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dédouanement de ma voiture Paris - Essaouira

W
#1
Bonjour à tous,
Si quelqu'un  pouvait  m'éclairer sur la possibilité de ramener une voiture dans mon déménagement de paris  pour essaouira où j'ai  acheté une maison   d'hôtes .
Merci  d'avance  à  tous de m'aider  à  voir clair.
A bientôt.
Emma
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Marin 33
#2
bonsoir, pour info, voici la copie du lien de la page que j'ai reçu du service des douanes. en allant sur internet je pense que cette page sera interactive,et vous pourrez activé ce qui vous intéresse.
simplement moi j'ai déménagé officiellement par un déménageur  en début 2015  avec certificat de changement de domicile faite à la mairie d'ou vous habité etc....et je pense que :
dans le cadre de ce déménagement définitif vous pouvez acheter un véhicule neuf en France et le lister dans votre inventaire.  le concessionnaire vous fera une facture  d'achat hors taxe pour exportation au Maroc ,arrivée à la douane marocaine , les service fiscaux et les douanes vous feront payer la TVA marocaine ( et quelques taxes dont les montants non rien a voir avec un véhicule d'occasion à dédouaner hors déménagement ) ainsi que les formalités et conditions  à accomplir pour immatriculer votre véhicule.  mais renseigné vous bien avant l'achat du véhicule neuf.
bonne installation

https://mail.google.com/mail/u/0/?ui=2& … amp;atsh=1

Le guide de l'expatrié à Essaouira

Complet et gratuit

À lire sans modération
Essaouira
s150
#3
Bonjour

Si le véhicule à plus de cinq ans : aucune possibilité
Moins de cinq ans dédouanement possible avec 32% de taxe
Voir ICI  et ICI ,Avec un simulateur qui vous permettra de connaitre le prix exact à payer (en gros 32% de la valeur neuve ,avec factures obligatoire)
Par contre pour votre déménagement (la voiture n'est pas comprise dans le déménagement) ,rien à payer sur présentation d'un certificat d'expatriation de la mairie de départ et d'un inventaire (en deux exemplaire)
Cordialement

S150
Animateur Maroc
Equipe Expat.com
W
#4
Bonjour,
Merci infiniment pour votre éclairage.  Par contre je ne pensais pas acheter une voiture neuve mais plutôt  une bonne occasion genre 4x4 car je trouve les prix un peu excessif au Maroc. J'ai  déjà  regardé plusieurs annonces.  Je vais évidemment grappiller d'autres informations avant de m'engager  dans cet achat ici.
Cordiales salutations.
Emma
W
#5
J'oubliais,  effectivement  je suis dans le cas de changement  de résidence.  Mon compagnon a  déjà  récupéré le document  à  la mairie et le remettra bientôt au déménageur. Ce qui veut donc dire que je dois absolument aussi poser la question au déménageur. Pour moi il transportait que des meubles et affaires personnelles mais en fait il peut aussi me renseigner sur ce point.
Merci encore.
s150
#6
Bonjour

Pour le déménagement ,pas de problème ,rien à payer à la douane
Et pour le véhicule tout est expliquer sur le site de la douane (sur le lien fourni)
Il ne faut pas acheter de véhicule d'occasion au Maroc ! il y à un manque d'entretient flagrant et quand c'est entretenu c'est fait (dans la grosse majorité des cas) n'importe comment et toujours en dépits du bons sens
C'est préférable d'acheter un véhicule neuf au Maroc ,on en trouve a moins de 10000€ et au moins c'est garanti
Cordialement

S150
Animateur Maroc
Equipe Expat.com
Marin 33
#7
Bjr VOUS m'avez appris une chose importante .si j'ai bien compris même pour un véhicule d'occasion  qui a plus de 5 ans ,il n'y a aucune taxes à payer ? Et quel est le délai pour déclarer mon véhicule car moi j'ai bien le certificat de la mairie  .
s150
#8
Bonjour

