Les taxes pour les expatriés : À quoi vous attendre ?

Vie pratique
Publié le 2019-07-15 à 10:24 par Anne-Lise Mty
Un changement proposé récemment a fait des remous dans la communauté d'Australiens résidant à l'étranger: le projet de loi aurait pu imposer de lourdes d'impôts à des milliers d'Australiens vivant hors de leur pays d'origine avec effet rétrospectif. Cette nouvelle loi, cependant, semble être caduque et ne pas être applicable du tout, elle soulève, cependant, une question importante et dont la réponse est souvent compliquée: comment, où et combien d'impôts un expatrié paie-t-il ?

Comment les expatriés paient-ils leurs impôts?

Quelle est la situation fiscale en général pour les expatriés ? Naturellement, cela dépendra de la destination des expatriés ainsi que de leur pays de résidence principale ou de nationalité. Avec cela, il y a plusieurs scénarios qui peuvent se jouer ici:

-Vous ne pouvez être taxé que sur le revenu que vous recevez lorsque vous travaillez dans un pays étranger par ce pays étranger

-Vous pouvez être taxé sur votre revenu «local» et sur le revenu «international» par le pays dans lequel vous résidez actuellement.

-Vous pouvez être taxé à la fois par votre pays de résidence étrangère et par votre pays de résidence principale sur le revenu que vous recevez

-Vous pouvez également ne payer aucun impôt sur le revenu dans votre pays de résidence étranger - et ainsi de suite.

Plusieurs facteurs influent sur comment et combien d'impôt vous devrez payer, mais l'élément clé est le pays que vous choisissez comme résidence fiscale.

La résidence fiscale: qu'est-ce que c'est ?

La résidence fiscale, est un terme utilisé pour décrire votre statut fiscal dans un pays spécifique. Les critères à remplir pour que vous soyez considéré comme résident fiscal varient d'un pays à l'autre et vous devriez pouvoir trouver la définition précise de la résidence fiscale dans le code fiscal du pays. La plupart des pays vous considère que quelqu'un est résident fiscal s'elle/il a résidé dans ledit pays plus de 183 jours.

Dans certains pays, la notion de résidence fiscale n'existe pas dutout: par exemple, le Qatar, les Émirats Arabes Unis, Andorre, les îles Caïmans et quelques autres. C'est surtout le cas dans les pays où l'on n'impose pas de taxe sur le revenu.

La plupart des autres pays appartiennent à deux groupes en ce qui concerne l'imposition du revenu personnel: ils utilisent un système d'imposition basé sur le territoire ou un système d'imposition basé sur la résidence.

Les pays qui utilisent un système d'imposition basé sur le territoire (Hong Kong, Taiwan, le Costa Rica, Singapour, les Seychelles et quelques autres) ne taxe leurs résidents que sur leurs revenus à l'intérieur du pays. Ainsi, les revenus que vous gagnez à l'étranger ou que vous avez à l'étranger en avoir ne seront pas pris en compte. Les mêmes principes s'appliquent généralement aux expatriés vivant dans ces pays.

Les pays qui utilisent un système d'imposition basé sur la résidence (Allemagne, France, etc.) taxent leurs résidents sur les revenus gagnés localement ainsi qu'à l'étranger. Toutefois, les non-résidents de ces pays devront payer des impôts sur la base territoriale - les revenus gagnés localement seront taxés.

Certains pays taxent leurs expatriés sur leurs revenus locaux et internationaux. Cette politique fait partie de la récente mise à jour de l'impôt sur le revenu des expatriés en Chine: désormais, les étrangers vivant dans le pays depuis plus de 183 jours seront taxés à la fois sur le revenu gagné en Chine et sur le revenu gagné ailleurs. De plus, la Chine est maintenant l'un des pays du monde où les taux d'imposition sur les revenus sont les plus élevés - son taux d'imposition progressif plafonne à 45%. En comparaison, le taux d'impôt sur le revenu le plus élevé du Singapour est de 22%, tandis que le taux d'impôt sur le revenu des particuliers le plus élevé de Suisse avoisine les 40%.

Là encore, certains pays adoptent une approche personnalisée de l'impôt sur le revenu des particuliers. C'est le cas, par exemple, des États-Unis - le pays a un système de taxation basé sur la citoyenneté. Ainsi, si vous êtes un Américain résidant dans un pays étranger, vous devrez toujours payer des impôts en Amérique. Cela signifie que les citoyens américains vivant dans des pays étrangers risquent d'être soumis à une double imposition - la double imposition survient lorsqu'un individu paie des impôts à la fois dans son nouveau pays de résidence et dans son pays d'origine. Heureusement, il existe un moyen d'éviter cela. Le code des impôts des États-Unis contient une disposition qui permet aux expatriés d'exclure de leur impôt américain $ 102 100 de leur revenu «étranger». Cela dit, pour qu'un expatrié puisse prétendre à une exclusion du revenu gagné à l'étranger, il faut remplir plusieurs conditions, notamment le test de résidence de bonne foi ou le test de présence physique, qui vous oblige essentiellement à prouver que vous avez davantage de liens financiers avec votre nouvelle résidence qu'aux USA.

Les citoyens d'autres pays peuvent également se retrouver dans la situation de double imposition, où ils peuvent être considérés comme résidents fiscaux de deux pays en même temps. Dans ce cas, il est important de vérifier si les pays en question ont un accord de double imposition: dans l'affirmative, cet accord contiendra généralement les règles sur le pays qui peut vous considérer comme résident fiscal. Si aucun accord fiscal n'est conclu entre les deux pays, il est préférable de s'adresser aux institutions administratives de votre pays d'origine et de l'étranger pour une éventuelle résolution de la situation.

Comment l'impôt sur le revenu des particuliers affecte-t-il la réinstallation des expatriés ?

La fiscalité est un facteur important à prendre en compte lors de l'expatriation. Il est vivement recommandé de faire des recherches sur le système fiscal du pays dans lequel vous prévoyez de déménager et de vérifier auprès de votre employeur la politique fiscale de votre cas particulier. Il est essentiel de vérifier s'il existe des accords fiscaux entre votre pays et le pays vers lequel vous envisagez de vous installer.

La politique de l'impôt sur le revenu (ou son absence) est en réalité l'un des principaux facteurs contribuant à l'attrait d'une destination pour les professionnels et les hommes d'affaires. Ainsi, les pays où les conditions fiscales sont favorables (comme les Émirats Arabes Unis, Hong Kong, le Singapour et autres) n'ont généralement aucune difficulté à recruter des talents étrangers, alors que des conditions fiscales plus sévères (par exemple, les récents changements de politique fiscale en Chine) ont souvent un effet dissuasif pour les professionnels. Naturellement, les conditions fiscales dans le pays de résidence principale jouent également un rôle important dans la décision de réinstallation éventuelle d'un expatrié.

Que pensez-vous des modifications proposées à l'impôt pour les expatriés Australiens ? Quelle est l'importance de la politique fiscale d'un pays pour vous ? Pensez-vous que votre pays de citoyenneté dispose de conditions favorables pour que ses citoyens déménagent à l'étranger ?