Comment créer une entreprise en Turquie

Créer une entreprise en Turquie
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Actualisé par Natallia Slimani le 06 juin, 2024

Si vous envisagez de créer une entreprise en Turquie, plusieurs aspects importants méritent votre attention. Dans un premier temps, il est essentiel de vous familiariser avec les réglementations en vigueur. Le gouvernement turc a déployé des efforts considérables pour simplifier les démarches des investisseurs étrangers afin de favoriser leur contribution à l'économie locale. Cependant, il subsiste des particularités procédurales à maîtriser et des nuances culturelles à prendre en compte.

Pourquoi créer une entreprise en Turquie ?

Grâce à ses nombreux atouts, la Turquie représente une destination pertinente pour la création d'entreprises.

Sa situation géographique stratégique, au cœur d'un carrefour entre l'Europe et l'Asie, offre aux investisseurs des avantages considérables en termes d'accessibilité. Bordée par la mer sur trois côtés, la Turquie bénéficie d'une position unique qui lui procure des atouts substantiels en matière de transport maritime. De plus, sa proximité avec l'Europe et le Moyen-Orient, toutes ces destinations étant à moins de quatre heures de vol, renforce encore son attrait logistique, ouvrant de vastes perspectives d'échanges commerciaux.

Sur le plan démographique, la Turquie présente un profil des plus dynamiques. Avec une population qui approche les 85 millions d'habitants, le pays se distingue par une jeunesse remarquable, dont l'âge moyen est de 32,7 ans. Cette situation contraste fortement avec le vieillissement des populations que l'on observe généralement en Europe, offrant un vivier de main-d'œuvre qualifiée et disponible.

Ajoutons que la Turquie dispose d'une main-d'œuvre particulièrement attractive pour les investisseurs. En effet, une part importante de la population turque, environ 67,7 %, appartient à la catégorie des personnes en âge de travailler. Conjugué au salaire minimum le plus bas de la région, ce facteur fait de la Turquie une destination économique particulièrement intéressante, permettant de réduire considérablement les coûts de production.

Sur le plan juridique, la Turquie a pris des engagements concrets pour favoriser les investissements étrangers. La promulgation de la loi sur l'investissement direct étranger en 2003 constitue une avancée majeure à cet égard. Cette loi vise à encourager les investissements, à protéger les droits des investisseurs et à s'aligner sur les normes internationales, garantissant un environnement juridique stable et propice au développement des entreprises.

Les défis de la création d'entreprise en Turquie

L'implantation d'une entreprise en Turquie présente de nombreux avantages, mais il ne faut pas ignorer les défis à relever.

La compréhension du cadre juridique et réglementaire représente sans nul doute le premier obstacle majeur. La Turquie possède un système complexe de lois et de réglementations commerciales, susceptible de dérouter les nouveaux arrivants. De plus, les changements fréquents de la législation obligent les entreprises à une adaptation constante. L'obtention des permis et licences nécessaires peut s'avérer longue et fastidieuse, souvent tributaire du réseautage. La culture d'affaires turque exige l'établissement de relations de confiance, ce qui prend du temps.

La barrière de la langue peut s'avérer un défi important si vous ne maîtrisez pas le turc.

Comme dans la plupart des pays, la création d'entreprise en Turquie implique une part de bureaucratie. Le processus peut être lourd et chronophage, notamment en ce qui concerne la constitution de l'entreprise et les relations avec les administrations. La paperasse et les procédures complexes exigent patience et persévérance. La plupart des documents officiels sont en turc, et il peut être difficile de trouver un fonctionnaire bilingue pour vous assister. Recourir à un assistant, avocat ou traducteur turc est vivement recommandé pour vous guider dans les démarches administratives.

Une autre chose dont vous devez absolument être conscient lorsque vous créez une entreprise en Turquie est que son économie a connu des fluctuations importantes ces dernières années, notamment en termes de volatilité des devises et d'inflation. Ces changements économiques peuvent avoir un impact sur les activités, les coûts et la rentabilité des entreprises.

