Importation d'un bateau de loisir

Bonjour Brun, bienvenue sur Expat.com,
Avez-vous pris contact avec les douanes tunisiennes? ou avec un transitaire qui pourrait vous donner les renseignements les plus corrects?
Bien à vous
Arlette

Brun,
je travaille dans le nautisme.
Il me semble que avant tout ,il serait préférable que vous vous fassiez expliquer de vive voix par une personne compétente à la direction générale(pas régionale)des douanes de Tunis,quartier lafayette près de l'APII.
Les taxes douanières peuvent vous coûter très cher en Tunisie.
Avant de vous payer le voyage avec votre bateau vers la tunisie par Ferry,prenez les précautions qui vous éviterons de devoir vous repayer le voyage retour avec votre bateau derrière votre voiture parce qu'on vous aura dit que.....
Méfiance et circonspection sont les maitres mots ici en tunisie en ce qui concerne les douanes dont tout le monde se plaint surtout en ce qui concerne leur incompétence.
Vous savez,me faire balader depuis des mois ,je connais!!!
Un coup ceci,un coup cela et le lendemain encore autre chose!!!
Non mais je rêve??????
Allez,prenez votre bâton de pélerin mais sans trainer votre bateau dans un premier temps et menez vous mêmes votre petite enquête
Allez, je vais vous avouez une chose:j'étais à la DGD de tunis mardi,on m'a dit allez à bizerte,j'y suis aujourd'hui et on m'y a dit: allez à la direction régionale de tunis.
J'y vais demain et après?????
Surtout,ne prenez pas les nerfs. Souriez,soyez sympa sinon le calvaire pourra continuer longtemps.
Claire

Brun,
Il semblerait que vous soyez limité à une valeur de 45000dinars en franchise de douanes si vous êtes retraité(Y compris le véhicule). Sinon,ce sont les taxes à payer. Si vous vous décidez à venir avec votre bateau,vous pourrez également en jouir pendant 6 mois,et le mettre à chaque fois que vous ne vous en servez pas en immobilisation. Ceci est à faire dans un port où la pratique est connue,genre Yasmine Hammamet(voir le douanier Alaya derrière la capitainerie).Au bout de ces 6 mois,vous serez obligé d'aller dans le port étranger le plus proche pour avoir la preuve que vous avez quitter les eaux Tunisiennes.
Si vous sortez à la journée,cela risque de prendre du temps mais très intéressant à faire car le douanier en aura assez toutes les semaines par exemple de vous remplir des documents à la sortie et à l'entrée dans le port(environ deux heures a chaque fois). Vous pouvez l'avoir à l'usure mais dans ce cas ayez les nerfs bien accrochés.S i vous sortez tous les week-ends,cela vous donnera donc 180jours divisés par deux égal 90 semaines puis direction lampedouza(par beautemps et vous repartirez pour presque deux ans.
Vous pourrez profitez pleinement de votre bateau car l'essence ici est pas cher et au même prix dans les ports que dans les stations services(environ deux fois moins cher qu'en France)
par contre au niveau des réparations,faites attention car les Tunisiens ne sont pas un peuple de marin et les moyens de réparations sont limités et plutôt genre à la bricole et là dans le nautisme on ne peut se permettre de l'à peu près!!!Vous savez de quoi je parle!!!
Essayez de trouver des européens pour faire vos révisions,il y en a et sur les pontons,on vous donnera des adresses.
Les tarifs portuaires sont disparates: cela va de 2500d par an à Tabarka,à 9400d SUR Hammamet pour un 20/25 m.
Si vous vous adressez à une société export qui existe dans le nautisme(ici ,on travaille sur des bateaux principalement étranger(territoire européen),et bien vous paierez tout hors taxe pour des tarifs deux fois moindre de la France.
Il faut bien compenser les avantages par des inconvénients,non?
Restez donc pavillon Français. Le seul problème auquel je n'ai pas de réponse et de savoir si vous ne seriez obligé d'arriver par la mer pour bénéficier de cette immobilisation.
Je vais aller demander à mon grand ami Alaya,le douanier d'Hammamet, ce qu'il en pense et je vous donnerai réponse(mais toujours à prendre avec circonspection ici car rien n'est sur)
Claire

bonjour
je vous remercie pour ces renseignements.
je viens en Tunisie fin septembre, en prospection. je suis reçu par des amis à Sousse.
j'en profiterais pour voir ce que l'on peut acheter sur place, auprès d'importateurs ou sur le marché de l'occasion.
Les choses seront peut être plus simples.
à+

bonjour

Francais résident Tunisien 4 ans, Pour avoir ammené mon bateau ( fisher de 11m )à sidi bousaid voilà ce qu il en est ressorti après m etre fait convoqué par un général à la Goulette

