Sortir avec voiture RS

Bonjour à tous,

Encore une question sur les véhicules RS...

Mon épouse (et mes enfants) peuvent ils sortir du territoire (par bateau) avec mon véhicule RS?
Je précise, mon épouse n'est pas résidente.

Y a t il des démarches à faire au préalable auprès de la police ou de la douane?
Y a t il des documents à faire, autorisation écrite?

Merci d'avance pour vos reponses

Bonjour,
dans le fil de cette discussion (Message 9)posté par Hammamet,
il est écrit, "3 mois par année civile",pour la sortie du territoire.
Sur le site des douanes ,il est écrit :
Conduite
Lutilisation ou la conduite du véhicule automobile bénéficiant du
régime de faveur par une personne autre que le bénéficiaire ou
son conjoint ou sans la présence de lun deux est interdite.
Toutefois, la direction régionale des douanes la plus proche du
lieu de résidence de lintéressé peut autoriser la conduite dudit
véhicule par les descendants du bénéficiaire ou de son conjoint.
Cependant,vôtre femme n'étant pas résidente,il faut vous rapprocher
des douanes et leur poser la question.......
(Et attention pour l'assurance !)

C'est bien là le probleme, la douane de Monastir est infoutue de me repondre clairement!!!

Bonsoir,

Mon épouse (non résidente) a pris le bateau aujourdhui avec mon vehicule RS sans problème.

Nous avions préparé (signature légalisée) 2 documents
-Une autorisation de ma part, pour que mon épouse sorte du territoire du... au... avec mon vehicule imat..., n° de chassis...
-Un engagement de mon épouse à ramener le véhicule, imat..., n° de chassis... après son séjour en France du... au...

On ne lui a pas demandé ces documents, mais je pense qu'il vaut mieux les avoir , au cas ou...

PS: messieurs, vous pouvez également glisser dans le document d'engagement de votre épouse des demandes supplémentaires (être moins casse bonbons, vous assurer certaines "prestations", etc...), des fois qu'elle ne lise pas ce qu'elle signe...

Bonsoir,
Les descendants et conjoints, voire ascendants,  peuvent conduire le véhicule en RS, s'ils sont mentionnés sur le carnet bleu, même s'ils sont non résidents car a priori ce n'est pas un critère de sélection. Pourquoi y aurait 'il eu un problème à la sortie du territoire dans ce cas??? ou alors quelque chose m'échappe.

Le problème, c'est que les règles douanières sont à "géométrie variable", suivant l'interlocuteur que l'on a en face de soi.
Quand on connait les habitudes disons "particulières" des douaniers de La Goulette, il vaut mieux être prudent.

De plus, je n'ai jamais donné le moindre millime de bakchich, tant au point de vue professionnel que personnel, pour résoudre une situation, donc je préfère être en règle, quitte à faire parfois "ceinture et bretelles".

Par contre, si je suis en règle, et sur de mon coup, quand quelqu'un essaye de "me le faire", je peux vous assurer qu'il n'est pas sourd, qui que ce soit, policier, douanier, fonctionnaire...

bonjour
je suis d'accord avec votre attitude et j'applaudis.
quel genre de discours lui tenez-vous, restez vous dans la limite de correction
ou l'insultez- vous ?
cordialement.
D.Y.

Jamais d'insultes!!!
La moindre des choses, c'est de respecter nos interlocuteurs. Nous ne sommes pas en pays conquis.
Disons que je parle... assez fort.

Bonsoir,
Je me répète: si votre épouse est inscrite sur le carnet bleu le douanier n'a rien à dire...l'autorisation donnée le dépasse! Toujours s'adresser à un douanier en utilisant son grade, si c'est un sous-off demander à parler au lieutenant ou capitaine de service.

Bonjour,

Ma question est la suivante. Ma voiture est espagnol avec plaque d'immatriculation RS tunisien. Nous allons quitter la Tunisie. Nous allons à l'Italie par ferry avec la voiture. Nous avons tous les papiers de la voiture espagnols dans l'ordre, nous avons la carte grise, examen technique, l'assurance espagnole payé et nous avons les plaques espagnoles aussi.

Bien sûr, nous avons aussi ici en Tunisie l'assurance payé jusqu'à la fin de l'année, et quelqu'un nous a dit que sont nécessaires une prorogation de l'assurance Tunisien et aussi une carte verte pour aller en Europe. Mais si j'ai tous les papiers espagnol en règle, et mon assurance espagnol couvre ma voiture en Europe, est-il vraiment nécessaire de payer pour l'extension de l'assurance tunisienne? Il est normal que les douanes vont demander une carte verte lorsque vous allez entrer le ferry?

Merci beaucoup pour votre aide, et si quelqu'un a eu une expérience similaire s'il vous plaît le partager, je voudrais aider.

Bonjour,
si vous gardez les plaques tunisiennes,il vous faut une
assurance tunisienne,si vous remettez les plaques espagnoles
il vous faut une assurance espagnole !
Autrement dit,une fois passé la douane,vous enlevez vos plaques RS
(que vous conservez précieusement !) et vous mettez vos plaques
espagnoles,au retour vous faites le contraire....
Les douanes ne vous demanderont pas d'assurance !

