Achat immobilier

Bonjour à tous,


J'ai appris il y a longtemps, lors de conversations avec d'autres expat, qu'on pouvait être propriétaire en Th sous certaines conditions.

Le principe est d'être minoritaire dans un lot. Un appartement dans immeuble, ou une maison dans un "village". Dans ces deux cas, on possède un pourcentage du lot inférieur à la moitié.

Je suis actuellement en vue d'acquisition d'un bien immobilier. J'ai visité plusieurs maisons (dans des lots), et je crois avoir fais mon choix.

Une maison faisant partie d'un village. Toutes les maisons ont le numéro 913/xxx. La mienne étant la 913/269. C'est un village assez grand avec une seule entrée via un check-point de sécurité. Cela me semble correspondre au principe de lots.

Cependant, après la visite, après avoir discuté des divers détails avec la réprésentante de l'agence me dit que je peux propriétaire de la maison, mais pas du terrain.


Un ami m'a dit que je peux mettre au nom de ma femme avec un contrat de location de 30 ans. Après cela, aucun ne pourrait vendre son bien sans la signature de l'autre.


Ma femme a demandé à une amie qui travail dans le milieu. Elle lui a dit qu'on peut mettre la maison à mon nom et le terrain au nom de ma femme, mais comme on est marié, on ne peut pas faire de contrat de location ensemble. En cas de séparation, en prouvant que j'ai fais l'achat seul, je pourrais récupérer tout le montant d'une revente.

En cas de mon décès, ma femme récupère la maison automatiquement. En cas de son dècès, le terrain reste au nom de ma femme jusqu'à la majorité des enfants, après quoi je pourrais mettre le terrain à leur nom.


Quelqu'un connaissant BIEN la loi à ce sujet pourrait-il me renseigner pour mon cas (mariage) ? Je sais qu'il y a les possibilités avec une compagnie. J'en ai pas et j'en veux pas. Aucune question à ce sujet :)

J'ai deux enfants mineurs, puis-je mettre le terrain à leur nom, ou c'est impossible en étant marié ? Le but étant de me mettre à l'abri dans le cas d'un divorce. Je n'ai aucune intention de divorce, mais tous les divorcés sont des couples qui étaient mariés, donc je veux être prudent ;)


Voilà, j'espère avoir donné assez de détails et avoir quelqu'un d'expérience pouvant répondre à mes questions de novices en la matière ^^

Je ne pense pas que la maison restera longtemps en vente, donc j'ose vous demander une réponse pressante afin de ne pas laisser passer mon affaire  :D

Amicalement, Pascal :)

Bonjour,


Vous pouvez mettre le terrain au nom de vos enfants ,et faire pour vous un bail de 30 ans en même temps ,votre épouse devra signer au LO ,ce sera impossible de revendre avant leur majorité


En cas de divorce ,votre épouse pourra obtenir l'autorisation de vendre devant le juge des enfants

Merci pour votre réponse :)

Mais elle m'en soulève d'autres  1f644.svg


A cause de la revente impossible avant la majorité des enfants, pensez-vous qu'il soit préférable de mettre le terrain au nom de ma femme ?

Puis-je faire un contrat de 30 ans avec ma femme, ou c'est proscrit entre personnes mariés ?

Et est-ce que dans ce cas, je risquerais une perte financière en cas de revente pour séparation ?

LO : Excusez mon ignorance, c'est quoi ?  :)

J'habite dans un localité avec très peu d'étranger, à 50km de Pattaya. La représentante de l'agence de vente ne semble pas bien connaître les subtilités concernant les acquisitions par les étrangers, vaut-il mieux passer par un avocat ou notaire, ou il n'y a pas de risque  ?

Dans le cas d'un notaire, connaîtriez-vous un représentant à contacter sur Pattaya ?


