comment prouver etre conjoint de fait sans preuve?

Bonjour,

je suis infirmier et je part travailler en septembre a Montreal, mon permis de travail presque finalisé, je n'ai pas de soucis de ce coté.

Mon seul problème est qu'on a refusé le permis de travail ouvert de ma conjointe.

EN couple depuis 6 ans et la moitié du temps dans nos études, nous n'avons pas pu prendre d'appartement ensemble donc on est rester chez papa et maman.

Apres notre désir de partir quelques années au Québec, on a décidé a nouveau de rester ensemble mais chez mes parents par soucis d'économie, donc pas de loyer, pas de facteur EDF, eau... nous n'avons même pas pris le temps de changer les comptes sépérés car nous regardons sur internet.

Nous n'avons que quelques factures d'achat ou nous avons la même adresse ou quelques licences sportives.

Nous nous sommes pacsé en début d'année et on m'a certifié que cela suffirai pour prouver que nous sommes conjoint de fait, je m'en rend compte que pas du tout.

Certain on t'il déjà été dans la même situation et comment on t'il fait? a part repoussé leur voyage, chose que je peux plus faire car trop de démarches sont engagés pour moi, donc si je ne part pas comme prévu, je n'irai au Québec que pour mes vacances.

merci de vos réponse

cyr8837 :

Bonjour,

je suis infirmier et je part travailler en septembre a Montreal, mon permis de travail presque finalisé, je n'ai pas de soucis de ce coté.

Mon seul problème est qu'on a refusé le permis de travail ouvert de ma conjointe.

EN couple depuis 6 ans et la moitié du temps dans nos études, nous n'avons pas pu prendre d'appartement ensemble donc on est rester chez papa et maman.

Apres notre désir de partir quelques années au Québec, on a décidé a nouveau de rester ensemble mais chez mes parents par soucis d'économie, donc pas de loyer, pas de facteur EDF, eau... nous n'avons même pas pris le temps de changer les comptes sépérés car nous regardons sur internet.

Nous n'avons que quelques factures d'achat ou nous avons la même adresse ou quelques licences sportives.

Nous nous sommes pacsé en début d'année et on m'a certifié que cela suffirai pour prouver que nous sommes conjoint de fait, je m'en rend compte que pas du tout.

Certain on t'il déjà été dans la même situation et comment on t'il fait? a part repoussé leur voyage, chose que je peux plus faire car trop de démarches sont engagés pour moi, donc si je ne part pas comme prévu, je n'irai au Québec que pour mes vacances.

merci de vos réponse

D'ici à septembre, c'est vraiment trop court pour prouver quoi que ce soit.
Essayez quand même de rassembler toutes les preuves possibles.
Demandez à vos parents de faire une lettre devant notaire qui certifie que vous avez vécus chez eux pendant autant d'années.

cyr8837 :

Bonjour,

je suis infirmier et je part travailler en septembre a Montreal, mon permis de travail presque finalisé, je n'ai pas de soucis de ce coté.

Mon seul problème est qu'on a refusé le permis de travail ouvert de ma conjointe.

EN couple depuis 6 ans et la moitié du temps dans nos études, nous n'avons pas pu prendre d'appartement ensemble donc on est rester chez papa et maman.

Depuis combien de temps êtes-vous infirmier?

sa fera 2 ans en septembre, mais cela ne pose aucun probleme, le fait de le faire devant un notaire rend la chose officiel au yeux du Canada?

cyr8837 :

sa fera 2 ans en septembre, mais cela ne pose aucun probleme, le fait de le faire devant un notaire rend la chose officiel au yeux du Canada?

Ce n'est pas la peine. Comme expliqué sur l'autre forum, il sera difficile de faire croire à un agent d'immigration que vous viviez en couple régulier parce que vous n'aviez pas les moyens financiers, en tant qu'infirmier de vivre en couple individuel.

Je comprends parfaitement vos intentions initiales d'économiser de l'argent, mais cette situation est incompatible avec un statut régulier comme le concevrait l'immigration. Cela ressemble plus à l'histoire amoureuse de deux jeunes célibataires qui souhaitent la continuer au Canada.
Le plus simple est, comme on vous l'a déjà conseillé, qu'elle fasse de son côté une demande de PVT ou une demande de permis d'étude. Là, en venant vous installer au Canada, vous seriez bien obligés de vivre ensemble et vous pourriez très facilement accumuler les preuves que demande l'immigration.

dommage que vous etez pas pacés .  jean  luc ;)

jean luc1 :

dommage que vous etez pas pacés .  jean  luc ;)

Ils sont pacsés. Mais le PACS n'est pas reconnu seul au Canada. Disons que c'est une preuve à fournir en plus des autres comme quoi on est bien conjoints de fait. Entre autres, on peut fournir le PAC accompagné du loyer aux deux noms, d'un compte bancaire joint aux deux noms, des factures d'EDF ou de téléphone domiciliaire aux deux noms, etc.