Certains secteurs sont très concurrentiels, avec des acteurs locaux et internationaux bien établis. Se démarquer sur le marché requiert des efforts importants en matière de marketing, de qualité et de service à la clientèle.

L'accès au financement adéquat peut également poser problème. Obtenir un financement ou un crédit peut être difficile, en particulier pour les entrepreneurs étrangers. Les banques locales appliquent des critères de prêts stricts et les taux d'intérêt peuvent être élevés.

Faites face à ces défis avec une préparation minutieuse. Menez des recherches approfondies, éventuellement avec l'aide d'experts locaux ou de conseillers juridiques, et établissez un réseau de contacts et de partenaires locaux. Comprenez le marché, restez adaptable et préparez un plan d'affaires solide pour augmenter considérablement vos chances de réussite dans l'environnement commercial turc.

Les expatriés ont-ils besoin d'un visa pour faire des affaires en Turquie ?

Cela dépend de la durée et du motif de votre séjour en Turquie.

Si vous vous y rendez pour une courte visite d'affaires (pour assister à une réunion, à une conférence ou pour acheter des marchandises), vous pouvez bénéficier d'un visa touristique ou d'une exemption de visa, selon votre nationalité.

Pour des déplacements fréquents et des séjours prolongés, il est recommandé de demander un visa d'affaires. Ce visa, généralement délivré pour une durée de six mois à un an, vous permet de séjourner jusqu'à 30 jours par visite et 180 jours par an maximum.

Avec un visa d'affaires, vous pouvez :

  • Assister à des négociations ou réunions d'affaires avec des clients ou partenaires ;
  • Participer à des expositions et conventions organisées par des entreprises ;
  • Suivre des programmes de formation à l'invitation d'une entreprise turque ;
  • Visiter votre propre entreprise ou une propriété que vous souhaitez acheter ou dans laquelle vous investissez ;
  • Effectuer des paiements ou des transactions pour le compte d'une entreprise ou d'un gouvernement étranger.

Si vous envisagez toutefois de créer une entreprise en Turquie, vous aurez besoin d'un permis de travail et d'un visa de travail/résidence.

Comprendre le marché turc en Turquie

L'économie turque se caractérise par un dynamisme et une complexité remarquables, résultant de la combinaison harmonieuse d'industries traditionnelles et de secteurs émergents. Parmi les piliers historiques de l'économie turque figurent les secteurs de l'automobile, du textile et de l'agriculture, qui contribuent depuis longtemps de manière significative aux recettes nationales et aux exportations.

Ces dernières années, l'essor des secteurs de la technologie et des énergies renouvelables a insufflé un nouveau souffle au paysage économique. Le secteur technologique, en particulier dans des métropoles comme Istanbul et Izmir, connaît une croissance fulgurante, stimulée par une population jeune et férue de nouvelles technologies, ainsi que par un flux croissant d'investissements dans les start-ups.

Le domaine des énergies renouvelables affiche également un dynamisme remarquable. Le gouvernement turc encourage activement le développement de projets éoliens et solaires, dans le but de réduire la dépendance du pays vis-à-vis des importations d'énergie.

La position géographique stratégique de la Turquie, véritable pont entre l'Europe et l'Asie, continue de soutenir la prospérité des secteurs de la logistique et du transport. Les vastes réseaux de transport et les plateformes logistiques sophistiquées du pays jouent un rôle essentiel non seulement pour les activités économiques nationales, mais également pour le commerce international.

Le secteur du tourisme constitue un pilier majeur de l'économie turque et représente un domaine particulièrement accessible aux investisseurs étrangers. Riche en attractions historiques, culturelles et naturelles, la Turquie est depuis longtemps une destination privilégiée pour les voyageurs du monde entier. Les grandes villes comme Istanbul, les sites historiques tels que la Cappadoce et la sublime côte turquoise jouissent d'une renommée internationale pour leur mariage unique d'histoire, de culture et de beauté naturelle, attirant chaque année des millions de touristes. Les efforts continus du gouvernement pour améliorer les infrastructures, conjugués à des stratégies de marketing audacieuses, ont contribué à renforcer l'attractivité du pays en tant que destination touristique de premier plan.