Désolé de toutes ces questions, je n'ai pas de compétence en la matière :(

Merci de votre patience ;)

Petite précision : il n'y a pas de notaire en Thaïlande

Bonjour,



# Peut-être un avocat Francophone :


https://th.ambafrance.org/Liste-de-notoriete-du-barreau




#  Sur Pattaya :


*Maître PERASIT

Pensit and Laws (Pattaya)

279/13-14 Somprasong Plaza, Moo 12, Jomtien Beach Road

20150 CHONBURI (Jomtien)


https://maps.app.goo.gl/PZrDw2boip581XrR8



Ou :


*M. Carlo CIAMBRELLI

Contact : [email protected]





# Informations sur Expat.com :


https://www.expat.com/forum/viewtopic.php?id=981367

Au land office faites un สิทธิเก็บกิน (Usufruit) vous pourrez vivre sur le terrain jusqu'a votre mort si votr epouse decedait avant vous.


    Au land office faites un สิทธิเก็บกิน (Usufruit) vous pourrez vivre sur le terrain jusqu'a votre mort si votr epouse decedait avant vous.
   

    -@egypte

A mon humble avis, à prendre avec des pincettes...car ce n'est absolument pas une garantie...c'est juste confortable intellectuellement..

Situation classique :

L'étranger est en usufruit... La personne thaïe décède... Les héritiers récupèrent le bien...

L'usufruit devient caduque...et de mémoire, je n'ai jamais vu un étranger gagner si procès... Il a juste un an maximum pour partir...

Pilou , je viens d'avoir connaissance d'un farang , son épouse est décédée et heureusement , il était usufruitier du terrain ….


La famille de madame , frère soeur et compagnie …se sont rendus au cadastre avec des copies du titre de propriété ….ils se sont fait éjectés…

ils ont engagé une procédure judiciaire …en vain ….


6 ans plus tard , il a vendu sa maison et a récupèré son investissement et a payé la plus value de la vente à la famille de Madame …


l'usufruit en thailande est un droit j'en suis persuadé …

@Pascal Chonburi

les lois en thailande concernant le mariage , sont les mêmes qu'en france …

les biens acquis après le mariage , sont la propriété des 2 …

donc la maison que vous allez acheter appartiendra aux 2 ….normal …( du fait que vous n'avez pas de contrat de mariage )


vous achetez la maison au nom de votre épouse et vous faites immédiatement enregistrer l'usufruit au cadastre ….sur le titre de propriété…


le cadastre n'a rien à faire de la maison qui se trouve sur le terrain ….

@pilouthai Si c'est fait dans les regles et si les personnes sont maries civilement, c'est une garantie, il y aura une annotation sur le chanote precisant qur l'epoux peut profiter du terrain jusqu'a son deces.

Loi sur la propriete en Thailande.

@egypte

effectivement , mon nom est inscrit sur le chanot en dernière ligne après mon épouse…

l'avocat qui conseille à l'alliance française à phuket ,  m'avait même signifié qu'il était possible d'enregistré les enfants …

@NAVIGATEUR30 Si la mere est thailandais, les enfants de celle ci seront thailandais quelque soit la nationalite du pere et ces enfants heritront du terrain au deces de l'epoux usufruitier. Cependant si les enfants sont majeurs ils auront legalement le droit de s'opposer a toute vente du terrain par l'usufruitier.

Bin voilà, d'un dossier à l'autre, d'un bureau à l'autre, d'un rdv à l'autre,  je sors à l'instant de la mairie, tout heureux :)

Je viens de récupérer tous mes documents officiels.

  • J'ai le certificat de propriétaire de la maison (tabienne banne jaune).
  • Mes enfants (thaïs) sont sur un deuxième tabienne banne bleu
  • Le titre de propriété du terrain est au nom de ma femme. Elle n'est pas sur le tabienne bleu car elle figure déjà sur la maison de sa mère et on ne peux pas être résident à 2 endroits. Elle reste sur l'autre car elle est co-propriétaire avec sa mère, au dècès de sa mère, elle récupérera automatiquement la maison de plein droit. Ses frères et soeurs y sont inscrit que comme résidents.
  • Et en même temps, j'ai fait faire ma carte d'identité Thaï (rose pour les étrangers).

Après 13 ans de présence, 1 mariage et 2 enfants, ça fait bizarre mais très plaisir d'avoir récupérer tout ça d'un coup aujourd'hui. Une journée historique pour moi :)

Félicitations ,juste une petite rectification  les TB bleu ou jaune ne sont que des justificatifs de domicile et n'indiquent pas la propriété

@Pascal Chonburi

pour info , le tabien baan jaune n'est pas un titre de propriété mais un simple justificatif de domicile …..

si j'ai un petit conseil à vous donner pour vous sécuriser,  faites enregistrer un  »USUFRIT » en votre nom sur le titre de propriété ( CHANOT ) ….

ainsi en cas de disparition de votre épouse, vous serez sur votre terrain , donc dans votre maison , jusqu'à la fin de vos jours ….


