Close

Véhicule non ressorti du maroc

Bonjour à tous,
J'ai un ami qui est entré sur le territoire marocain avec un vehicule. Au moment de l'expiration du délai de validité du visa sur la carte verte, il est reparti en france par avion en abandonnant le véhicule. Que risque t-il si il compte revenir un jour au Maroc??
Merci pour vos réponses!

il est nécessaire de payer une lourde taxe sur la voiture maintenant et il ne peut pas quiter le maroc  sans la voiture.

Je vais recommander de ne pas  s'asumser avec la douane.

Merci pour votre réponse mais il est déjà sorti du maroc et sans la voture!
Donc je me demande ce que la douane va lui demander si il revient au maroc en avion.
merci

Vous pouvez sortir du Maroc et de laisser votre voiture temporaire au garage jusqu'à ce que vous reviendrez par siging un affidavit.

pour ton ami , Il sera  arrêter soit  retour ou en sortie du maroc apres il doit payer une amende et faire sortir la voiture.

ils vont utiliser l'identifiant Interpol ID ou passport number pour le retrouver sur les computers.

Si il ne peut pas trouver la voiture alors dans ce cas , it doit paye la douane du voiture with FULL PRICE at least 10,000 euros

merci pour ces informations!

On peut rentrer au Maroc avec une voiture plaque étrangère avec un visa AT Admission Temporaire valable 6 mois par année civile (6 mois à choisir, d’un bloc ou en plusieurs bout, du 1er janvier au 31 décembre). Ce qui signifie que la voiture (je parle bien de la voiture : c’est à dire le bout de fer sur lequel est écrit le numéro de châssis) peux rester 182 jours entre le 1er janvier d’une année et le 31 décembre de cette année. Il faut impérativement la ressortir à la fin de cette période. On donne à la douane un papier d’entrée qu’il faut absolument garder. Il est interdit de faire conduire le véhicule sur le sol marocain par une autre personne que celle qui l’a faite entrer. Le papier de sortie doit être tamponné à la douane.
Quand vous entrez au maroc on vous donne un code sur votre passeport, et la voiture sera attachée à ce code. Vous pourrez ressortir du territoire sans votre voiture durant la période ou elle est sur le territoire, mais vous ne pourrez pas le faire sans dédouanner la voiture après la période. Il faut absolument ressortir la voiture avant la fin de la période et ne pas tenter de sortir du pays sans sa voiture après la période.
Il y a deux risque sinon :
* Une amende forfaitaire à la douane à la sortie :
1500 Dhs pour 10 jours, 5 000Dhs pour 21 jours, 10 000 Dhs au delà de 1 mois.

* Si vous vous faites arrêter par la police, ils peuvent immobiliser le véhicule et vous demander la moitié de sa valeur neuve d’amende. A vous de voir.


- On peut faire dédouaner sa voiture. C’est possible mais ça coute cher. Pas besoin de long discours, allez directement sur le site de la douane marocaine, vous pouvez calculer directement le montant :
http://www.douane.gov.ma/Edouane/DMCV/Menu_MCV1.htm

ou
http://www.douane.gov.ma/web/guest/mcv# … ation.jsf?

Merci mais ma question est: quel risque pour une personne qui revient au maroc alors qu'il y a laissé un véhicule qui n'est plus en règle (pas ressorti du pays, pas dédouané)depuis plus de 6 mois. Si il revient en avion, peut -il avoir des problèmes avec la douane à son arrivée à l'aéroport, est-ce qu'il devra payer une amende pour rentrer sur le territoire? En gros, quelles seront les sanction?

it doit payer une amende 10,000 DH minimal and  absolument ressortir la voiture  a son retour a son pays.

Ce n est pas normal d'abandonner une  véhicule comme ca, il doit avoir des reasons justifies.


L’Administration des Douanes et Impôts Indirects est
également à votre disposition pour répondre à vos
interrogations via :
• une adresse électronique : adii[at]douane.gov.ma
• une ligne téléphonique qui vous est dédiée
212 5 37 56 57 57
N° Eco 080100 7000

Good Luck ..

