informations

Chers amis,
Dans la communauté connaissez vous un bonne avocat spécialisé sur les demarches du statuts RNH dans la région de Porto.
En effet, je connait certaines difficultés avec les autorités Portugaises pour obtenir le statut RNH.
Comme je suis propriétaire déjà au Portugal  d'un appartement,et je suis un possession do cartão de cidadão .
Finalement j'étais considère comme je vivais au Portugal,et cela n'a  jamais été mon  cas.
Je viens de présenter au nouveau recours au service supérieur hiérarchiquement, en donnant un historique de mes faits et un leur adressent une attestation de la Mairie de ma résidence avant mon changement de ma nouvelle adresse, ainsi qu' une attestation fiscale Française, avec mes avis d'impôts en France dépuis 5 ans.
Tous sur je viens de décrire a été fait c'est matin.
Je ne sais pas si je dois être pessimiste ou optimiste?? Dans  que mon dossier soit refuse une nouvelle fois il me reste plus que rentré au contencieux avec l'état Portugais,mais les tribunaux au Portugal sont très longs, je ne sais pas cela vaux la chandelle.
Est'ce ne serait plus judiciable de rentrer en France et tout recommencer en modifiant à nouveau mon adresse en France.
Je demande à la communauté si quelqu'un a déjà eu ou entendu un affaire similaire au mien??
J'attends de vous tous les commentaires sur le sujet, et si vous connaissez un avocat sérieux et à l'hauteur du problème.
En vous remerciant par avance,
Cordialement
Manuel

Manuel Azevedo :

Chers amis,
Dans la communauté connaissez vous un bonne avocat spécialisé sur les demarches du statuts RNH dans la région de Porto.
En effet, je connait certaines difficultés avec les autorités Portugaises pour obtenir le statut RNH.
Comme je suis propriétaire déjà au Portugal  d'un appartement,et je suis un possession do cartão de cidadão .
Finalement j'étais considère comme je vivais au Portugal,et cela n'a  jamais été mon  cas.
Je viens de présenter au nouveau recours au service supérieur hiérarchiquement, en donnant un historique de mes faits et un leur adressent une attestation de la Mairie de ma résidence avant mon changement de ma nouvelle adresse, ainsi qu' une attestation fiscale Française, avec mes avis d'impôts en France dépuis 5 ans.
Tous sur je viens de décrire a été fait c'est matin.
Je ne sais pas si je dois être pessimiste ou optimiste?? Dans  que mon dossier soit refuse une nouvelle fois il me reste plus que rentré au contencieux avec l'état Portugais,mais les tribunaux au Portugal sont très longs, je ne sais pas cela vaux la chandelle.
Est'ce ne serait plus judiciable de rentrer en France et tout recommencer en modifiant à nouveau mon adresse en France.
Je demande à la communauté si quelqu'un a déjà eu ou entendu un affaire similaire au mien??
J'attends de vous tous les commentaires sur le sujet, et si vous connaissez un avocat sérieux et à l'hauteur du problème.
En vous remerciant par avance,
Cordialement
Manuel

Comme je suis propriétaire déjà au Portugal  d'un appartement,et je suis un possession do cartão de cidadão .



Si vous aviez le cartão de cidadão, vous étiez donc resident fiscal portugais au moment de la demande RNH et donc il est normal que le statut RNH vous soit refusé.

Changer votre adresse pour la France et attendre 5 ans pour refaire une demande est une possibilite, si le RNH existe encore à ce moment là

Bonjour,

Je me permets de vous corriger Yoke57...
En effet, beaucoup d'émigrants portugais ont des maisons ou appartements ici au Portugal, et ont leur "cartão de cidadão" car ils ont la double nationalité (parent portugais), mais sur celui-ci est indiqué la résidence qui peut être à l'étranger.
Lors de l'achat de ce bien, figure le NIF avec l'adresse fiscale. Si celle-ci est indiqué à l'étranger, et que Manuel à les preuves de n'avoir pas été fiscalement résident les 5 dernières années au Portugal, je ne vois pas en quoi cela poserait problème à l'obtention de son RNH.