L'USUFRIT en thailande est identique en droit à la France

Faux, le premier volet concerne les renseignements de l'habitation en elle-même.

Le deuxième volet indique le nom du propriétaire, suivi de son numéro de matricule d'identité, suivi de son titre : propriétaire ( เจ้าของ ).

Puis les volets suivants indiquent les résidents ( ผู้อาศัย ) ;)

Les mentions propriétaire ou résidents sont clairement écrites en Thaï.

Ce qui n'est pas incompatible avec le fait qu'ils sont utilisés comme justificatif de domicile pour tout le monde  :)

Et voilà , le grand classique du farang qui met au nom de sa femme et une fois que tout est signé, maison acheté elle te dégage 😂😂😂😂 mais non elles ne sont pas toute comme ça voyons 😂😂😂 sur youtube il y a un film/reportage "mon cauchemar j ai épousé une thaïlandaise " tout est clairement résumé....   


    Et voilà , le grand classique du farang qui met au nom de sa femme et une fois que tout est signé, maison acheté elle te dégage 😂😂😂😂 mais non elles ne sont pas toute comme ça voyons 😂😂😂 sur youtube il y a un film/reportage "mon cauchemar j ai épousé une thaïlandaise " tout est clairement résumé....   
   

    -@stephane galvez


Ben Non

En general, si tu te fais plumer ici, cela veut dire que cela aurait ete pareil dans beaucoup de pays

Et perso, je connais des farangs QUI ONT PAYES LA MAISON  ( chacun fait ce qu'il veut de son fric ,pas vrai 1f601.svg1f601.svg

Et pas qu'un en +

Et qui sont toujours avec leur femme Thaie

C'est vraiment BALLOT non????

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@Pascal Chonburi

vous voulez avoir raison ….parfait

je vous conseille de vous renseigniez aupres d'un avocat ….

la premiere Page designe l'adresse du bien immobilier et les pages suivantes les résidents…..

il y a que le Chanot qui justifie un acte de propriété…..

Et la, pas de bol c'est le nom de votre épouse et votre histoire qu'elle est résidente sur le tabien baan de sa maman est très surprenant et en aucun cas cela ne justifie  une succession …..

il y a un loup dans la bergerie….

bonne continuation

PS : renseigniez vous auprès d'un avocat

@Pascal Chonburi

depuis quand les frères et soeurs de Madame n'ont pas droit de succession ?

je pense que vous ne connaissez pas les lois thailandaises …..en matière de succession.

c'est du grand n'importe quoi que vous racontez Monsieur …..

je pense que vous avez grand besion d'un avocat pour vous eclairer sur votre situation


    @Pascal Chonburi
vous voulez avoir raison ….parfait
je vous conseille de vous renseigniez aupres d'un avocat ….
la premiere Page designe l'adresse du bien immobilier et les pages suivantes les résidents…..
il y a que le Chanot qui justifie un acte de propriété…..
Et la, pas de bol c'est le nom de votre épouse et votre histoire qu'elle est résidente sur le tabien baan de sa maman est très surprenant et en aucun cas cela ne justifie  une succession …..
il y a un loup dans la bergerie….
bonne continuation
PS : renseigniez vous auprès d'un avocat
   

    -@NAVIGATEUR30

J ai fait traduire par mon épouse (par acquit de conscience), qui parle aussi bien francais que n importe quel francais, le tabian bleu est réservé aux THAIS qui habitent a l adresse indiquée, a savoir la personne, les eventuels parents ou enfants thais, sur la deuxieme page est indiqué le nom de la personne détenteur de ce tabian bleu et son statut de propriétaire.

Sur le tabian jaune réservé aux etrangers est indiqué UNIQUEMENT ses noms, piece d identité et son statut de résident a cette adresse.

En aucun cas il n est indiqué de statut de proprietaire ou de copropriétaire sur les tabians jaunes.