Vous avez le droit d amener votre bateau la première année car il vous faut passer + de 183 jours pour etre résident Tunisien.Au delà vous êtes soumis au régime des droits de douane en Tunisie à savoir
- de 12 mètres : 140% de taxe du prix d achat
+ de 12 mètres : 250 % de taxes

bien sur il doit y avoir quelques abattements en fonction de l age.......

il n est pas possible de bloquer le bateau comme indiqué par ailleurs ou de le sortir tous les 6 mois, cette procédure n est valable que pour les non résidents

Il n y a pas de rs etc

Pour ma part, j ai ramené mon bateau en france et ne pouvant vivre sans la mer j ai préferé quitter le pays

en ce qui concerne les constructions locales, eu égard à la piètre qualité de construction ce n est pas donné en raison de la taxation douanières des produits importés ( accastillage, moteur etc)

la seule solution c est que le bateau ne soit pas à votre nom ( c est comme cela que procède les tunisiens ici....mais en théorie sauf ''arrangement'' vous ne pouvez pas l utiliser



bon courage

Brun,
Il semble qu'il y ait certaines contradictions entre ce que je vous ai marqué et ce qui s'est dit précédemment.
J'ai rdv avec le douanier du port d'hammamet demain matin et je poserai la question .
Il se peut que plusieurs réponses puissent voir le jour en fonction de la situation personnelle de chacun,résident,non résident,retraité,salarié,ou gérant de société export ou non.
Cela me parait très intéressant à analyser car travaillant dans ce secteur d'activité; Ou également mise en société ou non de votre bateau.
Claire

merci encore à vous deux
tous cela ne me semble pas bien clair ni trés simple
mon installation en Tunisie, pour ma retraite, est pourtant conditionnée par la possibilité de profiter de la mer avec un petit bateau (6m) de pêche promenade

Brun,
Quoi de plus normal que rien ne vous semble clair.
C'est comme cela pour tout.
Je vous conseille très vivement de venir dans un premier temps enquêter vous mêmes car bien souvent ce qu'on peut vous dire ne sera valable que pour ce que nous avons vécu.
Votre expérience et vos contacts seront irremplaçables.
Claire

Bonjour,
Nous avons acheté un bateau neuf en France (8 m) et il vient d'arriver au port Yasmine d'Hammamet.
Les formalités de douane ont pris une journée entière à Tunis et quelques heures au port d'Hammamet. Mais nous nous étions bien renseignés avant au port d'Hammamet.
Nous voulions le mettre en Tunisie car nous y allons plusieurs fois dans l'année.
Nous serions heureux d'avoir des contacts avec d'autres Français qui ont leur bateau en Tunisie.

merci pour cette info
la chose parait donc possible
mais pouvez vous me préciser:
1 / si votre bateau est immatriculé en tunisie
ou s'il est immatriculé en france avec toutefois la possibilité de rester en tunisie
2 / Le coût approximatif des frais de douane (ou autres)
merci d'avance

Bonsoir,

Notre bateau est immatriculé en France et nous ne sommes pas résidents Tunisiens nous payons notre place de port à Yasmine à l'année(le tarif est sur internet)
Les frais de douane sont de 500€ côté France et 500€ côté Tunisien
Bonne chance

Hammamet est effectivement l'endroit le mieux adapté pour entrer un bateau en Tunisie car le personnel des douanes semble y être au courant des formalités.
Mais attention car chaque cas est un cas particulier.
Pas de faux espoirs donc mais si cela se limite à ces taxes et bien super!!!
En un seul plein vous récupérerez la mise!!!!!(super95 à 0.70euros).
Claire

Bonjour à vous,

Je me permets de réagir à tous ces messages...
  Je ne suis pas expert pour l'importation d'un bateau, mais je pratique des importations dans le cadre de mon métier.

Je n'ai qu'une chose à vous conseiller. Si vous venez en Tunisie pour y être résident, il vaut mieux acheter un bateau neuf en France (Hors taxes) et procéder à une importation en Tunisie.
Vous payerez la taxe sur le territoire... ( et non pas 2 fois comme ceci serait le cas pour votre bateau actuel).

L'autre possibilité est d'en acheter un ici, auprès d'un importateur. Sur ce point là, je ne pourrais pas vous conseiller, mais je suis presque sûr que les prix pratiqués sont plus élevés de l'ordre de 25 à 30% comme cela est le cas pour les voitures ( achat à neuf)

Bonne chance pour la suite.