Il n'avait aucune raison d'abandonner le vehicule à part que c'est quelqu'un de négligeant qui se croit au dessus des lois et j'espère que ça va lui servir de leçon!!
Donc, si j'ai bien compris, quand il reviendra au maroc, il devra payer 10,000DH à la douane et ressortir le vehicule du pays? et si il ne trouve pas le vehicule, qu'est-ce qui se passe??

Si on ne trouve pas le vehicule ou la voiture a ete vole alors
dans ce cas,  it doit faire une delacation du vol a la police et il faut soumettre son cas à la douane judiciaire.

il aura besoin de planifier de longues vacances aussi au maroc pour regler son problem  :-) ..

mykhalid :

il aura besoin de planifier de longues vacances aussi au maroc pour regler son problem  :-) ..

:)

et avoir un compte en banque bien garni pour faire face à toutes ces colossales dépenses (amende, dédouanement, frais d'avocat et de  justice, séjour en prison éventuellement ..)

Merci!!

salut quand il se fera arreter par la police il aura une ammende et si jamais il ressort avec le véhicule 'sil ce véhicule eest pas ressorti du maroc depuis 6 mois il payeras une taxe  moi la dernière fois l(equivalent en euros 600

Bonjour,

J'ai besoin d'éclaircissement pour amener une voiture d'occasion à un ami au Maroc...

Je souhaite donc acheter à son nom un voiture en France et l'amener au Maroc.

Il me dit que tu rentres avec le véhicule puis avant de repartir (en avion) on passera ensemble aux douanes pour faire le transfert et que l'on m'enlève de mon passeport un code (ce qu'il m'a dit).

Il m'a dit que cela lui coûtera environ 200 euros pour cela (il connaît le douanier).

Qu'en pensez-vous ?

Même si c'est un ami à moi, je me méfie car je n'ai pas envie de me voir bloquer au Maroc en me demandant de ressortir avec la voiture qui n'est donc pas à moi (au préalable il m'aura fait une procuration pour que je puisse la rouler jusqu'au Maroc.

Dernier détail il est ivoirien.

Je lui ai demandé de venir plutôt la récupérer à Tarifa, mais il me dit qu'il doit renouveler son visa et donc pour l'instant il e peut pas venir la récupérer avant de passer au Maroc...

Au plaisir d'y voir plus clair à ce sujet...

Merci par avance !

bonjour

pas terrible comme idée !
le véhicule est attaché au passeport , tu doit impérativement le ressortir du Maroc
ne rentre surtout pas au Maroc avec ,essais Ceuta ,c'est toujours l'Europe,a charge pour ton amis de venir le récupérer en Espagne
car si tu entre au Royaume avec un véhicule tu doit ressortir avec  ! même en cas d'épave (suite à accident ou feux )ou le dédouaner, pour la ferraille

copier coller du service des douanes Marocaine:

L’Administration des Douanes peut autoriser le transfert de véhicules automobiles, importés au Maroc sous le régime de l’admission temporaire (AT), entre deux personnes à condition que :

    ces deux personnes remplissent les conditions pour le bénéfice du régime de l'AT et qu'elles aient un lien familial
    le bénéficiaire du transfert n'ai pas à sa charge un autre véhicule admis temporairement au Maroc et dont la situation ne serait pas régularisée
    le séjour, sous le régime de l’AT, du véhicule transféré ne dépasse pas le délai initialement accordé à compter de la date de son introduction au Maroc.

En cas de vol ou de disparition de votre véhicule personnel introduit temporairement au Maroc, vous demeurez redevable des droits et taxes exigibles pour son importation. La Douane vous donne toutefois la  possibilité de quitter le territoire marocain sous réserve :

    soit d'acquitter les droits et taxes normalement exigibles
    soit  de produire au bureau douanier de sortie un engagement (lien) souscrit par vous ou votre assistance agréée par lequel elle accepte de régulariser la situation douanière du véhicule volé dans un délai n’excédant pas une (01) année

Bon à savoir
En cas de non régularisation (par paiement des droits et taxes ou réexportation du véhicule retrouvé) au terme de ce délai d'un an, des pénalités sont prévues.  Sachez aussi que tant que vous n'aurez pas régularisé la situation douanière de ce véhicule volé, vous ne serez pas autorisé à en importer un autre.