Non ,vous avez mal compris
Un déménagement (dans le cadre d'une installation) est gratuit ,aucune taxe à payer sur le mobilier et électroménager "usagé " (ça ne concerne pas le neuf )
Par contre pour un véhicule rien de gratuit ! avec le simulateur de la douane vous pouvez savoir combien ça vas vous coûter ( très cher) en général ça tourne aux alentours de 32% de la valeur neuve
Et ça concerne uniquement les véhicules de moins de cinq ans
Bon le but est clair ,il faut décourager les expatriés à venir avec leurs véhicule ,pour faire marcher le commerce local
Voir le copier coller de la douane ! ça calme

Pour dédouaner un véhicule automobile, vous êtes tenu de payer des droits et taxes dont le taux cumulé s'élève à 41,30% (taux de 2012).
Ce taux est ventilé comme suit :
Droits d'importation (DI) : 17,5% (taux de 2012)
Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) : 20% (taux de 2012)
Taxe parafiscale à l'importation (TPI) : 0,25% (taux de 2012)
Ce taux cumulé de 41.30% [27,5 + 0,25+(27,5 x20%) + 20 ] est appliqué à une valeur à l'état neuf du véhicule à dédouaner, déterminée à partir d'argus internationaux spécifiques aux véhicules.

Pour tenir compte de l'âge des véhicules importés, il est fait application des taux d'abattement suivants :
Moins d'un an : 0%
1 an <= âge < 2 ans : 10%
2 ans <= âge < 3 ans : 20%
Trois ans d'âge et plus : 25 %
Ainsi, un véhicule ayant plus de trois (03) ans acquitte le même montant des droits et taxes que le même véhicule ayant 3 ans.

Pour la détermination des valeurs des véhicules ayant 3 mois d’âge et moins, il est fait application des valeurs insérées dans le système de l’Administration des Douanes lorsque celles-ci s’avèrent supérieures à celles reprises par les  factures d’achat. Dans le cas contraire, il est fait application des valeurs factures.

Ainsi, à titre d’exemple, la valeur à l’état neuf d’un véhicule de marque Peugeot modèle 205 Diesel ayant plus de trois ans d’âge, est de 83 200 dirhams (Dhs).

Pour tenir compte de l’âge du véhicule, un taux d’abattement est appliqué à la valeur à l’état neuf, soit pour ce cas 25%.
83200 x (100%-25%) = 62400 Dhs

Le calcul des droits et taxes se fera comme suit :
Valeur taxable  x  taux cumulé  =  montant des droits et taxes à payer
soit : 62400 x 41.30% = 25773 Dirhams.

Bonne journée
S150
Animateur Maroc
Equipe Expat.com
W
#9
Bonjour 
Merci beaucoup. Je vais voir le lien. Je pensais à  une 4x4.  Neuve elle doit coûter plus de 10000 e au Maroc.
Marin 33
#10
ah OK ,je commençait a rêver de  me faire un beau cadeaux pour la noël ,je me voyait déjà avec des plaques marocaine pour le dirham symbolique sur ma "vielles" BMW âgé de 15 ans qui fonctionne a merveille......... BREF ,encore une foi vos observations sont de bon conseils ,merci expat.com
s150
#11

wondje a écrit:

Bonjour 
Merci beaucoup. Je vais voir le lien. Je pensais à  une 4x4.  Neuve elle doit coûter plus de 10000 e au Maroc.


Re
C'est sur ,vous ne trouverais pas de 4x4 à moins de 10000€, le premier prix c'est le Duster mais en 4x4 il est cher
Mais bon un 4x4, bof ,on passe partout avec un deux roues motrices
Surtout en ville
Cordialement

S150
Animateur Maroc
Equipe Expat.com

s150
#12

Marin 33 a écrit:

ah OK ,je commençait a rêver de  me faire un beau cadeaux pour la noël ,je me voyait déjà avec des plaques marocaine pour le dirham symbolique sur ma "vielles" BMW âgé de 15 ans qui fonctionne a merveille......... BREF ,encore une foi vos observations sont de bon conseils ,merci expat.com