Stéphane

Bonjour,
pour éviter toutes les taxes excessives, il ne faut pas être résident..... Donc, ne pas rester en Tunisie, plus de 183 j
Car une fois résidents , les douanes vous tiennent mieux lol
Bonne continuation à tous

Francis

BonjourC,
C'est septembre 2011.
Je cherche aussi une méthode pratique et efficace dans le cadre légal.
Je veut stationner mon bateau a Hammamet ou Sidi Bou Said pour une période de six mois, renouvelables. Quels sont les possibilités?

Habites tu plus de 6 mois en Tunisie, sur l'année?
francis

bonjour à tous,

je sais que c'est un ancien sujet, mais je me permets de le relancer.

Mon frère (résident en France) désire importer un petit bateau de 6 m.

Auriez vous une idée des tarifs à payer ou de la meilleure formule à suivre

Merci d'avance,

Bonjour,
le mieux est de vous rendre à la Direction Générale des Douanes:
(Il vaut mieux s'adresser au "bon Dieu" qu'a ses saints....)
Rue Asdrubal-Lafayette 1002 Tunis
Tél : 71799700
Ou au bureau de la Goulette :
Port de plaisance
Tel : 71774202

salakta a écrit:

bonjour à tous,

je sais que c'est un ancien sujet, mais je me permets de le relancer.

Mon frère (résident en France) désire importer un petit bateau de 6 m.

Auriez vous une idée des tarifs à payer ou de la meilleure formule à suivre

Merci d'avance,

Si c'est une importation, il faudra payer 140 % de taxe sur la valeur du bateau estimée par la douane.

Si c'est une importation temporaire par un non résdident, il y a toutes les chances de devoir laisser 100 % de la valeur du bateau en caution après une déclaration.

Cette caution est un piège, car de fait elle ne peut être récupérée: la douane ne rembourse que par virement, et ne peut faire un virement que sur un compte en dinars de résident, et non sur un compte en dinars convertible. Or, si on est résident, on doit payer la taxe de 140 % !!!!!!!

C'est devenu ça la douane tunisienne depuis la révolution !!!!

Je suis en train d'essayer de récupérer 7000 dinars que la douane m'a escroqué de cette façon. Dégouté, j'ai quitté le pays après 7 ans de vie sur place (et au grand désespoir de devoir quitter mes amis tunisiens, mais les étrangers occidentaux sont devenus aujourd'hui les premières cibles fiscales en Tunisie)

L.es lois ont-elles bien changées depuis 2011 ?

J'ai traversé la mer avec mon bateau pour le mettre à El Kantaoui (l'anneau étant bien moins cher qu'en France).
Passage de la douane et de la police au port,  comme tout voyageur. Le bateau était mon domicile. A la fin des vacances je repartais en France en laissant le bateau au port d'El Kantatoui. A chaque vacances je revenais sur le bateau, et ceci pendant 4 ans. Je n'ai payé que la place du port et l'entretien pendant l'année. Il ne m'a rien été demandé en plus.
Il faut aller prendre des renseignements auprès des gens qui vivent sur leur bateau.

Les lois n'ont pas changé. Seulement maintenant ils les appliquent si ça peut faire rentrer beaucoup d'argent. Car la douane veut beaucoup d'argent maintenant. Et pas du bakchich, c'est l'état tunisien qui a besoin de beaucoup d'argent.

Je n'ai pas fait qu'amener mon bateau, j'y ai vécu pendant 7 ans. Essayez d'importer une pièce pour le bateau maintenant, résident ou non résident, vous verrez ......

C'est à partir de 2012, et surtout 2013, que ça a changé. Les transporteurs comme TNT ou UPS ont créé des bureaux locaux avec local sous douane. Depuis, c'est devenu l'enfer ! On arrive encore avec procédure simple à faire venir des pièces par Fedex ou DHL parce qu'ils n'ont pas encore de bureau sous douane et que cela passe par Rapid Poste, mais cela ne va pas durer. Et quand c'est attrapé par la douane et qu'il faut faire une déclaration, maintenant c'est par milliers de dinars que ça se passe ..... Sans compter la galère de la déclaration par transitaire, avec tous les allers et retours (pour moi de Hammamet à Tunis, 1200 kms d'aller et retour !).