VOIR ICI
cordialement

Bonjour,

J'avais amené ma 405 Peugeot par bateau il y a cinq ans au Maroc.
Vu que j'avais dépassé le délais de 6 mois sur le territoire Marocain, je suis allé me renseigner aux services des Douanes à Rabat. Pour mettre en règle cette voiture ( Plaques Marocaines) on me demandait 70000 Dhs de taxes !!!! Plus 50 dhs par jour d'amende de dépassement du délais.
J'ai fini par la donner au fils d'un ami qui est reparti en France après avoir réglé l'amende 2000 dhs
Les taxes depuis ont baissé pour les voitures récentes mais ont encore augmenté pour les voitures anciennes !

Bonjour Stefenart

faies toujours une verification a la douane de rabat,

si elle est bien retire a votre nom et avoir une copie du document TER de sortie en cas de sortie blocage et amende

cordialement

Hi MyKhalid,

I can read french but I do not write it very well so I opt for English hoping that it is fine with you. You can answer me in French, no problems. I have a question regarding entering Morcco with a car. You seem well informed.

Is the 6-month period of maximum stay for the car in Marocco continuous or can be splitted in parts?For example, if I enter January 1st and leave April 30th (4 months), can I re-enter November 1 until December 30th (2 months)? I called the Douane and, if I understood them correctly, it has to be continuous.

Merci pour ton attention!

Toronto07






Merci for all your answers, very helpful!

Toronto07

Bonjour    les periodes de 6 mois peuvent être fractionnées si vous laissez la voiture  "en douane" à l'aeroport ou dans un garage avec l'accord de la douane alors que vous vous absentez du Maroc...
par contre si vous sortez du Maroc et y retournez avec la voiture  vous redemmarez une période.....comme il s'agit de 6 mois par an....il est possible de faire un an de juillet à juin de l'annèe suivante

Les voitures que vous désirez importer et mettre à la  consommation doivent avoir moins de 5 ans.Les véhicules plus agés ne sont pas dédouanables  et doivent retourner d'où elles viennent .

Ce n'est pas tout à fait ce que l'on m'a dit aux services des Douanes.
Nous pouvons sortir dans les six mois du Maroc et y revenir !
Juste que le service des douanes comptabilise les jours passés au Maroc complétant une fiche d'entrée et de sortie
Si vous restez 6 mois complet, vous pouvez y revenir 6 mois plus tard

attention lorsque l'on sort du Maroc en ayant mis sa voiture sous douane  les périodes ne sont pas décompté le temps continu de tourner,par contre tu peux fractionné en sortant ton véhicule du Maroc.
En plus a partir du 20 décembre tu peux commencer pour l'année suivante afin  que les gens puisse venir pour les periodes de fetes, et non pas le 1 janvier

Hi again,
I am confused.
ouarzazou says that ‘en ayant mis sa voiture sous douane les périodes ne sont pas décompté le temps continu de tourner, par contre tu peux fractionné en sortant ton véhicule du Maroc’

but

axis1797 says that that : ‘les periodes de 6 mois peuvent être fractionnées si vous laissez la voiture "en douane"  and  that ‘si vous sortez du Maroc et y retournez avec la voiture vous redemmarez une période’.

So which one applies ?

Thank you again.

affirmatif  Toronto mais le post plus haut parlais de véhicules restées dans un garage ou sous douane.
De toute façon maintenant il es impossible de sortir du Maroc sans son véhicule,l'informatique a fait son boulot.

Merci Bcp!!

Faut savoir aussi que même en épave, le véhicule doit sortir du royaume avant les six mois !
Une astuce : 2 voitures - Roulement des deux sur l'année, il suffit d'en laisser une à Sebta par exemple ;)

stefenart :

Faut savoir aussi que même en épave, le véhicule doit sortir du royaume avant les six mois !
Une astuce : 2 voitures - Roulement des deux sur l'année, il suffit d'en laisser une à Sebta par exemple ;)

Bonsoir, et pourquoi pas tout simplement  opter pour l'achat d'un véhicule au Maroc?