Re
La douane ne fête pas noël !   donc pas de cadeau ! lol
15 ans ! aucune chance d’être mise en règle au Maroc
Pour info,si le véhicule à dépasser les six mois sur le territoire ,vous ne pourrez même pas prendre l'avion
Il faudra régulariser (payer l'amende et le sortir du Maroc ) pour pouvoir sortir du royaume
Cordialement

S150
Animateur Maroc
Equipe Expat.com

W
#13
Rires. Qui sait !  Rien ne m'interdit d'avoir  également un BMW  qui a  un état  correct
s150
#14
Re

Non ,rien d'interdit ,mais il faut que le véhicule soit dédouanable (moins de cinq ans ) et, regarder l'exemple plus haut des tarifs de dédouanement ! ça calme tout de suite
32% de la valeur neuve  ! ! !  faut avoir envie
Cordialement

S150
Animateur Maroc
Equipe Expat.com
Marin 33
#15
Effectivement pour le dépassement j'ai questionné les douanes par mail
Ils m'ont répondu et  envoyer le montant des pénalités à payer en fonction des dépassement du délai que je tiens à disposition pour les membres intéresser
Marin 33
#16
Si CA t'intéresse elle est à vendre ! En plaques française bien sûr ,cdl
s150
#17
Re

Non non merci , je laisse toujours (si possible ) les emmerdes aux autres
J'ai assez avec les miens
Un détail , tu n'a même pas le droit de la vendre ! il faut la sortir du royaume ,pas d'autre choix
Même détruite par accident ou incendie ! ! ! c'est nul mais c'est leurs loi
Pour la vendre il faut tenter à Ceuta ,mais ils vont l'acheter une misère ! de toute façon bien en dessous du prix qu'elle vaut
Cordialement

S150
Animateur Maroc
Equipe Expat.com
Marin 33
#18
je sait ,j'ai le droit de la vendre mais seulement hors du Maroc,
s150
#19
:idontagree:
W
#20
C'est  vrai que ça  peut faire mal.  A moins de trouver ici en France une occasion  en or de 4 de validité et là  bingo. J'ai  peur d'acheter  une occasion  sur place car d'après  mes renseignements,  les gens ne prennent pas beaucoup  soin de leur véhicule.
s150
#21
Bonsoir

Les occasions au Maroc  ! ! ! ! !  faut aimer les risques
Pas d'entretient, prix exorbitant ,réparations faite n'importe comment
Quand on vois l'état des véhicules qui circulent (et avec l'aval de centre de contrôle technique) 
C'est préférable d'acheter du neuf premier prix
Une occasion Française  ! n'oublier pas : +/- 32% de la valeur neuve de taxe ! ! ! ! !  ça fait très cher la voiture
Cordialement

S150
Animateur Maroc
Equipe Expat.com
FrançoiseM
#22
Il existe des dérogations en matière de dédouanement, EXCLUSIVEMENT réservées aux retraités marocains venant de France. Au cas où vous seriez dans cette catégorie d'âge et de nationalité ...
s150
#23

Marin 33 a écrit:

Effectivement pour le dépassement j'ai questionné les douanes par mail
Ils m'ont répondu et  envoyer le montant des pénalités à payer en fonction des dépassement du délai que je tiens à disposition pour les membres intéresser


Bonjour

Ça serais bien de publier le montant , ça éviterais des surprises (supplémentaire) aux personnes qui "oublient " la date de sortie
Aussi : quand on à un litige avec la douane (entre autre ) avec l'informatique c'est fichage à vie !
Les "anomalies" sont conserver (comme les condamnations chez nous)
Bonne journée
Cordialement

S150
Animateur Maroc
Equipe Expat.com

Marin 33
#24
bien sur ,mais je ne sait pas comment vous envoyer le mail complet de la réponse des douanes ,je sait faire "transférer " mais il me faut une adresse email
Marin 33
#25
c'est fait ,j'espère que vous avez tout reçu y compris les image du site
s150
#26
Re

Voila les tarifs de la douane pour les "distraits " :

Si vous dépassez la date limite de validité du régime de l’admission temporaire qui vous a été accordée pour votre véhicule immatriculé à l'étranger, vous serez astreint au paiement d’une pénalité (amende) dont le montant dépend de la durée de ce dépassement.

