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Permis de conduire

htafna

Je me demandais

Si vivant en espagne ,mon permis français toujours valides comme en France ou si il faut un permis espagnol

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AB38100

@htafna

pour pouvoir conduire en Espagne, si vous avez un permis ancien trois volets, il faut le convertir en permis espagnol.

Si vous avez toujours une adresse en France, faites faire votre permis de conduire au nouveau format CB, et vous pourrez conduire sans le modifier dans toute l’Espagne, mais aussi dans tous les pays européens pendant 15 ans

Mick12598

@htafna

Dirección General de Tráfico.


Permis de pays de l'Union européenne et de l'Espace économique européen


Si vous résidez dans notre pays, votre permis de l'UE ou de l'EEE est valable pour conduire en Espagne tant qu'il est en vigueur. L'échange de votre permis de l'UE est donc entièrement volontaire. Avec l'échange, nous échangerons le permis de conduire que vous aviez contre un permis de conduire espagnol équivalent, en vous retirant celui que vous aviez.


Permis sans date d'expiration ou de plus de 15 ans.


Dans les cas où le permis de conduire a une durée de validité indéterminée (sans date d'expiration), c'est-à-dire supérieure à 15 ans pour les permis de voiture ou de moto : AM, A1, A2, A, B et B+E et supérieure à 5 ans pour les permis de bus et de camion : C1, C1+E, C+E, D1, D1+E, D1+E, D, D+E), il doit être renouvelé, deux ans après que vous avez établi votre résidence normale en Espagne.

Dirección General de Tráfico

htafna

Merci bien pour vos informations

titi1060

@Mick12598

Bonjour


Petite question, le permis pour résident espagnol est un permis à points de plus avec visite médicale obligatoire tous les 10 ans jusqu'à 65 ans. Si je comprends bien, elle ne s'applique que pour les Espagnols donc je suis couvert et on ne m'enlèvera jamais de points en cas d'infraction, et si je deviens trop vieux, pas de soucis non plus.

capandalousie

@Mick12598
Bonjour
Petite question, le permis pour résident espagnol est un permis à points de plus avec visite médicale obligatoire tous les 10 ans jusqu'à 65 ans. Si je comprends bien, elle ne s'applique que pour les Espagnols donc je suis couvert et on ne m'enlèvera jamais de points en cas d'infraction, et si je deviens trop vieux, pas de soucis non plus. - @titi1060

Bonjour,

Bien sûr que non!!

Le permis espagnol est le même pour les résidents que pour les espagnols et les mêmes lois s'appliquent.

En outre, le permis à points européen est relié entre tous les pays européens, et les infractions arrivent où que vous habitiez, ainsi que la perte des points.

cdt

titi1060

@capandalousie

Vous ne répondez pas a la question, en Espagne il y a visite médical obligatoire un exemple en Belgique et en France non en Espagne a partir de 65 ans le permit diminue dans le temps pas en Belgique et en France 

capandalousie

@titi1060

C'est vous qui formulez mal votre question. Par exemple, vous ne précisez pas si vous êtes résident en Espagne avec un permis espagnol ou belge ou français.

Désolée mais alors je ne comprends pas la question par manque de précision.

Cdt

AB38100

@Mick12598[…En outre, le permis à points européen est relié entre tous les pays européens, et les infractions arrivent où que vous habitiez, ainsi que la perte des points.cdt..] - @capandalousie

Euuuuh… NON !

… quelqu’un qui a un permis français et qui commet une infraction non constatée par un agent (radar automatique par exemple) dans un pays de l’UE avec échange transfrontalier de données (comme avec l’Espagne) recevra sa contravention au domicile de sa carte grise. Mais les points ne seront jamais retirés du permis français que l’adresse soit en Espagne ou en France.


En cas d’infraction constatée par des agents, la contravention est à payer immédiatement (si la voiture est immatriculée en France) ou sinon la voiture immobilisée et  mise en caution jusqu’au paiement et là encore pas de retrait de points sur le permis français même si l’infraction espagnole le prévoit. Si la voiture est immatriculée en Espagne, la contravention est à régler sur le site de la DGT toujours sans retrait de points sur le permis de conduire français.


En cas d’infraction grave constatée par un agent (délit routier par exemple), si le Code de la route du pays  le prévoit et quelque soit le pays d’immatriculation du véhicule, il peut y avoir une rétention immédiate du permis de conduire français.


NB : il n’y a pas encore d’échange transfrontalier pour les infractions au stationnement.


