Bonjour,
D'après le consulat de Belgique à Barcelone, il y aurait 185 Belges résidant à Andorre. Parmi eux, il doit probablement y avoir des retraités. Je suis donc à la recherche de belges retraités installés à Andorre pour connaître leur avis et expérience sur certaines choses qui me paraissent surprenantes.
Est-il vrai que :
1 - Le fisc belge exige que les retraités belges ayant fait toute leur carrière professionnelle dans le privé et installés à Andorre en tant que résidents passifs, fassent une déclaration de tous leurs revenus mobiliers : aussi bien les pensions d'origine belge que les pensions d'origine étrangère (en cas de carrière mixte).
2 - Sur base de cette déclaration, le fisc belge examine l'existence d'accord internationaux qui évitent la double imposition.
3 - Calcule un impôt belge (sur base des barèmes belges) appliqué aux retraites provenant de pays qui n'ont pas signé de convention avec Andorre (à commencer par la Belgique) et payable au fisc belge.
Cela signifierait que les retraites belges (et peut-être d'autres) seraient taxées deux fois : une première fois en Belgique et une seconde fois en Andorre.
Qu'en est-il ?
Merci d'avance
Ayubowan
Retraités belges en Andorre
Bonjour Ayubowan,
Je ne peux apporter de précisions pour ce qui est de la déclaration belge, toutefois, ma contribution à votre problématique sera la suivante :
1/ Effectivement, certains pays qui n'ont pas d'accord de non-double imposition avec l' Andorre logiquement procéderont de la façon décrite dans votre post. Cela dépendra de leur législation fiscale propre, mais c'est une éventualité.
2/ Pour ce faire, et pour ne pas pénaliser les résidents qui se trouveraient dans cette situation, l' Andorre a anticipé la problématique (pour une fois). Dans la déclaration d'impôts andorrane, laquelle vous êtes obligé ( sous certaines conditions) de faire si vous êtes résident andorran ET dans laquelle vous devez mentionner les revenus MONDIAUX (y compris les pensions de retraite) est prévu, de pouvoir déduire l'impôt payé à un pays tiers pour un revenu que vous déclarez et incorporez dans la déclaration andorrane. Ainsi, un mécanisme interne et propre à l' Andorre permet de "gommer" la double imposition éventuelle générée par le fait que l'Andorre n'a pas d'accord de non double imposition avec le pays dont le résident est originaire. Attention, le gommage se situe sur l'impôt andorran, Je ne rentre pas plus dans les détails, mais cela devrait quelque peu vous rassurez au moins pour ce qui est de la double imposition. Bien sûr, cela n'est pas entièrement satisfaisant car, dans l'éventualité ou le pays en question taxerait les revenus de ses compatriotes non rèsident, ces revenus seraient malgré tout taxés sur la base des barèmes de son pays d'origine, mais disons que c'est un moindre mal....
Cordialement,
Bonsoir Ayubowan,
Depuis que j'ai quitté la Belgique, mon expert comptable belge rentre au service des non-résidents une déclaration reprenant mes revenus belges : ma pension d'indépendant sur laquelle je suis imposé au barème belge. Cet impôt vient en déduction de l'impôt andorran.
En dernière page de la déclaration, le fisc demande en effet d'indiquer "les revenus d'origine étrangère et les revenus belges exonérés" en précisant qu'ils ne seront pas taxés. Et de fait ils ne le sont pas puisque le comptable indique le montant d'une retraite étrangère que je perçois et sur laquelle j'étais taxé en Belgique auparavant, mais plus maintenant.
De mémoire durant toutes les années où j'ai travaillé outre Quiévrain, comme tous les belges, je n'ai jamais dû déclarer des revenus exonérés qu'ils soient belges ou étrangers. Cela laisse rêveur... pour l'avenir.
Si vous souhaitez, vous pouvez m'appeler (via mp). Pas encore rencontré beaucoup de compatriotes !
Cordialement
