carte grise régime RS

Amis retraités ; pouvez vous nous faire part de votre parcours pour faire immatriculer en RS, un véhicule (neuf,HT) importé de France en WW, et surtout sur le tarif de votre carte grise par rapport à la puissance fiscale et l'énergie.
Pour ma part je suis encore avec une immatriculation sous douane (plaques blanches, chiffres bleus). Je vais donc demander une immatriculation RS. Impossible de trouver la bonne info concernant le tarif de la carte grise en RS. J'ai vu des tableaux sur différents portails (douane tunisienne, etc...). J'ai lu : 1000 TND pour diesel de 1.7L à 2.0L ; mais pour quel régime ?? A moins que je n'ai pas bien tout compris ?? Notre voiture est une 1.9L Dci, 1er immatriculation, nov 2010.
Merci pour vos réponses qui seront utiles à tout le monde ;

Pour ma part, véhicule neuf 8cv 280TND environs

polo 1L4 essence de 2003, automatique 6cv, on me demande 750dt !!!! j'allucine !

Nous nous avons un scénic 3 acheté en France mais pas hors taxe qui est de septembre 2009 6cv diésel. Pour la carte grise voiture en RS nous avons payé 260 ou 280 dt.
Bonne soirée
Michèle

Oui, vehicule neuf acheté en HT en France

que gagne t on a acheté un véhicule HT en France puisqu'il faut payer les taxes en vigueur dans le pays de résidence,s agit il de cela dont vous parlez ?

Pas de taxes à payer en Tunisie si le véhicule est immatriculé RS
Par contre, un certain nombre de concessionnaires français refuse de vendre HT (plus de contraintes administratives, et pas de "rente" SAV à 500€ la révision!!!)

Saalbeo, tu fourni quoi comme document en france, ta carte de résident? pour bénéficier du HT

Je n'avais pas encore ma carte de résident quand j'ai acheté la voiture. J'ai fourni mon contrat de location.
La facture est émise avec l'adresse à l’étranger.
En règle générale le concessionnaire demande un chèque de la TVA, qu'il restitue quand il a le document d'exportation (EX1, je crois)

et comment as tu obtenu ton document d'exportation?
tu n'as fourni que ton bail?

J'ai utilisé les services du transitaire de l'entreprise pour laquelle je travaille. Le document doit être fait par un transitaire (déclarant en douane), je crois.

Oui, je n'ai fourni que mon bail.
Mais je connais bien le concessionnaire, donc j'ai peut être eu certaines facilités (peut être, mais pas sur, je ne peux pas dire)

Par contre, au départ, je voulais acheter à ce concessionnaire, un véhicule de"demo", neuf, zero Km, mais déjà immatriculé. Ce n'a pas été possible, impossible d'avoir une imat "WW"

"car le seul inconvénient du RS, est que l'on ne peut revendre le véhicule en Tunisie qu'à une autre personne pouvant bénéficer du RS"

c'est aussi surtout que pour le RS tous les ans il faut recommencer les démarches

Merci à vous pour toutes ces infos

je viens d avoir une reponse sur info tarif demandes a toyota tunisie les prix en rs sont tres attractifs exemple pour

LAND CRUISER PRADO MN TX MODELE ANNEE 2010


CE MODELE EST DISPONIBLE ACTUELLEMENT AU PRIX DE :

PRIX EN TOUT TAXES : 134 000 Dinars

PRIX EN HORS TOUT DROIT ET TAXES (cas de régime RS):
3 900 000 YEN  JAPONAIS

ce qui nous fait en convertissant 35400 €

prix en france  43000 € suivant option

le meme en boite auto

CE MODELE EST DISPONIBLE ACTUELLEMENT AU PRIX DE :

PRIX EN TOUT TAXES : 160 000 Dinars

PRIX EN HORS TOUT DROIT ET TAXES (cas de régime RS): 4 650 000 YEN JAPONAIS

ce qui fait 42400 €

prix en france environ 50000 €
directement immatricule en rs
mais est qu un retraite installe en tunisie sans travail a droit a ce regime rs

Oui,nous sommes retraités résidents depuis 1an1/2 et notre voiture est en RS
Conditions: véhicule de - de 3 ans, ne pas travailler, justifier de revenus annuels de 30000DT, attestation de la banque(que vous pouvez retourner en France)

En tant que propriétaire, si tu ne travaille pas en tunisie, tu peux bénéficier du RS et l'avocat peut se charger des docs à ta place

comment en temps que proprietaire  que veux tu dire
proprietaire du vehicule ,je pense que tu veux dire proprietaire d un bien immobilier,pour ma part je suis locataire ,car acheter !!!