On peut toujours mettre un bateau en Tunisie (en arrivant par la mer uniquement), tant qu'on n'y reste pas longtemps et qu'on n'a pas besoin d'importer une pièce. Le jour où on doit importer une pièce couteuse, là on s'en mord les doigts.

J'attends de régler mon litige avec la douane, mais je compte bien avertir les compagnies d'assurance des pays européens du risque qu'elles courent désormais à couvrir un bateau sur la Tunisie en cas d'avarie.

Bonsoir

http://www.douane.gov.tn/index.php?id=174

"La période d'utilisation possible d'un navire de plaisance étranger, lors d'un séjour touristique, est de 180 jours par période de 365 jours.

L'immobilisation
Au cours de la période de validité du permis de libre pratique, le bénéficiaire désirant suspendre le délai d'utilisation peut demander l'immobilisation de son navire.
A ce titre et dans le cadre de la simplification des procédures d'immobilisation des navires de plaisance étrangers qui ne seront pas réexportés, la formalité du dépôt préalable de la déclaration « S » d'entrepôt fictif n'est pas exigée.
Ainsi, tout propriétaire ou utilisateur d'un navire de plaisance étranger désirant immobiliser son navire a la possibilité de s'adresser directement au poste des douanes du port de plaisance où l'immobilisation est envisagée, pour y déposer, à cet effet , une demande en double exemplaire, précisant son identité et les caractéristiques de son navire et s'engageant à se conformer aux mesures douanières relatives à la navigation de plaisance, notamment l'engagement de ne disposer ultérieurement du navire que sur autorisation préalable du service des douanes.
Le requérant remet, à l'appui de sa demande, le permis de libre pratique qui lui a été initialement délivré.
Pendant les périodes d'immobilisation, le bateau est censé être à l'extérieur du pays. Par conséquent, ces périodes ne sont pas inclues dans le décompte du nombre de jours d'utilisation en libre pratique."

Sidi Bou Saïd – Tunisie le 14.04.17
Bonjour,
Je suis André Schurch Suisse Romand de Neuchâtel 52 ans et en difficulté ici en Tunisie, j'étais en voyage au tour du monde en moto depuis l'Argentine, Salta ou j'ai vécu entre février 2011 et Novembre 2015, après 23 pays et 60'000 Km sur ma KTM 1190 Adventure acheté à Bogota Colombie en décembre 2013, je suis arrivé en Tunisie depuis le ferry de Palerme, Italie le 22.01.17 pour renouvelé l'importation temporaire de 6 mois qui m'a été faite par les douanes Française à l'aéroporte de Paris Charles de Gaulle le 01.08.16
Je me suis fait volé ma moto dans la nuit du 14 au 15.03.17 à Sidi Bou Saïd, village touristique situé à une vingtaine de kilomètres au nord-est de Tunis.
Depuis cette date je vie un calvaire avec les autorités Tunisienne en effet on m'explique qu'il considère que le véhicule a été importé illégalement ! et que les droits et taxes doive être acquitter pour pouvoir avoir le droit de sortir du territoire tunisien, en effet les douanes oppose deux tampons dans la dernière page du passeport au port de Tunis “ la Goulette“ vous interdisant de sortir sans une autorisation des douanes, cela fait m'intentent un mois que je me déplace au douanes de Tunis pour recevoir un chantage des autorités chantage phycologique des heures d'attente dans les couloirs et des RDV avec les colonels pour rien, chantage économique la “caution“ n'étant toujours pas déterminer passe de 20'000 Dinar a 2'000 puis entre 2'500 à 3'500 Dinar ou 20 % !
L'Ambassade de Suisse a fait un grand travail et je les en remercie sincèrement car toute aide est très importante pour moi, principalement pour garder le moral,
Voilà ma situation je ne sais pas quand cela va se terminer quand ce calvaire va prendre fin quand je vais enfin pouvoir être LIBRE.
Merci de votre lecture.
André Schurch
xxx

Boudoir
De tout coeur avec vous
J ai eu des problèmes avec la douane à la
Fayette. ..
Il allait confisquer ma voiture. ..
Nous laisser sur tout pas faire
Bon courage

Bonsoir André Schurch,
Retrouver la moto après un vol je n'y crois pas.....
Pour l'assurance, je ne sais pas, car si j'ai bien compris vous étiez encore dans les 90 jours possible par une assurance étrangère hors Tunisie ?

Je réside en france et je souhaite amener un scooter des mers en Tunisie connaissez vous les procédures j'aimerai le laissé définitivement là-bas.

Cordialement

Bonjour,
contactez la douane....
http://www.douane.gov.tn/index.php?id=4