Couverture sociale en Tunisie

Bonjour Guillaume,

Bienvenue sur Expat-blog!

J'espère que d'autres membres pourront vous conseiller.

Amicalement,
Christine

Bonsoir Guillaume,
Je ne comprends pas bien ton problème.
En effet,la CFE s'adresse aux "expatriés" mais tu peux être "détaché" de ton entreprise pendant deux fois 3 ans, si mes souvenirs sont bons.
En étant détaché ,tu restes affilié à la Sécurité sociale Française et à tout le reste (retraite etc ...).
Je suis en Tunisie depuis 22 ans, j'ai d'abord été détachée puis expatriée, le tout pour une société off-shore.
Bonne soirée.
Karine.

Bonsoir,

Tout d'abord merci de m'avoir répondu aussi rapidement.
Concernant mon statut, il sera bien expatrié et non détaché, il me semble que le statut détaché impose une période séjournée en France chaque année.
Maintenant la subtilité dans mon statut, c'est que je serai travailleur indépendant et concrètement je n'aurai plus de lien avec l'entreprise qui m'envoie initialement, je n'aurai pas de contrat de travail.
Mon arrivée sur le marché du travail va se présenter ainsi :
Je crée ma propre société Offshore en Tunisie de prestations de services dont je suis le seul représentant (pas de salariés), je suis "auto-entrepreneur" dans une société offshore uni-personnel
Une fois crée, je deviens prestataire de service pour l'entreprise textile qui m'envoie initialement là bas (la prestation sera la gérance du site).
C'est pourquoi, je ne conserve pas un seul lien avec le système français, ni d'un point de vue fiscal,ni social.

Dans ce cas, la CFE me propose une couverture maladie et maternité seulement.

J'ai continuer à me renseigner, apparemment certains expatriés cotisent auprès d'un fond de pension.

Le point que je n'arrive pas à éclaircir est la reconnaissance des années travaillées à l'étrangé par le système français lors du calcul de la retraite en France.

Sur ce, je vous souhaite une bonne soirée et encore merci pour votre accueil et votre rapidité.

Guillaume

Alors pourquoi ne pas cotiser également pour la retraite à La CFE ?
Karine.

Suite :
Nous sommes gérants d'une entreprise de confection et nous cotisons au "plafond de la sécurité sociale" pour la retraite (à la CFE).
+ la maladie etc, etc ...
Karine.

bjr a tous
ggui, as tu prévu d'avoir un salaire comme gerant de ta société off-shore ?
prevois tu de demander ta carte de sejour ? de payer tes impots ici ?
si oui, tu ne cotises pas a la CNSS, mais a la CFE et tu choisis même certaines options comme le dit Karine. les impots sur salaire payés "a la source" sont liberatoires. avec le quitus annuel (obligatoire), tu pourras transferer de l'argent en France, pas de double imposition. Ton compte en france doit devenir "non resident" bien-sûr...
et même ramener un porsche cayenne en RS... cool  non ?
Carl
gerant de ma sté off-shore depuis 8 ans
si t'as 'autres questions n'hesite pas

Bonjour à tous,

Alors j'ai continué à téléphoner à droite/gauche et j'en arrive à ce stade :

Tout d'abord ma future société offshore de prestations de services est 100% exportatrice car je vais travailler sur un site sous douane, ce qui signifie que je serai exonéré de tout impôt pendant 10 ans.

Concernant ma carte de séjour, on m'a conseillé de la demander afin d'être inscrit à l'ambassade.

Maintenant, j'ai retéléphoné à la CFE qui m'a bien confirmée que si je n'ai pas le statut "salarié", alors je ne peux pas cotiser au système vieillesse.
Je n'ai pas prévu de me reverser un salaire car je ne sais pas trop comment ça marche.
La solution que la CFE m'a donnée est : partager les parts de la société offshore avec une autre partie, je deviendrai alors actionnaire minoritaire et serai donc salarié de l'entreprise. Et dans ce cas, je pourrais me reverser un salaire.
A la suite de ça la CFE m'a envoyé cette fois-ci auprès de la CLEISS afin d'en apprendre plus sur la convention bilatéral reliant la France et la Tunisie dans l'éventualité où je cotiserai au système retraite de la Tunisie.