Pour les personnes se présentant spontanément
L'amende à acquitter est de :
1.000 dirhams (dh) pour un dépassement de délai inférieur ou égal à 30 jours
2.500 dh pour un dépassement supérieur à 30 jours et inférieur ou égal à 60 jours
5.000 dh pour un dépassement supérieur à 60 jours et inférieur ou égal à 6 mois 
10.000 dh pour un dépassement supérieur à 6 mois

Pour les personnes se présentant suite à la saisie du véhicule
L'amende à acquitter est de :
2.000 dh pour un dépassement de délai inférieur ou égal à 30 jours
5.000 dh pour un dépassement supérieur à 30 jours et inférieur ou égal à 60 jours
10.000 dh pour un dépassement supérieur à 60 jours et inférieur ou égal à 6 mois 
20.000 dh pour un dépassement supérieur à 6 mois

BON À SAVOIR
En cas de dépassement de délai, vous ne serez autorisé à faire sortir votre véhicule du Maroc qu'après paiement de la pénalité due.

Merci Marin ,oui oui,j'ai tout reçu
Marin 33
#27
ok merci ,et comme moi-même je suis en dépassement , je me suis renseigné aux douanes d'Agadir qui mon dit que je pouvait payer mes pénalités à  Agadir contre un quitus ,(reçu de mon paiement) et  ils me donne un délais de 2/3 jours pour sortir mon véhicule en présentant le justificatif à sebta ou tanger ou autre bureaux de sortie.
s150
#28
Re

D'habitude ils imposait de régler l'amende à la douane par laquelle le véhicule était rentrer au Maroc
Si ça fonctionne avec la douane d'Agadir ,c'est plus pratique
Par contre en sortant du Maroc il faut bien conserver (indéfiniment) le feuillet blanc du D16 ter ,ça évite bien des soucis ultérieurement
Bonne journée
Cordialement

S150
Animateur Maroc
Equipe Expat.com
P
#29
merci de l avoir mis online, c est interessant!

est-ce que quelqu´un sait comment sont calculer les fameuses 6 mois la dedans?

ils les compte comme pour l admission temporaire? (en realite j ai eu 180 jours)

merci de uniquement repondre si vous etez sur de votre reponse

5.000 dh pour un dépassement supérieur à 60 jours et inférieur ou égal à 6 mois

inferieur ou egal a 6 mois c est par exemple si la voiture etait en regle jusqu´au 14.7.15, avec 180 jours de plus j arrive au 10.1 avec 6 mois je suppose le 13.1


merci d avance pour votre aide


s150 a écrit:

Re

Voila les tarifs de la douane pour les "distraits " :

Si vous dépassez la date limite de validité du régime de ladmission temporaire qui vous a été accordée pour votre véhicule immatriculé à l'étranger, vous serez astreint au paiement dune pénalité (amende) dont le montant dépend de la durée de ce dépassement.

Pour les personnes se présentant spontanément
L'amende à acquitter est de :
1.000 dirhams (dh) pour un dépassement de délai inférieur ou égal à 30 jours
2.500 dh pour un dépassement supérieur à 30 jours et inférieur ou égal à 60 jours
5.000 dh pour un dépassement supérieur à 60 jours et inférieur ou égal à 6 mois 
10.000 dh pour un dépassement supérieur à 6 mois

Pour les personnes se présentant suite à la saisie du véhicule
L'amende à acquitter est de :
2.000 dh pour un dépassement de délai inférieur ou égal à 30 jours
5.000 dh pour un dépassement supérieur à 30 jours et inférieur ou égal à 60 jours
10.000 dh pour un dépassement supérieur à 60 jours et inférieur ou égal à 6 mois 
20.000 dh pour un dépassement supérieur à 6 mois

BON À SAVOIR
En cas de dépassement de délai, vous ne serez autorisé à faire sortir votre véhicule du Maroc qu'après paiement de la pénalité due.

