Titre foncier

Bonsoir,

Si c'est un héritage,  normalement tout doit apparaître dans l'attestation d'héritage.

N'hésitez pas à vous rapprocher d'un adoul pour vous expliquer.

Pour le titre,  idem, aller au cadastre et demander des infos sur le titre foncier.

Et au sujet du terrain, pour savoir si vous pouvez construire,  il faut vous diriger vers l'urbanisme.

Vous pouvez demander la note de renseignement qui va indiquer la catégorie du terrain,  et ce que vous pouvez y faire.

Merci pour votre réponse

- @elkhatibhicham

Bonjour…

Au niveau du terrain, suivant son emplacement, s'il est potentiellement bien placé pour une construction dans l'avenir, il est souvent mieux de le conserver jusqu'à ce que l'urbanisme en change le profile…

Il prendra alors beaucoup plus de valeurs…

Cela est déjà fréquemment arrivé à des propriétaires patients…

Si le terrain est pour le moment cultivable, vous pouvez le faire cultiver contre une part de la récolte...

C'est ce que nous faisons au Bled…

Au plaisir de vous lire…

Cordialement…

Bonjour,

Non c un douar et on a acheté 700 M2 avec contrat de vente et beaucoup on acheté des parcelles.

Il ya un seul numéro de titre sur 20 000 M2 et sur se titre le nom de ma mère n'apparaît pas. On peut pas construire car il n ya pas de plan pour l instant. Juste j'ai peur qu'on me jette car en se moment a casablanca ça détruit de partout et moi je vis en France.

Juste j'ai peur qu'on me jette car en se moment a casablanca ça détruit de partout et moi je vis en France. - @elkhatibhicham

Bonjour…

Si vos parentes ont acheté une parcelle avec d'autres personnes, ils sont certainement passés par un notaire, ou du moins l'un d'entre eux, soit votre père, soit votre mère… ?

Ou encore les deux, mais à vous lire, il semble que seule votre papa à fait l'achat de la propriété de 700 m² sur laquelle se trouve une maison… ?

Le nom de votre père figure-t-il sur un document… ?

Si l'on comprend ce que vous nous dites, c'est votre père qui est décédé en premier lieu et votre mère a hérité des biens de votre père… ?

Ce qui paraît un peu bizarre, parce que vous êtes vous-même héritier de votre père pour une part avec votre maman…

Maintenant, c'est votre maman qui est décédée et vous héritez de ses biens… ?

Qu'en est-il exactement de la situation… ?

C'est exact qu'ils font le ménage en ce moment à Casablanca en vue du prochain mondial de football dont une partie des matchs se dérouleront…

Seuls les propriétés non titrées, où des constructions illégales ont vu le jour, sont concernées… (en principe…)

Au plaisir de vous lire…

Cordialement…

Bonjour,

Non mon père et ma sont divorcé y'a longtemps en gros ma mère a acheté une parcelle de 700 M2 .quand je lis le contrat y'a une seul numéro de titre sur un total de 2 hectares chaque héritier à vendu des parcelles. De plus à dar bouazza c interdit de construire car ya pas de plan et quand je lis le titre foncier les 2 hectares appartiennent à l état .

C'est pour ça je ne comprends rien et personne au maroc ne veut me faire comprendre. C vrai ça détruit de partout mais ma mère a acheté avec contrat elle a juste enregistré donc du coup je ne sais pas quoi faire.

Merci d'avance.

Bonjour, Au Maroc il y a 3 professionnels qui sont compétent pour les actes d'achat/ vente immobilières : les avocats, les Adouls, et bien entendu les notaires. chacun d'eux est capable des vous aidez . je vous suggère de travailler avec un notaire. et d'apporter tous les documents que vous avez, il saura vous aider plus efficacement à la lecture des documents. rapprochez vous du cadastre, de nombreux documents sont accessibles pour quelques dirhams; sur ce site, malgrè nos bonnes volontés, nous ne pourrons jamais vous aider sans avoir de documents en main, chaque dossier est différents. bonne chance !

Merci beaucoup je vais me renseigner.

- @elkhatibhicham

Bonjour…

Où votre mère a enregistré l'achat qu'elle a réalisé… ?

Quelle administration… ?

Le contrat que votre maman a signé pour l'achat de ce terrain, il émane de qui… ?

Si le terrain appartient toujours à l'état, alors il n'y a pas grand-chose à faire…

Il existe de nombreuses situations de type d'achat au Maroc, comme le bien dit : "tanazoul" qui n'est plus autorisé depuis 2011... (même si certains professionnels le pratiquent encore… 😥)

Dans ce cas, vous ne pouvez rien faire, il n'est pas héritable, le terrain retourne à l'État...

Il y a une grande probabilité qu'il s'agisse de cela, à lire ce que vous nous en dites…

Vous pouvez vous rendre au service cadastral de la commune à laquelle se trouve la propriété, ils vous donneront les précisions vis-a-vis de ce titre, de cette parcelle…

Comme vous le précise "Thierry Enrique", "malgré nos bonnes volontés, nous ne pourrons jamais vous aider sans avoir de documents en main, chaque dossier est différent."

Nous ne savons vous répondre qu'en fonction de nos connaissances, nous ne sommes pas juristes…

Juste des membres d'un forum d'expatriés…

Au plaisir de vous lire…

Cordialement…

Pour compléter,  si le terrain est titré,  et que vous avez un projet de construction,  je vous recommande vivement de demander la Note de renseignement auprès de l'urbanisme.

vous saurez avec précision le  type de terrain,  et si vous pouvez construire ou pas.

Les risques identifiés tel que les zones  inondable par exemple seront aussi cités.