Voiture ; Changement de Passeport ?

bonjour

je confirme je l'ai fait cet ete

du passeport a mon mari sur le lien

il ny a que ton epouse ou parents qui peuvent le faire personne dautre

et encore si la personne ne depasse pas un certain nombre de jours en tunisie

Bonjour.
Eric, je réponds en message public car je pense que l'information pourra intéresser d'autres personnes. J'ai rencontré ce matin, la personne dont je t'avais parlée, et il n'y a rien à faire de particulier. N'importe qui peut ramener ta voiture en France. Lui, c'était son gendre, donc pas le même nom. Il l'a accompagné à la Goulette aux douanes qui lui ont dit que son gendre pouvait tout à fait ramener la voiture en France, et qu'il n'y avait aucune démarche à faire, aucun papier à remplir. C'est une bonne nouvelle, et donc tu pourras envisager de faire rapatrier ta voiture par ta soeur, mais juste un petit conseil, accompagne la au bateau.....après 13ans de Tunisie, je n'ai jamais une confiance absolue dans la réalisation des évènements d'un moment à un autre.
Monique

Bonjour Monique,

Après avoir pris l'attache d'un transitaire très connu au BAF (bureau des avantages fiscaux) de la DGD de La Fayette, ainsi qu'à Tunis Port, après avoir rencontré personnellement le Général du BAF, je vous confirme qu'il m'est impossible de transférer ma voiture sur le passeport de quelqu'un d'autre.

Hormis son épouse, mais je ne suis pas marié…

Raison et motif invoqué : Je travail en Tunisie depuis 20 mois maintenant, j'ai fais toute les démarches pour obtenir un RS payant (1/8ème tous les 6 mois) auquel j'ai droit depuis octobre 2010.

Or je circule avec un diptyque rouge depuis + d'une année, que mon transitaire renouvelle tous les 3 mois au BAF, sans problème ?

Donc selon eux je ne peux transférer mon véhicule que sur le passeport de quelqu'un bénéficiant des mêmes droits et privilèges fiscaux que moi. Mes parents auraient le droit de conduire la voiture en Tunisie, mais pas à l'étranger et donc moins celui de la faire sortir.

Malheureusement il n'est pas rare qu'à ‘'la tête du client'' les lois/droits changent.

Je ne vous cacherez pas que c'est une des causes essentielles à ma demande de mutation. Personnellement je ne supporte plus ce système de ‘m'en foutisme', dessous de table et lois à application variable…

Je souhaite bonne chance à tous les expats de Tunisie, et surtout BEAUCOUP de patience.

Cordialement.

Eric

scatalf a écrit:

Je ne vous cacherez pas que c'est une des causes essentielles à ma demande de mutation. Personnellement je ne supporte plus ce système de ‘m'en foutisme', dessous de table et lois à application variable…

On devrait créer un topic pour savoir quelles raisons poussent les expats à partir de Tunisie, ça ferait peut être avancer les choses à moyen terme

Effectivement Eric, ta situation est plus compliquée que celle de la personne dont je parlais. Lui est retraité, voiture avec diptic renouvelé une fois, mais sans attente d'immatriculation de régime spécial et donc les formalités ne sont pas les mêmes, et il est vrai que c'était avant le 14.01.2011....
Bon courage alors pour toutes ces démarches, et peut-être devrais-tu te marier pour simplifier les choses!...;)Je plaisante bien sûr, pour tenter de te déstresser.
Monique

Bonjour Eric,
je sais qu'il est possible de déposer sa voiture au dépôt de BEN AROUS de la douane, et selon le douanier qui m'en a toucher 2 mots elle est considéré comme sortie.
Je suis d'accord avec vous c'est un peu la galère, car ils ne sont même pas foutu de nous renseigner correctement et en fonction de l'interlocuteur la loi n'est pas toujours la même.

pour votre cas la démarche n'est pas la même que pour un RS normal car vous vous êtes en train de "tunisifier" le véhicule.

JE VIS EN TUNISIE DEPUIS UN AN OU JE ME SUIS MARI2E je viens de rentrée de france ou j'ai passée un mois et les douanes m'ont dis de renvoyez la voiture en france car trop longtemps sur le sol tunisien ou 100d d'amende tous les mois
je me demande si je peut transferer la voiture sur le passeport de mon mari si oui ou m'adresser et comment faire que fournir comme documents
merci de m'aider car la je suis un peu perdue et j'aimerai retourner en france que pour noel merci de votre aide

ce possible  transferer la voiture sur le passeport de votre mari

saaada a écrit:

ce possible  transferer la voiture sur le passeport de votre mari

Expliquez-nous!

Bonjour,

Le problème ne sera pas résolu en transférant le véhicule sur le passeport de votre époux. Le véhicule a dépassé les autorisations de séjours et s'il a plus de 5 ans depuis sa mise en circulation, il doit obligatoirement quitter le sol tunisien.
J'ai vécu un problème identique au votre, où après deux renouvellement, j'ai mis le véhicule sur la passeport de mon épouse à l'occasion d'une sortie de Tunisie, elle demeurant gardienne du véhicule avec autorisation de la douane. Dès lors que le véhicule avait plus de six mois en Tunisie, il a fallu  payer la vignette, puis à un an, il a fallu qu'il quitte la Tunsie, j'ai été obligé de le vendre à Marseille et racheté u véhicule de moins de 5 ans pour lequel j'ai obtenu un RS (Régime Spécial)
J'espère avoir répondu à votre question.
Cordialement.
Wapy

merci à ceux qui m'ont répondue mais je suis toujours dans l'impasse faut il que je sorte de tunisie pour mettre la voiture dans le nom de mon mari ou je peut le faire ici a mahdia au douanes

Bonsoir
Si j'ai bien lu votre profil, votre mari est tunisien, ayant toujours vécu en Tunisie ?

Donc, pas 1000 solutions :
la voiture vous la ramenez et la vendez en France !

sinon faites le calcul et payé l'amende 300 ou 400 dinars,ça vous reviendra moins chère qu'un allez-retour avant décembre

Ce post résume bien la Tunise!
Je dis cela pour les futurs arrivant lol
Sur un autre post, je parlais du flou, dans les "lois" et le flouz.
c'est peut être une déformation de la langue française

bonsoir
moi jai déposer ma voiture a ben arous pour passé Noel a Marseille
je suis arrivé avec la voiture le 17/11/2013 je les déposer a entrepont le 9/12/2013 jai voulue la récupéré le 30/12/2013 .on ma dit que je ne peux plus resté avec la voiture en Tunisie jai trois jour pour partir en France.
merci de me  répondre.

Bonsoir
Si vous êtes dans "l'obligation" de sortir le véhicule de Tunisie sous 3 jours ; c'est que vous ne devez pas répondre aux critères "tourisme" ou "demande de diptyque" ??????

non la voiture étais en France je les ramené le 17/11/2013 .et mon diptique se termine le 30/012014 il dise que ces moi jai dépassé les 183 jours