Seul le chanot fait etat de propriété. Et l on rappelle que dans le cas d une maison l etranger ne peut être propriétaire ou copropriétaire du terrain.

@Pascal Chonburi

cher Monsieur ,


ou bien vous n'avez pas compris votre épouse, ce que j'espère pour vous …


ou bien, votre épouse vous a raconté une salade et dans ce cas c'est très grave ….


encore une fois si vous ne croyez pas les différents intervenants sur ce forum ….rapprochez vous d'un avocat ….


il y a un test que vous pouvez faire , c'est de demander à votre épouse de faire enregister sur son CHANOT ( acte de propriété) un USUFRIT en votre nom ….

c'est la seule façon de vous protéger….


     ...le tabian bleu est réservé aux THAIS qui habitent a l adresse indiquée, a savoir la personne, les eventuels parents ou enfants thais...    -@krisscemoi

...et aussi toute personne thaïe vivant sur la propriété même si cette personne n'a pas de lien avec le propriétaire comme par exemple le personnel de maison... Une partie de mon personnel est inscrite dans ce Tabian Baan...


         ...le tabian bleu est réservé aux THAIS qui habitent a l adresse indiquée, a savoir la personne, les eventuels parents ou enfants thais...    -@krisscemoi

...et aussi toute personne thaïe vivant sur la propriété même si cette personne n'a pas de lien avec le propriétaire comme par exemple le personnel de maison... Une partie de mon personnel est inscrite dans ce Tabian Baan...
   

    -@Pilouthai

Exact

@cash 56 😅🤣🤣 non non c est totalement différent d ailleurs, de l Europe en général de ce côté là , en Thaïlande a 95% tu es considéré comme un portefeuille sur pattes en tant que farang , alors oui il y a des exceptions et heureusement lol mais dans la grande majorité le scénario dont je parle est une réalité... Mais bon les gens ont la tête dur , pense que pour eux c est différent etc ....etc .....j ai tellement d exemple , de personnes que j ai vu tout perdre , dont un que je prévenais tout le temps et qui me disait mais non elle elle est différente 🤣🤣 a la fin il a perdu une magnifique baraque a 250 000 euros en Isan et le scooter neuf qui va avec .... 


    @cash 56 😅🤣🤣 non non c est totalement différent d ailleurs, de l Europe en général de ce côté là , en Thaïlande a 95% tu es considéré comme un portefeuille sur pattes en tant que farang , alors oui il y a des exceptions et heureusement lol mais dans la grande majorité le scénario dont je parle est une réalité... Mais bon les gens ont la tête dur , pense que pour eux c est différent etc ....etc .....j ai tellement d exemple , de personnes que j ai vu tout perdre , dont un que je prévenais tout le temps et qui me disait mais non elle elle est différente 🤣🤣 a la fin il a perdu une magnifique baraque a 250 000 euros en Isan et le scooter neuf qui va avec .... 
   

    -@stephane galvez

Des exemples comme celui ci il en existe des dizaines de milliers........on ne va pas le nier.........mais il y aussi des thaies avec de la morale et qui ne sont pas avec un farang pour son argent. En ce qui me concerne je connais des quantités de couples franco/thaie qui vivent en bonne harmonie depuis tres tres longtemps, mais c est sûr qu ils n ont pas fait connaissance dans un gogo bar ou un salon de massage.


    @cash 56 😅🤣🤣 non non c est totalement différent
   

    -@stephane galvez

Bon je vous laisse vos certitudes.

Je me rappelle avoir vu il y a très longtemps la vidéo d'un Anglais qui avais tout perdu.

On a tout compris le pourquoi du comment quand on voyait la vie qu'il menait.

Perso, comme pas mal un divorce en France m'a blindé dans mes convictions

Donc , n'étant pas un perdreau de l'année, mais ayant beaucoup de vécu j'ai juré que je ne me ferai plus jamais avoir

Les gens qui se font avoir ici n'avaient pas beaucoup de vécu dans leur pays d'origine.

Alors ici c'est OPEN bar pour se faire un pigeon

Il y a plusieurs méthodes pourse protéger. Et perso cela fonctionne très bien

, 😊😊😊😊

@cash 56

L'amour rend aveugle, ce n'est pas nouveau 1f60b.svg

Et c'est valable dans tous les pays de la planète  ...


