Quantité d’huile d’olive qu’un particulier peux rapporter

Bonjour
Nouvelle préoccupation,pour un particulier qui veut rapporter en voiture par bateau
Est ce qu’il ne peu rapporter qu’une certaine quantité d’huile d’olive
J’aimerais savoir ce que dit la loi
Si quelqu’un connaît?
Merci

emily05 :

Bonjour
Nouvelle préoccupation,pour un particulier qui veut rapporter en voiture par bateau
Est ce qu’il ne peu rapporter qu’une certaine quantité d’huile d’olive
J’aimerais savoir ce que dit la loi
Si quelqu’un connaît?
Merci

Bonjour,
Pour avoir à chaque voyage en voiture, rapporté environ 10 litres d'huile d'olive, je n'ai jamais été inquiétée.
Il m'a été demandé une fois à Marseille et une fois à la Goulette la quantité que je transportais.
Cela n'a posé aucun problème dans la mesure ou dix litres n'ont pas été considérés comme du commerce.
Au delà de cette quantité, je ne sais pas.

Bonne soirée

Merci pour cette réponse,
De notre côté nous en consommons bien plus
Mon mari est tunisien et l’huile coule à flots chez nous
De plus nous en donnons à nos fils
Voilà il en avait plus que 10 litres
Ce que je cherche c’est la quantité qu’on peux légalement rapporter
Merci

Bonjour,

Ce n'est pas la quantité d'huile d'olive que vous ramenez de Tunisie vers la France qu'il faut prendre en considération mais la valeur marchande (facture à l'appui et indispensable à présenter)  qui est prise en compte lors du passage en douane française.

Se référer au document des douanes françaises  bien renseigné ci-dessous,  et vous concernant, la page 13 :

https://www.douane.gouv.fr/sites/defaul … quille.pdf

Cordialement.

Merci pour cette réponse
Mais mon mari n’entre pas dans cette catégorie
La première chose il n’y a pas de facture c’est la propre récolte
familiale
Le second point même s’il arrive à Marseille il rentre en Belgique
Je ne sais pas si le domicile de la personne entre en ligne de compte
Merci pour le lien
Je vais y jeter un coup d’œil
Bonne fin de journée

La page 13 du document précise bien :

"Marchandises  achetées  ou qui vous ont été offertes dans un pays tiers" : à vous de justifier de sa valeur par un écrit.

Le domicile, où qu'il soit, n'entre pas en ligne de compte à partir du moment où vous transitez par la France, dans ce dernier cas, c'est la législation française qui est à prendre en considération et qui s'applique.

Merci beaucoup
J’ai lu le document super bien complet
En fait c’est juste avant de monter dans le bateau aTunis
On ne lui a pas laissé le choix ils lui ont dit que c’est interdit
Et on lui a confisqué
Merci pour vos renseignements, la prochaine fois on imprime
Les pages en question et on leur présente
En tout les cas vous nous avez très bien renseigné
Encore merci
Belle fin de journée

emily05 :

Merci beaucoup
J’ai lu le document super bien complet
En fait c’est juste avant de monter dans le bateau aTunis
On ne lui a pas laissé le choix ils lui ont dit que c’est interdit
Et on lui a confisqué
Merci pour vos renseignements, la prochaine fois on imprime
Les pages en question et on leur présente
En tout les cas vous nous avez très bien renseigné
Encore merci
Belle fin de journée

Bon courage pour votre prochain passage à la Goulette....!!!!
Cordialement

Merci beaucoup
Je pense qu’il en faudra
Quoique je pense que si on brandi le texte loi
Ils se sentiront moins fort
Je ne peux pas dire ici ce que je soupçonne
Bonne soirée
Et encore merci pour votre aide

Bonjour,
Cette année il y a d'importantes restrictions au niveau du transport d'huile d'olive.
Pour un tunisien résident en Europe, le maximum qu'il peut transporter avec lui c'est 5 litres.
C'est du grand n'importe quoi

Bonjour,,
Merci beaucoup, en effet les autres années il n’y a jamais eu de problème
C’est la consommation annuelle pour nous et nos enfants
En avion je savais pour les 5 litres mais pas en bateau

Il faut prendre un. compte goutte pour ne pas consommer plus de 5 litres par an
C’est juste c’est du n’importe quoi

salakta :

Bonjour,
Cette année il y a d'importantes restrictions au niveau du transport d'huile d'olive.
Pour un tunisien résident en Europe, le maximum qu'il peut transporter avec lui c'est 5 litres.
C'est du grand n'importe quoi

Bonjour Salakta,

Sur quelle réglementation officielle vous basez-vous pour affirmer le maximum de 5 litres ?

A titre indicatif, sur la page officielle des douanes tunisiennes, rien n'est indiqué sur les produits interdits ou limités à l'export  (voir le chapitre "procédures à la sortie")  :

https://www.douane.gov.tn/avez-vous-que … -declarer/

Cordialement.

