Dépassement délai dédouanement

Bonjour Kenzen

Dédouané un véhicule de collection est pratiquement impossible ici , le terme "collection" n'a pas les mêmes critères qu'en France
"Si vous dépassez la date limite de validité du régime de l’admission temporaire qui vous a été accordée pour votre véhicule immatriculé à l'étranger, vous serez astreint au paiement d’une pénalité (amende) dont le montant dépend de la durée de ce dépassement.

Pour les personnes se présentant spontanément
L'amende à acquitter est de :

    1.000 dirhams (dh) pour un dépassement de délai inférieur ou égal à 30 jours
    2.500 dh pour un dépassement supérieur à 30 jours et inférieur ou égal à 60 jours
    5.000 dh pour un dépassement supérieur à 60 jours et inférieur ou égal à 6 mois 
    10.000 dh pour un dépassement supérieur à 6 mois


Pour les personnes se présentant suite à la saisie du véhicule
L'amende à acquitter est de :

    2.000 dh pour un dépassement de délai inférieur ou égal à 30 jours
    5.000 dh pour un dépassement supérieur à 30 jours et inférieur ou égal à 60 jours
    10.000 dh pour un dépassement supérieur à 60 jours et inférieur ou égal à 6 mois 
    20.000 dh pour un dépassement supérieur à 6 mois


Bon à savoir
En cas de dépassement de délai, vous ne serez autorisé à faire sortir votre véhicule du Maroc qu'après paiement de la pénalité due."
Sources
J'ai bien peur que la facture soit très sale , je vous conseil de vous présentez spontanément à un bureau de douane , la facture sera sûrement moins élevée

Je vous remercie pour votre réponse.
Effectivement le terme Collection n est pas perçu comme en France.  La voiture est belle mais ca ne change en rien le fait que personne ne veux me la dédouaner.  C'est tellement triste.
C est écrit que c'est 10 000 dhs après 6 mois de dépassement. 
Est ce que cela veux dire que 5 ans ca va être au delà de 50 000 dhs ???

le bureau de douane est celui de la ville où j'habite ou à Tanger Med??
Ça me fais froid dans le dos rien que d'imaginer le montant qu'ils vont me demander.
Mais qu en est t'il du fait que j'ai perdu mes papiers vert et blanc ?

Je pensais vraiment à un moment donné la remorquer à Tanger med  arriver sur place et voir comment la sortir en payant une amende là-bas mais je ne sais pas si ca va passer .

Bonsoir
Je sais pas pour une voiture de collection autrement

Le véhicule sera saisie avec forte amande et vous ne pourez jamais rentrée au maroc avec une voiture à votre nom
Je suis rester 2 mois avec voiture française  une fois enregistré sur le pc c'est fini j'ai due payer 500 euros et 24h pour quitter le Maroc imaginé 5 ans le pire c'est pas la sortir c'est tant qu'elle est sur pc vous aurez toujours des problemes avec la douanes marocaines même sans la voiture vous ne pourrez pas quitté le pays
Bon courrage faite très attention à ceux qui vous font des promesses le pc est national est sur fichier

Re

pour la perte du D16ter ce n'est pas très important avec le n° sur votre passeport ils vont avoir la date d'importation
C'est préférable d'avoir affaire avec la douane de votre ville , une fois à Tanger vous êtes coincée , au moins si il y a une très mauvaise nouvelle ça vous laisse le temps de vous retournée
Pour le montant , j'ignore totalement ,je n'ai jamais eu de retour d'info pour l'amende d'une aussi longue période

D'accords, 
Je vous remercie à tout les deux pour vos messages et conseils . J'apprécie.

Alors je vais essayer de me renseigner dans un service de douane dans ma ville et je vais voir ce que ca va donner .
Car oui 5 ans ca fais peur ..

Et puis imaginez qu'on ne me retrouve même plus sur le Pc  😂 ca va être la cerise sur le gâteau. 
Mais mon dieu ,  mon véhicule saisie ??? Oh non ...  c sur que ce soir je vais encore manquer de sommeil .. ca me tue cette histoire.

Re

ne vous inquiétez pas avec le n° que la douane à mis sur votre passeport en arrivant, pas de soucis ils vont retrouver

Je l'espère de tout coeur .

Merci mille fois pour votre soutien et vos messages.
Je vous tiendrais au courant pour la suite car c'est une histoire de Fouuuu lol.

Très bonne soirée à vous 🙂

Re

Vous pouvez savoir ou vous en êtes avec votre véhicule ICI
Bon dimanche

Bonjour 😄.
Merci beaucoup pour cette information.
Je vais vérifier tout de suite.
Bon dimanche également  😉

Bonjour,
Le dépassement est plafonné à 10050,00 dhs quelque soit la durée

Fooad a écrit:

Bonjour,
Le dépassement est plafonné à 10050,00 dhs quelque soit la durée

Bonjour

C'est au moins une bonne nouvelle
Ou avez vous trouver cette info ?

Un membre a eu la gentillesse de m'envoyer un message me disant la même chose. . Que c'est 10 000 dhs après dépassement de 6 mois  .. Quelque soit la durée ... ca le soulage de le savoir encore plus...  j ai inchalah Rendez vous cette semaine si le monsieur me confirme mon rdv... je prie pour que ce sois ca...

Je le sais de mon expérience d’importation de mon véhicule immatriculé en France et le questionnement des ordonnateurs, ceci dit surtout surtout on n’a pas le droit de rouler avec qu’une fois avoir honoré le dépassement et tu peux revenir avec pour 6 mois par année civile.
Voilà mon courriel à toutes fins utiles ***
Bonne soirée.