    @cash 56
L'amour rend aveugle, ce n'est pas nouveau 1f60b.svg
Et c'est valable dans tous les pays de la planète  ...
   

    -@Patviathai

La Thailande est un pays ou tout est possible, un "vieux" de 60/70 voire plus peut sortir avec une fille qui pourrait être sa petite fille, bon........mais honnêtement est ce que cette jeunette a une autre motivation que l argent, le confort de vie?

Mais existe a contrario de gentilles femmes thaies éduquées qui recherchent un homme gentil attentionné, tout le contraire de l homme thai qui rentre a la maison alcoolisé et qui frappe sa femme.

@krisscemoi

Vous avez raison sur les 2 points ; mais ce n'est pas spécifique à la Thaïlande.  Même en France il y a beaucoup de mecs qui tapent sur leur femme ou commettent des actes incestueux  ...


    @krisscemoi
Vous avez raison sur les 2 points ; mais ce n'est pas spécifique à la Thaïlande.  Même en France il y a beaucoup de mecs qui tapent sur leur femme ou commettent des actes incestueux  ...
   

    -@Patviathai

Certes........mais l homme thai d une maniere générale est plutôt un gros macho, certainement l education recue depuis son plus jeune âge, qui considere sa femme a un niveau tres en dessous du sien.

@krisscemoi

L'homme thaï a des privilèges vis à vis des femmes comme dans tous les pays, mais il y a chez les mâles, en général, beaucoup de respect pour les femmes maman, grand-maman, sœurs, tantes, etc ...

(NB : Désolé pour le temps de réponse, mais je suis en déménagement/gros travaux, et je n'ai pas eu de temps libre.)


Whaaaouuuuuuu !  1f62e.svg

Moi qui pensait partager un moment joyeux, au lieu de cela, une suite de commentaires désobligeants et éronnés pour m'expliquer que je ne comprend pas les documents à mon nom en ma possession. Je ne suis pas surpris, mais déçu.


A ma décision d'achat, j'étais venu poser des questions en tant que novice en la matière. Mais apparement demander des renseignements, signifient pour les membres de ce forum qu'on est un imbécile. Heureusement, les thaïs, c'est à dire l'agence immobilière, le bureau des terrains, le bureau des propriétés, et ma famille m'ont bien expliqués, parce qu'ici c'est des conversations de comptoir.


Vous faîtes des mélanges dans tous les sujets, c'est impressionnant !

J'entends vos confusions multiples entre le tabienne banne et le chanot ; l'usufrit et le droit marital ; la copropriété et l'héritage, le certificat de propriétaire et de résident.

Le summun avec galvez qui me prend carrément pour un abruti parce qu'il a vu une vidéo youtube ! 1f601.svg


Navigateur30, ma femme étant copropriétaire avec sa mère, au dèces de l'un des deux, le survivant prend pleinement possession du terrain. La succession c'est quand tous les propriétaires sont décèdés.


krisscemoi, au moins votre femme sait à quoi correspond le deuxième volet comme tous les Thaïs, mais le reste contient de nombreuses erreurs ce qui donne de fausses conclusions.

Je vous cite : "En aucun cas il n est indiqué de statut de proprietaire sur les tabians jaunes.///

Le tabienne banne jaune étant réservé aux étrangers, vous affirmez qu'il n'existe aucun propriétaire immobilier étranger en Thaïlande. ENORME :D