SousseSaphir :
salakta :

Bonjour,
Cette année il y a d'importantes restrictions au niveau du transport d'huile d'olive.
Pour un tunisien résident en Europe, le maximum qu'il peut transporter avec lui c'est 5 litres.
C'est du grand n'importe quoi

Bonjour Salakta,

Sur quelle réglementation officielle vous basez-vous pour affirmer le maximum de 5 litres ?

A titre indicatif, sur la page officielle des douanes tunisiennes, rien n'est indiqué sur les produits interdits ou limités à l'export  (voir le chapitre "procédures à la sortie")  :

https://www.douane.gov.tn/avez-vous-que … -declarer/

Cordialement.

Bonjour,

Cela fait quelques mois que je cherche à envoyer de l'huile d'olive en France, et j'ai pas réussi.
Tous les transporteurs contactés disent qu'il y a de fortes restrictions aussi bien ici en Tunisie qu'en France.
Ils demandent 2 à 2.5 € par litre.
Pareil, j'ai plusieurs amis qui rentraient en France par bateau, ils n'ont pas pu prendre avec eux que de toutes petites quantités

Bonjour
Merci pour ces renseignements
Belle fin de journée

salakta :
SousseSaphir :
salakta :

Bonjour,
Cette année il y a d'importantes restrictions au niveau du transport d'huile d'olive.
Pour un tunisien résident en Europe, le maximum qu'il peut transporter avec lui c'est 5 litres.
C'est du grand n'importe quoi

Bonjour Salakta,

Sur quelle réglementation officielle vous basez-vous pour affirmer le maximum de 5 litres ?

A titre indicatif, sur la page officielle des douanes tunisiennes, rien n'est indiqué sur les produits interdits ou limités à l'export  (voir le chapitre "procédures à la sortie")  :

https://www.douane.gov.tn/avez-vous-que … -declarer/

Cordialement.

Bonjour,

Cela fait quelques mois que je cherche à envoyer de l'huile d'olive en France, et j'ai pas réussi.
Tous les transporteurs contactés disent qu'il y a de fortes restrictions aussi bien ici en Tunisie qu'en France.
Ils demandent 2 à 2.5 € par litre.
Pareil, j'ai plusieurs amis qui rentraient en France par bateau, ils n'ont pas pu prendre avec eux que de toutes petites quantités

Bonsoir,

Effectivement, il y a bien des quotas négociés entre la Tunisie et la France, cependant, ils ne concerne que le commerce international, d'où les coûts demandés par les professionnels compte tenu que s'ils vous expédient votre huile, ce sera au détriment de leurs quotas commerciaux.

Concernant les particuliers, il n'existe pas à ma connaissance de restriction au niveau de la douane tunisienne ( voir lien déjà indiqué plus haut) et une seule restriction d'ordre financière au niveau de la douane française ( voir lien déjà indiqué plus haut).

Les " on m'a dit que", les confiscations..... ne sont en aucun justifiés par un ou des textes officiels ou réglementations, à ma connaissance et après de multiples recherches dans les textes juridiques, concernant l'exportation d'huile d'olive par des particuliers hormis le plafond financier de la douane française selon les voies d'exportation.

Cordialement.

Merci beaucoup
Nous seront peut-être mieux armé pour futur
Très cordialement

Bonsoir,
Certains commercent... Et il y'a une réglementation pour ceux qui commercent.
Un particulier peut faire passer une dizaine de litres voire 12 litres en disant nous consommons 1 litre par mois... Ce qui est énorme déjà et ce n'est pas parceque l'on est tunisien que ça coule à flots.... C'est une metaphore fausse car les tunisiens consomment certes de l'huile d'olives mais à bon escient dans la cuisine... Après cela veut dire faire du commerce et trafiquer surtout quand le litre en Tunisie est à 5d... 1.85€ !!!
Y'a qu'à faire pareil avec les cigarettes... Et bien d'autres produits de consommation...!
Attention le douanier est tunisien... Et sait apprécier ce qui est de l'usage personnel comme... Du business.
Signé.... un douanier à la retraite.

Bonjour,
Nous nous en sommes doutés, mais voila nous avons des grands enfants qui eux on déjà une famille
Et quand vous dites que les Tunisiens l’utilisent a bon escient ma belle famille doit être une exception
Ils utilisent environs un litre par jour évidemment qd on a des oliviers c’est plus facile
J’en donnais aussi à ma famille en Belgique, ils le savent des autres années et cette année j’ai du raconter qu’on me l’avait confisqué ,je vous épargne les réactions
belle journée

HME.TN :

Bonsoir,
Certains commercent... Et il y'a une réglementation pour ceux qui commercent.
Un particulier peut faire passer une dizaine de litres voire 12 litres en disant nous consommons 1 litre par mois... Ce qui est énorme déjà et ce n'est pas parceque l'on est tunisien que ça coule à flots.... C'est une metaphore fausse car les tunisiens consomment certes de l'huile d'olives mais à bon escient dans la cuisine... Après cela veut dire faire du commerce et trafiquer surtout quand le litre en Tunisie est à 5d... 1.85€ !!!
Y'a qu'à faire pareil avec les cigarettes... Et bien d'autres produits de consommation...!
Attention le douanier est tunisien... Et sait apprécier ce qui est de l'usage personnel comme... Du business.
Signé.... un douanier à la retraite.

