Détenir un bateau au Portugal

Un petit problème pour les spécialistes de la marine, de l'alfandega et du droit maritime.
Le sujet concernant les véhicules terrestres à moteur est plutôt bien documenté, mais pour les véhicules marins, rien de bien précis, pourtant avec le nombre de français présents en Algarve et la longueur des cotes lusitaniennes, le cas a déjà du se présenter.
Nous avons bien pensé poser des questions à la marina, mais avant de "remuer la vase", nous préfèrons l'anonymat relatif du forum ;)
J'ai bien cherché parmi les différentes discussions,  mais je n'ai rien trouvé de similaire pouvant m'aider.
Voilà:
Cela concerne un bateau à moteur de 7m50/230kW essence ouvert (non habitable) de 2009, origine USA, catégorie C, importé par une société GE, francisé à Toulon et immatriculé en 2010 puis stocké au Portugal depuis 3 ans. Il est assuré en France.
Les taxes sont payées en France depuis l'immatriculation.
Il est accosté dans le sud et stocké au sec l'hiver.
Les questions sont les suivantes:
Doit on le "Portuguiser", le "laisser" en France (ou ailleurs!)? (plan légal, fiscal)
Y a t il des déclarations particulières a effectuer?
Quelles sont les taxes "locales" initiales et récursives pour ce type d'engin (propriété, navigation)? (Dans le genre ISV, ICU etc)
Merci de vos retours,
Cordialement
Benoit

Almadense911 :

Un petit problème pour les spécialistes de la marine, de l'alfandega et du droit maritime.
Le sujet concernant les véhicules terrestres à moteur est plutôt bien documenté, mais pour les véhicules marins, rien de bien précis, pourtant avec le nombre de français présents en Algarve et la longueur des cotes lusitaniennes, le cas a déjà du se présenter.
Nous avons bien pensé poser des questions à la marina, mais avant de "remuer la vase", nous préfèrons l'anonymat relatif du forum ;)
J'ai bien cherché parmi les différentes discussions,  mais je n'ai rien trouvé de similaire pouvant m'aider.
Voilà:
Cela concerne un bateau à moteur de 7m50/230kW essence ouvert (non habitable) de 2009, origine USA, catégorie C, importé par une société GE, francisé à Toulon et immatriculé en 2010 puis stocké au Portugal depuis 3 ans. Il est assuré en France.
Les taxes sont payées en France depuis l'immatriculation.
Il est accosté dans le sud et stocké au sec l'hiver.
Les questions sont les suivantes:
Doit on le "Portuguiser", le "laisser" en France (ou ailleurs!)? (plan légal, fiscal)
Y a t il des déclarations particulières a effectuer?
Quelles sont les taxes "locales" initiales et récursives pour ce type d'engin (propriété, navigation)? (Dans le genre ISV, ICU etc)
Merci de vos retours,
Cordialement
Benoit

Bonsoir Benoit
jette un œil (et le bon ...) sur le post de Jacques de Moncarapacho  ici
et contacte le en MP pour plus de précisions si nécessaire
Boa tarde

pacha08 :
Almadense911 :

Un petit problème pour les spécialistes de la marine, de l'alfandega et du droit maritime.
Le sujet concernant les véhicules terrestres à moteur est plutôt bien documenté, mais pour les véhicules marins, rien de bien précis, pourtant avec le nombre de français présents en Algarve et la longueur des cotes lusitaniennes, le cas a déjà du se présenter.
Nous avons bien pensé poser des questions à la marina, mais avant de "remuer la vase", nous préfèrons l'anonymat relatif du forum ;)
J'ai bien cherché parmi les différentes discussions,  mais je n'ai rien trouvé de similaire pouvant m'aider.
Voilà:
Cela concerne un bateau à moteur de 7m50/230kW essence ouvert (non habitable) de 2009, origine USA, catégorie C, importé par une société GE, francisé à Toulon et immatriculé en 2010 puis stocké au Portugal depuis 3 ans. Il est assuré en France.
Les taxes sont payées en France depuis l'immatriculation.
Il est accosté dans le sud et stocké au sec l'hiver.
Les questions sont les suivantes:
Doit on le "Portuguiser", le "laisser" en France (ou ailleurs!)? (plan légal, fiscal)
Y a t il des déclarations particulières a effectuer?
Quelles sont les taxes "locales" initiales et récursives pour ce type d'engin (propriété, navigation)? (Dans le genre ISV, ICU etc)
Merci de vos retours,
Cordialement
Benoit

Bonsoir Benoit
jette un œil (et le bon ...) sur le post de Jacques de Moncarapacho  ici
et contacte le en MP pour plus de précisions si nécessaire
Boa tarde

Bonsoir,
Merci pour ta réponse.
Je l'avais vu, mais il traite principalement d'un voilier, et je pense que comme en France, la législation est différente.
Je lui envoie tout de même un MP pour lui poser mes questions.
Cordialement
Benoit

Bonjour, je vous ai envoyé un MP.

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