  • C'est marrant, pour quelqu'un qui n'a pas de titre de propriété immo 😂, la mairie vient de refuser à ma femme le droit de signer pour changer le tabienne banne de nos enfants vers notre nouvelle résidence. Seul moi ai pu signer l'autorisation du transfert de nos enfants. Comme c'est bizarre, ils refusent à la maman Thaï de signer le transfert de ses enfants chez elle !
  • Au service des eaux, ils ne savent pas qu'un compteur d'eau ne peux être qu'au nom du propriétaire de la maison, et ces ignorants viennent de m'inscrire. Vous devriez leur envoyer vos connaissances pour les remettre dans le doit chemin
  • La responsable du bureau de gestion du village, chargée de l'application des consignes de sécurité par les vigiles, du respect de la voierie interne, de l'entretien général du village. Ca doit être un poste sérieux, elle vient de poursuivre en justice et faire condamner au tribunal une propriétaire thaï du "village" qui n'a pas payée les charges depuis 3 ans. Figurez-vous qu'en allant nous inscrire avec ma femme, elle m'a inscrit dans son registre pour le changement nom de propriétaire au lieu de ma femme qui était présente dans le bureau, je vais donner le lien de votre forum pour qu'elle vienne s'instruire auprès de vous, afin que vous lui expliquiez vos lois sur la propriété thaïlandaise
  • En plus, je lui ai demandé l'autorisation de faire des modifications de structure de la maison qui vont modifier des fondations sur le devant de la maison. Après des vérifications sur la solidité des travaux, les éventuels gênes des travaux, une non-impact sur les maisons des voisins, et la conformité avec le style du "village", elle m'a donné son accord, à moi et non pas à ma femme. Un locataire aurait le droit de faire des travaux de structure ?
  • Je suis allé à l'immigration pour signaler mon changement de statut. Ils m'ont indiqué que pour ma prochaine demande d'extension de visa, je n'aurai plus à fournir le document à faire signer par le propriétaire qui m'héberge, mais qu'il faudra que je vienne avec mes documents de propriété.
  • Je pourrais continuer comme ça longtemps, en passant par mon inscription sur le registre des propriétaires étrangers de la mairie, les félicitations par tél de l'agence immobilière pour mon titre de propriété. Je passe sur les commentaires de ma famille et mes amis thais qui veulent tous voir mon titre de propriété immo avec mon nom inscrit en langue Thaï et le comparer avec le leur.


En venant ici, J'étais parti pour donner des détails sur le déroulé de mon achat, la procédure que j'ai suivi dans la bureaucratie, les risques de confusions, et les choix possibles, afin d'aider la communauté dans les subtilités que j'ai constatées dans l'accès à la propriété. Mais puisque les membres de ce forum sont suffisants, je ne vais pas vous contrarier et je vais vous laisser en l'état avec vos propres vérités. Je suis un idiot et vous avez tout compris, j'adore 1f44c.svg


Recevoir une suite de réflexions de personnes qui m'expliquent que je ne suis pas propriétaire alors que j'ai le document officiel en ma possession, cela signifie que seuls des locataires qui n'ont jamais fait d'achat immobilier m'ont répondu. Si vous n'avez aucune expérience en la matière, laissez les propriétaires répondrent et abstenez-vous de donner de fausses informations.

Entendre que toutes les Thaïlandaises sont des voleuses, et qu'il n'y en a pas de respectables, cela ne peut venir que de personnes qui ne fréquentent que le microcosme du commerce à farangs, affligeant !

J'en arrive à la conclusion que je n'ai rien à faire ici, je vais me désincrire de ce forum aussitôt ce message.

J'avais espéré trouver un forum intéressant, c'était bien dans les premiers postes, mais ce que je viens de lire ici m'a ramené à la réalité. Je n'ai pas de temps à perdre ici.


Je vous souhaite une bonne continuation, Salutations..

DELETE MY ACCOUNT ..... VALIDATION !!!!!!!!!

@Pascal Chonburi

La colère est mauvaise conseillère ...1f914.svg

Bonjour @ Pascal Chonburi ,


Merci pour vos retours d'expériences...


La bienvenue sur le forum et bon courage pour votre déménagement et vos gros travaux...



  **Bonne semaine @tous **

      Thom

@Pascal Chonburi

En effet, rien ne me choque dans l'énumération des faits liés à votre acquisition

Monsieur est convaincu qu'il est propriétaire de son terrain….

une première en thailande ….

un étranger devient propriétaire d'un terrain au pays du sourire….

Bravo …..


    Monsieur est convaincu qu'il est propriétaire de son terrain….
une première en thailande ….
un étranger devient propriétaire d'un terrain au pays du sourire….
Bravo …..
   

    -@NAVIGATEUR30

C est nouveau, ca vient de sortir........dixit Coluche

Si j'ai bien compris, il n'a jamais dit qu'il est propriétaire du terrain , mais de la maison


Dommage qu'il s'en aille, il avait des choses à dire