Détenir un bateau au Portugal

Almadense911 a écrit:

Un petit problème pour les spécialistes de la marine, de l'alfandega et du droit maritime.
Le sujet concernant les véhicules terrestres à moteur est plutôt bien documenté, mais pour les véhicules marins, rien de bien précis, pourtant avec le nombre de français présents en Algarve et la longueur des cotes lusitaniennes, le cas a déjà du se présenter.
Nous avons bien pensé poser des questions à la marina, mais avant de "remuer la vase", nous préfèrons l'anonymat relatif du forum
J'ai bien cherché parmi les différentes discussions,  mais je n'ai rien trouvé de similaire pouvant m'aider.
Voilà:
Cela concerne un bateau à moteur de 7m50/230kW essence ouvert (non habitable) de 2009, origine USA, catégorie C, importé par une société GE, francisé à Toulon et immatriculé en 2010 puis stocké au Portugal depuis 3 ans. Il est assuré en France.
Les taxes sont payées en France depuis l'immatriculation.
Il est accosté dans le sud et stocké au sec l'hiver.
Les questions sont les suivantes:
Doit on le "Portuguiser", le "laisser" en France (ou ailleurs!)? (plan légal, fiscal)
Y a t il des déclarations particulières a effectuer?
Quelles sont les taxes "locales" initiales et récursives pour ce type d'engin (propriété, navigation)? (Dans le genre ISV, ICU etc)
Merci de vos retours,
Cordialement
Benoit

Bonsoir Benoit
jette un œil (et le bon ...) sur le post de Jacques de Moncarapacho  ici
et contacte le en MP pour plus de précisions si nécessaire
Boa tarde

pacha08 a écrit:

Almadense911 a écrit:

Un petit problème pour les spécialistes de la marine, de l'alfandega et du droit maritime.
Le sujet concernant les véhicules terrestres à moteur est plutôt bien documenté, mais pour les véhicules marins, rien de bien précis, pourtant avec le nombre de français présents en Algarve et la longueur des cotes lusitaniennes, le cas a déjà du se présenter.
Nous avons bien pensé poser des questions à la marina, mais avant de "remuer la vase", nous préfèrons l'anonymat relatif du forum
J'ai bien cherché parmi les différentes discussions,  mais je n'ai rien trouvé de similaire pouvant m'aider.
Voilà:
Cela concerne un bateau à moteur de 7m50/230kW essence ouvert (non habitable) de 2009, origine USA, catégorie C, importé par une société GE, francisé à Toulon et immatriculé en 2010 puis stocké au Portugal depuis 3 ans. Il est assuré en France.
Les taxes sont payées en France depuis l'immatriculation.
Il est accosté dans le sud et stocké au sec l'hiver.
Les questions sont les suivantes:
Doit on le "Portuguiser", le "laisser" en France (ou ailleurs!)? (plan légal, fiscal)
Y a t il des déclarations particulières a effectuer?
Quelles sont les taxes "locales" initiales et récursives pour ce type d'engin (propriété, navigation)? (Dans le genre ISV, ICU etc)
Merci de vos retours,
Cordialement
Benoit

Bonsoir Benoit
jette un œil (et le bon ...) sur le post de Jacques de Moncarapacho  ici
et contacte le en MP pour plus de précisions si nécessaire
Boa tarde

Bonsoir,
Merci pour ta réponse.
Je l'avais vu, mais il traite principalement d'un voilier, et je pense que comme en France, la législation est différente.
Je lui envoie tout de même un MP pour lui poser mes questions.
Cordialement
Benoit

Bonjour, je vous ai envoyé un MP.

Message pour Jacques de Moncarapacho (et aussi pour les membres...)

Bonsoir Jacques,

Breton d'origine je viens de prendre ma retraite et je suis actuellement en Algarve à la recherche d'un appartement ou d'une maison mais aussi d'une place pour amarrer mon petit trimaran à voile qui mesure 6.90 m de long X 2.20 m de large quand il est sur sa remorque routière.   Précision: en configuration "navigation" il fait 5.00 de large.........Il s'agit d'un MULTI 23 de sport et comme il ne fait que 350 kg c'est un vrai régal de naviguer avec ce véritable "joujou" 

Je viens de lire vos commentaires qui sont certes assez anciens mais vos explications qui sont très instructives....

Quand j'ai importé ce dériveur en France les douanes m'ont confirmés que dans la mesure où il fait moins de 7.00 m de long il n'a pas besoin d'être immatriculé car il n'a pas de moteur et de plus il est classé comme "engins de plage" au même titre qu'un HOBIE CAT par exemple.

Questions:

• Etes-vous toujours en Algarve et si oui est-il possible de correspondre directement avec vous et même de vous rencontrer autour d'un drink ou d'une bonne table ?
• Si d'autres membres peuvent me communiquer des informations sur la possibilité de mettre un dériveur à l'eau en Algarve et de le stocker dans un port....sur un terre plein.....sur un corps mort à Alvor ou Rio Formosa....pour une période plus ou moins longue.....je vous remercie à l'avance.

KENAVO 

Merci si vous pouvez m'aider ou me communiquer des informations

Bien cordialement

Keraven