Mais le mieux est encore respecter le Code de la route pour sa sécurité et celles des autres ! 👍

capandalousie

- @capandalousie … NB : il n’y a pas encore d’échange transfrontalier pour les infractions au stationnement.👍 - @AB38100

Les infractions au stationnement sont gérées par les Ayuntamientos ou Mairies, et pas par la DGT


P.S. quant aux points, je suis étonnée, car la DGT interroge notre préfecture quand on fait le changement de permis, et la préfecture répond immédiatement...je l'ai vécu, et le fonctionnaire a interrogé devant moi et j'ai également vu la réponse.

AB38100

- @capandalousie … NB : il n’y a pas encore d’échange transfrontalier pour les infractions au stationnement.👍 - @AB38100 Les infractions au stationnement sont gérées par les Ayuntamientos ou Mairies, et pas par la DGT P.S. quant aux points, je suis étonnée, car la DGT interroge notre préfecture quand on fait le changement de permis, et la préfecture répond immédiatement...je l'ai vécu, et le fonctionnaire a interrogé devant moi et j'ai également vu la réponse. - @capandalousie

Je parle de ceux qui ont un permis de conduire français (ancien ou nouveau format) et qui conduisent un véhicule français ou espagnol en Espagne. Je pense qu’on doit pouvoir retrouver ça sur Legifrance.


Pour être complet, pour des infractions commises constatées par un agent en France avec un véhicule espagnol et un permis français, il y aura un retrait de points sur le permis français ; mais si les infractions sont relevées par un radar automatique en France, la contravention arrivera à l’adresse du véhicule en Espagne sans le retrait de points.


Et pour le stationnement, si ce sont les mairies qui recouvrent les contraventions je comprends mieux pourquoi il n’y a pas encore d’échange transfrontalier.

AB38100

Je suis maintenant dans ce cas de figure. Je conduis un véhicule immatriculé en Espagne avec un permis de conduire français.


A) Si je commets des infractions routières en Espagne, je dois payer mes contraventions en Espagne SANS retrait de points sur mon permis français.


B) Si je commets des infractions routières en France avec ma voiture espagnole, il y a 2 cas de figure :


1- Si l’infraction a été relevée par un radar automatique : contravention SANS retrait de points reçue en Espagne,


2- Si l’infraction est relevée par un agent qui m’interpelle : contravention AVEC retrait de points à payer sur place ou sinon immobilisation du véhicule jusqu’au paiement.


Lien utile :

https://www.service-public.fr/particuli … amp;quest=

titi1060

@capandalousie

Je suis résident permanent donc après les 5 ans je suis retourné changer ma carte verte de résidence permanente avec permis français, je me suis fait contrôler et la guarda civil m'oblige a le changé dans les 2 mois car plus de deux ans sur le territoire

capandalousie

@capandalousie
Je suis résident permanent donc après les 5 ans je suis retourné changer ma carte verte de résidence permanente avec permis français, je me suis fait contrôler et la guarda civil m'oblige a le changé dans les 2 mois car plus de deux ans sur le territoire - @titi1060

Vous devez avoir le permis français rose 3 volets alors , je suppose.

Vous avez eu de la chance de ne pas être verbalisé, parce qu'effectivement, on a 2 ans pour changer notre permis français rose 3 volets en permis espagnol.

Donc, quand vous aurez votre permis espagnol, vous serez comme moi, soumis aux mêmes règles et lois que les espagnols.

cdt

titi1060

@capandalousie

Non permit forma carte et la réponse de la guarda simple : vous êtes résident permanent donc sous législation espagnole plus française

AB38100

@titi1060

J’ai vraiment de la peine à comprendre votre situation !!!

Comment lors d’un contrôle par la Guarda, l’agent a pu savoir que vous étiez résident permanent seulement avec un permis de conduire français ???


Si vous avez un permis dernier format, c’est peut-être aussi l’agent qui s’est trompé et dans doute vous a demandé de le convertir en permis espagnol d’où le fait de ne pas vous avoir verbaliser !

AB38100


Je suis résident permanent donc après les 5 ans je suis retourné changer ma carte verte de résidence permanente avec permis français, je me suis fait contrôler et la guarda civil m'oblige a le changé dans les 2 mois car plus de deux ans sur le territoire - @titi1060

C’est ça qui n’est pas clair !


