1 an et chtite question

Bonsoir Benmonk. Je n'ai pas la réponse à ta question. Cela fait longtemps que tu n'2étais pas venu sur le forum.Ce serais sympa de témoigner ssce qui s'est passé aux USA depuis ta dernière intervention, comment tu t'es adapté, ce qui t'a plus, déplu, surpis, les difficultés rencontées...

Mes beaux-parents ont abordé le sujet une fois il y a quelque temps deja donc ce n'est plus tres frais... Si vous etes les seuls membres de votre famille vivant aux US, il me semble que vous deveZ aller devant un greffier (ou un avocat, me souviens plus) et mettre sur votre testament que vos enfants , vous les confieZ a un membre de votre famille au pays sinon, ils deviennent effectivement pupilles de l'etat vu qu'aucun autre membre de votre famille proche n'est americain.

Si vous ne faites pas ca, il semblerai que votre famille au pays aura du mal a recuperer la garde de l'enfant...

Par contre, j'ignore si cela s'applique aux Americains uniquement ou bien aux resident permanents aussi.
Ensuite, je n'ai pas creusé la discussion a l'epoque, donc c'est juste des souvenirs comme ca.

J'en parlerai a mon beau-pere quand je le croise et si j'ai des precisions, j'en ferai part dans ce thread

benmonk a écrit:

J'ai toutefois une autre question, j'ai entendu parler d'une demarche a faire aupres d'un avocat pour declarer mes enfants si par Malheur il m'arrivait quelque chose avec ma femme.
Sans cette "demarche" ...qui pour l'instant est obscure a mes yeux ... mes enfants deviennent pupille de la nation. WTF

Avez-vous des infos la dessus ?

Si par malheur il vous arrive quelque chose à toi et à ta femme, en toute logique vos enfants seront confiés à soit vos parents ou à vos frères / soeurs, ou à un membre de votre famille.
De plus je presume qu'ils sont citoyens Français.

Done pour mon feedback 

Hey, je reviens vers cette discution apres en  avoir discuté avec mon beau-pere.

A la question de savoir pourquoi il avait fait ca (designer un tuteur sur leurs dernieres volontés), il a repondu simplement "le sens commun" (ou en tout cas, "son" sens commun). Vu qu'il voyageait vers le Mexique et que toute sa famille se trouvait en Belgique, il voulait juste s'assurer au maximum que son enfant soit remis a la famille au pays sans encombre ou contrarieté.

Pas de conseils juridiques comme je le pensais, il se disait juste que les lois de protections de l'enfance et les decisions de jugement pouvaient - peut-etre - compliquer la suite et/ou decider tout autre chose pour l'enfant (genre pupille de l'etat, l'exemple qu'il me donnait, parmis d'autres exemples, eventuellement plausibles), du coup, il a juste ecrit cette volontee noir sur blanc.

Mais si ca se trouve, ca se serait passé comme Pescaraplace le dit... c'est juste qu'il voulait s'en assurer au mieux ^^

Du coup, bha... j'ai finalement pas du tout la reponse a ta question (il ne lui semble meme n'avoir jamais entendu parler de cette loi de pupille de l'etat donné automatiquement a l'enfant)... comme je l'avais dit, c'etait plus du tout frais vu que ca venait d'une discussion d'il y a plusieurs annees que je n'avais pas creusé ^^

Mimikado a écrit:

Hey, je reviens vers cette discution apres en  avoir discuté avec mon beau-pere.

A la question de savoir pourquoi il avait fait ca (designer un tuteur sur leurs dernieres volontés), il a repondu simplement "le sens commun" (ou en tout cas, "son" sens commun). Vu qu'il voyageait vers le Mexique et que toute sa famille se trouvait en Belgique, il voulait juste s'assurer au maximum que son enfant soit remis a la famille au pays sans encombre ou contrarieté.

Pas de conseils juridiques comme je le pensais, il se disait juste que les lois de protections de l'enfance et les decisions de jugement pouvaient - peut-etre - compliquer la suite et/ou decider tout autre chose pour l'enfant (genre pupille de l'etat, l'exemple qu'il me donnait, parmis d'autres exemples, eventuellement plausibles), du coup, il a juste ecrit cette volontee noir sur blanc.

Mais si ca se trouve, ca se serait passé comme Pescaraplace le dit... c'est juste qu'il voulait s'en assurer au mieux ^^

Du coup, bha... j'ai finalement pas du tout la reponse a ta question (il ne lui semble meme n'avoir jamais entendu parler de cette loi de pupille de l'etat donné automatiquement a l'enfant)... comme je l'avais dit, c'etait plus du tout frais vu que ca venait d'une discussion d'il y a plusieurs annees que je n'avais pas creusé ^^

Non mais en fait, c'est pas "si ça se trouve..." et il ne faut pas chercher midi à quatorze heure, surtout dans leur cas car la loi est claire.
Si j'ai bien compris leur situation, ils sont une famille de citoyens Français aux USA sous forme temporaire avec un visa non immigrant. De ce fait, c'est à la France de gérer la situation et tout est expliqué dans le code civil.
En cas de décès des parents, les enfants mineurs seront rapatriés en France via les services diplomatiques Français (Ambassade de France) et ensuite sera appliqué les lois Françaises concernant cette situation.

Je mêle mon grain de sel à nouveau. J'espère qu'il n'arrivera rien. Les enfants ont un parrain et une marraine, donc si ils habitent en France ou ailleurs, ce sont eux qui seront responsable dans leur pays de résidence si je ne me trompe pas.

stevenmika a écrit:

Je mêle mon grain de sel à nouveau. J'espère qu'il n'arrivera rien. Les enfants ont un parrain et une marraine, donc si ils habitent en France ou ailleurs, ce sont eux qui seront responsable dans leur pays de résidence si je ne me trompe pas.

Oui ou la famille la plus proche, en general dans ce cas ce sont les grand parents.
Mais ce qui est certains c'est qu'en tant que citoyens Français (ce qu'ils sont de toute manière à 100%), ce sont les lois Françaises et l'administration Française qui vont prendre le relais.

He bien si la France s'occupe de tout alors, tout va bien ! Tu peux donc mourir en paix, benmonk !

Et voila les conseils d'une ambassade de la France qui s'occupe de tout tellement c'est facile :

http://www.consulfrance-houston.org/spip.php?article930

EDIT: cela s'applique aux lois texanes visiblement, je pense qu'il faudrait verifier avec celle de l'etat dans lequel tu vis quand meme. Comme je le dis, on ne sait jamais ^^

Merci beaucoup d'avoir pris le temps de creuser cette question puis de prendre le temps d'y répondre.
Je vais sûrement reprendre contact avec le lawyer qui s'est occupé de moi pour l'expat et qui m'a parlé de ca.
Je vous tiendrai au courant.

Mimikado a écrit:

Et voila les conseils d'une ambassade de la France qui s'occupe de tout tellement c'est facile :

http://www.consulfrance-houston.org/spip.php?article930

EDIT: cela s'applique aux lois texanes visiblement, je pense qu'il faudrait verifier avec celle de l'etat dans lequel tu vis quand meme. Comme je le dis, on ne sait jamais ^^

Tout a fait, cela ne s'applique pas qu'au Texas mais partout, à partir du moment ou une personne devient totalement soumis aux lois du pays ou de l'état dans lequel il reside.
Cependant concernant des personnes avec des visas non immigrants, les lois fédérales concernant l'immigration vont les obliger de quitter le territoire US, même si cela doit se faire de force (deportation). C'est la raison pour laquelle tous les membres de la famille doivent disposer de son propre passeport.