frais de douane matériel agricole et transport

Bonjour,

Un amis et moi investissons dans le domaine agricole au Cameroun (mais, soja, élevage)
Nous nous apprêtons à envoyer une voiture, un tracteur agricole avec plusieurs charrues, une pelle à chenille, un camion plateau, benne agricole, bétonnière etc... pour débuter l'activité.

Moi qui ai déjà travaillé dans le milieu agricole au Congo Brazzaville j 'ai lu sur le site douanier du Cameroun avec surprise que les frais de douanes sont pour les voiture de 30% et pour le matériel qui nous concerne de seulement 10%. Nous pensions avoir beaucoup plus de charge à ce niveau là !

Quelqu'un peut il me confirmer ces tarifs ou me faire part d'une expérience similaire ?

Merci à vous d'éclairer ma lanterne et peut être à bientôt au Cameroun !

Cordialement,
Christophe

il n'y a pas que les droits de douanes à payer, il y a toute sorte de taxes additionnelles, et en théorie pour les sociétés et du gros matériel agricole ou de chantier les droits de douanes sont réduits.

demandez des cotations à des transitaires en exigeant d'eux qu'elles soient détaillées, vous y verrez plus clair.

Bonjour, en effet c'est a peu près de cet ordre la hors acconage et autres frais, a condition d'avoir un bon transitaire car dans ce domaine excelle beaucoup trop de charlatans.
Parfois il y a plus d'avantage  d'acheter ici au Cameroun cela revient bien moins cher, et ceci dans bien des cas. Nous sommes aussi un petit groupe ayant les projets d'investissement agricole courant 2015. lignph[at]scrr.biz

jus d'orange2 :

il n'y a pas que les droits de douanes à payer, il y a toute sorte de taxes additionnelles, et en théorie pour les sociétés et du gros matériel agricole ou de chantier les droits de douanes sont réduits.

demandez des cotations à des transitaires en exigeant d'eux qu'elles soient détaillées, vous y verrez plus clair.

Bonsoir, je vois que vous connaissez bien la douane au Cameroun et si vous avez des pistes afin de payer moins cher en tant que Stée je suis preneur car jusque la j'ai payé plein pot et ceci meme sous AT. Merci

bonjour ligny

j'ai pris mes infos ici

et là le calcul des droits

une errreur il n'y a pas de "réduction pour les sociétés" mais le taux sur le matériel agricole est de 10%

exemple de calcul:


valeur de l'équipement en douane = V                                100
taux = 10% (0.1)

ligne 1 droit de douane : V x 0.1                                   100 x 10%= 10

ligne 2 Droit d'acquise : 0.25 x (V x 0.1 + V)                  25% x (100 + 10)= 27.5

ligne 3 TVA : 0.175 x (V + V x 0.1 x 0.25 x (V X 0.1 + V) )  17% x (100 + 10 + 27.5) = 40.75

ligne 3  CAC : TVA x 0.1                                                      10% x 40.75 = 4.075   (exonéré pour materiel agricole sur le lien de nomenclature douanière)

ligne 4  précompte sur achat : 0.01 x V                        1% x 100 = 1      (5% si pas de carte de contribuable).

ligne 5 redevance informatique:  V x 0.0045                  100 x 0.45%= 0.45

ligne 6 taxe communautaire d'intégration V x 0.01         100 x 1% = 1   (si hors cemac)

ligne 7 Prélèvement OHADA : V x 0.0005                      100 x 0.05% = 0.05

ligne 8 Redevance SGS   V * 0.0095                                  0.95% x 100 = 0.95


total à ce stade pour une base 100 : 87.8 si j'ai pas fait d'erreur

bref retenez en général 90% à payer sur la valeur

après il faudra ajouter l'acconage d'autres frais portuaires

bref prévoyez 100% de la valeur et pas seulement 30 ou 10%

ligny pour toi
il faut voir si tu peux entrer dans le cadre des exonérations de TVA
"TVA

Seules les opérations accomplies dans le cadre d’une activité économique effectuée à titre onéreux sont assujettis au payement de la TVA. Les articles 127 et 128 du code général des impôts et les articles 158 et suivants du code des douanes de la CEMAC apportent des précisions sur la liste des opérations non imposables.