Bonsoir....le conducteur "touriste' doit sortir de toute manière
avec ou sans voiture.....quand au résident..il est tenu d'avoir un vehicule marocain avec un permis marocain et une assurance marocaine il ne peut en aucun cas apporter un vehicule étranger..quel qu'il soit

Bonsoir, il est très important de savoir que si vous êtes résidant au Maroc soit plus de 183 jours , il est indispensable d'échanger son permis de conduire étranger contre le permis marocain, beaucoup d'expatrié garde leur permis étranger mais attention en cas de soucis grave et si il y a une enquête aucune assurance ne marchera...
Quand à vouloir avoir deux véhicules à son nom et faire 6 mois avec l'un et 6 mois avec l'autre cela ne marche pas car on ne peut passer que 6 mois par année avec un véhicule immatriculé à l'étranger, bien dommage!

m.lennert je pense  que tu te trompe c'est vrais qu'un véhicule  ne peut dépassé 6 mois par ans, mais la personnes peut revenir ensuite avec un autre véhicule, on parle  de 6 mois pour un véhicule pas pour le chauffeur car lui doit ressortir au bout de trois mois (normalement) .

Des amis  espagnols  non résidents  ont  deux vehicules  dont chacun  au nom d'un des deux époux .ils disposent d'une  residence  en Espagne et y laissent  une  voiture  en alternance  tous les 6 mois depuis  des années .

Non je me trompe pas c'est le responsable de la douane de Meknès qui me l'a dit et c' est tout à fait logique puisque si tu ramènes un véhicule à ton nom une deuxième fois au Maroc après avoir passé 6 mois avec un autre, tu es à ce moment là considéré comme résident et tu dois changer ton permis et surtout dédouaner ta voiture , cela coûte trop cher en plus il faut qu'elle aie moins de 5 ans.
Plus de 183 jours passé au Maroc et il faut faire sa carte de séjour, le fait de ne pas avoir de soucis à la douane ne veut pas dire que vous êtes en règle, un jour j'ai passé 2 voitures le même jour à la douane de Ceuta je ne savais pas que c'était interdit, je n'ai pas eu de soucis et c'est seulement bien après que j'ai su que je n'étais pas en règle.

Si vous avez des doutes lisez les textes de lois ou allez à la douane vous renseigner.

Bonjour, j'avoue ne pas comprendre le comportement de certains européens qui s'entêtent à vouloir vivre à l'année au Maroc sans y être résident.C'est illégal et un jour ou l'autre, ils risquent d'avoir une mauvaise surprise.
J'aimerais bien connaitre les raisons de ce choix.

Il peut y avoir de tas de bonne raison:
Impôt aucun avantage a les payer au maroc sauf retraité
Couple un au Maroc l'autre en France comment faire  désavantage également pour les impôts.
Les soins  si traitement pas de comparaison ,
ET si on est resident non retraités quel avantage?  hormis le faite que l'on es pas obliger de ressortir tous les trois mois.
Ah oui j'en vois un: le fait de rouler en France avec un permis Marocain pas de point enlevé. ( je plaisante)
En faite chacun  vas pouvoir exposer ses bonne raisons d'être ou de ne pas être résidants.

Vos raisons ne sont pas valables,

un résident français a le choix de son domicile fiscale(convention fiscale France /Maroc), rien ne vous oblige à payer vos impôts ici.

Pour ce qui est des soins, vous êtes dans l'illégalité,  vous ne pouvez bénéficier de la Sécurité Sociale française à l'étranger que pour des vacances ou un séjour temporaire de moins de 3 mois;
dans ce cas, seuls les soins urgents imprévus et imprévisibles  peuvent être éventuellement pris en charge par la sécurité sociale française.