Bonsoir,
Il n'est pas obligatoire d'être propriétaire de son logement pour avoir le RS, nous avons des amis locataires qui l'ont.
Un avocat n'est pas obligatoire car le bureau de douane vous aide à remplir les documents (à Mahdia),il faut ensuite aller au contrôle technique, retourner à la douane qui controle tous les documents et si les n° de moteur , chassis correspondent à la carte grise. c'est un peu long, mais pas trop compliqué avec l'aide des douaniers.
Bonne soirée
Michèle

Djack,
si tu ne veux pas être emmer..
Prends un avocat qui s'occupera de ça!
cela te coûtera .....
Tu ne te feras pas ch....,et les choses seront faites correctement!
Et si ce n'est pas bon, tu pourras te retourner contre quelqu'un!!
Qui, alors fera ce qu'il faut une bonne fois pour toute!
Un avocat pour ce genre de chose est très bien, cela ne te coûte pas une fortune, mais , la santé, elle, n'a pas de prix lol
Amicalement
Francis
Ps,je suis à Montpellier, le 28 août

si tu ne veux pas être emmer..
Prends un avocat qui s'occupera de ça!
cela te coûtera .....
Tu ne te feras pas ch....,et les choses seront faites correctement!
Et si ce n'est pas bon, tu pourras te retourner contre quelqu'un!!

Enfin Milord, on vous dit que l'établissement du RS pour les retraités (quand ils correspondent aux normes demandées) est réalisable sans avocat. Pourquoi voulez-vous absolument que ces retraités prennent un avocat?? Et ensuite se retourner contre lui??  et ça va apporter quoi??
Quand on peut faire simple, pourquoi compliquer????
Bonne journée
Monique
PS : je précise que moi par exemple, je ne le demanderai pas, car je n'ai pas envie de devoir virer l'équivalent de 30000 dinars par an, je veux pouvoir prêter ma voiture quand mes enfants, ma famille, mes amis viennent me voir en Tunisie etc....donc, j'ai une voiture immatriculation tunisienne et tout va bien, mais je ne roule qu'en Clio...donc frais réduits.

Monique,
oui en Tunisie, presque tout est réalisable sans avocat, mais , il sert souvent, et c'est un gain de temps!
Pour le reste je suis tout à fait d'accord avec toi!
le rs, n'est pas une panacée!
Cordialement
Francis

De plus,les avocats en Tunisie,il faut faire gaffe !!
Une liste des magistrats corrompus et un Conseil supérieur de la Justice transitionnelle
http://www.tixup.com/international-poli … nelle.html

Attendons la liste!!!
mais, je crois que nous pourront attendre longtemps lol

hi hi, avons possédé une voiture immatriculée en plaque tunisienne donc achetée ici en bonne et due forme, lors de la revente: problème!! l'écran 'devenait rouge véhicule et propriétaire étaient recherchés'.....
Je vous passerai tous les détails, il en ressort que dorénavant à chaque fois que nous sortons du territoire Tunisien nous devons le signaler au juge d'instruction.
et simplement pour la petite histoire véhicule saisi.
Donc pour nous retraités la plaque en RS est parfait....
PS nul besoin de bloquer les 30 000 dinars

C'est quand même fou tous les trucs qui arrivent...!
c'est une grande foire à l'arnaque lol
De toute façon, en Tunisie, la voiture c'est du racket gouvernemental!
Ba, et les autres tous dans le même sac!!!
Faudra qu'un expat se fasse brûler dans sa voiture lol
Je rigole, ne le faites pas !!!!

PS nul besoin de bloquer les 30 000 dinars

Il n'a jamais été dit qu'il fallait "bloquer" 30000 dinars. La condition sine qua non est de faire virer ce qui correspond à 30000 dinars par an.
Monique

milord :

C'est quand même fou tous les trucs qui arrivent...!
c'est une grande foire à l'arnaque lol
De toute façon, en Tunisie, la voiture c'est du racket gouvernemental!
Ba, et les autres tous dans le même sac!!!
Faudra qu'un expat se fasse brûler dans sa voiture lol
Je rigole, ne le faites pas !!!!