    Le taux de 0% de TVA aux opérations d’exportation de produits taxables et aux livraisons et prestations effectuées pour le compte d’entreprises situées en ZFI ou PFI. Ces dernières sont exonérées de tous droits et taxes de douane actuels et futurs sur leurs importations et exportations. Seuls les voitures de tourisme et le carburant entrant dans ces zones ne bénéficient pas de cette exemption.

La base d’imposition de la TVA diffère selon que le produit provienne de la CEMAC ou non :
   

    Hors CEMAC : base = Valeur en douane + droits de douane + droits d’accise
    CEMAC : base= valeur EXW – TPG – frais d’approche
"

Etant au réel je dispose de la récuperation ou déduction de la TVA en effet
Pret pour déclarer donc  je me rends cpte bravo

40.75 pour une base 100 c'est loin d'être négligeable! Et certains transitaires n'hésitent pas à la facturer et l'empocher!

jus d'orange2 :

40.75 pour une base 100 c'est loin d'être négligeable! Et certains transitaires n'hésitent pas à la facturer et l'empocher!

Bonjour,
Dans tout les cas si nous voulons avancer et reussir  il faut investir sans cpter parfois.

Bonjour à tous et merci pour vos réponses.

C'est donc la valeur en douanes qui détermine le coût final.

Y a t il un barème qui détermine la valeur en douane ? La douane tient elle compte uniquement des factures du matériel ?
Enfin nous avons créer une coop agricole y a t il des exonérations spécifique à ce statut ??

Cordialement, Christophe.

pour la valeur en douane c'est en général la valeur CAF

plus d'infos en suivant ce lien

Pour votre statut il va falloir vous rapprocher d'un avocat fiscaliste sur place.

je ne sais pas pour les autres, mais pour ce qui est des camions on calcule le cout du camion plus le transport et on te fais payer 48% de ce total , j'espère que ca t'aide un peu.

SALUT KRU,

   j'ai bien compris ton inquiétude et lu les réponses qui t'ont été proposées.  je suis déclarant en douane ici au Cameroun et je pense que je serai plus clair. voilà. en ce qui concerne les engins lourds, tracteur, caterpillar ,  la douane ne tiendra pas compte de la valeur facture. pour les véhicules de tourisme par exemple on se référè à l’Argus pour évaluer le montant des droits de douane à payer.  donc voici le calcul :  (valeur dans l'argus + fret  ) * 82 % si le véhicule est soumis aux droits d'accise qui est une taxe additionnelle qui frappe les véhicule de luxe soit * 62 % si pas soumis aux droit d'accise.    pour les tracteurs agricoles et caterpillar, la douane effectue a une évaluation manuelle en machine et selon l'année, l’engin peut bénéficier d'un abattement sur sa valeur.  le temps me manque pour vous en dire plus.  veux tu si possible m'envoyer la marque et modèle des engin que tu sollicites envoyer pour que je te fasse une meilleure cotation.
   
a très bientot

            je file

hmmm se semble super complexe au point ou je n'ai jamais osé importé de véhicule. j'ai un ami qui avait importé un tracteur et des charrues qu'il avait mis dans un camion avec lequel il comptait évacuer sa production. finalement ont lui a dit qu'il n'aurait pas dût car les engins agricole bénéficient de certain abattement et que le fait qu'il y ait le camion dans son connaissement a compliqué et retardé la douane. c'est son beau frère qui est en poste à la douane qui lui a fait ces explications donc j'ai tendance à le croire. donc voyez s'il n'est pas préférable d'importé séparément le matériel strictement agricole et le reste.

De plus si votre partenaire est de nationalité camerounaise ayant vécu a l'étranger il parait qu'il a droit une fois seulement a un traitement préférentiel comme droit de retour au bercail, il paiera alors très peu de douane. Je sais que ça existe mais je ne sais dans quelle contexte ça s'applique. Je donne juste des pistes pour que vous puissiez tout exploité.

Bonne chance. Nous partageons la même aventure.

