Scooter

Nouvelle discussion

raphael07 Nouveau membre

Membre depuis le 14 Février 2011

raphael07Nouveau membre21 Janvier 2013 17:01:58

Bonjour
Je viens d arriver a grosseto avec ma famille , les gent sont super et tout ce passe bien.
Je voudrais acheter un scooter . Mais je ne sais pas si il est simple de le ramener en France dans quelque temps , vat on me demander de payer une taxe en plus de l immatriculation?

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axel57 Membre

Membre depuis le 17 Août 2012

axel57Membre22 Janvier 2013 12:58:39

Si tu as un certificat de conformité européen avec le scooter il n'y a pas de problème. Pour plus d'info appel simplement un service des douanes en France.
Pour les taxes, il n'y en as pas si le scooter et une occase ou si il est neuf, il faut que tu jutifies le paiement de l'IVA (la TVA italienne). Pour la justification il faut juste la facture ou apparaitra la partita IVA.
Autre situation: Si tu achètes le scooter neuf et hors taxe, il te faudra justifier de 6 mois et un certain nombre de km (que je ne connais pas pour les scooter) pour ne pas payer la TVA une fois de retour enFrance.

Cordialement,
Reynald.

raphael07 Nouveau membre

Membre depuis le 14 Février 2011

raphael07Nouveau membre22 Janvier 2013 13:27:48

Merci pour tout

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