Merci beaucoup pour ta réponse.  Mais moi j'ai un dépassement qui arrive à 6 ans de retard 😑😐..
QUESTIONS :
Combien de retard tu a eu par apport à ta voiture ????
Et comment ca s'est passé le paiement de ton amende ???
Et ils t'ont demandé quoi comme papier ??


je te remercie encore une fois pour le partage et je vous tiens au courant cette semaine dès que j'ai mon rdv qui me fais flipper lol...

kenzen a écrit:

Un membre a eu la gentillesse de m'envoyer un message me disant la même chose. . Que c'est 10 000 dhs après dépassement de 6 mois  .. Quelque soit la durée ... ca le soulage de le savoir encore plus...  j ai inchalah Rendez vous cette semaine si le monsieur me confirme mon rdv... je prie pour que ce sois ca...

Bonjour

C'est au moins une bonne nouvelle ( enfin c'est moins pire que le montant imaginé )
Tenez nous au courant
Bonne soirée

Rebonsoir
Oui effectivement c'est une très très bonne nouvelle j'ai envie de dire lol.. quand j'ai entendu que des personnes ont payés 60 000 dhs pour 3ans de retard , ou même 100 000 dhs pour 4 ans de retards ... là j'ai eu un coup de foudre ( et pas dans le bon sens 😂 ) .. mais oui j'espère que ca sera ça car on a dû vendre notre voiture 😭😢😭 pour pouvoir être prêt à payer la grosse amende du coup.

Re

Du coup si l'info se confirme ,vous avez le temps pour sortir la voiture
Le tarif sera le même 
Mais je pense qu'il y a moyen de s'arranger avec la douane est de payer en plusieurs fois

Ils demandent l’AT et le paiement et sans aucun doute la carte d’immatriculation et bien évidemment l’assurance pour rouler

Après 6 ans, elle a sûrement sauté de la saisie des douanes

@Fouad
Elle a dû sauter de la saisie des douanes ?? Veux tu dire que le système a pu annuler le retard ?? 😃😃😃😃..

Pour les papiers j'ai tout sauf le AT ( mais ca on peux nous retrouver dans le système ) et puis j'attends de tout régler pour pouvoir avoir l'autorisation de rouler avec direction TangerMed.

@s150  oui on a même prévu le temps et même tout planifier quand ca sera régler pour la sortir et direct la France lol.
Et même tout faire ( contrôle technique + assurance ) arriver à la ville de Sète. Czr la voiture n'a pas roulé depuis longtemps donc on doit lui changer la batterie etc... pour qu elle puisse très bien rouler.

Non l’admission sur le territoire, ceci dit comment tu faisais pour voyager hors du Maroc alors que tu as l’AT périmée sur le dos

Aucune idée 😫.. 🤔
On a jamais eu de problème.. ☺
Dieu merci.

Mais de toute façon cette semaine j'aurai la réponse à tous et ainsi connaitre le vrai montant de l'amende et faire sortir cette petite voiture.

Je vous tiendrais au courant 😊.
Croisez les doigts pour moi pour que ca se passe bien.. 😄

J ai eu ce problème avec ma caravane!
Viens içi à Rabat voir le responsable sympa qui t'aidera.
Je t'accompagerai!

Bonsoir je confirme que après 6 mois c'est bien 10000 dh pour un dépassement de   6 mois

Qui peux me dire quand est ce que l'ont peux faire recentrée les véhicules à la douane de cent à pour 2018 je sais que c'est en décembre mais pas quand merci

Ceuta pardon

Bonjour

A partir du 20 décembre

Merci beaucoup pour votre réponse ces super. Par la même occasion C onnaitriez une personne qui pourrait me la sortir et me la ramener.Je cherche une solution car je ne sais pas comment je vais pouvoir m'organiser pour sa et je dois la sortir avant le 23

Bonsoir

Vous n'avez pas le choix il faut que se soit la personne qui à entrer le véhicule qui le sorte
Le véhicule étant  attacher au passeport
Bonne soirée

La douane ma dit que je pouvais faire une procuration 😕😨

Re

oui, mais uniquement à une personne de votre famille ( meme nom )

Waw

Merci beaucoup pour votre aide je vais aller les voirs au plus vite

RE

voila le texte de la douane :
L’Administration des Douanes peut autoriser le transfert de véhicules automobiles, importés au Maroc sous le régime de l’admission temporaire (AT), entre deux personnes à condition que :

    ces deux personnes remplissent les conditions pour le bénéfice du régime de l'AT et qu'elles aient un lien familial
    le bénéficiaire du transfert n'ai pas à sa charge un autre véhicule admis temporairement au Maroc et dont la situation ne serait pas régularisée
    le séjour, sous le régime de l’AT, du véhicule transféré ne dépasse pas le délai initialement accordé à compter de la date de son introduction au Maroc.
Source

Merci  a toi

Mince j’ai vu ce post trop tard. En fait ceux qui avaient des véhicules au Maroc avant 2014 ils ont été effacés du système automatiquement depuis le renouvellement de celui-ci et l’abandon des anciennes feuilles vertes pour la carte blanche.

Bonjour abouselsebil3,

Bienvenue sur Expat.com

Comme vous l'avez remarqué, cette discussion date de 2017.

Je vous suggère de démarrer une nouvelle conversation sur le Forum Maroc pour nous en dire d'avantage à ce sujet.

Si vous le désirez, vous pouvez également participer à des discussions plus récentes.

Bonne journée,

Cheryl

Équipe Expat.com