Bonjour, votre projet je pense sera bienvenue au Cameroun, et pense que si cette initiative aboutit, vous seriez satisfait, car je connais quelqu'un à Mfomakak qui émerge dans ce secteur rentable.

j'ai lu ton post et ton estimation
elle est un peu fausse
en fait les droits d'accises ne concernent que les vehicules de "tourismes" de plus de 2000cm3
effectivement les tracteurs ont pour droits de douane sont à 10% de la valeur imposable

je peux avoir la cotation douaniere (je voudrais dedouaner un equipement energetique TAURUS 70) d une valeur de 2 788 000 000 FCFA.COMMENT FAIRE?

Vu le montant vaudrait mieux se rapprocher d'un transitionnaire ou commissionnaire agréé en douane; sur le site du conseil national des chargeurs du Cameroun vous avez la liste de tous les transitionnaires et commissionnaires operant à Douala et au Cameroun; www.cncc.cm/
De plus si ça se trouve c'est exonéré de droits de douanes; mais en se referant au code Cemac c'est 10% de droits de douanes maximum pour les produits similaires (générateurs, groupe électrogènes, centrales vapeurs....)

bonne continuation

[modéré: pas de pub sur le forum s'il vous plaît, merci d'enregistrer votre société dans la rubrique Services de fret au Cameroun. Et à éviter de poster des messages en lettres majuscules sur le forum, merci.]

Le matériel agricole est taxé à 10% (voir site des douanes camerounaises)

Faites un petit effort de recherche. Déplacer une si grande quantité de matériel n'est pas une petite affaire.
Contrairement à ce qu'on vous explique plus haut, qu'importe qu'une partie du matériel voyage dans une autre, ce qu'il faudra préciser, c'est la liste exhaustive de colisage. Votre agent en douane s'en occupera.

Le camion sera effectivement taxé à 30%
Comme il a déjà été dit plus haut, ceci ne concerne que la taxation douanière, mais bien d'autres frais viennent ici, TVA, taxe sur l'informatique, droit d'acise, manutention, etc. Ci dessous un petit tableau. Les frais de manutention sont énormes, (grâce à Bolloré qui contrôle le port. Il y a déjà eu quelques problèmes avec les entreprises de la place)
Contactez une société locale avec qui vous discuterez le prix.

___________________________________________________           
           
N°     DROITS OU TAXES     TAUX APPLIQUE     OBSERVATIONS
           
1    Matières premières     5,00%    1ère catégorie
2    Matières premières     10,00%    2ème catégorie
3    Matières premières     20,00%    3ème catégorie
4    TVA     19,25%      
5    Centimes additionnels     10,00%    à appliquer sur le montant de la TVA
6    Redevance informatique     0,45%    pour les importations domiciliées dans les bureaux informatiques
7    Précompte     de 1 à 5%     Suivant présentation ou non de la carte de contribuable
8    Droits d’accises     25,00%    Pour les marchandises reprises par la loi de finance de 2006
9    Taxe communautaire d’intégration (TCI)     1,00%    Pour les importations en dehors de la zone CEMAC
10    Taxe d’inspection sanitaire vétérinaire ((ISV)     3,00%    Par bête
11    Taxe phytosanitaire (TPS)     50 francs     Par bête
           
Quelle que soient vos intentions, je vous souhaite bonne chance.
Le Cameroun a besoin d'amis. Ils sauront en tirer profit s'ils ne le méprisent pas.

Elela franchement nous devons faire connaissance, je vous trouve d'une honnêteté incroyable.
Vous possédez des connaissances justes et précises que personne d'autre n'a su nous fournir jusqu'à présent pour tout ce qui concerne le Cameroun.

Pourrions nous discuter en MP.

au plaisir de faire

Malaika

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cdt

Bonjour,

Je suis intéresser par vos compétences dans les frais douaniers au Cameroun concernant l'importation d'engins de chantier.
Pouvez vous me communiquer vos coordonnées ?
pour une prise de contact lors de mon prochain passage au Cameroun fin Janvier / début Février 2018

Très bonne année 2018

Meilleurs Salutations

Serge

Bonsoir j'aimerais avoir ton adresse e-mail car je me trouve dans le même problème. J'ai un tracteur agricole à envoyer au Cameroun avec la charrue

Bonjour, je vous conseil de contacter la société (Planet Fret) ils sont  connuent pour leu sérieux, ils s'occupent aussi du dédouanement.

Merci frère pour le conseil

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