Acheter un terrain dans une zone non urbaine et construire une maison

-@Sisiyyy

Bonjour et bienvenue à vous sur expat.com...

Vous ne nous dites pas où exactement se trouve votre terrain... ?

Le mieux et le plus sûr pour ce type de renseignement est de venir au service technique cadastrale de votre commune...

C'est d'ailleurs toujours par là qu'il faut commencer...

Vous aurez directement tous les renseignements ℹ en lien avec votre bien...

Que ce soit pour un achat ou une construction...

Comme le dit l'adage : "Il vaut mieux s'adresser directement au bon-Dieu qu'à ses saints..."...

Au plaisir de vous lire...

Cordialement...

@La rose des vents bien il ce trouve a tiznit mais un peu loin  de la zone urbaine  quel question je dois poser   je sais pas si cest un terrain  agricole ou pas ...et est ce que .. dans la vna quand ils disent  etranger vivant par exemple en france   cest ceux qui on la double nationalité?

Bonjour,

Au Maroc, la règle est simple : un Marocain qui a aussi une ou plusieurs autres nationalités est considéré comme étant UNIQUEMENT Marocain.

Bonjour,

Ma réponse n'est pas celle d'un expert, mais elle va être pour moi (et pour vous) un moyen de synthétiser de ce que j'ai compris de l'urbanisme au Maroc en zone agricole, et de me faire rectifier par une personne plus compétente que moi le cas échéant.

Il y a peut être des choses fausses dans ce que j'avance, vous devrez tout vérifier au service du cadastre de la commune comme vous le recommande "La Rose des vents".

Pour construire hors zone urbaine il faut :

- Être de nationalité marocaine (oubliez votre double nationalité, au Maroc vous êtes marocain et ce qui concerne les personnes de nationalité étrangère ne vous concerne pas)

- Que la terre soit située en zone agricole

- Que la parcelle fasse au moins 1 hectare (il semble que pour un peu moins de 1 hectare il soit possible d'obtenir une dérogation)

- Que la construction ne dépasse pas 200 m2 (je ne sais pas s'il s'agit de la surface habitable totale de la maison, avec un étage par exemple, ou juste l'emprise au sol de la maison)

Dans tous les cas, comme vous l'explique "la Rose des vents" vous devez commencer par vérifier le statut de la terre en vous rendant au service du cadastre de la commune (Tiznit ou peut être Agadir, je ne sais pas...)

Si une personne un peu débouillarde de votre famille au Maroc peut vous encadrer pour ce projet immobilier ça serait mieux pour vous, et sinon prenez peut être un notaire pour vous assister.

Bon courage et bonne chance pour vos projets.

Bonjour à tous,

Juste pour vous informer que j'ai édité le titre de cette discussion afin qu'il soit pertinent.

Bonne continuation,

Bhavna

Il faut deja voir si le terrain est titre ou en melkia.


S il est titre, vous pouvez demander les informations sur le site https://www.ancfcc.gov.ma/CertificatPropriete/


S il est en melkia vous devrez rassembler toutes les parties prenantes (ce qui peut etre difficile avec la hierarchie des heritages) autour d'un addoul et faire un acte de vente. Vous devrez ensuite titrer le terrain terrain et payer les droits d enregistrements (1% + entre 4 et 6%)


si vous etes Marocain pas besoin de VNA si vous ne voulez pas construire votre COS (coefficient d occupation au sol) ne depasse pas 200m2.


Si vous voulez construire plus, il faudra entrer un dossier de VNA (vocation non agricole) mais cela veut dire que vous devez implanter un projet touristique sur le terrain ... car un terrain agricole est fait pour faire ... de l.agriculture.

Si on est Francais d’origine marocaine mais dont les papiers marocains ne sont plus à Jour. Peut-on tout de meme  acheter ou heruter avec des papiers Francais ?

-@Narjisse78

Bonjour et bienvenue à vous sur expat.com...

Vous avez la double nationalité, il est donc plus intéressant pour vous d'acheter ou d'hériter avec vos papiers marocains en ordre...

C'est exactement la même réponse qui vous a été faite par l'animateur Maroc, "Mithié" dans l'autre sujet :

Achat avec identité française

Au plaisir de vous lire...

Cordialement...