Aperçu de la démographie et des tendances de la consommation en Turquie

Lorsqu'on envisage de créer une entreprise en Turquie, il est essentiel de prendre en compte la population croissante et jeune du pays. En 2022, l'âge médian en Turquie est de 33,5 ans, soit un chiffre considérablement plus bas que dans de nombreux pays européens. Cette réalité fait de la Turquie un marché jeune et dynamique, dont les préférences penchent vers des produits et services modernes et orientés vers la technologie.

Ce changement démographique a une influence notable sur les tendances du marché. On observe une demande croissante pour les services numériques, le commerce électronique et les produits durables.

Les consommateurs turcs sont connus pour leur fidélité aux marques établies, mais ils sont également ouverts aux produits nouveaux et innovants, en particulier ceux qui s'intègrent efficacement à la culture locale. L'essor de la culture numérique a entraîné une augmentation fulgurante des achats en ligne et de l'utilisation des réseaux sociaux, créant ainsi de nouvelles opportunités pour les entreprises de marketing numérique et de commerce électronique.

Centres d'affaires régionaux en Turquie

La Turquie se compose de diverses régions, chacune possédant une identité économique distincte.

Istanbul, le pouls économique du pays, est une plaque tournante majeure pour la finance, la technologie et le commerce, attirant des entreprises locales et internationales. Cette métropole cosmopolite, véritable creuset de culture et d'affaires, reflète la diversité des activités économiques dynamiques du pays.

Ankara, la capitale du pays, est connue pour son importance dans les services gouvernementaux et gagne en reconnaissance dans le secteur technologique, en particulier dans le domaine du développement de logiciels.

Izmir, dotée d'un port stratégique, joue un rôle clé dans le commerce et l'exportation, en particulier pour les produits agricoles, les textiles et, plus récemment, les start-ups technologiques.

Dans le sud-est de la Turquie, Gaziantep est réputée pour son industrie agroalimentaire florissante, tandis qu'Antalya s'impose comme un pôle touristique et immobilier majeur, attirant des investisseurs locaux et internationaux.

Chacune de ces régions présente des opportunités et des défis uniques. Une compréhension approfondie de ces particularités est essentielle pour toute entreprise souhaitant pénétrer le marché turc avec succès.

Types d'entreprises en Turquie

Le cadre juridique des entreprises en Turquie offre une grande flexibilité pour répondre aux besoins et aux structures de différentes entités. Parmi les types d'entreprises les plus courants, on trouve les :

Sociétés à responsabilité limitée (SARL) (Limited Şirket) :

  • Idéales pour les petites et moyennes entreprises ;
  • Nécessitent un minimum d'un actionnaire ;
  • Capital minimum de 10 000 TRY (environ 330 USD) ;
  • Soumises à l'impôt sur les sociétés au taux de 20 % ;
  • Les bénéfices distribués aux actionnaires sont soumis à une retenue à la source sur les dividendes ;
  • TVA applicable sur les biens et services ;
  • D'autres taxes peuvent s'appliquer selon les activités de l'entreprise.

Sociétés par actions (JSC) (Anonim Şirket) :

  • Conviennent aux entreprises de plus grande taille ;
  • Nécessitent au minimum un actionnaire ;
  • Capital minimum de 50 000 TRY (environ 1 640 USD) ;
  • Soumises à l'impôt sur les sociétés au taux de 20 % sur leurs bénéfices ;
  • Les dividendes versés aux actionnaires sont également soumis à une retenue à la source ;
  • Doivent se conformer à la réglementation en matière de TVA et aux autres taxes applicables à leur secteur.

Sociétés de commandite :

  • Structure similaire aux sociétés de personnes, mais peu utilisées par les investisseurs étrangers ;
  • La société elle-même n'est pas soumise à l'impôt sur les sociétés ;
  • Les bénéfices sont imposés au titre du revenu personnel des associés ;
  • Le taux d'imposition dépend du niveau de revenu de chaque associé.

