheureusement pas encore la fin.....
Nous avons donc envoyé par mail hier après-midi les documents demandés signés, la lettre de "motivation..." Et nous avons ajouté le contrat de location et le NIE.
Mais maintenant, il paraît que le NIE n'est pas activé et qu'il faut donc aller à l'AEAT pour qu'ils l'activent...gentiment l'interlocuteur nous a donné l'adresse à Denia, le téléphone....
Donc lundi je vais faire connaissance avec une nouvelle administration, des finances si j'ai bien compris, et je vais sans doute apprendre de nouveaux mots espagnols très utiles...
Je vais passer un bon we et me motiver.
Ce genre de situation était courante en Tunisie mais on savait comment la faire aboutir..... mais nous sommes en Europe.
Je suis partie de Tunisie les mains dans les poches comme j'étais venue 16 ans avant, et si j'avais quelques regrets, je n'en ai plus maintenant.
Bonne soirée.

Hein????
Il faut aller au Centre des impôts pour faire activer un NIE?
Mais c'est quoi cette histoire?

@Chrystel
Voilà le texte reçu : Hemos intentado presentar la declaración pero no está activado el NIE en la agencia tributaria.   Deben acudir a la delegación de la Aeat a solicitar que activen el NIE para poder pagar impuestos y sobre todo para la importación de sus efectos. Les copio la dirección de aeat
Alors ? Que faire 

Bonsoir / bonjour

Et bien, moi qui me plaignais !!
Mais là, j'avoue être un peu sciée.

Schengen.... je ne sais si l'Espagne a signé finalement  ???

Avez-vous vu un gestor ou autre asesor... voire avocat dans un cas comme ça ?

Cdt

Chrystel C a écrit:

Hein????
Il faut aller au Centre des impôts pour faire activer un NIE?
Mais c'est quoi cette histoire?

Pour le NIE, je savais pas mais par contre pour le n° de TVA intracommunautaire pour une SL par exemple, il fallait aussi demander l'activation pour entrer dans le VIES :

http://ec.europa.eu/taxation_customs/vies/?locale=fr

A quoi sert le VIES ?

http://europa.eu/youreurope/business/va … dex_fr.htm

Donc si une entreprise a un n° de TVA intracom qui n'est pas activé dans le VIES.....c'est comme "pas de bras, pas de chocolat"....impossible de faire du commerce en Europe !

Les douanes doivent avoir accès au fichier des impôts espagnols pour vérifier le N° de NIE, s'il n'a pas été activé, il est affiché comme inexistant.

capandalousie a écrit:

Bonsoir / bonjour

Et bien, moi qui me plaignais !!
Mais là, j'avoue être un peu sciée.

Schengen.... je ne sais si l'Espagne a signé finalement  ???

Avez-vous vu un gestor ou autre asesor... voire avocat dans un cas comme ça ?

Cdt

Tu as de la concurrence sérieuse là ! ça rigole pas ! 

mahdia a écrit:

Bonsoir
Je vous raconte la suite qui n'est malheureusement pas encore la fin.....
Nous avons donc envoyé par mail hier après-midi les documents demandés signés, la lettre de "motivation..." Et nous avons ajouté le contrat de location et le NIE.
Mais maintenant, il paraît que le NIE n'est pas activé et qu'il faut donc aller à l'AEAT pour qu'ils l'activent...gentiment l'interlocuteur nous a donné l'adresse à Denia, le téléphone....
Donc lundi je vais faire connaissance avec une nouvelle administration, des finances si j'ai bien compris, et je vais sans doute apprendre de nouveaux mots espagnols très utiles...
Je vais passer un bon we et me motiver.
Ce genre de situation était courante en Tunisie mais on savait comment la faire aboutir..... mais nous sommes en Europe.
Je suis partie de Tunisie les mains dans les poches comme j'étais venue 16 ans avant, et si j'avais quelques regrets, je n'en ai plus maintenant.
Bonne soirée.

Dis-toi bien que tu es déjà rôdée (expérience Tunisie) et qu'à tout problème, une solution !

mahdia a écrit:

Donc lundi je vais faire connaissance avec une nouvelle administration, des finances

Prendre un RV avant  ... C'est ici www.agenciatributaria.gob.es/AEAT.sede/CitaPrevia.shtml

Bon week-end

capandalousie a écrit:

mahdia a écrit:

Donc lundi je vais faire connaissance avec une nouvelle administration, des finances

Prendre un RV avant  ... C'est ici www.agenciatributaria.gob.es/AEAT.sede/CitaPrevia.shtml

