Importation de mon van Teneriffe...

Bonjour, vous devriez vous rapprocher d'un gestor, certain gestor peuvent s'occupr des démarches pour un petit prix. Je pense que ce sera compliqué pour vous parce qu'il faut différents documents: le certificat des mines du véhicules, il est délivré avec le véhicule neuf, si vous ne l'avez pas vous pouvez le demander à un concessionnaire sympa en France, mais si le véhicule est ancien et que ce document est difficile à trouver, vous pouvez essayer avec un importateur de véhicules qui aura plus de facilité pour en retrouver un. Ce document est indispensable.

Si votre véhicule était un fourgon "utilitaire" modifié en Van et avec un équipement au Gaz, il ne passerait plus le contrôle technique en France.

sur ce site, un détail des procédures à déjà été expliqué par Chrystel :

https://www.expat.com/forum/viewtopic.php?id=937813

Les frais sont élevés,  je m'étais renseigné pour un véhicule, en 2020 et les coûts basés sur sa valeur du neuf ( 55000€) et de la taxe pollution mon fait renoncer : 7500€ de frais, j'ai fais reprendre le véhicule par un concessionnaire en France. Bon courrage

Bonjour

Vous êtes à Tenerife depuis combien de temps avec ce véhicule ?

Cordialement

Patricia

@Jeanmichel95

Merci pour votre réponse!

Oui, j'ai le certificat des mines, mais tous les professionnels d'ici m'ont dit que ça ne vaut rien pour les formalités et qu'il faut le refaire en Espagne. Ici, ils l'appellent el certificado de homologación. C'est un coût en plus de 1600€.

@iaorana972

Bonjour!

J'y suis depuis 1 an. On m'a aussi dit que c'est trop tard pour faire certaines démarches (douanes et autres). Et même si j'étais dans les bons délais, ça ne fonctionnerait de toute manière pas, car la première fois où j'étais en Espagne remonte à quelques années, et c'est la date d'émission du NIE qui indique si oui ou non je peux faire le trasnfert du véhicule sans payer de taxe.

C'est un van aménagé, avec panneaux solaires (pas de gaz).

Plus je me renseigne auprès des professionnels (gestor, itv), plus le montant final augmente. C'est affligeant.

On m'indique des sommes approximatives, aussi entres autres du fait que c'est un van aménagé.

Je suis en train de penser à retourner en France, pour y faire le contrôle technique. Mais j'ai un doute aussi sur le fait de devoir payer une taxe à la douane. On me l'a évalué à un coût de 1400€, voire plus, pour être restée plus d'un mois (je crois que c'était le délai à respecter)

Pour l'instant si je résume la liste, je devrais payer:

• la taxe d'immatriculation (tasa de matriculación)
• Permis de circulation
• Impôt de matriculation (un pourcentage de la valeur fiscale) (impuesto de matriculacion)
• La douane DUA + les honoraires de DUA
• la taxe de circulation IVTM (Impuesto sobre Vehículos de Tracción Mecánica)
• l'IEMDT (impuesto especial sobre determinados medios de transporte)
• la ficha reducida + honorarios de tramitacion
• le certificat des mines (el certificado de homologación)

Je ne sais pas si j'uarais une suprise de plus, s'il manque autre chose à cette liste. On m'a dit que ce serait entre 4000€ et 7000€, selon les professionnels et les estimations.

Pour remettre les compteurs à zéro, il faudrait sortir d'Espagne. A voir comment ça se passera à la douane lorsque vous sortirez du bateau si contrôle ou pas et donc amende ou pas.

Et faire les démarches si vous revenez avec. Mais effectivement vous ne pourrez pas être exemptée de la taxe d'importation car vous avez dépassé le délai pour faire entrer le véhicule dans le cadre d'un déménagement. Normalement c'est 60j. Sinon c'est 6 mois pour changer l'immatriculation. Il reste poser le problème de votre assurance car elle n'est pas sensée vous couvrir aussi longtemps à l'étranger.