J'ai l'impression d'être dans un cas particulier insolvable. Je vais essayer de me documenter davantage sur le fonctionnement d'une société offshore prestataire de service et 100% exportatrice en Tunisie.

Ggui bonjour

qq infos pour toi:

1- l'exoneration 10 ans d'IS n'est valable que jusqu'au 31/12/2011, attention (même si çà va etre surement prolongé encore d'un an au moins )

2- depuis 2010, le gerant peut percevoir un salaire, même majoritaire.

je te conseille fortement de toucher un salaire, c super simple ici:
- BRUT = imposable puisque pas de CNSS
- IMPOSABLE *20% d'impots ( forfait pour les etrangers )
- net = imposable - impot  bien sur
et tu cotises à part la CFE par virement trimestriel

comme je te l'ai dis, avec un salaire, tu auras un quitus annuel, ainsi pas de soucis avec la france du point de vue fiscalité (et double imposition)

bien-sur carte de sejour, indispensable, et facile (attestation de travail etc... ), pour ramener le cayenne !!

a bientot
carl

Bonjour
pourquoi carte de séjour indispensable?
Francis

bonsoir
non bien sur ce n'est pas "indispensable" mais qd on vit ici, gerant d'une  off-shore, çà va de soit, non ?
d'ailleurs je me pose la question, pourrais je être gerant, salarié, sans avoir la residence ? A voir
Carl

Pas de soucis
vous pouvez être gérant de n'importe quel société, sans être résident!
Je m'applique justement,à ne pas dépasser les 6 mois sur le territoire pour cela, au jour près lol !
Il y a beaucoup d'avantage, ne serais ce que dans la vie courante!
cordialement
Francis

ok
mais franchement gerant d'une société et devoir sortir de tunisie tous les 6 mois... c pas tres serieux
Au contraire il y a des avantages a etre resident
notamment le RS
l'inconvenient majeur: 60dtn quand on voyage hors de tunisie

A chacun son choix de vie... moi j'ai choisi

carl

Non, ce n'est pas aussi simple que cela!
Moi, je dois vendre en France pour avoir une société 100 export!
Donc, de toute façon, il faut que je retourne dans le ou les pays où je vends...
Ce n'est pas un choix, je fais de mon mieux lol
si je pouvais m'éviter tous ces déplacements, je le ferais avec plaisir.
Francis

Perso je ne connais AUCUN avantage à avoir la carte de résident en Tunisie
en société off shore, sur dépôt du dossier a la douane pour une demande privilège fiscal, l'entrepreneur a le droit d'importer ses affaires persos....et un véhicule sans taxes (et peu importe l'age du véhicule)
carte de résident ou pas, et d'ailleurs l'off shore peut etre non-résidente...
et si on s'en tiens a la règle ce n'est pas tous les 6 mois mais tous les 3 mois qu'il faut sortir du pays
bon dac, ya des combines pour "allonger" la durée, rien que pour 6 semaines de plus = les 60dt !!!!

j'ajoute meme que cela m'a posé plus de problèmes que d'avantages d'avoir cette carte (que je n'ai pas renouvellée)
Impossible de prendre un vol charter pour quitter la Tunisie, obligation de prendre les compagnies régulières et dernièrement Transavia à été admise

pour des raisons fiscales, etre resident en Tunisie est un avantage
si on a choisi de transferer son "foyer fiscal" .
On s'acquitte des impots en Tunisie, qui sont libératoires.
On peut ainsi rapatrier des fonds en France, sans imposition, sans même de déclaration.

Et plus besoin de surveiller le calendrier

carl

Oui Pat
mais il ne faut pas dépasser les 182 jours par ans!
Donc, 6 mois , moins 1 jour

Carl
oui, si tu fait un "chiffre " très important , je suis d'accord!
Mais il faut bien faire le calcul avec "tout"
En tant  que résident, il y a plein  de choses que viennent en plus
Francis

Je ne dois pas être un cas ;
mais je suis gérante salariée d'une offshore en tunisie
avec foyer fiscal en tunisie
et sans carte de résidente

et +de 182 jours ou pas par an(pas vérifié mais plus d'une fois surement en 4 ans...), c'est pas demain qu'ils vont mettre tous ceux qui sont dans ce cas dehors !!!