Bon week-end

Bonjour et merci de m'avoir dit qu'il fallait prendre Rdv. Je regarderai tout à l'heure si Denia figure dans la liste.....Sinon le gentil interlocuteur des douanes m'a indiqué l'adresse et le téléphone et dans ce cas ce sera pour lundi matin. Il n'y a même de soleil aujourd'hui pour remonter le moral à mon amie.
Nous avons vu un gestor mais c'était avant cet épisode, et l'avocat j'y pense mais on va encore tenter de franchir cette étape.... .
Bon week-end à tous et encore merci de votre soutien.

capandalousie a écrit:

mahdia a écrit:

Donc lundi je vais faire connaissance avec une nouvelle administration, des finances

Prendre un RV avant  ... C'est ici www.agenciatributaria.gob.es/AEAT.sede/CitaPrevia.shtml

Bon week-end

Re-bonjour
Je n'ai pas tout compris pour l'inscription du rdv par internet, alors on ira lundi matin et on verra bien.
Mais merci pour les renseignements.

Bonjour à toutes

Merci Mimosa pour toutes ces explications

Je savais que le NIE était aussi le NIF (nº d'identification fiscale) auprès de l'AEAT mais naïvement je pensais que ça se faisait automatiquement.

Ben vu les déboires de l'amie de Madhia, il faut croire que cela ne se fait pas automatiquement dans tous les cas.

Du coup je me demande lorsque les gens font une demande de NIE pour acheter un bien en Espagne, au moment de faire leur déclaration de non résident au impôts, il doivent aussi faire activer leur NIE?

mahdia a écrit:

capandalousie a écrit:

mahdia a écrit:

Donc lundi je vais faire connaissance avec une nouvelle administration, des finances

Prendre un RV avant  ... C'est ici www.agenciatributaria.gob.es/AEAT.sede/CitaPrevia.shtml

Bon week-end

Re-bonjour
Je n'ai pas tout compris pour l'inscription du rdv par internet, alors on ira lundi matin et on verra bien.
Mais merci pour les renseignements.

Ah ben oui logique d'autant plus que si le NIE n'est pas activé, vous ne devez même pas pouvoir entrer dans le système...

@Christel
Oui c'est ce que j'ai cru comprendre, donc je n'ai pas voulu avancer plus et lundi nous irons donc sans rdv. On verra bien.....il y a peut être une administration à Denia "normale"
Ce qui est extraordinaire c'est qu'en Tunisie, la ville où nous habitions Mahdia avait la réputation d'être une ville "spéciale" dans le bon sens du terme, puisqu'on l'appelait "la petite Suisse de la Tunisie". Et Denia en arabe veut dire "c'est la vie...."

Oui c'est mieux à faire.
En attendant profitez de votre WE   

Bonjour,
peut être un début de commencement d'explication ici ??
"Personnes  physiques  ne  jouissant  pas  de  la  nationalité  espagnole:
en  général,  leur numéro  d'identification  fiscale  (NIF)  correspond  au  numéro  d'identité 
pour  étrangers  (NIE), qui  est  également  délivré  par  le  ministère 
de  l'intérieur.  Les  personnes  physiques  ne jouissant  pas  de  la  nationalité  espagnole 
qui  ne  possèdent  pas  de  numéro  d'identité  pour étrangers (NIE)
mais ont besoin d'un numéro d'identification fiscale (NIF) en vue de prendre
part à des opérations soumises à l'impôt espagnol peuvent obtenir un numéro d'identification fiscale  commençant  par  la  lettre  M,  qui  sera  de  nature transitoire,  jusqu'à  ce  qu'elles 
aient obtenu  un  numéro  d'identité  pour  étrangers  (NIE),  le  cas  échéant,  également  délivré  par l'administration fiscale"
https://ec.europa.eu/taxation_customs/t … _ES_fr.pdf

Bon Week-End Monique.....Et bon courage !

Bonjour Aliboron,
J'ai déjà lu cette explication. Oui certes, mais l'amie de Monique a un NIE 

Merci Al.
Cela m'étonnait que tu ne viennes pas à mon secours, mais là je crois que je t'ai scotché avec mon, plutôt mes problèmes qui ne sont d'ailleurs pas les miens. 
Passe en bon we, près de ta rivière s'il fait assez chaud. Ici, le temps n'est pas terrible.

Chrystel C a écrit:

Bonjour Aliboron,
J'ai déjà lu cette explication. Oui certes, mais l'amie de Monique a un NIE 

Bonjour Christel,
certes ! Mais n'ayant pas de padron,(puisque Denia ne veut pas le faire !),et devant
résoudre des problèmes de douanes (Taxes ?) "ont besoin d'un numéro d'identification
fiscale (NIF) en vue de prendre part à des opérations soumises à l'impôt espagnol"...
Et une taxe est un impôt !
N'ayant qu'un NIE "touristique",donc provisoire,l'amie de Mahdia,ne peut pas justifier
de l'entrée de ses "affaires" sur le territoire espagnol puisqu'elle n'est pas résidente....
Je suppose donc que l'AEAT va lui attribuer "un numéro d'identification fiscale  commençant 
par  la  lettre  M,  qui  sera  de  nature transitoire" pour débloquer son déménagement
à Barcelone..."Deben acudir a la delegación de la Aeat a solicitar que activen el NIE para poder pagar impuestos y sobre todo para la importación de sus efectos."
C'est,en tout cas,ce que je comprends....
On va attendre la suite....

