LIGNES DIRECTRICES GÉNÉRALES POUR FAIRE DES AFFAIRES À CUBA

VOICI DES INFORMATIONS POUR LES PERSONNES  QUI DESIRE JOINT VENTURE AVEC LE GOUVERNEMENT CUBAIN

LIGNES DIRECTRICES GÉNÉRALES POUR FAIRE DES AFFAIRES À CUBA
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EXONÉRATION DE RESPONSABILITÉ: Malgré tous les efforts faits pour assurer que cette information soit correcte,
l’Ambassade du Canada à Cuba n’assume pas de responsabilité pour son exactitude, fiabilité, ou pour n’importe
quelle décision qui pourrait être prise à partir de l’information contenue ci-dedans.
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Le marché cubain est assez complexe et plein de défis. Il n’est pas du tout adapté à
l'exportateur / investisseur novice. Toutefois, pour les sociétés établies capables de
résister à des obstacles à court terme, les perspectives à moyen et à long terme (c’est-à-
dire post-embargo américain) semblent prometteuses.
Table des matières:
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1. Stratégies d'entrée sur le marché
2. Documentation demandée
3. Pratiques Exemplaires
4. Autres points-clés à tenir en compte
5. «FIHAV» - Foire Internationale de Commerce de La Havane
6. Embargo commercial des États-Unis / Loi «Helms-Burton»
7. Paiement / Facilités de crédit
8. Investir à Cuba / joint-ventures (JVs)
9. Documents pour entrer à Cuba: passeport, visa et assurance-maladie
1. Stratégies d'entrée sur le marché
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Les importateurs cubains ne négocient qu’avec des entreprises établies qui ont une expérience
prouvée d'au moins cinq ans et (idéalement) quelque expérience des marchés étrangers. Les
entrepreneurs individuels ou les sociétés créées récemment qui visent spécifiquement le
marché cubain ne seront pas considérés.
Le produit / service proposé doit répondre aux priorités actuelles du gouvernement, qui sont:
i] la sécurité alimentaire; ii] améliorer la production nationale; iii] réduire la dépendance sur les
importations; et iv] les investissements dans la Zone Spécial de Développement du Port de
Mariel. Les initiatives qui génèrent des revenus en devises fortes seront sérieusement prises en
considération également.
Les importateurs de l'État cubain ont reçu l’instruction d’éviter de faire des négociations avec
des intermédiaires / médiateurs (par exemple, des agents, des distributeurs, des courtiers, et
des maisons de commerce) autant que possible, et de négocier directement à leur place avec
les fabricants / décideurs réels afin de minimiser les coûts d'importation.
Les entreprises canadiennes qui cherchent à vendre leurs produits à Cuba ne peuvent pas tout
simplement venir ici et mettre en place un bureau de représentation comme ils pourraient le
faire dans la plupart des autres pays. Les trois stratégies principales d'entrée sur le marché sont
les suivantes:
• Ventes à Cuba depuis le Canada - Pas de bureau ou de représentation à Cuba permis, les
voyages à Cuba sont seulement pour le marketing de prospection, et toutes les ventes
ultérieures se font depuis le Canada. Un agent local n'est pas nécessaire, mais fortement
recommandé pour faciliter l'achat. L’entreprise doit s'inscrire auprès des agences d'importation
pertinentes pour être placée sur les listes de fournisseurs potentiels.
• Ouverture d'un bureau de succursale enregistrée à Cuba – L’entreprise doit avoir
généralement trois (3) années d'expérience de ventes directement sur le marché cubain avec
$500 000 en ventes annuelles. Les ventes en gros / au détail ne sont pas autorisées. Le bureau
est strictement pour des fins de représentation.
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EXONÉRATION DE RESPONSABILITÉ: Malgré tous les efforts faits pour assurer que cette information soit correcte,
l’Ambassade du Canada à Cuba n’assume pas de responsabilité pour son exactitude, fiabilité, ou pour n’importe
quelle décision qui pourrait être prise à partir de l’information contenue ci-dedans.
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• Joint Venture - Approbation requise du ministère du secteur concerné, du Ministère du
Commerce International et de l'Investissement Étranger (MINCEX) et du Conseil des Ministres.
Une nouvelle loi d'investissement est prévue pour 2014 ce qui pourrait créer de nouvelles
possibilités et méthodes de faire des affaires à Cuba.