Pour en revenir au post initail de Ggui

Je précise que je pars avec ma copine (nous ne sommes pas mariés, ni pacsés).

les autorités tunisiennes n'acceptant pas le concubinage, un concubin sans emploi ne pourra pas obtenir de carte de séjour et ne pourra bénéficier que d'un visa touristique renouvelable tous les trois mois par une sortie du territoire.

................à moins quelle ne soit aussi salariée de la offshore (ce qui est possibile sans autorisation du Ministère de l'Emploi Tunisien, jusqu'a 5 étrangers mais en poste de cadres ...) et obtenir une carte de résidente en présentant son contrat de travail

Bonjour,

Merci Carl, je pourrai donc me reverser un salaire même en tant qu'actionnaire majoritaire. Je serai le seul actionnaire et le seul salarié de l'entreprise offshore. La cotisation assurance vieillesse de la CFE n'est pas donnée et pour ce qui est de l'exonération d'impôt qui va disparaître, j'espère que se sera repoussé ^^.
Pour la carte de séjour, si je ne suis pas obligé de la demander, autant ne pas m'embêter avec cette formalité administrative.

Concernant ma copine, est ce que le pacs est reconnu en Tunisie ? Quel organisme en Tunisie pourrait m'aiguiller sur ce point ? Le consulat français ?
D'après mes premières recherches, il suffisait de faire figurer son prénom et nom sur le bail de ma résidence en Tunisie afin qu'elle soit résidente et non touriste. La bail aurait été à mon nom et au sien.

Merci encore pour votre aide.

Bonjour Ggui

non le pacs n'est pas reconnu en Tunisie
et comble - de ce qui se faisait- on verra si cela change-
il etait impossibile pour un (e) français (e) souhaitant se pacser, avec qui que se soit français (e) ou étranger, de le faire au Consulat de France à Tunis !

tout cela au prétexte que le concubinage est interdit en Tunisie

mais cela n'empeche pas que j'ai pu y vivre sans $etre mariée avec un tunisien .....simplement par déclaration auprès du poste de police de djerba
comprend qui veut ......

pour votre amie la délivrance de la carte de séjour est conditionnée à la justification de revenus provenant de l'étranger et non pas de d'un domicile en Tunisie
ce qui est pourtant légal

Donc si mon amie se déclare au poste de police de Bizerte, mais qu'elle ne justifie pas de revenus afin d'obtenir sa carte de séjour. Alors elle ne pourras pas rester en Tunisie plus de 3 mois ?

Bonjour,

on peut se pacser au consulat de France,nous nous étions renseignés
il y a 2 ou 3 ans puis finalement nous avons laissé tomber,
nous nous marions en juillet prochain.

ça fait 7 ans que nous sommes en Tunisie et je n'ai jamais eu de problèmes pour obtenir ma carte de séjour ...
mon compagnon me fait chaque année une lettre comme quoi il me loge
et me prends en charge ...


voilà pour mon expérience ...

cordialement.

J'espère sincèrement être dans cette situation car je viens d'appeler le consulat français histoire de, et en gros la tolérance du concubinage c'est au bon vouloir des autorités.
Il faut monter un "dossier" afin de justifier de sa situation et faire un courrier comme quoi on héberge et prend en charge la personne, comme tu as dit Fab.

Donc ça sera la surprise en septembre ^^.

Ggui

tu as aussi la possibilité de la salarier dnas ton entreprise off-shore, au smic à 300dtn même

si tu te maries... n'oublie pas de nous inviter !  :-)

serieusement et pour en finir avec la CS (carte de sejour), elle n'est bien sur pas obligatoire mais si tu comptes ramener ta voiture de France, tu ne pourras pas l'immatriculer en RS

tu auras un permis de circulation de 3 mois renouvelable 3 fois je crois, aprés tu payeras une taxe pour la faire rouler.
De plus, elle sera sur ton PP, donc quand tu rentreras en France par avion, tu devras la déposer dans un emtrepôt de la douane, et la recuperer a ton retour... la galere (pour l'avoir fait)

si t'as pas de voiture, autant en acheter une ,ici, en plaques tunisie locales

sans etre indiscret, as tu prevu de "tranferer ton foyer fiscal" ici en tunisie ?