mahdia a écrit:

Merci Al.
Cela m'étonnait que tu ne viennes pas à mon secours, mais là je crois que je t'ai scotché avec mon, plutôt mes problèmes qui ne sont d'ailleurs pas les miens. 
Passe en bon we, près de ta rivière s'il fait assez chaud. Ici, le temps n'est pas terrible.

Ici super temps !  Rivière encore un peu froide,mais beau soleil...

Aliboron a écrit:

Chrystel C a écrit:

Bonjour Aliboron,
J'ai déjà lu cette explication. Oui certes, mais l'amie de Monique a un NIE 

Bonjour Christel,
certes ! Mais n'ayant pas de padron,(puisque Denia ne veut pas le faire !),et devant
résoudre des problèmes de douanes (Taxes ?) "ont besoin d'un numéro d'identification
fiscale (NIF) en vue de prendre part à des opérations soumises à l'impôt espagnol"...
Et une taxe est un impôt !
N'ayant qu'un NIE "touristique",donc provisoire,l'amie de Mahdia,ne peut pas justifier
de l'entrée de ses "affaires" sur le territoire espagnol puisqu'elle n'est pas résidente....
Je suppose donc que l'AEAT va lui attribuer "un numéro d'identification fiscale  commençant 
par  la  lettre  M,  qui  sera  de  nature transitoire" pour débloquer son déménagement
à Barcelone..."Deben acudir a la delegación de la Aeat a solicitar que activen el NIE para poder pagar impuestos y sobre todo para la importación de sus efectos."
C'est,en tout cas,ce que je comprends....
On va attendre la suite....

Bonjour à toutes et tous,

C'est aussi parce que les affaires qu'on ramène lors d'un déménagement pour rentrer en Europe sont dédouanables en hors taxes si on peut prouver qu'il s'agit d'affaires personnelles (1 ou 2 réfrigérateurs, c'est ok ; 10 réfrigérateurs c'est du professionnel et donc taxable).

Il faut également, pour être dédouanable sans taxes, prouver qu'il s'agit bien d'un déménagement d'un point A à un point B (justificatif de résidence au départ et à l'arrivée) et non pas d'une exportation/importation déguisée.

Toujours une affaire de sous...dinars....euros....pesetas....de pépettes dans les caisses des Etats ! 

Oui c'est bien le pourquoi de l'explication de Aliboron
Mais c'est ce fichue NIE non actif chez Hacienda que je ne capte pas....
Parce que oui, effectivement comme le dit Aliboron, on peut demander auprès de hacienda un NIF temporaire qui va commencer par un M mais c'est lorsque on a pas de NIE.
Voir en bas dans le tableau du lien ci-dssous
http://www.agenciatributaria.es/AEAT.in … icas.shtml

Le NIE de l'amie de Madhia que vous dite touristique c'est je suppose le NIE que l'on demande pour faire toute transaction immobilière.
Donc, ce NIE il n'est pas provisoire c'est son certificat qui est valable que 3 mois. Le numéro en lui même est à vie.
Et j'en reviens donc à mon interrogation du départ, les non résidents qui achètent un bien en Espagne et qui vont donc à avoir à faire une déclaration de non résident et à payer l'IBI doivent aussi activer leur NIE à l'AEAT?

Chrystel C a écrit:

... mon interrogation du départ, les non résidents qui achètent un bien en Espagne et qui vont donc à avoir à faire une déclaration de non résident et à payer l'IBI doivent aussi activer leur NIE à l'AEAT?

Non, jamais eu à faire cette démarche en tant que propriétaires et non résidents.

La transmission est faite par le service des étrangers lorsqu'on paie la taxe qui est une forme d'impôt.

Je le sais d'autant plus depuis que la dame très gentille de Hacienda m'a montré son écran avec mon dossier quand je ne comprenais pas un truc.
Il y a la date et le service qui a transmis l'info ...
Moi aussi je suis étonnée de cette démarche

Cdt

Vous allez me saper le moral avec vos interrogations.
Tout ce que je sais c'est que mon amie aurait dû faire Tunis/Marseille et ensuite Marseille/Denia. Je pense qu'elle aurait eu beaucoup moins de problèmes. Mais bon c'est trop tard. 
On va patienter jusqu'à lundi matin. Je suppose que l'Ae...machin chose ouvre à 9h, donc nous y serons à 9h.    et je vous raconterai....
Bon dimanche.