2. Documentation demandée
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Indépendamment de la stratégie d’entrée sur le marché choisie, les entreprises canadiennes
devront fournir les documents suivants afin de faire des affaires Cuba:
1. Acte de constitution de la société et les statuts / règlement administratif intérieur de
l'entreprise1
2. Procuration de l’administration / du conseil d'administration de l’entreprise, qui vous autorise
à être leur représentant à l’étranger pour faire des opérations en leur nom à Cuba1
3. Référence bancaire / endossement – ce document ne doit pas avoir plus de 3 mois depuis
son émission, avant sa présentation aux contreparties cubaines
4. Curriculum Vitae du représentant
5. Copie du dernier rapport financier2
1
ces documents doivent être traduits en espagnol; légalisés par l'Ambassade de Cuba du pays
d'origine de l'entreprise; puis légalisés par le Ministerio de Relaciones Exteriores (MINREX) - le
Ministère Cubain des Affaires Étrangères à La Havane; et finalement légalisés par un Notaire
Public. (Remarque: D'autres documents juridiques et comptables peuvent encore être
nécessaires ensuite. Celui-ci peut être un processus coûteux qui semble évoluer en
permanence, ce qui crée une certaine confusion et frustration pour les exportateurs
enthousiastes).
2
ce document n'est pas toujours nécessaire, mais il a été demandé dans le passé par certaines
entreprises locales.
3. Pratiques Exemplaires
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Les entreprises qui souhaitent pénétrer le marché cubain doivent avoir:
• Un produit ou un service compétitif – idéalement, quelque-chose qui diminue la dépendance
de Cuba par rapport aux importations, ou qui augmente sa capacité d'exporter.
• Une stratégie solide de moyen à long terme avec les ressources financières nécessaires pour
la mettre en exécution (c’est-à-dire, être prêt à attendre de 2 à 3 années avant de générer un
rendement de l’investissement)
• Un "champion" interne au niveau exécutif (qui parle l’espagnol de préférence), qui puisse
consacrer au moins la moitié de son temps à cette initiative.
• Un budget de marketing d'au moins $ 75 000 -en particulier pour toutes les visites importantes
face à face à Cuba.
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• Une capacité de production et une flexibilité suffisantes.
• Patience et persévérance pendant les négociations face à la bureaucratie d'état de Cuba.
4. Autres points-clés à tenir en compte
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• Les coûts d'entrée peuvent être beaucoup plus élevés que ce qui était prévu (par exemple, les
services juridiques, l’enregistrement de la marque, les longs délais pour négocier avec la
bureaucratie cubaine)
• Le processus d'achat ne suit pas de processus «formel» d'appel d'offres (par exemple, il peut
y avoir un manque de transparence; votre devis peut même être transmis à votre concurrent)
• Assurez-vous de vérifier si votre client cubain a l’autorisation nécessaire pour importer de
vous ainsi que l’approbation requise pour payer selon des conditions convenues précédemment
dans des contrats (Remarque: vous allez souvent être tenu de fournir le financement
nécessaire)
• Les importateurs cubains ont tendance à préférer les prix intéressants plus que la qualité.
5. «FIHAV» - Foire Internationale de Commerce de La Havane
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• Cet événement est organisé chaque année pendant la première semaine de novembre et il
s’agit de la foire commerciale la plus grande et la plus importante de Cuba. En 2013, 1,400
sociétés en provenance de 65 pays y ont participé.
• L'édition 2014 de FIHAV aura lieu lors du 32me anniversaire de cette foire clé des Caraïbes.
• FIHAV est fréquentée par de nombreux décideurs et acheteurs cubains clés qui négocient des
contrats avec des fournisseurs étrangers, apprennent davantage sur les nouvelles technologies
et produits, rencontrent de nouveaux exportateurs et renforcent leurs relations avec les
fournisseurs déjà établis.
• Compte tenu de l'importance que les Cubains donnent aux rencontres face à face, il s'agit d'un
événement digne d'intérêt pour évaluer le marché cubain et votre concurrence étrangère.
• L'ambassade du Canada à Cuba gère le «Pavillon du Canada» et coordonne la participation
des exposants intéressés en provenance du Canada (contactez l'Ambassade à havantd[at]international.gc.ca
pour recevoir plus d'informations et y réserver votre espace d'exposition
le plus tôt possible).
