PLAISANCE

Bonjour,

Je possède un bateau et je suis résident Espagnol, je pense que le mieux est d'acheter un bateau en France avec une assurance Française ( comme beaucoup !! )
En 4 ans je n'ai eu aucun soucis.
Il est vrai qu'il faudrait changer le permis Français pour un permis Espagnol ( comme pour le permis auto ), mais bon.....

Merci de votre réponse, pffffff vive l 'Europe.

Oui !! c'est complètement absurde et tout est comme cela....

Bonjour,
Ce que je peux te dire, c'est que ton permis français peut être changé sans problème pour un permis espagnol.  et en Espagne un permis côtier te permet je crois jusqu'à 10 milles
cordialement

Hola Hubert 

Concernant les bateaux de plaisance, la règle est "simple" :
- en tant que ressortissant d'un pays membre de la CE tu es libre d'immatriculer ton bateau dans le pays européen de ton choix (quel que soit ton pays de résidence).
- à partir de ce moment là tu arboreras le pavillon de ce pays,
- ce sont les règles de ce même pays qui seront applicables à ton bateau (permis, matériel de sécurité, zones de navigation...)

Commentaire personnel : la législation espagnole est sans doute la plus contraignante (pour ne pas dire em...) dans le domaine de la navigation de plaisance.
Le pavillon le plus "cool" est le pavillon belge, mais le pavillon français n'est pas trop contraignant (sauf en ce qui concerne la sécu). Par contre, si tu as un bateau à moteur, à partir d'une certaine puissance, tu devras acquitter une taxe annuelle qui dépendra du rapport "puissance réelle / âge du bateau".
D'un simple coup de fil à l'un des services des Douanes gérant le domaine maritime tu obtiendras cette information. Chaque fois que j'ai sollicité cette administration ( Douanes d'Arcachon et de Sète), j'ai eu à faire avec des personnes agréables, disponibles et qui m'ont donné la ou les réponses instantanément.

Bon vent à toi !
Hasta luego 

Bonjour,
toutes les infos (En Espagnol) sont là :
http://www.fomento.es/MFOM/LANG_CASTELL … DE_RECREO/
Et comme le dit Almunequero :" la législation espagnole est sans doute la plus contraignante (pour ne pas dire em...) dans le domaine de la navigation de plaisance." 

Bonsoir,

Le plus simple et le moins cher : le pavillon belge.

L'immatriculation coûte une trentaine d'Euros.
La lettre de pavillon vaut environ 40 Euros et est valable 5 ans.
Tout peut se faire par internet..

Il suffit de présenter quelques documents (certificats de conformité coque et moteur, facture qui prouve le paiement de la TVA, etc.) sous format informatique.

Pourquoi s'en priver ?

Ayubowan

ok merci à tous pour vos réponses.
meme les vendeurs de bateau ne sont pas tous d'accord.
Donc il n y a pas de problèmes à mettre pavillon belge en achetant le bateau ,bien que je sois résident espagnol ,ça c'est ok.
les vendeurs de bateau me disent que si on me contrôle en mer en  Espagne je dois donner mon passeport Français et si on me contrôle en mer en  France ma carte de résident espagnol  pfffff.
Si je change mon permis français en permis espagnol comme je suis résident espagnol ,est-ce que j ai le droit de naviguer avec le bateau sous pavillon belge en Espagne ?
et en France ?
merci

Bonjour,

Je confirme pour le pavillon belge, vous pouvez sous-traiter les formalités à :

http://www.vgdistri.com/

Ils sont rapides et sérieux.

Mais attention dans les eaux françaises :

http://pavillon-belge.com/nouvelle_loi_ … belge.html

Cordialement.

Ok ,merci beaucoup
mais je suis résident espagnol, et bien que la loi européenne dise que l on peut immatriculer où on veut son bateau à moteur  , apparement les espagnols ne l'entendent pas du tout de cette oreille et ne tolère pas pour résident pavillon autre qu'Espagne de même que le permis ?
et que de toute façon il faut payer la taxe espagnole car ils détournent la loi en disant taxe de au lieu de taxe d immatriculation pour percevoir quelque chose quand même.
et certains me disent que résident espagnol avec pavillon belge ou autre pas le droit de naviguer dans les eaux françaises ?

Hola !!

Je vois que nous sommes plusieurs à vous avoir répondu dans le même sens, en faisant part de nos "connaissances" en matière de règlementation et surtout de nos expériences !

Or, malgré cela, dans votre dernier message vous êtes toujours dubitatif et vous en revenez à "...on m'a dit" "... certains disent", etc

Pas grand chose à rajouter, si ce n'est vous conseiller donc de suivre ce "on" et ces "certains" ... 

Bon vent et hasta luego 

@ Hubert :

Ce qui voudrait dire qu'un touriste avec un permis d'un autre pays européen (ou hors Europe) ne pourrait pas conduire un bateau de location en Espagne ?

Sur le lien de mon message, je crois qu'il faut entendre que la nationalité du pavillon n'entre plus en ligne de compte. Vous pouvez avoir un pavillon belge mais si vous naviguez en eaux territoriales françaises, vous serez soumis à la règlementation française. Auparavant, seules les obligations belges s'appliquaient en cas de pavillon belge, je parle d'obligations d'équipements pas d'infraction à la conduite.

Qui vous a dit que ?

Le mieux est de poser la question à un juriste ou un avocat spécialisé en droit maritime.

Bonjour,
ce n'est pas aussi simple qu'il y parait....
1. Obligation d’immatriculation
Principe

La loi précise que dès lors qu’un résident espagnol, ou bénéficiant d’un établissement stable, utilise un bateau de plaisance de façon permanente en Espagne, ce bateau doit être immatriculé en Espagne, qu’il soit neuf
ou d’occasion.
https://navilegal.com/espagne-limpot-dimmatriculation/

Je suis resident espagnol donc rien a voir avec touriste qui loue un bateau en Espagne
Les societes qui vendent des bateaux a Empuriabrava ou je reside me disent tu immatriculés ou tu veux Belgique, Hollande ou autre mais RESIDENT ESPAGNOL ce n es pas autorisé donc si tu es contrôlé ds eaux espagnoles tu montres passeport français et permis bateau francais et si dans les eaux françaises carte resident espagnol. La guardia civil dit resident espagnol bzteau pavillon espagnol et permis bateau espagnol pour resident comme permis voiture sinon bateau saisi et amende c est plusieurs garages nautique a qui je veux acheter bateau qui me mette en garde pourtant ils ont interet a me le vendre non ?

oui c est bien ce que les brookers me disent pffffffff . Pourtant ce n'est pas normal mais bref merci l 'Europe.
je ne vois pas comment je vais faire ,meme en mettant le bateau au nom d ' une copine residente française et qui l immatricule en Belgique ou ailleurs si je me fais arreter en eau espagnole , ça ne va pas leur plaire tout ça.

ppffffff  d'après ton lien sur immatriculation, de ce que je comprends , si on paye l 'impot de 12 pour cent a l'administration espagnole ,quand on achète le bateau, on peut ensuite l immatriculé n'importe ou en CEE et ce même si on es résident espagnol.
l artIcle dit en principe si résident il doit être immatriculé en Espagne sauf si l 'impôt a été payé on peut alors prendre le pavillon que l on veut .
merci