Par contre, je ne comprends pas le montant annoncé pour le certificat d'homologation. Est-ce parce que votre véhicule n'a pas été homologué en van ?

Le certificat des mines du pays d'origine est "valable ou utile ou utilisable, je ne sais pas comment dire" si votre véhicule (le même) à été commercialisé en France et en Espagne, mais si ce véhicule n'a jamais été commercialisé en Espagne, il n'est pas connu et doit subir tous les tests et contrôles avant d'être importé, c'est très compliqué , en comparaison, si vous voulez importer une cadillac d'Amérique, en France et la faire immatriculer, elle devra passer aux mines, subir les test freinages, éclairage... controle de la carrosserie, hauteur pare-chocs ....cela n'a rien avoir avec le contrôle technique, le document des mines permettra de réaliser une carte grise etc ...

Pour un retour en France, prenez contact avec les douanes, la destination finale étant toujours dans la communauté européenne, il y à un procédure pour ne pas être soumis à une taxe.

regardez si ce n'est pas plus simple de le revendre en France, ça se vends bien et d'en racheter un en Espagne, pour éviter les démarches couteuses.

Merci à tous pour vos réponses.

J'ai pris ma décision: je vais retourner en France! 

Je pensais payer la DUA par avance pour ne pas me retrouver coincée à l'embarquement, alors j'ai été me renseigner auprès de la Agencia Tributaria (l'agence nationale qui s'occupe des impôts entre autres en Espagne), la dame m'a dit que je ne pouvais pas payer l'impôt de la DUA directement avec eux, car il ne s'occupe pas des cas de DUA avec les étrangers et qu'il faut passer par un agent privé qui devra alors faire les démarches.

J'ai été me renseigner auprès de deux agents qui s'y connaissent par rapport aux vans aménagés et qui m'ont dit que ça ne valait pas le coup de faire les démarches de la DUA et qu'il fallait mieux que je prenne le ferry, qu'on ne m'arrêtera pas au moment de l'embarcation.

Je vous tiendrai au courant.

@iaorana972

Merci!

Ce qu'on m'a dit à l'ITV (le CT espagnol) c'est que l'homologation française que j'ai n'est pas suffisante pour passer le CT, et qu'ilf aut donc faire les démarches espagnoles.

Quant au montant de l'homologation, c'est possible que ce soit parce que le modèle de fourgon que j'ai n'existe pas sur le territoire espagnole. Ça se joue à un chiffre dans le nom du modèle.

@Jeanmichel95

merci!

C'est le cas pour la fourgonette, elle n'est pas commercialisée en Espagne. Et comme je l'ai aménagée moi-même avec homologation française, cela ne compte pas non plus pour l'ITV (CT espagnol).

Je suis en train de penser si revendre le van en France ou revenir à Tenerife et engager toutes les démarches. Pour l'instant le plus important est de revenir en France et passer le CT. À voir pour la suite.

Bonjour!

Comme promis, voici mon retour sur ce qui s'est passé à mon départ. Je n'ai donc pas payé la douane avant de partir, et je n'ai pas dû le faire au moment de l'embarcation non plus. On ne m'a pas arrêté pour ça, donc ça correspond bien à ce qu'on m'a dit et que je ne devais pas me soucier de cela... Je pensais qu'avec l'enregistrement de la plaque d'immatriculation, ils auraient un registre avec les dates des séjours. Ce n'est apparemment pas le cas.

Par contre, j'ai pris Naviera Armas, et au moment d'embarquer, ils m'ont fait payer 188euros de plus. Quand on achète le billet, il n'y pas l'option van aménagé, on doit choisir simplement le modèle de fourgon... Mais la compagnie taxe le fourgon s'il est aménagé... d'où les 188€ inattendus en plus du prix déjà payé. Cela ne s'était pas produit lors de ma venue à Tenerife (je ne sais plus quelle compagnie j'avais pris, mais ce n'était pas Naviera Armas).

Voilà pour les détails, enespérant que mon expérience puisse aider aussi d'autres d'entre vous.

Cordialement