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Prêter sa voiture

J
#1
Bonjour à tous

Est il vrai que lorsque l on est exonéré de la taxe sur le véhicule, on ne peut pas prêter son véhicule à une autre personne ?
Voir aussi
scisdt31
#2

jean benoit a écrit:

Bonjour à tous

Est il vrai que lorsque l on est exonéré de la taxe sur le véhicule, on ne peut pas prêter son véhicule à une autre personne ?


Bonjour,
c'est exact, seules les personnes (conjoint, enfants, ...) du foyer fiscal peuvent l'utiliser....
Sinon, c'est "paiement de l'ISV"....!!
Cdlt
Serge

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mars60
#3
Bonjour,

La circulation du véhicule exonéré sur le territoire portugais peut être autorisée par la douane, à condition que le véhicule soit conduit par son propriétaire, par le conjoint ou concubin, par le premier ascendant et/ou descendant vivant sous le même toit.

Cordialement,
Mars60

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