@Mahdia
Nos interrogations ne veulent pas dire que la situation de ton amie n'est pas sans solution mais oui ça m'intrigue et je suis curieuse de connaitre l'explication que l'on te donnera....

@Capandalousie,
C'est justement en pensant à ton cas qu'il m'est venu ces questions 

Bonjour à tous.
FIN de l'histoire. Enfin les cartons ne sont pas encore à Denia.
Ce matin à 9h nous étions mon amie et moi-même devant la porte de l'aeat. Et à 9h15 nous étions sorties avec le NIE activé. Présentation du NIE, indiquation de l'adresse, car en fait sur les nie maintenant elle ne figure pas, "Oui monsieur, je veux être résidente" et voilà l'affaire était faite. J'ai vite envoyé le justificatif au représentant des douanes de Barcelone qui m'a répondu dans les 10 mns en me disant "PERFECTO", le mot magique. Mais il faut payer 279 euros, 179 euros de frais de gardiennage depuis le 27 avril et 100 euros pour le bureau des douanes et il indique 4 comptes bancaires sur lequel le virement peut être fait. Si le représentant des douanes était passé directement par la case du NIE activé on aurait gagné du temps et moins de stresse. Mon amie devrait normalement se retourner contre le transitaire de Tunis qui je pense à mal rempli les formulaires et a mélangé l'expédition d'effets personnels et l'exportation d'objets divers et variés. Mais là, c'est une autre histoire qui n'a à mon avis aucune chance d'aboutir.

Encore un grand merci à tous ceux qui ont tenté de trouver une solution.
Bon après midi, sans soleil à Denia.

Bonjour Monique,
content de savoir qu'une bonne partie du problème est réglé.
Mais,comme tu l'écris : C'est " le transitaire de Tunis qui je pense à mal rempli les formulaires
et a mélangé l'expédition d'effets personnels et l'exportation d'objets divers et variés.
Mais là, c'est une autre histoire qui n'a à mon avis aucune chance d'aboutir."
Surprise ? Moi non ! 
Bonne après midi....Soleil parti ici aussi ! 

Bonjour Mahdia,

En tout cas, voilà quand même une affaire rondement et efficacement menée !

  les filles !

Bonne journée....le soleil va finir par revenir....

Bonjour à tous,

Oui bravo pour l'efficacité!
Mahdia 

Mais du coup, la chanson dit pas pourquoi ce fichu NIE n'étais pas activé....

Ici aussi plus de soleil et des trombes d'eau!
Et dire que la Hermandad Marchenera del Rocío est partie pour la romería del Rocío sous la pluie alors que c'était la première année où elle pouvait sortir son simpecado dans la rue 

Bonjour à tous
LIVRAISON VENDREDI 
Un dernier contretemps.....les100 euros pour la douane avaient été payés au transporteur de Tunis qui n'a envoyé le justificatif qu'hier soir. Mon amie au final n'a payé que les frais de gardiennage. Je ne sais pas si Tunis a fait suivre les 100 euros......je suppose puisqu'elle vient d'être avisée de la livraison.
Histoire terminée.
Bonne journée

Bonne nouvelle!
Un truc de moins à régler pour votre amie 

Chrystel C a écrit:

Bonne nouvelle!
Un truc de moins à régler pour votre amie 

Oui, et moi j'attaque la résidence....donc S1 en premier. Et comme il faut plus d'un mois pour l'avoir, j'ai le temps de me reposer.....mais mon mari a fait un infarctus le 20 avril, avec pose de 3 stents, la carte de la Secu CEAM a bien été utile mais pour la prochaine visite chez le cardio, je ne sais pas comment ça va se passer... Je verrai bien. La santé en premier, après le reste j'arrive à gérer.
Bonne soirée.

Bonjour,si on vous a donné le prochain rendez vous chez le cardiologue lorsque votre mari etait aux urgences normalement vous n aurez rien à payer.En effet,je suis allée aux urgences pour un problème sanguin et ils m ont donné de suite un rdv pour le suivi et lorsque j ai été à ce rdv j ai présenté la feuille ou etait inscrit ce rdv ,comme ce suivi venait des urgences je n ai rien payé .Et pour chaque rdv lie à ce problème ca été pareil.Et par la suite j'ai reçu le S1.Mais comme vous avez pu le lire pour recevoir ce S1 il faut parfois des mois,donc un conseil; relancez le service qui doit vous fournir ce document régulièrement .Bonne convalescence à votre mari et courage.Cordialement.Temperance44

@Temperance44
Merci beaucoup pour ces renseignements. Effectivement j'ai le rdv pour le 25 mai, avec le nom d'un cardiologue, et ce document a été établi par l'hôpital à la sortie de mon mari avec l'ordonnance pour les médicaments pour lesquels  j'ai payé 40% et que je dois renouveler le 16 mai.
Encore merci. Bonne journée.