Bonjour,

Et merci de cette précieuse information émanant d'un professionnel en la matière.

Effectivement, après avoir consulté diverses lois en matière d'importation et/ou d'exportation de divers produits, la notion "d'usage personnel" est présente dans la majorité des cas.

Cependant, les textes et phrases l'indiquant mentionnent toujours un complément à savoir :

"Il est importé par un particulier pour son usage personnel, en quantités ne dépassant pas les quantités fixées par règlement"

L'usage personnel est bien présent mais aussi des quantités fixées par règlement.

D'où la question qui s'ensuit, quel règlement ?

Merci de vos éclaircissement à ce sujet, où vous le connaîtriez, concernant l'huile d'olive.

Cordialement

1 litre par jour !!!
Ce ne sont plus  des tunisiens... Mais une exception à mettre au Guinness book... 365 litres... Aucune douane ne vous laissera passer cette quantité d'un coup... Faudra 30/35 voyages !!!et si recurant vous êtes fiches... Car cela s'appelle du trafic.
Même à l'arrivée en France c'est interdit... Car l'huile peut être frelaté... Y a déjà eu des scandales ..
Bref c'est également une question de civisme...n'est ce pas !
Faudra penser à vous installer dans un moulin à huile...😜

Bonjour
Si effectivement tous n’en consomme pas autant, mais je connais une famille ou c’est chaque jour un litre et c’est une famille tunisienne pure souche
Donc dire 10 litres par an c’est vraiment ne tenir compte de rien
Nous en consommons davantage

Bonsoir,
Mon mari a ramené 20l ( l'année dernière c'était 25l) d'huile d'olives( de mes beaux-parents) en septembre dernier et en voiture. Nous en ramenons chaque année a peu près la même quantité soit via la France ou l'Italie selon le retour.
Il a en effet eut parfois des soucis de douanes mais jamais au point de nous faire confisqué notre huile.
Nous donnons qq litres a ma propre famille et parfois c'est pas assez. Nous sommes une famille de 5...
Quant aux transporteurs, ils demandent chaque fois un montant au kilos et cela peu importe ce que c'est. Même quand il s'agit d'amis (cas vécu lors de notre retour en Belgique.....

Consommez en l'achetant en France alors... Car même à Marseille si vous êtes contrôles avec 30 ou 50 litres dans le coffre... ce qui arrive des fois... C'est interdit d'autant plus que c'est un pays hors CEE et de la denrée alimentaire !

Ce sont les oliviers de mon beau père,et là au moins on sait ce que l’on consomme

Le problème est pas vous... Vous pouvez consommer en tu idie ce que vous voulez... Mais les denrées alimentaires même à usage personnel sont strictement contrôlées, limitées, voire interdites...
Bon si vous le comprenez tant mieux sinon allez y..
Lors de votre prochain voyage emportez 365 litres... Vous verrez la suite !

Bonsoir,
Je pense que vous n’avez pas compris ce n’est pas nous qui consommons 1litre par
Jour mais des Tunisiens qui habitent sur place dons ils font ce qu’ils veulent,c’était juste en réponse à un post

Bonjour HME.TN,

Effectivement, je conçois qu'il y a des limites, et nous en avons ici dans ce fil quelques exemples, mais la question reste à ce jour sans réponse :

"Consommation pour un usage personnel" : oui !

.....Mais quel est le règlement ou la loi impose le maximum ?

Merci de votre réponse.

Cordialement

Bonjour,
En Tunisie comme ailleurs il n'y a pas de texte qui défini les quantités de "la consommation personnelle"
Les règlements internationaux ne concernent -en général- que les cigarettes et l'alcool

L'estimation reste au pif du douanier !
à la sortie de Tunisie il se basera sur la quantité et s'il estime un abus il les récupérera mais ne sera pas perdu pour tout le monde.....
Pour cette huile "fabrication maison" mais s'il s'agit de produits qui sont subventionnés en Tunisie (pâtes, semoule etc) il s'agit de "contrebande" !

à l'arrivée en France (et sans doute ailleurs aussi) tout produit alimentaire peut être refusé à l'entrée car ne répondant pas aux normes d'hygiène

pour ne pas avoir de souci suffit d'être raisonnable  ;)

c'est comme en Belgique, ce sont des pays "libres" mais on n'a pas le droit de s'intoxiquer
bon je plaisante
il vaut mieux consommer les produits douteux en vente dans les surfaces commerciales

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