Démarche pour ramené une voiture de la Turquie vers la france !

Bonjour Kakiz

Bienvenue sur Expat.com
Bien sur que c'est possible (tout dépend du modèle ) Mais avec pas mal de documents ,de démarches et la tva ) à payée
Voir ICI et ICI
Bon courage

"Pour les véhicules importés d'un pays hors UE, le casse-tête commence vraiment.Il vous faudra d'avoir acquitter les droits de douanes et taxes qui s'appliquent sur la valeur hors taxe du véhicule qui figure sur la facture d'achat (augmenté des frais de transport) ou en cas de doute sur la bonne foi de l'importateur, sur la valeur estimée par les douanes. Les droits de douanes sont de 10%. Vous devrez ensuite payer pour une grande majorité des pays étrangers, la TVA à 19,6% sur le prix hors taxes augmenté des frais de douanes, quelque soit son kilométrage et son age. Le même véhicule fera donc l'objet du paiement de deux TVA, automobilistes vaches à lait ??

Une fois ces démarches financières derrière vous, vous devrez ensuite obtenir une réception à titre isolé de la DRIRE de votre région. La procédure de « réception » permet de vérifier si un véhicule est conforme aux caractéristiques techniques prévues par la loi. La DRIRE pourra soumettre votre véhicule à l'examen de l'UTAC qui procédera alors sur son site de Montlhéry à des contrôles tels que niveau sonore, pollution, antiparasitage etc. Si votre véhicule est « reçu », il vous faudra alors soumettre de nouveau votre dossier à la DRIRE qui seule pourra vous délivrer un procès verbal de réception à titre isolé.

Au final, cette démarche aura nécessité beaucoup de temps et de séances de yoga. Beaucoup de candidats jettent en effet l'éponge face à la réticence de l'administration française de voir rouler sur nos routes des engins originaux.

Si vous additionnez les 30% de charges et taxes diverses au prix de vente affiché, ainsi que les diverses pièces mécaniques ou d'équipement pour le rendre conforme à la loi française, le temps passé à la douane, au trésor public, à la DRIRE, voir à l'UTAC, on peut se demander si l'achat d'un véhicule étranger est si intéressant financièrement. La passion pour une automobile rare, n'a par contre pas de prix…

NB: Il existe une exonération des frais de douane et taxes si vous déménagez d'un pays hors UE dans lequel vous avez habité plus d'un an, et ce pour établir votre résidence principale en France. "

Merci beaucoup, mais n'y a t il pas un accord douaniere entre l'europe et la turquie qui pourrait m'eviter de payer les taxes ?

Re

Non comme ça ne fait pas partie de la zone Euro = taxes et beaucoup de démarches
Mais tout est sur les liens que j'ai mis sur le post précédent

https://fr.m.wikipedia.org/wiki/Union_d … la_Turquie

Re

Tout est sur les liens
Sans taxes sous conditions
Et si le véhicule n'est pas commercialisé en France , ça vas être très compliquer à immatriculer

Tu a vu mon lien wikipedia sur l'union douaniere entre la turquie et Eu ?

La voiture et un peugeot, elle vient de la france et à meme peut etre deja été immatricule ici !

RE

Si tu préfère les liens wikipédia aux liens officiels Français ,pourquoi venir poser la question

Bon courage ,pour la suite, tu vas en avoir besoin

Merci beaucoup, je doit recevoir un appel de la douane vers 14h, j'en saurai plus, mais je pense que tu a raison, je ferais un compte rendu ici qui pourrait servir aux personnes dans mon cas.

Re

Après la douane la seconde étape est ICI
Pour une Peugeot c'est surement moins compliquer de l'achetée en France