Sociétés collectives :

  • Fonctionnent sous le nom des propriétaires et sont moins répandues parmi les investisseurs étrangers ;
  • Comme les sociétés de commandite, les sociétés collectives ne sont pas imposées au niveau de la société ;
  • Les bénéfices sont distribués aux associés et imposés en fonction de leur taux d'imposition personnel ;
  • Les associés sont responsables de la déclaration et du paiement des impôts sur la base de leur part des bénéfices.

Comment enregistrer une entreprise en Turquie ?

Pour enregistrer une entreprise en Turquie et obtenir les licences commerciales associées, vous devrez travailler avec le bureau d'enregistrement commercial turc (Turkish Trade Registry Office) le plus proche.

Tout d'abord, vous devrez préparer les statuts. Il s'agit du document le plus essentiel pour démarrer une entreprise en Turquie, car il pose les bases de la structure juridique, des opérations et de la direction de votre future entreprise. Ce document doit être entièrement conforme au Code de commerce turc (TCC) et doit inclure les informations suivantes :

  • Les informations de l'entreprise, telles que le nom de l'entreprise, le type (par exemple, société par actions, société à responsabilité limitée), l'adresse du siège social et le principal domaine d'activité.
  • Le capital social et les actions, y compris le montant total du capital social, la valeur nominale des actions, les droits attachés aux différentes classes d'actions (si applicable) et le mode de paiement des apports en capital.
  • Le conseil d'administration et la structure de gestion, y compris la composition, les pouvoirs et les fonctions du conseil d'administration ou de tout organe de direction, ainsi que les procédures de nomination et de révocation.
  • Les dispositions concernant l'Assemblée générale des actionnaires, y compris la manière et le moment où les réunions sont tenues, les droits de vote et le processus de prise de décision.
  • Les questions financières, y compris l'exercice fiscal, les principes comptables, la distribution des bénéfices et les fonds de réserve. Il doit également préciser comment les états financiers seront préparés et audités.
  • Les procédures de modification des statuts et les conditions dans lesquelles l'entreprise peut être dissoute et liquidée.
  • Les causes supplémentaires, en fonction de la nature et des exigences de l'entreprise, telles que les politiques de conflit d'intérêts, les clauses de non-concurrence ou des directives opérationnelles spécifiques. L'enregistrement et la notarisation des statuts auprès du bureau d'enregistrement commercial compétent. Cela formalise l'existence de l'entreprise en vertu du droit turc.

En Turquie, la notarisation doit être effectuée par un notaire public agréé. Il existe de nombreux notaires disponibles dans tout le pays, vous devriez donc pouvoir localiser facilement un bureau de notaire près de chez vous.

Une fois les formalités administratives prêtes, vous devrez verser le capital social de votre entreprise. Un pourcentage du capital doit être déposé sur un compte bancaire, et une preuve en doit être fournie lors de l'enregistrement.

Ensuite, vous soumettrez votre demande au bureau d'enregistrement commercial de votre localité.

Après l'enregistrement, votre nouvelle entreprise doit être enregistrée auprès du service des impôts local et obtenir un numéro d'identification fiscale.

Une fois cela fait, vous devrez enregistrer votre entreprise et ses employés auprès de l'Institut de sécurité sociale (SSI). Cette organisation est chargée de gérer les droits de sécurité sociale des employés, qui couvrent leur assurance maladie, leur pension et d'autres prestations de sécurité sociale. Ce qui est pratique ici, c'est que le SGK permet l'enregistrement en ligne avec l'aide de son système e-SGK. Pour utiliser ce système, vous devez d'abord obtenir un mot de passe de l'administration électronique (e-Devlet şifresi) auprès de la succursale locale de PTT (Organisation des postes et télécommunications) en Turquie. Bien que l'enregistrement en ligne soit disponible, vous voudrez peut-être toujours visiter votre bureau SGK local en personne si vous avez des questions spécifiques sur l'enregistrement de sécurité sociale de votre entreprise.

