Ramener voiture RS en France definitivement

Bonjour issame ;
Puisque votre véhicule à déjà été immatriculé en France et que la TVA est payée vous ne devriez avoir aucun problème (elle possède son N° d'identification européen).
La préfecture va peut être vous demander le document 846A délivré par les douanes françaises et qui atteste que la TVA a bien été payée (pour vous pas de problème).
Cdlt
PS : normalement vous avez trois mois (je crois) pour régulariser la situation.

Merci ex-pat50 pour ta repense rapide
( normalement vous avez trois mois (je crois) pour régulariser la situation.) pour la France  ???
Pour le reste ok je suis d'accord avec toi mais quand en sort de Tunis la douane tunisienne marque-t-elle pas sur mon passeport que ma voiture est sortie ??? est-ce que en France la douane peut me l'enlever de mon passeport ??

issame ;
Vous devrez remplir une déclaration d'importation puisque votre véhicule est en RS.
Allez sur le site de la douane française, vous trouverez toutes les bonnes informations (voir importation d'un véhicule en provenance d'un pays tiers à la C.E).
Quand vous êtes venu avec votre voiture immatriculée en France, elle a été mise sur votre passeport. Maintenant qu'elle est immatriculée en RS, elle a dû normalement être "sortie" de votre passeport au moment ou vous êtes allés chercher votre certificat d'immatriculation.
Il doit y avoir un tampon en face du cachet de la douane tunisienne (ou figure l'immatriculation française et la date de rentrée) et l'inscription "véhicule marque XXX immatriculé XXX régularisé suite CF XXX en date du XXX".
Une fois cette régularisation effectuée vous pouvez entrer et sortir du pays, votre voiture n'apparaît plus sur votre passeport.
Cdlt

Bonsoir issame
Où se trouve la carte grise de votre voiture??? à la douane ou l'avez vous en votre possession????
votre réponse......

Oui quand la voiture est passer en RS elle a était enlever de mon passeport
Mais moi je parle quand je ressort de Tunisie la douane ne la remarque pas en  sortie ????
Et la carte grise française elle a était remise au service des mine en Tunisie quand j'ai eu ma carte grise RS
même si j'ai la carte grise française je ne peut plus rien faire avec ???

La réponse à la première question est : NON.
Normalement puisque votre voiture a changé d'immatriculation vous devriez faire une nouvelle demande d'immatriculation. Renseignez vous auprès de votre préfecture en France.

merci ex-pat50
j'ai contacter la préfecture est voila le lient qui m'en envoyer

http://m.vosdroits.service-public.fr/pa … 2097.xhtml

j'espère que c'est bien ça
et pour le document 846A  tout le monde peut l'avoir c'est quoi au juste ????

encore merci !!!!!

Pour le 846A c'est un document délivré par les douanes françaises et qui atteste que le véhicule remplit les conditions exigées par les règlements douanières pour pouvoir être immatriculé.
J'ai cité mon cas personnel car j'ai dû fournir ce document.
Dans votre cas puisque votre voiture a déjà été immatriculée en France, il n'est peut-être pas nécessaire.
Seules les douanes ou la préfecture pourront vous donnez la bonne info.
Désolé de ne pas pouvoir être affirmatif ; cdlt

La réponse est bien celle qui figure dans le doc du lien:
à partir du moment où le véhicule a déjà été immatriculé en France, la TVA payée etc... il vous suffit de faire la démarche auprès de la douane tunisienne puis récupérer votre carte grise originale auprès du service des cartes grises et une fois en France vous faites ce que voulez de votre véhicule. Plusieurs amis repartis ont fait cette démarche sans aucun problème. Il faut produire auprès des douanes un quitus fiscal etc...c'est peut être le point le rébarbatif......

Prenez vous à l'avance et armez vous de patience pour retrouver le dossier dans lequel est archivée votre carte grises française...............

le dossier et BIEN rangé en plus il y a que 6 mois d'empiller dessus bon courage

Bonsoir,
Pourriez vous nous dire ce que vous avez fait finalement?

Merci

TUNCONGO a écrit:

Bonsoir,
Pourriez vous nous dire ce que vous avez fait finalement?

Merci

Bonjour,
Voir post # 10 !

Bonjour

J ai acheter ma voiture en Allemagne , pour la ramené en tunisie , vanat l embarquement la douane on mis  le tampon  et j ai demander si il faut remplire  des truc pour ma voiture car je conner pas il ma dis nn et de toute fasson le service et indisponible .

Une fois dans le bateaux  j'ai tous remplis et tout c bien passer.

J ai fais les demarche pour la cahnger en rs ils ont enlver la voiture de mon passeport  touts et ok.

Une fois que j ai eu la carte grise j ai envoyer tous les preuves comme quoi moi voiture a passer le frontier  (tampon d'entrée  , carte grise tunisienne etc ..) pour récupérer  mon tva.

Le pb il refuse de me la donner car il me demande un document qui s'appelle le MRN comme quoi elle a bien fais le transite malgré  tous les preuvent que je lui donner il insiste jusqua aujourd'hui. Depuis 2019 et la on est en 2023.

Resulta tva irrécupérable en plus changement de pg je veux ramener  ma voiture en france difinitivment  et je sais pas comment faire

Merci davance