C’est le bureau des étrangers quand vous avez renouvelé votre CUE qui vous a dit que votre permis n’était pas bon ? Ou c’est sur un contrôle routier ?

capandalousie

@capandalousieNon permit forma carte et la réponse de la guarda simple : vous êtes résident permanent donc sous législation espagnole plus française - @titi1060

Beaucoup sont confrontés à ce problème.

Vous auriez pu commencer par expliquer cela, et être plus précis depuis le début.


Voyez le site de la DGT https://www.dgt.es/nuestros-servicios/p … is=Francia

AB38100

https://www.dgt.es/nuestros-servicios/p … is=Francia - @capandalousie

merci 👍

Tout est très bien résumé dans ce lien. Et il existe la même chose en français sur les sites du gouvernement

Jeandelillois

@AB38100

En Andalousie, vous êtes obligé d'échanger votre permis nationale format cb dans les 2 ans de votre résidence, dans les autres région, se renseigner auprès de la DGT

moune2015

Bonjour.

2 ans aussi dans la région de Valence.

J'ai d'ailleurs une question. Je vais faire le permis espagnol et le Gestor me dit qu'il faut 6 mois pour l'avoir ...et que le permis provisoire ne permet pas de conduire à l'étranger ...en l'occurrence la France pour moi. J'ai une voiture immatriculée espagnole bien sûr.

Quelqu'un peut m'en dire plus?.

Merci

Chrystel

Bonjour.
2 ans aussi dans la région de Valence.
J'ai d'ailleurs une question. Je vais faire le permis espagnol et le Gestor me dit qu'il faut 6 mois pour l'avoir ...et que le permis provisoire ne permet pas de conduire à l'étranger ...en l'occurrence la France pour moi. J'ai une voiture immatriculée espagnole bien sûr.
Quelqu'un peut m'en dire plus?.
Merci - @moune2015

Mais non pas du tout, comptez max 3 mois et faites la démarche vous même.

En effet le temps de recevoir votre permis vous aurez une attestation provisoire de 1 mois qui ne sera valable qu'en Espagne.

AB38100

@AB38100
En Andalousie, vous êtes obligé d'échanger votre permis nationale format cb dans les 2 ans de votre résidence, dans les autres région, se renseigner auprès de la DGT - @Jeandelillois

Plutôt que d’affirmer, apportez une preuve, un lien, un écrit de ce que vous persistez d’affirmer !


Quand on veut vraiment aider les gens et les éclairer, il faut apporter la preuve mais pas seulement le plaisir de contredire pour contredire les autres !


On est plusieurs à avoir mis des liens que ce soit de la  France, en Espagne, en Europe, et vous vous continuez de maintenir que le permis de conduire est géré localement ! Je ne comprends pas votre entêtement !


Encore une fois, démontrez-moi d’où vous détenez que le permis de conduire n’est pas géré nationalement en Espagne ? Et si ça tient la route, je reconnaîtrais volontiers que je me suis trompé !

AB38100

Bonjour.2 ans aussi dans la région de Valence. - @moune2015

Tout dépend du format de votre permis de conduire  ! On est de la même région et le permis de conduire est géré sur tout le territoire de la même manière que ce soit à Valence, comme en Galice, comme en Catalogne et l’Andalousie.


Comme dit juste avant, apportez la preuve du contraire.


Mais comme dit l’adage : « qui peut le plus peu le moins »… donc rien n’interdit personne de faire changer son permis de conduire, même s’il n’a pas besoin de l’être ! C’est juste une démarche administrative supplémentaire avec un coût inutile.

moune2015

@AB38100

Je ne comprends pas. Vous voulez dire qu'il n'est pas nécessaire finalement de changer le permis français en permis espagnol?

moune2015

@Chrystel

Si le permis provisoire est valable 1 mois, comment on fait les 2 autres mois ? S'il faut 3 mois pour avoir le définitif.

AB38100

@moune2015

Que vous soyez résident ou non résident , si vous avez un permis de conduire européen au format CB délivré par la France, vous pouvez continuer de conduire avec en Espagne jusqu’à la date de son expiration, sans avoir à le transformer en permis espagnol.


Si vous avez un permis de conduire ancien format (3 volets), vous avez l’obligation de convertir votre permis de conduire français en permis de conduire espagnol.


Si vous êtes résident espagnol mais que avez toujours une adresse en France, le mieux est de renouveler votre permis de conduire en France, tout se fait en ligne avec des démarches simples, ne vous coûte rien et vous aurez donc ainsi un nouveau permis de conduire valable 15 ans.