A +
carl

Je n'y manquerai pas Carl ! ^^

C'est vrai, je n'avais pas pensé à l'option de la faire entrer dans la société et de la rémunérer. Cela résoudrai déjà un point, je pense que sur cet aspect, je me déciderai une fois sur place (3 mois pour trouver une solution).

Pour la voiture, soit je ramène ma voiture, et comme à terme je vais la passer en plaques Tunisie. Je vais donc faire la demande de ma CS.
Soit j'en achète une là bas sur le marché de l'occasion, donc auprès d'un expat. Car le marché de l'occaz en Tunisie est particulier d'après ce que j'ai entendu, il faut être calé en mécanique. Et après, pour ce qui est du neuf en Tunisie, on m'a dit que ça ne vaut pas le coup.

Enfin pour le foyer fiscal, oui je pense qu'il sera transféré en Tunisie. Je n'aurai plus aucun lien au niveau fiscal ou sécu avec la France.

Bonne journée à tous

ok  Ggui

donc on est d'accord il te faut la CS

pour la voiture attention :
si tu ramenes une voiture de france, elle sera en RS et le restera.
tu ne pourras pas l'immatriculer en local, c'est une galere incroyable et SURTOUT tu renonceras à ton droit RS car on n'en a qu'un par personne à vie. il parait même que c'est devenu interdit de passer les RS en local ( à confirmer )

Mon conseil du jour:
- soit tu ramenes une "grosse" voiture de France, genre grosse cylindrée, qu'on ne trouve pas ici ou qui coûte tres tres chère en local (taxe import elevée)

- soit tu achetes ici une petite voiture neuve (pas d'occaz !! c l'arnaque 1 fois/2 ) ex. derniere ford fiesta toutes options 30 000dtn ... et tu gardes ton RS pour une moto ou autre engin

- soit tu achetes sur la sté OFF SHORE un pick-up utilitaire en HT ( moi ght le pick-up VW AMAROK neuf à 42 000 dtn HT ) si cela t'interesses dis moi je te donnerai la demarche administrative... et tu gardes ton RS pour une moto ou autre engin

- Acheter une voiture RS à un expat, ici, c'est possible, c comme si tu la ramenais de FR, il faut faire une "cession en douane"...

es tu passionné de voitures sportives, préparées ? si oui je te montrerai un truc

allez  bj
Carl

Une précision, Ce que tu appelles "RS", ce sont bien les voitures autorisées à circuler mais avec une immatriculation spéciale qui indique qu'elles sont importées/dédouanées/hors TVA ?

Donc si j'ai bien compris, si je grille mon RS en ramenant ma clio 2, je ne pourrais pas par la suite acheter une audi ou autre en import.
Donc le seul moyen de conserver mon RS, c'est d'acheter une voiture pour ma société sur place en HT ou encore en acheter une neuve sur place toujours.

J'ai une question, une voiture importées HT (utilise le RS), il est possible au bout de 5 ans en gros de l'a ramenée en France ?

Concernant les voitures sportives/préparées, je ne peux pas dire que je soit un passionné, mais je ne peux pas dire que je n'aime pas non plus. J'aime les voitures puissantes, mais moins le tunning ^^, par contre je suis bien intéressé par le montage de son.

Guillaume

WAw!!!

Trés intéressant;)

on va dire tout simplement Vive la Tunisie!!!

comme quoi c'est bon de vivre dans ce pays;)

Bonne continuation à vous tous

Guillaume
le RS (regime special) est nominatif, quand tu es etranger, gerant (ou salarié) d'une sté off-shore, t'autorise à rouler avec une voiture en tunisie SANS AVOIR à payer la taxe d'importation (100 à 400% du prix de la voiture selon sa cylindrée)
MAIS bien-sûr tu ne peux pas la vendre en tunisie, elle est "sous douane", elle figure sur ton PP et tu as droit qu'à 1 seul RS par personne
Si tu veux changer, soit tu la ressort du territoire, soit tu la vends à un mec qui a droit au RS, par une cession
tu peux la changer apres 2 5 10 ou 20 ans, mais chaque année tu prolonges ton RS en fournissant ta CS, des quittances, ton attestation de W et autres papiers administratifs.
Mon avis: pas le coup de "griller" un RS pour une clio, autant l'acheter ici neuve voire d'occaz (!) et garde le pour ramener un RS4, ou un SUB impreza WRX STI, c le top ici.
Attention acheter une voiture en HT, c pas si simple et il faut y penser dès la creation de ta sté (je pourrais t'aider le moment venu)
a+
carl

Ok ok, donc à voir en septembre ^^.