Le remboursement sera ou non accordé, après vérification de sa situation et dans la limite des tarifs forfaitaires appliqués en France. Il s'agit d'une possibilité pour la caisse concernée et non d'une obligation.
En cas de refus de remboursement, aucune contestation n'est possible.

je n'es pas parlé de me faire soigner  au Maroc, je parle de l'inverse, se faire soigné en France en étant Résidant au Maroc.J'ai jamais vue dans une clinique une secrétaire qui me demande ou je passe mes vacances?????
je rentre pas dans les détails genre cfa, exonération de TVA, en prenant la parole je voulais juste dire comme on dit chez moi"chacun vois midi a sa porte".
Mais je redis si un jour cela changeais la moitié des riads ou autre fermeraient, remarque sa donnerai du boulot au Marocain.
Pour les impôts  mais au maroc c'est quand meme 40 ou 42  pour cent des revenus.
de plus pour avoir ta carte de résidant tu doit justifier de revenus au Maroc donc ses sommes sont imposable au Maroc , les autres en France.
Enfin je pense que M.Fedala notre expert pourra mieux expliquer ou me corriger.

Bonjour Mykhalid

Vous avez dit dans votre post :  "Il est interdit de faire conduire le véhicule sur le sol marocain par une autre personne que celle qui l’a faite entrer. Le papier de sortie doit être tamponné à la douane."

Je compte m'installer au Maroc en tant que résidante l'année prochaine. Je désirais apporter ma voiture de + de 5 ans.
Dois-je comprendre que personne d'autre que moi ne pourra la conduire ?
C'est mon papa qui se propose d'apporter la voiture, mais si c'est son passeport qui est lié au dédouanement, sera-t-il dans ce cas le seul à pourvoir la conduire (ou peut-il préciser qu'il l'importe pour moi?)
Quelqu'un d'autre que moi pourra t'il la sortir tous les 6 mois ?

Un grand merci pour votre réponse (j'ai un peu de mal avec le langage administratif du site des douanes :-)

Bonjour,

Il n'y a pas de problème à ce qu'une autre personne conduise votre voiture au Maroc.
Pour ma part, j'ai cédé la mienne à un ami qui est reparti en France avec les papiers du véhicule à mon nom et un certificat de cession gratuite pour refaire une carte grise en France
La réglementation oblige à sortir le véhicule tout simplement
Un dédouanement pour un véhicule de + de 5 ans à un coût très élevé. Dans ce cas et si vous êtes résidant, mieux vaut le vendre en France et en acheter un autre au Maroc ( Plus cher qu'en France)
Bien cordialement
Patrice

Désolé mais vos réponses sont fausses, il est interdit de faire conduire la voiture à une autre personne que celle qui est inscrite sur la feuille d'entrée à la douane , il est tout simplement interdit de dédouaner une voiture qui a plus de 5 ans.

Cordialement.

Monsieur Lennert  ma voiture est sortie du Maroc avec un autre conducteur que celui qui avait été déclaré à mon entrée c-a-d   moi-même et sans problème à la douane de Tanger !!!
Au Maroc, cet autre conducteur ou ma femme ont été arrêtés pour contrôles plusieurs fois sur les routes avec ma voiture et aucun problème avec la police !

Rectification apparemment effectivement depuis peu de temps pas de certificat de dédouanement pour voitures + de 5 ans ce qui n'était pas le cas quand je suis arrivé au Maroc en 2008
Le plus simple est d'aller aux services des douanes comme je l'ai fait à Rabat et vous aurez tous les renseignements utiles

extrait des douane qui donne raison a M.Stefenard.

L’Administration des Douanes peut autoriser le transfert de véhicules automobiles, importés au Maroc sous le régime de l’admission temporaire (AT), entre deux personnes à condition que :
ces deux personnes remplissent les conditions pour le bénéfice du régime de l'AT et qu'elles aient un lien familial
le bénéficiaire du transfert n'ai pas à sa charge un autre véhicule admis temporairement au Maroc et dont la situation ne serait pas régularisée
le séjour, sous le régime de l’AT, du véhicule transféré ne dépasse pas le délai initialement accordé à compter de la date de son introduction au Maroc.

Nouvelle discussion