6. Embargo commercial des États-Unis / Loi «Helms-Burton»
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L'ambassade du Canada à Cuba n'est pas autorisée à fournir aux entreprises des conseils
juridiques. En outre, il n’y a pas une même approche pour tous les cas par rapport à cette
question, et chaque entreprise a ses propres circonstances opérationnelles.
Par conséquent, il est fortement recommandé que les exportateurs / investisseurs canadiens
cherchent des conseils juridiques professionnels avant de procéder (en particulier s’ils ont des
intérêts sur des affaires existantes aux États-Unis).
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l’Ambassade du Canada à Cuba n’assume pas de responsabilité pour son exactitude, fiabilité, ou pour n’importe
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L'embargo américain contre Cuba a été imposé en 1960 et les restrictions ont été encore
renforcées en 1992 (Loi Torricelli) et en 1996 (Loi Helms-Burton). Les entreprises canadiennes
qui font des affaires à Cuba peuvent risquer de perdre l'accès au marché américain et les
cadres et leurs familles peuvent recevoir l’interdiction de voyager aux États-Unis. En outre, des
bateaux à propriété canadienne ne peuvent pas accoster dans des ports des États-Unis
pendant les 180 jours qui suivent un arrêt à Cuba.
7. Paiement / Facilités de crédit
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Bien que la situation s’améliore, depuis la mi-2008, Cuba s'est retrouvée elle-même au milieu
d’une crise financière, provoquée par une combinaison de facteurs:
• Les dommages provoqués par trois ouragans vers la fin -2008 ont entraîné une perte de 20%
du PIB de Cuba (est. 10 milliards de dollars)
• Les importations de produits alimentaires sont en augmentation (Cuba importe 80% des
aliments nécessaires)
• Les prix du nickel chutent (meilleure source de revenus pour un produit d'exportation de Cuba)
• Forte réduction des crédits bancaires internationaux (jusqu'à 1 milliard de dollars) en raison de
la récente crise économique mondiale.
En conséquence, Cuba connaît une crise de liquidité en devises fortes, insuffisantes pour payer
tous ses comptes à l'étranger. Des organismes de l'État pour les importations ont été mandatés
pour réduire les importations en provenance de tous les pays afin d'économiser de l'argent.
Quelques entreprises qui font actuellement des affaires ici, ont connu de longs retards de
paiement et ont aussi eu accès à leurs fonds dans une banque locale aux comptes gelés de
façon temporaire.
Sur une note plus claire, le gouvernement a annoncé qu’ils n’allaient pas considérer de
nouveaux contrats, sauf s’ils ont des ressources financières pour les payer. Des lettres de crédit
endossées par la banque (avec la Banque Centrale de Cuba comme garante) seraient
l’approche recommandée. Des services de réduction de dette fournis par des bureaux de
succursales de banques étrangères qui opèrent à Cuba sont une autre option à considérer. La
plupart des agences d’importation cubaines préfèrent signer des contrats d’achat avec des
programmes étendus pour repayer (jusqu’à 360 jours).
Le Canada fournit quelques facilités de crédit à Cuba pour soutenir les exportations
canadiennes - soit par EDC (Exportation et développement Canada) et leurs institutions
financières canadiennes participantes ou par l'intermédiaire de la CCC (Corporation
Commerciale Canadienne) les arrangements contractuels qui existent avec les entités cubaines
(pour le tourisme et le sucre). Cependant, un tel financement est évalué au cas par cas et une
fois approuvé, il sera distribué à travers la Banque Centrale de Cuba seulement aux agences
d’importation préalablement approuvées par la Banque Centrale de Cuba.
La plupart des paiements entre les entreprises canadiennes et cubaines se font à travers des
virements bancaires, grâce à l'utilisation de numéros swift. Chaque entreprise a la
responsabilité de choisir la méthode de paiement et les conditions les plus appropriées pour
leurs affaires. En outre, il est de la plus haute importance que les modalités de paiement soient
pleinement comprises en détail par les deux parties. Le remboursement anticipé, des lettres de
crédit, et l'assurance-crédit sont couramment utilisés et recommandés lors de la structuration
des modalités de paiement à Cuba. Des modalités ouvertes doivent être évaluées avec
prudence, notamment pour les transactions qui se font pour la première fois. Il est souhaitable
que chaque entreprise parle avec ses conseillers financiers à propos de l'utilisation de la
modalité la plus sûre que possible.
