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Installation à Taroudant au Maroc

Bonjour!

Je suis Français, résident depuis 9 ans en Belgique, j'ai 52 ans et je compte m'établir à Taroudant, pour moi l'une des plus belles et authentiques villes du Maroc.
Je suis scénariste, je suis payé en revenus de droits d'auteur via la SACEM et la SACD en France. Mais je paye mes impôts en Belgique, en qualité "d'indépendant"
Sachant que je compte m'établir définitivement au Maroc, y avoir ma résidence principale et y rester plus de 190 jours par an:
- Le Maroc devient-il le pays où je paierai mes impôts? (apparemment, oui!)
- Si oui, comment est calculé au Maroc l'impôt sur les redevances de droits d'auteur, récoltées par la SACD et la SACEM, organismes français? Quels sont les taux d'imposition?
- Comment dois-je m'organiser avec mon centre d'imposition belge situé à Bruxelles?
Je précise que j'ai acquis la double nationalité franco-belge. Mais c'est en tant que Français que je compte m'installer à Taroudant.

Je vous remercie de m'aider à y voir plus clair, le statut d'auteur étant  extrêmement complexe à saisir pour les centres de contributions, qu'ils soient français, belges...ou marocains, visiblement!

Bonsoir Macavity,

-Le Maroc devient-il le pays où je paierai mes impôts? (apparemment, oui!)
OUI
- Si oui, comment est calculé au Maroc l'impôt sur les redevances de droits d'auteur, récoltées par la SACD et la SACEM, organismes français? Quels sont les taux d'imposition?

Mystère, je ne sais si quelqu'un ici pourra vous répondre mais vous pouvez déjà consulter le code général des impôts  sur http://www.finances.gov.ma/Docs/2014/DG … 014_fr.pdf
quand je vous ai cherché cette adresse, ce code était ouvert à la page 41 , article 24, hasard? cet article a trait aux résidents bénéficiant d' exonérations parmi lesquelles "les personnes résidentes pour les produits qui leur sont versés en contrepartie de l’usage ou du droit à usage de droits d’auteur sur les œuvres littéraires, artistiques ou scientifiques.
Sans doute trop beau pour être vrai, mais je vous laisse poursuivre la lecture de ce pavé

- Comment dois-je m'organiser avec mon centre d'imposition belge situé à Bruxelles?

Française, j'ignore tout des dispositions des Impôts belges, mais le Maroc se contente de votre déclaration d'IR et ne s'intéresse pas vraiment à votre passé fiscal.
Je pense qu'il vous suffira donc de signaler votre départ à votre actuel centre d'imposition et éventuellement confirmer votre nouvelle résidence fiscale en lui adressant la copie de votre inscription aux Impôts du Maroc et éventuellement l'attestation du dépôt de votre déclaration de revenus.

Bonne lecture, Zantou

Bonsoir, Zantou!
Quelle célérité!!!
Un grand merci pour ce précieux lien que vous me communiquez et qui- ô miracle!- était ouvert à la bonne page, visiblement... Il semble qu'il y ait des conventions fiscales entre la France et le Maroc relatives à la "double imposition", y compris pour les auteurs comme moi.
Je me fais une joie de revenir dans ce beau pays, où j'aimerais tant vivre à plein temps, dans un contexte rural et authentique.

Il reste désormais à savoir à quelle couverture sociale je peux prétendre, sachant qu'en qualité d'indépendant, je verse par trimestre une certaine somme qui teint compte de mes revenus.

Peut-on envisager de garder sa couverture sociale belge tout en revendiquant le statut de Français au Maroc, et payer ses impôts au Maroc???
Si vous avez une réponse, Zantou?  :)

Je ne pense pas que vous puissiez conserver la couverture sociale belge, (un de mes amis belges a des difficultés de ce côté là mais je ne peux vous en dire plus, il est rentré pour 2 ou 3 mois)
Mais votre nationalité Française vous donne peut-être la possibilité de vous  affilier à la Caisse des Français de l'Etranger en tant que   "non salarié",  http://www.cfe.fr/pages/assurances/part … hesion.php
je dis peut-être car voici les conditions pour y adhérer:
Etre de nationalité française ou ressortissant d'un Etat membre de l'Espace Economique Européen (y compris la Suisse) précédemment affilié à un régime français de sécurité sociale ;
Exercer une activité non salariée à l'étranger ou dans les TOM ;
Résider à l'étranger ; les frontaliers qui résident en France mais travaillent hors de France sont exclus.
Si le précédemment affilié à un régime français de sécurité sociale signifie que cette affiliation doit exister au moment de votre départ, c'est rapé!
il me semble qu'avant il suffisait d'avoir été affilié à n'importe quelle période de sa vie active.
Le seul moyen de le savoir, c'est d'interroger la CFE.
Bon courage, Zantou

Bonjour, Zantou

Merci infiniment pour ces réponses limpides. Je vais prendre contact avec la CFE rapidement.
Et voir si du côté de ma caisse sociale belge, il existe des solutions, compte tenu de ce statut d'auteur si "particulier".

Belle journée à vous!

Pierre Olivier

bonsoir, m,  macaviti,   
comment allez vous  ? 
j ai  vu  que  vous voulez   s installer à taroudant,  , ok d accord,  je peux   ,  vous aider  , 
ravi  de vous connaitre   ,
j habite  près   de taroudant,   
je ai   un terrain,    et  je   reste   à   votre    disposition,   
mes salutations   
mes respects

mezziuoi hosni :

bonsoir, m,  macaviti,   
comment allez vous  ? 
j ai  vu  que  vous voulez   s installer à taroudant,  , ok d accord,  je peux   ,  vous aider  , 
ravi  de vous connaitre   ,
j habite  près   de taroudant,   
je ai   un terrain,    et  je   reste   à   votre    disposition,   
mes salutations   
mes respects

Bonjour

Jamais vous ,ne regarder la date de parution ?
Vous répondez systématiquement a des post ou les initiateurs se sont plus actifs depuis plusieurs années
:/

mezziuoi hosni :

bonsoir, m,  macaviti,   
comment allez vous  ? 
j ai  vu  que  vous voulez   s installer à taroudant,  , ok d accord,  je peux   ,  vous aider  , 
ravi  de vous connaitre   ,
j habite  près   de taroudant,   
je ai   un terrain,    et  je   reste   à   votre    disposition,   
mes salutations   
mes respects

Bonjour mezziuoi hosni,

Cette fois, presque 2 ans de retard !  :unsure  :/  :lol:

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