Merci Marin ,oui oui,j'ai tout reçu

s150
#30
Bonjour
C'est pourtant clair, pour un dépassement de 60 jours à six mois c'est 5000dh
Les six mois démarre la jour de l'arriver au Maroc au moment du tampon sur la passeport ,au dela de 180 jours ,c'est du dépassement
Par contre attendre encore six mois c'est joué avec le feu ,car en cas de contrôle c'est 10000dh et saisie du véhicule plus amende ,bien sur
Chaque infraction est stoker sur informatique ,ça risque de jouer lors d'une demande de carte de séjour ou autre
Cordialement
P
#31
la voiture est stationner sur le parking d un aeroport et la douane le sait,

merci d avoir repondu vite, non je ne joue pas avec le feu

alors encore une fois j ai 6 mois ou j ai 180 jours, pour moi c est pas la meme duree
s150
#32
Re
C'est 180 jours
Vous devriez lire le Guide , tous les renseignements y sont
Cordialement
1 membre a réagi à ce message
justeabdel
#33
Bonsoir tout le monde
Je me pose une question sur les taxes tva et droit de dédouanement
Si on achète un véhicule en France et qu'on lexporte aussitôt on a le droit de récupérer la tva qui est aussi de 20% puisse qu'on la paie à l'entrée du véhicule au Maroc
Et donc une économie de 20%
s150
#34
Bonjour

Suis pas sur que ça puisse fonctionner pour les particuliers !
ça parait trop facile
Mais honnêtement,je n'ai pas la réponse
Cordialement
justeabdel
#35
Bonjour s150
Tu as peut être raison un particulier n'est pas sujetti à la tva
Et je pense que même les entreprises elle peuvent récupérer la tva que sur les utilitaires
Si quelqu'un connaît plus le sujet pour nous éclairer merci
Marin 33
#36
D'après des rumeurs , si tu changes de résidence depuis la France tu dois te rendre à la mairie de ton domicile remplir le formulaire de changement de résidence pour le Maroc accompagné de la liste des meubles objets que tu déménages L'ensemble doit être chiffré.il sera signer par le maire !!!
Si dans cette liste tu A achèter un véhicule neuf en France le concessionnaire te fera une facture hors-taxes et tu paieras la voiture hors-taxes également. Arrivé à la douane marocaine tu fournis ton listing de déménagement . Pour le véhicule neuf tu dois te rendre aux services fiscaux du Maroc payer la TVA marocaine sur le véhicule et payer quelques petites taxes aux douanes??? Qui n'ont rien à voir avec les taxes de dédouanement pour un véhicule d'occasion de moins de 5 ans ,ce vrai ou faux ?
A votre écoute ? Merci
s150
#37
Bonjour

Perso je ne sais pas , jamais vu de texte officiel pour ça
Mais, la tva marocaine est de 20%  plus le dédouanement ! ! !  alors quel intérêt
Si quelqu'un à le texte de loi,je suis preneur
Cordialement
Ps: un véhicule ne peut pas faire parti d'un déménagement ,c'est toujours traiter à part
Marin 33
#38
Exact le véhicule ne veut pas faire partie du déménagement simplement à partir du moment où vous officialiser le changement de résidence pour le Maroc par votre mairie, dans ce cas ,un véhicule neuf français peut-être importer  avec des petites taxes d'un maximum de trois 5000 dirhams.?
De plus le délai total daté du certificat de la mairie et  pour le finaliser le déménagement serait de un an maximum.
effectivement si nous pouvions avoir des textes officiels ? D'une part mais surtout une situation identique vécue par un blogueur ! Merci
justeabdel
#39
Re Bonjour
D'un côté je trouve ça normal et logique c'est pas normal de payer 20% de tva en France et 20% de tva au Maroc c'est déjà 40% du prix global de la voiture
s150
#40
Re

Je pense que c'est pas réalisable , le véhicule ne peut être neuf a l'arriver au Maroc , il vas donc être taxé à +/- 32%
ça ne doit pas etre possible pour un particulier d'importer un véhicule neuf , je me renseignerais ,sans conviction
Cordialement

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