Idem pour dans 15 ans, si vous avez toujours une adresse en France, vous pourrez faire renouveler votre permis de conduire en France. Par contre si vous n’avez plus d’adresse en France aux termes de la date d’expiration de votre permis de conduire, vous devrez le faire convertir en permis espagnol. 


Ce sujet a été traité plusieurs fois et illustré par les articles qui l’encadre. Le dernier en date est celui espagnol de @capandalousie qui résume très bien la situation.


https://www.dgt.es/nuestros-servicios/p … is=Francia


il y a aussi le poste juste au dessus de @Mick12598 qui résumé bien : https://www.expat.com/forum/viewtopic.p … 11#6020282

moune2015

@AB38100

Ok merci. Je comprends. C'est une question de format de permis et manque de chance j'ai le mauvais format 😢😢. Et pas d'adresse en France à moins de me déclarer chez une de mes filles....sur le site ils disent 1,5 mois de délai, c'est correct si c'est vrai. Je vais méditer sur le problème 😊😊

Chrystel

@Chrystel Si le permis provisoire est valable 1 mois, comment on fait les 2 autres mois ? S'il faut 3 mois pour avoir le définitif. - @moune2015

En fait tout le temps de l'instruction du dossier on vous laisse votre permis de conduire, la DGT vous demandera de leur remettre votre permis qu'à la fin du processus.

1) Vous faite la demande auprès de Tráfico (=DGT).

2)Tráfico interroge la France et reçoit votre relevé d'informations vous concernant l(validité de votre permis, infraction routière....).

3) entre 1 et 2 mois après votre premier RDV, Tráfico vous contacte et vous demande de prendre RDV pour leur apporter votre test psychotechnique et l'original de votre permis.

C'est lors de ce deuxième RDV qu' on vous délivre l'autorisation de circulation provisoire et qu'ils lancent la fabrication de votre permis espagnol que vous recevrez par courrier avant la fin de validité de l'autorisation de circulation provisoire.


Ne vous inquiétez pas sur les délais, le système espagnol est bien rodé. Vous ne resterez à aucun moment sans permis et vous aurez dans les temps votre permis espagnol avec juste un petit mois où vous ne pourrez circuler qu'en Espagne. Faites la démarche à une période où vous n'aurez pas à voyager en dehors de l'Espagne.

Chrystel

@AB38100
Ok merci. Je comprends. C'est une question de format de permis et manque de chance j'ai le mauvais format 😢😢. Et pas d'adresse en France à moins de me déclarer chez une de mes filles....sur le site ils disent 1,5 mois de délai, c'est correct si c'est vrai. Je vais méditer sur le problème 😊😊 - @moune2015

Oups attention avec ça!!!

Il faut une résidence légale et officielle en France!

Si vous avez le permis rose en France pour l'échanger contre un permis européen format CB le délais est au minimum de 6 mois. Ce qui prend 1,5 mois c'est le renouvellement du permis européen lorsqu'il arrive en fin de validité.

Vous aurez plus vite fait de l'échanger en Espagne surtout que si vous êtes résidente en Espagne et que vous avez le permis rose, vous avez l'obligation de le changer au bout de 2 ans de résidence en Espagne.

capandalousie

@Chrystel

Perso, j'ai fait le test psychotechnique en premier et en ayant déjà mon rdv à la DGT. Attention, les test psychotechnique a une durée limitée (je coirs que c'est un mois, mais pas sûre, à vérifier).


Je suis arrivée à mon RDV DGT avec tous les papiers, ils ont interrogé la préfecture de Bordeaux devant moi, et la réponse est immédiate. Je suis ressortie avec mon papier "provisoire" et sans le permis français que la DGT garde.

J'ai reçu mon permis espagnol sous 15 jours chez moi.

moune2015

@Chrystel

Oui merci pour vos explications. je vais effectivement changer pour un permis espagnol mais c'est surtout le délai annoncé par le Gestor qui me laisse perplexe. Je viens donc de demander à des amis qui ont fait cette démarche et ils ont eu les permis espagnols en 1mois 1/2 environ. Je vais sans doute essayer de me débrouiller toute seule en me faisant seulement aider par la famille ou des amis qui parlent couramment espagnol, mon niveau d'espagnol n'étant pas suffisant.

moune2015

@capandalousie

Merci pour cette info. Ça me rassure. Dès demain je me lance....😊😊

capandalousie

@capandalousie Merci pour cette info. Ça me rassure. Dès demain je me lance....😊😊 - @moune2015

Commencez par trouver un centre psychotechnique agréé par la DGT ... Moi, j'avais déjà mon rdv à la DGT, mais sinon, à la sortie du test, le gars m'avait aussi proposé de prendre le rdv à la DGT pour moi.