Milrod, Milrod; t'es vraiment le spécialiste ;) ds tes propos il y a tjs du sucré et du salé....lolllll

attention par tes conseils tu pourras influencer un de tes compatriotes :) lolll

amicalement

Imencita

oups mille excuses Mme Monique le clavier a été trop vite.... effectivement pour un rs pas besoin de bloquer quelques dinars,

alerterouge :

hi hi, avons possédé une voiture immatriculée en plaque tunisienne donc achetée ici en bonne et due forme, lors de la revente: problème!! l'écran 'devenait rouge véhicule et propriétaire étaient recherchés'.....
Je vous passerai tous les détails, il en ressort que dorénavant à chaque fois que nous sortons du territoire Tunisien nous devons le signaler au juge d'instruction.
et simplement pour la petite histoire véhicule saisi.
Donc pour nous retraités la plaque en RS est parfait....
PS nul besoin de bloquer les 30 000 dinars

Bonjour,

Sans rentrer dans les détails, quelles sont les précautions à prendre lors d'un achat d'une voiture tunisienne d'occasion?
Votre très désagréable expérience pourrait éviter à d'autres le problème rencontré.

merci et bonne journée

Aucune idée peut être effectuer un achat neuf.
Nous avons acheté un véhicule d'occasion (réçent) immatriculé en tunisie - Les démarches pour effectuer la carte grise ont été effectuées normalement avons obtenu la carte grise.
Lors de la revente : Gros problèmes - saisie de la voiture par la Direction de la Douane - heureusement le juge a bien voulu à ce jour effectuer une main levée, donc j'ai pu revendre le véhicule, mais je dois signaler mes déplacements hors de la Tunisie.
En fait le premier acheteur n'a pas payée la TVA et une ou deux arnaques pour obtenir une carte grise en bonne et due forme.
Donc oui pour ma part beaucoup mieux en RS

eirojram :

polo 1L4 essence de 2003, automatique 6cv, on me demande 750dt !!!! j'allucine !

Attention aux véhicules de plus de 3 ans, pour plusieurs raisons (voir plus haut):)ennuis en perspective!

Bonjour,

Par curiosité je suis allée sur le site att.com.tn
espace public
à gauche sur la page, Carte grise, formalités, 1ere immatriculation puis Frais.
Il semblerait qu'il y ait des frais suppléméntaires en fonction de la cylindrée du véhicule.

Si vous ne l'avez pas déjà fait, bonne lecture.
cordialement

HELP ME SVP...

Merci hammamet pour le lien du site.

Alors moi j'ai une 6cv donc 236 dt plus j'ai unbe esence donc taxe de 500dt... le compte est bon puisque on me demande 736 !

Sauf que à vous lire vous etes nombreux à avoir payé les 230, 250... Alors pourquoi nous on nous ferait payer cette taxe ? qui sait nous dire pourquoi il n'a pas payé la taxe ? et pourquoi nous on l'a payerais ?

Mon permis bleu est périmé il faut que je m'occupe de ca au plus vite mais 736dt la pillule est difficile à avaler.

Merci d'avance.

en faite il ne fait pas regarder "1ère immatriculation"
mais "importation véhicule"

Et les taxe sont plus faible pour un meme cylindré... Je ne connait pas mon cylindré (case vierge sur ma carte grise) mais à en croire la taxe elle fait plus de 1200...

J'espère trouver des réponses : pourquoi tout le monde ne c'est pas vu réclamer cette taxe... ?

Merci

Bonjour "eirojram",

Il y à quelque chose que je ne comprends pas.....
Dans ton premier message,tu parles d'une polo de 2003,si c'est la cas,tu ne peux "normalement"pas importer un véhicule de cet age....

Tu as la possibilité de renouveler le "diptyque" 3 fois 3 mois,après le premier permis de circuler de 3 mois,soit 1 an au total,ensuite le véhicule doit quitter la Tunisie.