Important :

Gardez à l'esprit que l'enregistrement auprès du SGK n'est pas un processus ponctuel. Vous devez continuellement mettre à jour le SGK sur tout changement dans votre effectif, tels que les nouvelles embauches, les licenciements, les changements de salaire et autres détails d'emploi pertinents.

Notez qu'en fonction de la nature de votre entreprise, vous pourriez également avoir besoin d'acquérir des permis et des licences supplémentaires.

Par exemple, presque toutes les entreprises auront besoin d'une licence d'exploitation délivrée par la municipalité locale. Cette licence confirme que votre entreprise est conforme aux réglementations locales en matière de zonage et de sécurité.

De plus, si votre entreprise est impliquée dans la restauration, les soins de santé ou la garde d'enfants, vous aurez probablement besoin de permis de santé et de sécurité des départements de santé locaux.

Les entreprises susceptibles d'avoir un impact sur l'environnement, telles que les usines de fabrication, devront généralement obtenir des permis environnementaux pour fonctionner.

Certaines professions (par exemple, les services juridiques, médicaux, architecturaux) nécessitent des licences professionnelles, vérifiant les qualifications associées et leur permettant de pratiquer légalement.

Si votre entreprise implique l'importation ou l'exportation de biens, vous aurez besoin des licences appropriées du ministère du Commerce.

Comprendre le droit commercial et les réglementations en Turquie

Le droit commercial turc est principalement régi par le code commercial turc et le code des obligations. Ces lois couvrent un large éventail d'activités commerciales, notamment la création de sociétés, la gouvernance d'entreprise, l'information financière et la faillite.

Voici un aperçu de ce que vous devez savoir :

  1. Le code du commerce turc stipule des règles strictes pour la gestion et la gouvernance des entreprises, en particulier les JSC et les LLC, en mettant l'accent sur la transparence et l'équité.
  2. Les entreprises doivent se conformer au Droit du travail turc, qui définit les droits et les obligations des employeurs et des employés. Il s'agit notamment des contrats, des heures de travail, des normes de salaire minimum et des procédures de licenciement.
  3. Il est essentiel de comprendre le système fiscal turc. Celui-ci comprend l'impôt sur les sociétés, l'impôt sur le revenu, la TVA et des taxes spécifiques liées à l'industrie. L'administration fiscale turque est l'autorité compétente en matière de fiscalité.
  4. Compte tenu de l'importance croissante des données, il est essentiel de se conformer à la loi sur la protection des données personnelles. De plus, les entreprises doivent connaître les lois sur la propriété intellectuelle afin de protéger leurs actifs.
  5. Certains secteurs, tels que la finance, l'énergie et les soins de santé, sont soumis à des réglementations supplémentaires et à la surveillance d'autorités respectives telles que l'Agence de régulation et de supervision bancaire (Banking Regulation and Supervision Agency - BDDK) ou l'Autorité de régulation du marché de l'énergie (Energy Market Regulatory Authority - EPDK).

Aspects culturels des affaires en Turquie

Les coutumes et traditions d'affaires en Turquie sont profondément ancrées dans sa riche histoire, qui a été façonnée par une variété de cultures. Cet héritage unique mêle harmonieusement des influences orientales et occidentales, ce qui nécessite une approche respectueuse et attentive lors des interactions commerciales.

En Turquie, il est important de ne pas précipiter les affaires et de laisser de la place aux rituels et aux coutumes traditionnelles. Par exemple, beaucoup de réunions débutent par le service du traditionnel thé turc, le çay. C'est un geste d'hospitalité qui favorise les liens personnels, créant ainsi une atmosphère conviviale propice à des discussions professionnelles plus formelles.

Le réseautage professionnel revêt une importance capitale dans le tissu des affaires turc. Établir des relations solides avec des partenaires locaux peut ouvrir des portes à des opportunités souvent inaccessibles aux étrangers.

Les Turcs attachent une grande valeur aux relations personnelles et préfèrent faire des affaires avec des personnes qu'ils connaissent et en qui ils ont confiance. Par conséquent, investir du temps dans des événements de réseautage, des dîners et des rencontres sociales est une stratégie avisée pour construire des liens durables et fructueux dans le monde des affaires turques.

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