Etre avec ce monsieur m'avait permis de vérifier si j'avais tous les papiers nécessaires, et ainsi ne pas aller plusieurs fois à la DGT



Pour faire le test, il faut quand même que vous compreniez l'espagnol !

AB38100

[…Si vous avez le permis rose en France pour l'échanger contre un permis européen format CB le délais est au minimum de 6 mois…] - @Chrystel


Pour un permis 3 volets remplacé en format CB ce n’est pas 6 mois mais en 16 jours à partir de la demande jusqu’à la réception dans sa boîte à lettres. Date de demande le 10/11/24, permis reçu le 26/11/24


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AB38100

@AB38100
Ok merci. Je comprends. C'est une question de format de permis et manque de chance j'ai le mauvais format 😢😢. Et pas d'adresse en France à moins de me déclarer chez une de mes filles....sur le site ils disent 1,5 mois de délai, c'est correct si c'est vrai. Je vais méditer sur le problème 😊😊 - @moune2015

Il vous faut une adresse physique comme une résidence secondaire par exemple

moune2015

@capandalousie

Merci. A Denia je sais où aller. Mon mari a passé les tests pour le permis bateau puisque le français n'est pas reconnu....l'Europe!....

Je comprends l'espagnol courant, il ne devrait pas y avoir de problèmes.

Chrystel

@Chrystel
Perso, j'ai fait le test psychotechnique en premier et en ayant déjà mon rdv à la DGT. Attention, les test psychotechnique a une durée limitée (je coirs que c'est un mois, mais pas sûre, à vérifier).
Je suis arrivée à mon RDV DGT avec tous les papiers, ils ont interrogé la préfecture de Bordeaux devant moi, et la réponse est immédiate. Je suis ressortie avec mon papier "provisoire" et sans le permis français que la DGT garde.
J'ai reçu mon permis espagnol sous 15 jours chez moi. - @capandalousie

Non, c'est trois mois la validité du test.

A Séville tu le donnes seulement quand la DGT te rappelle et justement, fort de l'expérience de ceux qui ont fait la démarche dans ta province je m'étais pointée avec mon test dès ma première visite à la DGT et ils n'ont pas voulu me le prendre en me garantissant que le test était valable 3 mois.

capandalousie

@Chrystel

J'ai changé mon permis en Mai 2021 ... çà a peut-être changé depuis ...

J'avais même payé en ligne.

Chrystel

[…Si vous avez le permis rose en France pour l'échanger contre un permis européen format CB le délais est au minimum de 6 mois. Ce qui prend 1,5 mois c'est le renouvellement du permis européen lorsqu'il arrive en fin de validité.Vous aurez plus vite fait de l'échanger en Espagne surtout que si vous êtes résidente en Espagne et que vous avez le permis rose, vous avez l'obligation de le changer au bout de 2 ans de résidence en Espagne.…] - @ChrystelPour un permis 3 volets remplaceé en format CB ce n’est pas 6 mois mais en 16 jours à partir de la demande jusqu’à la réception dans sa boîte à lettres. Date de demande le 10/11/24, permis reçu le 26/11/24wgx3.jpegxc8m.jpeg - @AB38100

Tout le monde n'est pas logé à la même enseigne et tu es probablement tombé dans une période creuse.

Alors je dis ça car le délai de six mois que je donne plus haut sort suite à une conversation téléphonique récente avec un agent de l'ANTS

Appel à l'ANTS la semaine dernière pour ma demande déposée en septembre: on m'annonce maintenant délais d'instruction entre 8 et 12 mois alors qu'en septembre on me disait 6 mois mais on m'a surtout dit que le délai de traitement dépendait du nombre de dossier à traiter au moment où on faisait la demande

Depuis ta demande bien que relativement récente, il semblerait que l'ANTS soit débordée et que les délais se soient sont allongés... 


Franchement si Moune doit rester en Espagne, vaut mieux faire le changement en Espagne.

D'autant plus que selon les CCA Tráfico risque de chouiner et de lui demander de quand même changer son permis français parce que la date de fin de validité du permis européen français n'est pas reporté au verso en face de chaque catégorie.