Cependant,sur le site de la douane,a la rubrique "taxation de véhicule",ils indiquent pour ton véhicule :

Type :9N/14EBA   
Marque : Wolkwagen       
Complément marque :Polo
   
Cylindrée (cm) :1390        
Energie : Essence
   
Carrosserie :Berline       
Boite de vitesse :Automatique
   
Année modèle :2003        
Puissance :6 CV
   
Estimation de la valeur du véhicule :5115Dinars
Taux (%):150,61175
   
Estimation des droits et taxes à payer :7704Dinars

Je ne sais pas si ça peut t'aider.....?:/

Al.

du tout le lois sur les véhicule de moins de trois ou 4 ans je sais plus c'est pour les tunisien qui ramène une voiture de l'étranger pour avoir le rs tunisien (je sais plus son nom) cette detaxe leur permet au bout d'un moment d'avoir leur véhicule en vrai plaque tunisienne.

Mais cette loie n'a rien a voir dans le cadre d'un rs.
Mon rs je l'ai, enfin j'y est le droit, j'ai mon permis bleu, ma voiture à été retiré de mon passeport... il ne me reste plus que a changer mes plaque et faire ma carte grise... seulement la note est salé.

Le montant de la carte grise n'a rien a voir avec l'ancienneté du véhicule c'est juste une question de de cv auquel s'ajoute des frais selon la cylindré... et a voir les prix annoncé par certain cette taxe etant au minimum de 250 dt et généralement toutes les voiture etant au dessus de 1200cm3 cette taxe est généralement de 500dt... plus les 250 de carte grise en moyenne... comment se fait-il que certain n'ont pas payé cette taxe ?

Le régime RS est un régime suspensif,c'est a dire que ton véhicule
reste toujours FRANÇAIS,puisque tu ne peux le revendre qu'a une personne pouvant bénéficier elle aussi de ce régime  !
Dans ton cas,(apparemment ?)tu veux la faire passer en plaques Tunisiennes et donc la rendre "Tunisienne"....
Tu entres donc dans la catégorie :Véhicule d’occasion importé
Donc,plus de 5 CV =216 DT+ 20.500 par cheval supplémentaire=236,500
+ de 1201 cm3 à 1700cm3=500 DT
Total = 500+236,500 = 736,500 DT

Bonjour Eirojam, plus je lis vos réponses moins je comprends!
Comment avez-vous pu obtenir un RS pour un véhicule âgé de + de 3 ans?
Merci de nous l'expliquer.

Alcoolo, non mon véhicule est en rs donc je ne veux pas le tranformer en véhicule tunnisien. Je disait que la règole des trois ans ce n'est que pour ceux qui justement veulent faire ca sans passer au préalable par un rs...
Dans tout les cas meme pour un rs, il s'agit d'un véhicule importé ? de toute facon c'est la meme tarification juste un décalage de tranche...

Hammamet, excusez moi j'ai écrit vite et me suis peut etre très mal exprimé. La règle des trois ans c'est quand vous voulez importer définitivement un véhicule (plaque tunisienne). Pas de problème pour un véhicule en RS et même au bout des 5 ans de RS le véhicule peut alors être imatriculé en tunisien...

alclodo007 :

Bonjour "eirojram",

Il y à quelque chose que je ne comprends pas.....
Dans ton premier message,tu parles d'une polo de 2003,si c'est la cas,tu ne peux "normalement"pas importer un véhicule de cet age....

Tu as la possibilité de renouveler le "diptyque" 3 fois 3 mois,après le premier permis de circuler de 3 mois,soit 1 an au total,ensuite le véhicule doit quitter la Tunisie.

Cependant,sur le site de la douane,a la rubrique "taxation de véhicule",ils indiquent pour ton véhicule :

Type :9N/14EBA   
Marque : Wolkwagen       
Complément marque :Polo
   
Cylindrée (cm) :1390        
Energie : Essence
   
Carrosserie :Berline       
Boite de vitesse :Automatique
   
Année modèle :2003        
Puissance :6 CV
   
Estimation de la valeur du véhicule :5115Dinars
Taux (%):150,61175
   
Estimation des droits et taxes à payer :7704Dinars

Je ne sais pas si ça peut t'aider.....?:/

Al.

Hahahaha j'avais pas vu ton message ! y'a rien dans ma carte gris et j'ai cherché partout sur le net ma puissance en cm3 ou mon type mine en vain... MERCI ! :D tu connais mieux ma voiture que mois.
Et pour la détaxe il ont pris encore un peu moins et j'ai eu de la chance car il ne prenne en compte que ces éléments alors que ma voiture n'avait que 18000 km quand je suis arrivé en tunisie.

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