Ramener une voiture en Tunisie

Bonjour > Notez que certains posts ont été déplacés de cette discussion.

Merci.

Christine :

Bonjour > Notez que certains posts ont été déplacés de cette discussion.

Merci.

bonsoir Christine
Il y avait peut etre lieu de les déplacer mais tant qu'a faire autant enlever le dernier qui ne donne aucun info correcte

Bonjour pat27,

Pourriez-vous nous dire quelles informations ne sont pas correctes dans le message posté par Slimrezig s'il vous plait :) ?

Merci 

Maximilien

Bonjour Maximilien

c'est un "résumé" un peu court qui ne s'applique pas dans toutes les situations
il faut tenir compte du statut de la personne ; résident, non résident pour une certaine durée autorisée en Tunisie
et dans tous les cas de figure la maximum en temporaire c'est un an sur le sol tunisien
la conduite "limité" a certaine personne n'entre pas la dedans, c'est le cas du RS (toutes autres conditions)

....reste d'effectivement on ne peut vendre une voiture étrangère (sauf de rs à rs) dans le pays :)

Bonjour pat27,

Je vous remercie pour votre réponse et pour votre contribution :)

Maximilien

je redeterre je voudrai savoir si les lois on changé ou pas concerant une voiture exporter en tunisie c'est toujours 5 ans que sa soi utilitaire ou tourisme ? et FCR ET RS ?

Ecrivez en Arabe, on utilisera le traducteur!
Car , là je n'ai rien compris, et j'aimerais quand même vous aider.

@mimo93
consultez le site de la douane tunisienne vous y trouverez toutes les conditions requises et les diverses formules pour rapatrier un véhicule en qualité de citoyen tunisien (FCR)

ok je voudrai savoir j'ai vu sur le site de douane gouv que les camion on droit a 7 ans pour etre exporté en tunisie mais je voudrai savoir quand il dise camion c'est utilitaire ou sa peut etre exemple un camion master 7 place ?

deplus je voudrai savoir aussi j'ai passé environ 7 mois en tunisie du 02/2012 -- au -- 09/2012

je voudrai donc savoir si je peut beneficier d'un FCR en sachant que j'ai la double nationalité merci

As-tu une idée une fois que la voiture sort du territoire tunisien au bout des 1 an de prolongation sur la période à observé avant que cette même voiture puisse rerentrer sur le territoire tunisien?
J'ai cru entendre qu'il fallait attendre 6 mois avant de pouvoir rerentrer un véhicule???

Merci pour ton retour.

bonjour

oui il faut 6 mois apres

Attention ⚠ achat HT et fiscalité locale .l achat en Ht est soumis à conditions douanières (faites vous attrapper par un contrôle avec une plaque temporaire =saisie du véhicule si pas justifié)

Bonjour zvobodaXIII - merci pour le partage d'information mais notez que cette discussion date un peu ici, n’hésitez pas à créer une nouvelle discussion sur le Forum Tunisie si vous avez des informations utiles à partager svp :)

Bonsoir,

J'ai un trou de mémoire, ma situation administrative personnelle en Tunisie étant réglée.

Un ami français me pose une question: Il est venu avec sa voiture durant presque 3 mois en 2016 ( 14/8 au 8/11) et a eu normalement son autorisation de circuler. A sa sortie, sa voiture a été "retirée" de son passeport.
Il envisage de revenir en Tunisie avec la même voiture durant 3 mois en 2017 (Septembre à novembre).
Pourra t-il le faire comme touriste et obtenir une autorisation de circuler pour ces 3 mois?
Merci de vos informations et précisions.
Bonne soirée.

Bonsoir,
la durée globale des séjours en Tunisie durant une année ne doit pas
dépasser les 183 jours.
Donc oui,il peut.

Merci de cette réponse mais il me semblait que la règle des 183 jours ne s'appliquait qu'aux personnes et pas aux automobiles.
Votre réponse ira très bien à mon ami
Merci

RE.....
Décret n° 2009-711 du 11 mars 2009, fixant les cas et les conditions d’octroi du régime de l’admission temporaire en exonération totale des droits et taxes à l’importation et les cas d’admission temporaire en exonération partielle des droits et taxes à l’importation.
Section 1 : Moyens de transports
Sous-section 6 - Moyen de transport à usage privé

Art. 10 - Sans préjudice aux dispositions spéciales contraires, les délais d’apurement du régime de l’admission temporaire des moyens de transport sont les suivants :
a) pour les moyens de transport routier à usage privé :
- utilisés par un étudiant: la durée du séjour dans le territoire douanier de la Tunisie à fin de poursuivre ses études,
- importés par le voyageur: une période continue ou discontinue ne dépassant pas six (6) mois pour chaque période de douze (12) mois.
Les services des douanes peuvent proroger cette période, dans les cas exceptionnels justifiés pour une période ne dépassant pas douze (12) mois.