Un avocat ou "solicitador" pourrait justifier ces éléments.

Boa tarde a todos !

Mars60

Merci Mars60 , effectivement est mon cas
Ma première acquisition cela remonte à plus de 18ans et la deuxième à plus de 10ans.
Dans l'acte de l'acquisition mon adresse en France est bien spécifié.
Par contre le cartão de cidadão mon adresse indiquée est au Portugal de ma propriété.
A l' époque l'administration portugaise n'accepte pas d'adresse étrangers.
Moi de bonne fois j'ai accepté sans aucune réticence.
Pour recevoir le formulaire fiscal pour le règlement du IMI idem au cartão de cidadão, impossible d'obtenir raison pour m'adresser ce formulaire en France.
J'ai était dans l'obligation de nommer un procurador pour recevoir le dite avis de payement du IMI et me l'adresser en France.
Alors n'est pas du tout simple avec l'administration fiscale Portugaise.
Merci encore!!
Slt
Manuel

Bonjour Manuel Azevedo,

Avec les documents que vous venez d’envoyer ce matin vous pouvez être optimiste, mais………….patient !

J’étais dans le même cas que vous car en 1983 quand j’ai acheté ma maison au Portugal, j’ai donné l’adresse de cette maison pour demander le NIF car comme vous dites bien, à l’époque il n’y a avait pas la notion de « représentant fiscal » et on ne pouvait pas avoir de NIF avec une adresse à l’étranger.

Le 24/02/2015 j’ai introduit la demande de statut RNH accompagnée des « Avertissements Extrait de Rôle » des 5 dernières années et le 10-02-2016, presque 1 an jour pour jour après, j’ai reçu le « deferimento » à ma demande, donc ne vous inquiétez pas de trop s’ils tarde à « deferir » votre demande mais vous l’aurez, c’est certain, peut-être plus rapidement que moi je ne l’ai eu , car il paraît que le service a été renforcé vu la forte demande de statut RNH.

Pour la petite histoire, d’après les chiffres de la , CCIFP, récemment rapportés par le journal « Le Monde », il y aurait environ 50.000 Français au Portugal  avec le statut RNH.
Ils étaient 25.000 environ il y a 2 ans…………………….

Je suis désolée mais je me permets de faire un rectificatif au votre commentaire
pour les raisons suivantes:
1) Je possède double nationalité, donc Française et Portugaise, cela dit j'ai absolument le droit d'avoir un cartão de cidadão.
Sauf que à l'époque que j'ai demandé ce document les autorités portugaises n' acceptaient pas de mettre une résidence étrangère, que aujourd'hui ce n'est plus le cas.
Pour le paiement du IMI c'etait presque la même chose, personnellement J'ai était obligé de demander a un familiare a resté comme procurador pour permettre de recevoir l'avis de paiement du IMI.Ensuite cette personne me l'adresser à mon adresse en France.
Effectivement aujourd'hui tout est plus simple l'administration portugaise accepte de spécifier l'adresse fiscale étrangère dans le cartão de Cidadão comme aussi vous adresser l'avis de paiement du IMI à l'étranger.
Aussi nous avons un site du gouvernement il suffit de s'inscrire et ensuite vous pouvez faire tout vous même .
Chose que j'ai fait dépuis, donc je pense que vous aussi n'êtes pas du tout au courent comme les choses fonctionne une certaine période au Portugal.
Mais je vous remercie pareille pour votre information.
Slt.
Manuel

Je vous remercie beaucoup Gerflor cela me reconforte dans toutes ces démarches fatigantes e demoralisantes.
Est toujours bon de savoir que d'autres personnes honnêtes ont passé par les mêmes difficultés que moi.
Nous les emigrantes, aujourd'hui avec double nationalité ou pas, le savons tous qu' une époque l'administration fiscale Portugaises n'était pas ainsi ouverte qu'aujourd'hui.
Merci encore mon ami,je vous tiendrai au courant de l'évolution du mon dossier.
cordialement
Manuel

Monsieur Verflor, veuillez m'excuser d' avoir fait un lapsus sur votre nom dans mon commentaire.
Encore merci
À bientôt
Manuel

Nouvelle discussion