Merci beaucoup d'avoir répondu si vite Aliboron!

Ensuite, je pense que je ne vais pas payer l'extension de l'assurance tunisienne ou carte verte.

Merci encore, vous avez été très utile

Je ne comprends pas de quel côté vous vous situez.
Si vous êtes en RS avec tous les papiers en règle,  rien ne peut vous empêcher de circuler sur un territoire étranger pendant 3 mois en prenant une carte verte. Je ne vois pas l'intérêt de garder un assurance espagnole.
Quand je remonte en France avec mon RS tout se passe bien et disons encore mieux parce qu' "étrangère en France" donc touriste, et je n'ai pas d'assurance française.

BegomMendaza a écrit:

Bonjour,

Nous avons tous les papiers de la voiture espagnols dans l'ordre, nous avons la carte grise, examen technique, l'assurance espagnole payé et nous avons les plaques espagnoles aussi.

.

Bizzare!!!
Lors de létablissement de l'autorisation d'avoir un vehicule RS, la douane garde la carte grise d'origine.
"Normalement", si vous etes RS, vous ne pouvez pas avoir la carte grise espagnole.
Si pas de carte grise espagnole, pas de plaques espagnoles, et donc obligation d'avoir une carte verte émise par votre assureur tunisien.

bonsoir a tous.    moi j ai une voiture Rs esque je peu rester plus que 3 mois en france et prolonger ou trouver une assurance complémentaires en france?...je compte y rester entre 8 ou 10 mois en concervant les plaques rs en arabe??? Mzrci a vous

es que la duré est limité? ET moyen de l assurer en france pour 3 mois de plus

Bonsoir,
6 mois maxi,mais ce sera difficile d'avoir une assurance
de plus de 3 mois....
https://www.expat.com/forum/viewtopic.p … =2#2382944

merci cool de répondre...Mme les assurances par internet ?? eh c quoi les risque s il es assuré en tunisie es j ai depassé la limite de carte verte en cas de controle

ouni adli a écrit:

merci cool de répondre...Mme les assurances par internet ?? eh c quoi les risque s il es assuré en tunisie es j ai depassé la limite de carte verte en cas de controle

PV et immobilisation du véhicule....

Avec une plaque tunisienne vous serez contrôlé très souvent, la police française n'aime pas trop ces immatriculations......Un conseil soyez en règle

Bonjour, je sais que cette question de sortir du territoire à déjà été évoqué il y a 5 ans...mais j'aimerais savoir donc si il est possible de prendre son véhicule RS en bateau pour aller en France avec un billet simple aller. Car de même je ne connais pas exactement la date mon retour .
Merci à vous pour vos commentaires.

Oui vous pouvez, voir au dessus #57

Ok merci beaucoup, et mon assurance Tunisienne me couvre pour la période avec mes plaques RS en France ?
Est-ce que le contrôle technique Tunisien est valable en France ? Sinon comment faire svp ?
Merci

Oui l'assurance vous couvre 3 mois mais il vous faut leur demander une Carte Verte avant de partir, payante il me semble ?

@abatti
@aliboron

bonjour les amis, en fait je sais que ça fait trop longtemps que le sujet a été abordé mais je voulais savoir si vous avez trouvé une solution pour la ré-exportation de la voiture RS. je trouve pas de solution et ça me gêne car je dois repartir en france début septembre.

merci beaucoup j'attends vos réponses impatiemment.

Bonjour,

Avez vous trouvez une solution?

Merci

bonjour,
coucou quelqu'un est encore là?
je ne trouve pas de réponse claire pour ce sujet!!!
j'ai besoin d'aide
Merci

Bonjour raed2103,

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bonjour
residente en tunisie je souhaite partir 2 mois en france avec ma voiture en rs . quels documents a fournir a la goulette ?aucun douanier me dit la meme chose  dernierement ils  m'ont dit que je devait fournir l attestation verte de mon assurance tunisienne mais du fait que la voiture estzn rs l assureur refuse
merci de votre aide

Bonsoir,
La situation s'inverse : vous partez en France en vacances avec votre voiture, donc aucune interdiction mais ne pas dépasser les 3 mois.
En partance il vous faut : carte de résident, passeport et papier du véhicule, idem pour le retour;
Ne pas oublier l'assurance carte verte qui ne sert qu'en France pour vous couvrir d'éventuels accidents. L'assureur ne doit pas vous la refuser. il faut fournir les dates d'entrée en France et de retour, ceci pour le prix qui se fait au prorata des jours passés et bien sûr ne dépassant pas 3 mois.
Je pratique ainsi à chaque passage sans inconvénients, mais depuis le covid je n'ai pas refait le voyage, j'espère qu'il n'ont rien changé.

Bjour
La reponse de gabrielle est claire ... et ce que nous faisons tous en partant en vacance
mais attention ne pas depasser les 3 mois.
Crdlt