Merci beaucoup pour cette précision juridique.
Bonne journée

Je voudrai acheter une voiture occasion en france et ramener en Tunisie quels sont les procédure

bonjour
pour répondre il faudrait connaitre votre situation en Tunisie : résident étranger ,tunisien ...

Bonsoir

Désoler pour le retard

Je suis résident étranger

Bonsoir,
première condition,avoir un visa pour la France...
Et si c'est votre cas :
Véhicule de moins de 3 ans,sous conditions :
http://www.douane.gov.tn/index.php?id=879
Autres....
90 jours,ou 180 jours fractionnés sur une année.
Autres....(1 an,mais de plus en plus "compliqué" !)
http://www.douane.gov.tn/index.php?id=188&L=-1
http://www.expat.com/fr/guide/afrique/t … nisie.html
Sinon paiement des taxes....
http://www.douane.gov.tn/index.php?id=247

Pour test

Bonjour à tous.

Voilà ma situation je suis tunisien avec une nationalité française (carte d'identité et passeport français).

Je vie en Tunisie et je travaille en Tunisie.

Je souhaite acheter une voiture de la France et la ramenais en Tunisie.

Si c'est possible de la gardais avec le matricule français (la garder sans payes beaucoup de taxe).

Si oui que dois-je faire ?

Merci bien pour votre aide.

Tunisien habitant la Tunisie, vous devez vous conformer aux lois de votre pays§

Merci bien

Bonsoir "ahmedAMINE",
comme le dit Hammamet,vous êtes Tunisien en Tunisie,et Français en France....
Si c'est un retour temporaire,voir ici :
http://www.douane.gov.tn/index.php?id=134&L=12013
Si c'est un retour définitif,voir ici :
http://www.douane.gov.tn/index.php?id=123

Bonjour à tous,

J'ai lu beaucoup de choses et, malheureusement, son contraire; voici mon cas :
Français, retraité, marié avec une Tunisienne depuis 5 ans, en Tunisie depuis 2006 avec 2 ème carte de séjour en cours je voudrai acheter une voiture neuve en France. Donc je l'achète H.T. puisque pour l'export mais pour la rentrer en Tunisie quelle est la moins onéreuse des solutions? : 1° j'ai le droit sans payer de grosses taxes, 2° il me faut acheter un FCR, 3° un ami tunisien m'a dit "tu l'achètes et tout les 6 mois tu fait un aller/retour en Algérie et avec le cachet de la douane c'est bon" ou.............
Merci d'avance
                           jclaude

P.S. J'ai fait une demande par mél à la douane tunisienne mais depuis trois mois pas de réponse, je sais, c'est normal. même pas MDR.

Bonjour...
http://www.douane.gov.tn/index.php?id=879
Pour entrer en Algérie,il faut un visa !

Merci Aliboron,

Il y a une chose que je ne comprends pas, si j'ai une carte de séjour et que je réside en Tunisie depuis plus de 10 ans c'est que je suis résident, donc l'adresse que tu m'as donnée n'est pas valable (par contre il est bien indiqué carte de séjour, ressource, etc qui semble être pour un résident) ou je me trompe ? Car voici un copié/collé du site que tu m'as indiqué et les premiers mots sont :
"Etrangers non résidents"

Etrangers non résidents : Octroi de nouveaux avantages fiscaux

Dispositions se rapportant  au véhicule automobile
Conditions d’octroi du régime
Le régime fiscal privilégié prévu par le décret n°2009-2162 du 14/07/2009 concerne un seul véhicule automobile de tourisme par foyer dont l’âge ne doit pas dépasser trois (03) ans à la date de son introduction sur le territoire tunisien.
Pour bénéficier de ce régime de faveur, le requérant doit :
Etre une personne physique de nationalité étrangère ;           
Avoir une carte de séjour en cours de validité;

bonjour
oui vous avez raison ce n'est pas très cohérent !!
en fait ces dispositions s'appliquent pour les résidents retraités selon les conditions évoquées ..
dont j'ai bénéficié...donc immatriculation RS
bonne journée

Merci tgv13. Donc c'est mon cas.
Dois-je acheter le véhicule et me présenter à la douane, au bateau ou à La Goulette, ou emmener en France des documents préalablement retirés à la douane tunisienne.

il faut amener tous les documents demandés concernant le véhicule acheté en France et  passer à la douane française au moment de l'embarquement avec le document nécessaire pour récupérer la TVA  (fourni par le vendeur ) après il faut faire les démarches en Tunisie auprès de la douane et passer le contrôle technique (c'est assez compliqué mais avec de la patience !!)
renseignez-vous bien pour avoir tous les papiers nécessaires ...vous devriez trouver ça sur le blog expat.com
bonne soirée

jclaude1 : je suis sur Hammamet donc en cas de besoin je peux vous aider dans vos démarches n'hésitez pas à me faire signe

tgv13 merci pour votre proposition. J'ai une Clio achetée il y a 5 ans en Tunisie, pour cette année ce n'est pas à l'ordre du jour mais pour l'année prochaine, Inch Allah, comme l'on dit ici.

Donc finalement qu'est ce que vous avez fait

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