conseil : expatriation ou détachement ?

Bonjour et bienvenue Alexandra,

j'ai déplacé ton post dans le forum francophone. Tu trouveras quelques renseignements ici: expatriation ou détachement?

Mais d'un point de vue ressources humaines, nous n'avons pas assez d'infos à mon avis. Si tu trouves des renseignements à ce sujet sur tel ou tel site, ou aupres de tel  ou tel organisme, tiens nous au courant

à bientôt,

Julien

Bonjour Alexandra,

je ne pense pas savoir grand chose en ce qui concerne les avantages ou inconvénients pour l'entreprise... néanmoins j'aurais quelques questions qui pourront aider à comprendre la situation et donc ensuite à t'aider...

Est ce que la salariée va continuer à travailler à plein temps pour ta PME ?
Est ce qu'elle va etre accueillie par une entreprise locale et partenaire (ou une branche de la PME) dans laquelle elle travaillera physiquement ?

En fait la réflexion que je me suis faite, c'est que si elle continuer à travailler pour ta PME à temps plein, ça ressemble beaucoup à du travail à distance (ou à la maison)... dans ce cas je ne sais pas si uniquement le statut de détaché est possible.

Ce que j'avais retenu des documents de la sécu est la chose suivante: si on est employé par une entreprise française dans un pays étranger, on a le statut de détaché... si on est employé par une entreprise du pays dans lequel on va, on a le statut d'expatrié...

A bientot,

Laurent

J'apprécie votre aide merci
cette salariée travaillera chez elle, à temps plein, elle sera notre employée (depuis la France) ; les missions dans son contrat de travail seront modifiées mais elle gardera le même salaire.
Elle part de son plein gré.
On ne sait pas combien de temps cela durera, mais l'idée est qu'elle travaillera à distance.
Voilà pour mes précisions.
Merci.
Alexandra

Je crois que la différence entre le détachement et l'expatriation dépend de la durée de la mission.

Une véritable "bible" pour préparer l'expatriation d'un salarié :
"Guide pratique et juridique de l'expatrié" de Yannick Aubry, 25 €

Merci pour le tuyau Faganna, j'espere qu'Alexandra repassera dans le coin pour te remercier elle aussi

généralement si on reste moins de deux ans on a souvent le statut de détaché... au delà on est expatrié. Chaque staut à ses avantages, ses inconvénients niveau assurance santé, fiscalité, etc ... j'espère qu'un RH spécialiste de l'expatriation passera un jour sur Expat.com et nous expliquera tout ça

Bonjour,

;-) pas la peine de pousser, je reviens vous remercier tous les deux puisque c'est ça !
j'attends des infos m'informant sur un point : il semblerait que le lieu de l'entreprise décide du type de contrat : entreprise en France, un détachement ; entreprise dans un autre pays, une expatriation.
Je vous tiendrai au courant :-)
alex

Faut pas m'en vouloir Alex j'ai l'esprit taquin ajourd'hui

oui dis nous en plus ça nous interresse

A priori comme c'est en Allemagne qu'elle part, ça devrait être plus simple puisque ça reste en Europe !!!

Dans son cas particulier, pourquoi ne pas regarder aussi dans la direction d'un contrat de travail de type "travail à domicile"... je ne sais pas si ça existe d'ailleurs...

Bonjour,

La référence qui a été donnée plus haut est excellente : "Guide pratique et juridique de l'expatrié" de Yannick Aubry.

La distinction entre expatriation et détachement est liée au contrat de travail :
- détachement : vous conservez le salarié dans votre payroll et l'envoyez en mission (dans une filiale, chez un partenaire...) à l'étranger (attention à la durée qui est réglementée),
- expatriation : vous amenez un avenant spécifique au contrat de travail français spécifiant l'expatriation; le salarié devient alors salarié de l'entreprise dans laquelle il est envoyé et dépend totalement du droit et de la réglementation locale (comme les autres salariés locaux). Quand son contrat de travail dans le pasy d'accueil prend fin, alors le contrat de travail français est automatiquement remis en vigueur.

Je vous invite éventuellement à soumettre votre cas au CLEISS (Paris 9eme)

Bonjour en Bienvenue à bord JMEKERT,

merci pour tes posts qui contiennent des informations très, très interessantes

Continue à poster, ça nous interesse

A bientôt,

Julien

merci
Nous avons laissé tomber l'idée de l'expatriation qui ne correspond pas à la situation.
Il est également possible que nous continuions à travailler avec notre salariée dans le cadre du télétravail :-) nous en sommes aujourd'hui à comparer les coûts entre détachement et télétravail, qui a priori, seraient similaires :-) pour moins de paperasses côté télétravail, celui ci a notre préférence pour le moment
Encore merci à tous,
Alex