Je vais commencer par faire le tour du neuf et de "l'occaz" en juin sur place afin de me faire une idée.

Je trouve moi surtout que l'entreprise française qui t'envoie ne prend aucun risque et peux même t'envoyer au casse pipe. Est ce qu'au moins ils te fournissent un budget au départ?
La tu prendras tout les risques et le jour ou ils décident de te lacher aie aie aie

je partage l'avis de Djerba. Il me semble que vous devriez négocier quelques avantages avec la société qui vous envoie "en éclaireur".

Du côté du Cleiss, n'attendez pas d'explications claires et précises si encore elles arrivent( personnellement j'ai eu une réponse 2 mois après ma demande)!
Bon courage.

Bonjour à tous !

Je vais essayer d'expliquer comment va se ficeler l'ensemble du mic-mac.

l'entreprise française monte une société textile en Tunisie, cette société ne m'appartient pas, je n'investis rien dans cette société.
Moi de mon côté je créer une société offshore de service 100% exportatrice où je serai le seul acteur (les frais de création sont pris en charge par la société française). Ma prestation sera : la gérance du site tunisien de l'entreprise française.

En terme de garantie : la société tunisienne passe avec ma société (moi) un contrat d'exclusivité de X années pour la gérance de leur site.

En terme d'avantages : voiture de fonction, 3 allez/retour par an, le logement, le téléphone, la CFE.

Je crois avoir résumé l'ensemble, bien sûr je suis ouvert à tout commentaires, dîtes moi ce que vous en pensez pour un premier emploi.

Merci à vous et bonne journée.

Bon, je ne veux pas vous casser le moral, car si cela ce passe bien, c'est un bon deal!
Mais, si cette société ferme ou ou peine économiquement, vous n'êtes pas employé, donc, que les yeux pour pleurer, ils ne vous devront rien!
Mais, ce ne sera pas grave lol vous rebondirez en Tunisie avec d'autres idées.. Non?
Cordialement
Francis

Votre entreprise francaise crée une société tunsienne? Vous êtes gérant du site tunisien?
Comme vous le dites si bien, je ne comprends plus rien dans, ce mic-mac!

Vous semblez avoir plutôt bien négocié quelques avantages, avez-vous prévu un délai de préavis si l'entreprise tunisienne devait mettre un terme au contrat d'exclusivité ou des indemnités en cas de rupture?

hello Guillaume
je trouve que c une bonne formule
je connais un francais qui fait çà dans une usine à Utique... et il est content de cette solution
si il est d'accord et si t'en as envie, tu pourrais le rencontrer.
quand viendras tu ici ?
a+

carl

Oui c'est un beau mic-mac ^^, pour rectifier : Une entreprise française vielle de 100 ans (pas la mienne) monte un site tunisien qui lui appartiendra. Moi je pars en Tunisie, je créer ma société offshore où je suis tout seul afin de bénéficier d'avantages fiscaux. Ma société offshore aura pour prestation : la gérance du site tunisien. J'espère que c'est un peu plus clair.

Il est vrai que j'ai peu de sécurités, vis à vis de ma position, je ne sais pas trop comment je peux assurer mes arrières, mis appart mettre de l'argent de côté en cas de coup dur.
Car concrètement, je n'ai pas de contrat salariale avec l'entreprise française, juste un contrat d'exclusivité de prestations envers la société tunisienne.
Après, est-il possible de négocier des indemnités dans le cas où l'entreprise tunisienne ferme, ou que mes services ne soit plus nécessaires.
Ou encore l'assurance d'obtenir un poste à salaire et responsabilités équivalent sur un autre site.

Pour ma venue, c'est dans peu de temps, je débarque sur le sol tunisien le lundi 6 juin. Et oui je souhaiterais bien rencontrer ton contact Carl, afin de discuter un peu de cette situation.

Guillaume