Cherrybee :
jean luc1 :

dommage que vous etez pas pacés .  jean  luc ;)

Le PACS n'est pas reconnu seul au Canada. Disons que c'est une preuve à fournir en plus des autres comme quoi on est bien conjoints de fait. Entre autres, on peut fournir le PAC accompagné du loyer aux deux noms, d'un compte bancaire joint aux deux noms, des factures d'EDF ou de téléphone domiciliaire aux deux noms, etc.

jean luc1 :

dommage que vous etez pas pacés .  jean  luc ;)

si c'est chose faite en début d'année mais malgré cela, ils ont refusés, est ce par manque de preuve (parce que j'avais mis que ça comme document sans donner aucunes explications) ou parce que sa ne fesait pas longtemps.

J'ai reussi a avoir un certificat de concubinage par la mairie, est ce que cela suffirai? je ne pense pas que cela soit juridiquement légale

cyr8837 :
jean luc1 :

dommage que vous etez pas pacés .  jean  luc ;)

si c'est chose faite en début d'année mais malgré cela, ils ont refusés, est ce par manque de preuve (parce que j'avais mis que ça comme document sans donner aucunes explications) ou parce que sa ne fesait pas longtemps.

J'ai reussi a avoir un certificat de concubinage par la mairie, est ce que cela suffirai? je ne pense pas que cela soit juridiquement légale

Voir réponse au-dessous: c'est une preuve à fournir en plus des autres comme quoi on est bien conjoints de fait. Entre autres, on peut fournir le PACS accompagné du loyer aux deux noms, d'un compte bancaire joint aux deux noms, des factures d'EDF ou de téléphone domiciliaire aux deux noms, etc.

Si vous ne pouvez pas, en plus, fournir les autres pièces, c'est mort.

[modéré: Hors sujet]

Bonjour !  Bien qu'une personne d'ici (que je n'aime pas) a répondu plus d'une fois à vos commentaires, je suis forcé de lui donner raison à certains égards parce qu'il est fonctionnaire (de l'immigration?) au niveau du Québec.

Je pourrais habiter n'importe où à travers le monde pour envisager venir habiter au Canada (dont au Québec) en disant que je veux venir m'y installer avec mon conjoint.  Tout le monde peut se trouver un "conjoint" (de circonstance) pour venir ici en pensant que c'est une bonne raison puis après, une fois rendue, prendre chacun notre bord puis...

Avec une telle raison, sans preuve solide, même les "ennemis du monde et de l'amérique du nord" (les fanatiques) pourraient prendre cette excuse pour y entrer - la "porte" du Canada étant plus facile que nos voisins du sud même si le Canada ne donne pas sa place aussi - et pour venir y faire quoi, d'anarchisme de mauvais plans. 

Donc, forcément, ça prend des preuves, solides, pour "prouver"...   Et vouloir venir avec votre conjoint de fait, va-t-il vous falloir fournir des preuves que vous êtes vraiment conjoits de fait.  Ou encore, une autre solution dite, venir chacun de votre côté.  Mais pour être ensemble quand ?  Et où ?  Et si?... si les deux sont acceptés dans un même délai pas trop long; moi je ne prendrais pas de gagure sur cela.  Ou encore, autre scénario, un pourrait l'être et l'autre non.

Conclusion : vous tenez vraiment à vouloir venir ici, ensemble, sans prouver que vous êtes vraiment... conjoint de fait ?  À vous de voir et de bien étudier tous les aspects de ce projet, pour ne pas avoir des mauvaises surprises...

... pas fonctionnaire de l'immigration, pas spécialiste à tout casser dans le domaine, mais l'âge (69 bâtons)accompagné d'une bonne curiosité excessive, ça aide à savoir bien des choses, et bien raisonné ... et des bases solides sans tout connaître.  Seul Dieu connaît tout...

Bonjour,

Avez vous trouvé une solution alors pour venir sur le sol canadien avec votre compagne?

non pas possible, nous avons annuler le voyage et laisse les quebecois dans leur penurie d'infirmier ;)

Par expérience, voilà le minimum à fournir :

- Un acte officiel déclarant que vous êtes conjoints de fait
- Une présentations de comptes en banques, séparés et conjoint, ou conjoint seul. Compte conjoint ou pas, c'est plutôt arithmétique: avez-vous les moyens de vivre à 2 même si vous ne pouvez pas travailler au moins les 6 premiers mois ( mais effectivement dans la santé, ça recrute vite)
- Des factures EDF, Internet, etc. conjointes, peu importe où, du moment que les noms correspondent à la même adresse.

VOUS DEVEZ PROUVER ÊTRE CONJOINTS DE FAIT (= VIVRE ENSEMBLE) DEPUIS AU MOINS 12 MOIS.

- Faire une demande conjointe : 1 dossier donc 1 ok ou 1 refus pour les 2 personnes.
Si vous le faites depuis le Canada (après le passage par les visas temporaires. Là pour RP) : http://www.cic.gc.ca/francais/informati … njoint.asp
http://www.cic.gc.ca/francais/centre-ai … amp;top=14

Depuis la France :

http://www.canadainternational.gc.ca/fr … x?lang=fra

Là oui c'est trop tard, mais une bonne base d'info est là.

De mon côté, je l'avais depuis le Canada. On avait tous les 2 1 PVT et On l'a fait pour la résidence permanente : Acte notarié local, factures locales, donc plus facile.

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