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8. Investir à Cuba / joint-ventures (JVs)
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• Les coentreprises (joint-ventures) sont la forme la plus commune de l'investissement étranger,
mais d'autres modalités comprennent des accords de partenariat, des entreprises à 100% sous
contrôle étranger, des contrats de production en coopératives, et des contrats de gestion.
• Les entreprises canadiennes doivent trouver une entité étatique intéressée qui soit d’accord et
qui s'engage à élaborer conjointement un plan d'affaires qui s'aligne avec les priorités actuelles
du gouvernement.
• Les partenariats JV doivent être approuvés par le ministère du secteur concerné, puis par le
Ministère du Commerce International et de l'Investissement Étranger (MINCEX) et finalement
par le Conseil des Ministres.
• Il n'ya pas de modèle unique et standard de l'accord JV appliqué aux partenariats étrangers -
par conséquent, les entreprises canadiennes devraient essayer de négocier des dispositions
spécifiques dans les conditions de leur JV, en particulier en ce qui concerne les taxes, la
réglementation du travail et d'autres réglementations / restrictions.
• Les avant-projets des contrats cubains ont tendance à avoir une orientation unilatérale - par
conséquent, les entreprises canadiennes devraient chercher à rétablir l'équilibre à travers la
négociation, toujours avec l’utilisation d’un conseiller juridique étranger en plus de votre avocat
cubain local.
• Les négociations de la JV devraient être tenues à de différents niveaux en parallèle et chaque
étape du processus de négociation devrait être validée à tous les niveaux simultanément.
• Aucun accord de l’évitement de la double taxation n’existe pour le moment entre le Canada et
Cuba.
• Il n’existe pour l’instant aucun Accord de Protection aux Investissements Étrangers (in English:
Foreign Investment Protection Agreement (FIPA)).
9. Documents pour entrer à Cuba: passeport, visa et assurance-maladie
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Vous devez toujours voyager avec un passeport canadien valide. Les visiteurs d'affaires doivent
obtenir un visa d'affaires. Les visiteurs d'affaires qui participent à FIHAV et qui n’assistent pas à
d'autres réunions officielles, cependant, peuvent entrer à Cuba avec un visa touristique. Vous
pouvez demander un visa cubain soit à l'Ambassade de Cuba à Ottawa, soit dans les consulats
cubains à Toronto et à Montréal.
Ambassade de Cuba: 388, Main Street, Ottawa,
Tél: (613) 563-0141
Fax: (613) 563-0068
Consulat à Toronto Consulat à Montréal
5353 Dundas Streeet West 1415 Pine Avenue, West
Tél: (416) 234-8181 Tél: (514) 843-8897
Fax: (416) 234-2754 Fax: (514) 982-9034
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EXONÉRATION DE RESPONSABILITÉ: Malgré tous les efforts faits pour assurer que cette information soit correcte,
l’Ambassade du Canada à Cuba n’assume pas de responsabilité pour son exactitude, fiabilité, ou pour n’importe
quelle décision qui pourrait être prise à partir de l’information contenue ci-dedans.
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Depuis le 1er mai 2010, les voyageurs doivent présenter une preuve d'assurance maladie pour
entrer dans le pays. À l'arrivée, les voyageurs peuvent être tenus de présenter une police
d'assurance, un certificat d'assurance, ou une carte d'assistance médicale valable pendant la
période de leur séjour à Cuba. Ceux qui n'ont pas de preuve d'assurance, peuvent recevoir
l’indication d’en trouver une avec une compagnie d’assurances cubaine lorsqu’ils arriveront.
Pour plus d'informations, s'il vous plaît contactez l'Ambassade du Canada à Cuba:
Calle 30 No. 518 esquina a 7ma Miramar, La Habana, 11300, Cuba
Tel: (011-537) 204-2516
Fax: (011-537) 204-2044
E-Mail: havan-td[at]international.gc.ca

Y a-t-il des gens peuvent notamment me transmettre me transmettre des informations récente

Hey Jacques,
Est tu toujours dans ce domaine ?
Fais moi signe !
Maryse

BONSOIR
Cette longue observation date de juillet 2015, estcetoujours d actualité ? Faîtes le tri SVP des messages , je ne comprends plus rien
merci
C est dingue

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